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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2021 25 avec annexe
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2021 25 avec annexe)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Aménagement du territoire,
Administration Générale/ Ressources Humaines et Finances
République Française
Département des Hautes-Alpes
Délibération
?2021-25 du 30 mars 2021
OBJET - Finances " Budget Primitif 2021
Budget Général
www.ccbrianconnais.fr
Rapporteur : Monsieur Olivier FONS
Annexes : A) Budget Primitif 2021 - maquette budgétaire
B) Rapport de présentation du Budget Primitif Généra! 2021
Le 30 mars 2021 à 18 heures, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire/ suite à ia convocation du
24 mars 2021 en la salle du Conseil/ Les Cordeliers, sous la présidence de Monsieur ie Président, M. Arnaud MURGIA.
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 34
Nombre de pouvoirs : 2
Mme Marine MICHEL est nommée secrétaire de séance.
Sont présents : M. Arnaud MURGIA, Mme Catherine VALDENAIRE, M. Eric PErTHIEU, Mme Claire BARNÈOUD,
M. Richard NUSSBAUM, Mme Emilie DESMOULINS, M. Christian JULLIEN/ Mme Annie ASTIER-CONVERSET/ M. Jean-Marc CHIAPPONI, Mme Elisa FAURE, M. André MARTIN/ Mme Michèle SKRIPNIKOFF, M. Patrick MICHEL, Mme Maryse XAUSA FRANÇOIS/ M. Thomas SCHWARZ, Mme Frandne DAERDEN, M. Jean Franck VIOUJAS, M. Jean-Pierre PIC, M. Jean-Marie REY, Mme Muriei PAYAN, Mme Claudine CHRETIEN/ M. Pierre LEROY, M. Vincent FAUBERT/ Mme Corinne CHANFRAY/ M. Nicolas GALLIANO/ Mme Catherine BLANCHARD, Mme Marine MICHEL, M. Emeric SALLE, M. Giîles PERLI, M. Thierry AIMARD, M. Olivier FONS/ M. Sébastien FINE, M. Jean-Pierre MASSON/ Mme Patricia ARNAUD.
Ont donné pouvoir : M. Guy HERMITTE à M. Arnaud MURGIA
M. Florian DAZIN à M. Thomas SCHWARZ
Est absent : M. Gabriel LEON
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2312-1 et suivants/
Vu rinstruction budgétaire M14,
Vu la délibération n°2021-002 du 16 février 2021, relative au débat d'orientations budgétaires pour
Fannée 2021,
Vu Favis favorable du Bureau du 18 mars 2021,
Vu ravis favorable de la Commission Administration Générale et Finances du 23 mars 2021,
Considérant que la date limite de vote des budgets est fixée au 15 avril de f'exercice (excepté pour
!es années de renouvellement des organes délibérants, cette date limite est reportée au 30 avril).
Délibération n° 2021-25 _Page l sur 3 Communauté de Communes du Briançonnais - BP28 -1 rue Aspirant Jan - 05105 Briançon œdex - Tel : 04 92 21 35 97 accueil@cccbrianconnais.fr - www.ccbrianconnais.fr
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Administration Générale/ Ressources Humaines et Finances
Le Conseil Communautaire à la maiorité (l voix « contre » : Mme Francine DAERDEN et
3 abstentions : M. Vincent FAUBERT/ M. Thomas SCHWARZ/ M. Florian DA2IN) :
Adopte le Budget Primitif 2021 du budget général de !a Communauté de Communes du
BrEançonnais en section de fonctionnement et en section dlnvestissement par chapitre et par
opération conformément à ia réglementation et à la comptabilité/
Dit que le Budget Primitif 2021 s'équElibre en dépenses et en recettes selon la répartition
suivante :
Section Sens Chapitre
'CSs'ffStSïS^^î:
Fonctionnement
Dépenses
011 - Charges à caractère général
012 - Charges de personnel et frais assimilés
014 - Atténuations de produits
023 - Virement à la section d'investisse m e nt
042 - Opérations d'ordre de transfert entre sections
65 - Autres charges de gestion courante
66 - Charges financières
67 - Charges exceptionnelles
Recettes
002 - Résultat de fonctionnement reporté
013 - Atténuations de charges
042 - Opérations d'ordre de transfert entre sections
70 - Produits des services
73- Impôts et taxes
74 - Dotations, subventions et participations
75 - Autres produits de gestion courante
76 - Produits financiers
77 - Produits exceptionnels
investissement
Dépenses
040 - Opérations d'ordre de transfert entre sections
13 - Subventions d'investissement
16 - Emprunts et dettes assimilées
20 - Immobilisations incorporelles
204 - Subventions d'équipement versées
21 - Immobilisations corporelles
23 - immobilisations en cours
458122 - Opération pour compte de tiers n°22
4581220 - Opération pour compte de tiers n°220
Inscription
budgétaire
27 646 267,83
5 815 044.00
6 538 273,53
5 036 950,00
4512535.30
2 600 000,00
2 731 520.00
285 010,00
126 935,00
27 646 267,83
6 220 569,78
167 744,00
750 000,00
l 142 560,00
14 358 658,00
4 360 179,05
619 817,00
3 000,00
23 740/00
16934225.29
750 000,00
32 000,00
716 071,77
950 164.80
2 099 760,00
3 126 606.31
8 478 201.41
600,00
780 821,00
Réei Ordre
Réel
Réel
Réel
Ordre
Ordre
Réel
Réel
Réei
Réel
Réel
Ordre
Réel
Réel
Réel
Réel
Réel
Réel
Ordre
Réel
Réel
Rée!
