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Arrêté - CIRCUIT 14 JUILLET 2024
Document publié le Dimanche 14 juillet 2024 par la commune de Quiévrechain.
Lien du pdf (Arrêté - CIRCUIT 14 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
VILLE DE
CLEA 1e EU
Département
du Nord
Arrondissement
de Valenciennes
Affaire suivie par :
Marie LAMBERT
m.lambert@mairie-quievrechain.fr
Objet :
Arrêté de voirie
Festivités du 14 juillet 2024
Circuit diverses rues
QUIEVRECHAIN
ARRETE MUNICIPAL
4 juillet 2024
Le Maire de Quiévrechain,
Vu Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 à L 2213-4,
Vu le Code de la Route, notamment les articles R 44 et R 223,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à la
signalisation des routes et des autoroutes, modifié et complété par les
arrêtés des 17 octobre 1968, 23 juillet 1970, 8 mars, 20 avril et 30 juillet
1971,
Considérant qu’en raison de l’organisation de la «Retraite aux
Flambeaux » le 14 Juillet 2024 et afin de prévenir toute atteinte à la
sécurité publique, il y a lieu de règlementer le stationnement et la
circulation dans les rues empruntées par le cortège,
ARRETE
ARTICLE 1 : le stationnement sera interdit le 14 juillet 2024 de 18
heures jusqu’à la fin du cortège. La circulation sera momentanément
règlementée par les agents de la Police Municipale à l’occasion du
cortège.
ARTICLER II : les dispositions de l’article 1 sont applicables :
Place Roger Salengro (dans son intégralité),
Rue Valeriani (du numéro 1 au numéro 75B et du numéro 2 au numéro
94, stationnement autorisé à proximité du numéro 46 en contre bas de la
mosquée, sur le parking à proximité du numéro 45 rue Valeriani),
Rue Gilles Neumans (de l’angle de l’avenue Pasteur à l’angle de la rue
des Champs (uniquement côté pair), de chaque côté du numéro 15 au
numéro 51, du numéro 32 à l’angle de la rue Mozart et du numéro 59 au
numéro 69),
Rue des 8 muids (de chaque côté de la rue entre l’intersection Avenue
Pasteur et la placette, du numéro 26 au numéro 50, du numéro 58 au
numéro 68 et du numéro 53 à l’angle de la rue Gilles Neumans),
Rue de la Paix (de chaque côté de l’intersection de la rue du Quesnoy
jusqu’à la place Doumer),
Place Doumer (du numéro 2 au numéro 6, du numéro 1 au numéro Set
sur la partie centrale de la place Doumer comprise entre le numéro 9 et
le numéro 10 jusqu’au numéro 31 et 32, zones de stationnement
engazonnée),
Place Roger Salengro - 59920 Quiévrechain — 03 27 45 42 24 — quievrechain.fr Rue des frères Bruaux (dans son intégralité),
Rue Guy Morelle (de chaque côté de l’intersection de la rue du Quesnoy à l’intersection de la rue des frères Bruaux et côté pair de l’intersection de la rue des frères Bruaux jusqu’à la place Roger Salengro)
Rue Jean Mermoz (du numéro 169 au numéro 41 (sauf parking de la piscine), de l’intersection rue du Quesnoy au numéro 48),
Rue des frères Claisse (de chaque côté de l’intersection de la rue Jean Mermoz à la rue du 11
novembre 1918),
Rue du 11 novembre 1918 (de chaque côté de l’intersection de la rue Guy Morelle à la rue des
frères Claisse (sauf parking à proximité de l’espace vert)).
ARTICLE III : Les panneaux de signalisation nécessaires seront mis en place par les soins des services municipaux.
ARTICLE IV: Les véhicules contrevenant au présent article feront l’objet d’une verbalisation ainsi que d’une mise en fourrière aux frais et à la charge des propriétaires conformément aux textes et lois en vigueur.
ARTICLE V : Le présent arrêté peut être déféré devant le tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Il peut également faire l’objet d’un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai.
ARTICLE VI : Le Commissaire divisionnaire de Valenciennes, Chef de la Police
d'agglomération de Valenciennes, La Police Municipale de Quiévrechain, Le service départemental d’incendie et de secours du Nord, Madame la Directrice Générale des Services de la ville de Quiévrechain et toutes personnes dont l’autorité et le grade lui confère une possibilité de contrôle, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la bonne exécution du
présent arrêté.
Ce dernier sera publié et affiché en mairie et en tout lieu qui sera jugé utile.
Ampliation sera également faite aux destinataires de l’arrêté.
Le Maire,
Place Roger Salengro - 59920 Quiévrechain — 03 27 45 42 24 — quievrechain.fr