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Compte-Rendu - Compte rendu du 25 aout 2021
Document publié le Mercredi 25 août 2021 par la commune de Séranvillers-Forenville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 25 aout 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
1
Séance du 25 août 2021
L’an deux mille vingt et un, le vingt-cinq août à 20 heures 00,
Le Conseil Municipal, s’est réuni dans la salle des délibérations.
Présents : MM. - Jean-Pierre CHRZAN -– Frédéric DESMEE –- Olivier CANONNE - Vincent BUISSART - Mmes Marie-Bernadette BUISSET LAVALARD – Marie-France BRUNEAU -– Rosa MARTIN
Absents excusés : Éric SCARLAKEN - François-Xavier LENOTTE - BRIDAULT Guy - Sophie CORREIA
Procuration : Mr SCARLAKEN à Mr DESMEE, Mr LENOTTE à Mr CHRZAN, Mme CORREIA à Mme BUISSET
Monsieur DESMEE est nommé par les présents secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2021
Le procès-verbal de la réunion du 16 juin 2021 est adopté à l’unanimité.
I – CDD de l’employée communale
Délibération n° 018_2021
Le contrat PEC de l’employée communale dévolue à l’école arrive à terme au 31 Août.
Rappel est fait par Madame le Maire sur l’historique du poste où jusqu’à présent, les contrats à durée déterminée se sont succédés.
Le Directeur d’école participe bénévolement à la cantine depuis de nombreuses années et appuie l’employée dans ses fonctions de service et de surveillance, afin qu’elle ne soit pas seule à tout gérer.
Il s’agit de pérenniser le poste pour des raisons :
- de stabilité pour éviter les changements d’employée impliquant à chaque fois un temps d’adaptation et de formation pour l’agent et de sérénité, de sécurité pour les enfants et les parents
- de stabilité en période sanitaire où les mesures sont drastiques (protocole évoluant au gré des nouvelles consignes données par l’Etat)
- d’équilibre sur les 3 écoles du RPI. Seul, Séranvillers fonctionne avec une employée en contrat.
Il est précisé que lors de son Parcours Emploi Compétence (PEC), Mme Dessaint a bénéficié de formations en lien avec son poste et qu’une embauche est sollicitée à l’issue de ce contrat. L’année 2020-2021, particulière, a révélé les qualités d’adaptation de l’agent, avec notamment l’application des mesures sanitaires et l’effectif important d’élèves (30 = CE2 CM1 CM2) du fait de la suppression d’une classe.
Un exposé est fait sur la spécificité du poste avec ses horaires particuliers, ses fonctions notamment de collaboration avec le Directeur d’école.
S’engage une discussion sur la possibilité que des résidents de Séranvillers-Forenville aient voulu poser leurs candidatures. Le seul critère d’habiter le village n’est pas pour autant supérieur à toutes les sus- dites fonctions pour lesquelles Anne-Sophie Dessaint a été formée et donne entière satisfaction sur le poste depuis 2 ans et par ailleurs habite Wambaix (logique de proximité, faisant partie de notre RPI).
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir assurer la surveillance de la sécurité et de l’hygiène des enfants, encadrement des enfants avant, pendant et après le repas, encadrement des enfants durant la garderie ; 2
Madame le Maire propose la création à compter du 1er septembre 2021, d’un emploi non permanent dans le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de 22 heures.
Adopté à la majorité (une abstention).
II – Avis sur le projet d’implantation d’un méthaniseur sur le
territoire de la commune de Masnières
Délibération n° 0019_2021
La préfecture du Nord sollicite l’avis de la commune de Séranvillers-Forenville sur une demande d’autorisation environnementale déposée par la Société BIO8 en vue d’obtenir l’enregistrement pour l’implantation d’un méthaniseur sur le territoire de la commune de Masnières.
Madame le Maire explique que Séranvillers-Forenville fait partie des 47 communes concernées par le plan d’épandage des digestats issus de la méthanisation sur 2 champs de notre territoire composés des parcelles ZC n° 25 – 89 – 98 -100p - 8 – 73 et ZD n° 54 – 55 – 57 – 56 – 59 – 60p - 61 de la SCEA DU MOULIN.
Une enquête publique est ouverte en Mairie de Masnières du 6 septembre au 4 octobre du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
Le conseil municipal doit donc émettre un avis sur ce projet.
Avis favorable à l’unanimité.
III – Point travaux
Les travaux du cimetière avancent. La commission des travaux s’y rend régulièrement pour le suivi et les décisions à ajuster.
IV – Questions diverses
- 28 et 29 août 2021 : Ball-trap organisé par la Société de Chasse
- 5 septembre 2021 : Meeting Aérien sur l’aérodrome Cambrai-Niergnies
- 21 septembre 2021 : Inauguration de la centrale photovoltaïque Cambrai-Niergnies-
Séranvillers-Forenville par Sun’R
- 25 septembre 2021 : Action « Nettoyons la Nature » dans la matinée
- Action Octobre Rose envisagée
- Ouverture prochaine d’un bureau de courtage en assurance au 22bis route de Guise
Rien ne restant à l’ordre du jour, Mme Le Maire déclare la session close.
La séance est levée à 22h50