Réel
Réel
Réel
Réel
Réel
Délibération n° 2021-25 Page 2 sur 3
Communauté de Communes du Briançonnals - BP28 -1 rue Aspirant Jan - 05105 Briançon cedex - Tel : 04 92 21 35 97
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Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Administration Générale, Ressources Humaines et Finances
Recettes
001 - Solde d'exécution de la section d'invest reporté
021 - Virement de la section de fonctionnement
024 - Produits de cessions
040 - Opérations d ordre de transfert entre sections
10 - Dotations, fonds divers et réserves
13 - Subventions d'investisse m e nt
16 - Emprunts et dettes assimilées
204 - Subventions d'équipement versées
27 - Autres immobilisations financières
458222 " Opération pour compte de tiers n°22
4582220 - Opération pour compte de tiers n°220
16 934 225.29
3 352 212,74
4512535.30
220 000,00
2 600 000,00
l 137 902/00
2 217 674,00
2 053 000,00
17 060,25
42 420,00
600,00
780821,00
Réel
Ordre
Réel
Ordre
Réel
Réel
Réel
Réel
Réel
Réel
Réel
Ainsi fait et délibéré les : jour/ mois et an susdits.
me
^:,
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Date de transmission au contrôjede légalité : Q 7 AVR, 2021
Date affichage: ^7 AVR. 2021
Le délai de recours contentieux contre la présente décision peut être déféré dans un délai de 2 mois au Tribunal Administratif de Marseille à compter de sa notification ou de sa publication.
Délibération n° 2021-25 Page 3 sur 3
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Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 1
BUDGET PRIMITIF 2021
BUDGET GENERAL
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 30 mars 2021
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Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 2
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT 20 533 732.53 RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 20 675 698,05
composées de composées de
Charges générales 5 815 044.00 Produits des services 1 142 560,00
Charges de personnel 6 538 273,53 Impôts et taxes 14 358 658,00
Charges de gestion courante 2 731 520.00 Dotations et participations 4 360 179,05
Charges financières 285 010,00 Produits de gestion courante 619 817,00
Charges exceptionnelles 126 935,00 Produits exceptionnels 23 740,00
Atténuation de produits 5 036 950,00 Produits financiers 3 000,00
Atténuation de charges 167 744,00
OPERATIONS D'ORDRE 2 600 000.00 OPERATIONS D'ORDRE 750 000,00
composées de composées de
Amortissement des biens 2 600 000,00 Amortissement des subventions 750 000,00
Autofinancement de la section d’investissement 4 512 535.30 Reprise du résultat de clôture 2020 6 220 569,78
TOTAL 27 646 267,83 TOTAL 27 646 267,83
Evolution des dépenses réelles de fonctionnement
Augmentation contenue
+1.33 % par rapport aux prévisions 2020*
Evolution des recettes réelles de fonctionnement
Stabilité
+0.001 % par rapport aux prévisions 2020*
*Une comparaison des crédits prévisionnels 2021 par rapport aux crédits consommés en 2020 est à relativiser compte tenu des impacts de la crise Covid 19 sur les finances de la CCB (dépenses réelles de fonctionnement 2021 en augmentation de 10.03 % par rapport au réalisé 2020 et -3.76 % pour les recettes réelles de fonctionnement).
