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Compte-Rendu - CR CM 2023 10 16
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Vimont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2023 10 16)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 OCTOBRE 2023 à 20H30
Date de la PRÉSENTS : FORGEAS Jean-Pierre, ROCHER Yves, LE convocation : BARBENCHON Sébastien, HAUGUEL Damien, LEGRAND 10/10/2023 Emmanuelle, RENAULT Sylvie, ANNE Flavie, ANNE David.
ABSENTS___ EXCUSÉS : PAIMBLANC Benjamin, Date d’affichage de es a — . Date d'affichage de | BARBIER-NEVEU Yohann, LEVAIN Julie, PUTIGNIER l'avis : Tony, WARIN Dimitry, GUILLEMOT Véronique, 10/1
SHOP SANVICENTE Frédérique.
Mériirene ABSENTS: conseillers : a
En exercice : 15 PROCURATIONS: PAIMBLANC Benjamin à LE Quorum : 8 BARBENCHON Sébastien, BARBIER-NEVEU Yohann à Présents : 8
Procurations : 5
Votants : 13
FORGEAS Jean-Pierre, LEVAIN Julie à ANNE Flavie,
PUTIGNIER Tony à ANNE David, WARIN Dimitry à
ROCHER Yves,
SECRÉTAIRE : RENAULT Sylvie
Une minute de silence a été observée pour l'enseignant tué à Arras le vendredi 13 octobre 2023.
pi) APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRÉCÉDENT
Le précédent compte rendu du 11 septembre 2023 n’appelle pas d’observation et est approuvé à l’unanimité.
ID) SECURISATION ROUTE DES MARAIS - Délibération 44/2023
Suite à des plaintes de riverains concernant la vitesse excessive et l’augmentation de la circulation route des Marais, Monsieur le Maire propose la mise en sécurité de cette route.
Monsieur le Maire suggère de solliciter le communauté de commune Val Es Dunes, pour la prise en charge et propose de déplacer le panneau voie sans issue sauf riverain, situé au niveau de l’église, pour le positionner au carrefour de la route des Marais et du lotissement clos du buisson.
Après délibération à l’unanimité, le Conseil municipal :
$ Décide la mise en sécurité de la route des Marais par le déplacement du panneau voie sans issue sauf riverain.
S Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce projet.
ID) RETROCESSION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU BUISSON » - Délibération 45/2023
Maître MICHAUX-SERGENT demande la rétrocession des espaces verts, des parcelles AA0015, AAO154, AA0179, AA0180, AA0182 et AAO183 du lotissement « le Clos du Buisson », plan en annexe 1.
$ Le Conseil municipal donne son accord à l'unanimité pour autoriser Monsieur de Maire à signer tous documents y afférant.
1 IV) DIVERS
& Commission de contrôle des listes électorales : Le préfecture demande la refonte des membres de la commission de contrôle des listes électorales. Un arrêté sera pris dans ce sens.
& Ville et Village Fleuris : La commune a obtenu le 2éme prix dans la catégorie des communes de moins de 1000 habitants.
$& Transport scolaire : afin de pouvoir prévenir d’un éventuel retard du bus ou de joindre les parents, une « demande d’autorisation de communication » sera distribuée aux enfants, à destination de leurs responsables légaux, après les vacances de la Toussaint, afin de respecter le RGPD.
& Repas des Ainés : Comme l’année dernière, le choix du traiteur, c’est porté sur
« Chez Dimitry » à Airan, pour la préparation du repas.
& Salle de fêtes : Un des réfrigérateurs ne fonctionne plus, il reste 4 réfrigérateurs fonctionnels à la salle des fêtes, il a donc été décidé de ne pas en racheter pour le moment.
& Date à retenir :
© Noël des enfants : le samedi 16 décembre 2023 de 16h à 18h.
o Vœux du Maire : le vendredi 26 janvier 2024
o Repas des Aïnés : le dimanche 31 mars 2024
& Prochain Conseil municipal : le 11 décembre 2023 à 20h30.
Séance levée à 22h30
Délibération du Conseil municipal prise lors de la séance du 16 octobre 2023 :
N° 44/2023 - SECURISATION ROUTE DES MARAIS
N° 45/2023 - RETROCESSION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT « LE CLOS DU BUISSON »
RENAULT Sylvi
ROCHER Yves LE BARBENCHON Sébastien
HAUGUEL Damien LEGRAND Emmanuelle ANNE Flavie
ANNE David Annexe. À:
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