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Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 3
COMPOSITION DES CHAPITRES BUDGETAIRES
LES DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT LES RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT
Charges
générales
28%
Charges de
personnel
32%
Charges de
gestion courante
13%
Divers
2% Atténuation de produits
25%
Atténuations
de charges
0.9%
Produits des services
6%
Impôts et
taxes
69% Dotations et
compensations
de l'Etat
18%
Subventions
3%
Produits de
gestion
courante
3%
Divers
0,1%
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 4
REPARTITION DES DEPENSES PAR COMPETENCES LA FISCALITE DIRECTE / INDIRECTE & LES DOTATIONS
représentent 88 % des recettes réelles de fonctionnement
FISCALITE DIRECTE 11 862 254
sur les ménages 4 005 793
sur les professionnels 2 818 461
Taxe des OM 5 038 000
FISCALITE INDIRECTE & DOTATIONS 6 323 514
TOTAL 18 185 768
Fiscalité directe :
Maintien des taux d’imposition (identique depuis 2004)
❖ Taxe sur le foncier bâti : 2.60 %
❖ Taxe sur le foncier non bâti : 15.43 %
❖ Cotisation Foncière des Entreprises 28.96 %
❖ taux d’habitation figé au taux voté en 2019 soit : 7.85 %.(réforme de
la fiscalité)
Retour au taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères de l’année 2019 :
- 10.90 % pour les zones de perception à taux plein
- 5.45 % pour les zones de perception à taux réduit
Service Ressources (administatif, technique,
informatique, communication)
11%
Social
21%
Culture
10%
Développement
économique
2%
Aménagement
du territoire et
numérique
7%
Tourisme
2%
Gestion des déchets et
développement durable
22%
Divers
1%
Reversements aux communes
(AC) et prélèvements Etat
24%
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005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 5
LA SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 16 184 225,29 RECETTES REELLES D'INVESTISSEMENT 6 469 477,25
composées de composées de
Subventions d'investissement 32 000,00 Produits de cession 220 000,00
Emprunts et cautionnement 716 071,77 Dotations et participations 1 137 902,00
Immobilisations incorporelles 950 164,80 Subventions d'investissement 2 217 674,00
Subventions d'équipement 2 099 760,00 Emprunts et cautionnement 2 053 000,00
Immobilisations corporelles 3 126 606,31 Subventions d'équipement 17 060,25
Immobilisations en cours 8 478 201,41 Immobilisations financières 42 420,00
Opérations compte de tiers 781 421,00 Opérations compte de tiers 781 421,00
OPERATIONS D'ORDRE 750 000,00 OPERATIONS D'ORDRE 2 600 000,00
composées de composées de
Amortissement des subventions 750 000,00 Amortissement des biens 2 600 000,00
Autofinancement de la section fonctionnement 4 512 535,30
Reprise du résultat de clôture 2020 3 352 212,74
TOTAL 16 934 225,29 TOTAL 16 934 225,29
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005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 6
REPARTITION DES INVESTISSEMENTS PAR COMPETENCES
9%
22%
1.2%
2%
7%
Provisions pour futur et
fonds de roulement
33%
0.3%
11%
Fonds concours
14.5%
solidarité
territoriale
SOCIAL
CIS La Grave : 2.17 M €
Aire d’accueil des Gens du voyage : 730 K €
Investissements dans les crèches : 103 K €
Accessibilité MJC : 100 K € Cité administrative : 1.19 M € Equipement des services (informatique, technique,
bureautique et mobilier) 182 K €
CULTURE
Théâtre : 100 K €,
Conservatoire : 51 K €,
Contrat territoire lecture : 27 K €
Beaux-arts : 5 K €
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Zones d’activités : 161 K € (dont 120 K €
pour la Zone de la Tour)
Altipolis : 113 K €
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET
NUMERIQUE
Steprim et Gemapi : 413 K €
Opérations PITER : 235 K €
Modernisation infrastructure informatique : 200 K €
Smartmoutain : 100 K €
TOURISME
BIT, Voie douce
GESTION DECHETS
ET DEV DURABLE
Points apports : 225 K €
Déchetterie Hte
Romanche : 180 K €
Réhab Pilon : 60 K €
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005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 7
Social Communes Gestion déchets et
dév durable
Administration
générale et
technique
Aménagement du
territoire et
numérique
Culture Assainissement Dév économique Tourisme
0
1
2
3
4
5
6
7
millions d'euros
Présentation des budgets 2021 par politique publique
F
O
N
C
T
I
O
N
N
E
M
E
N
T
I
N
V
E
S
T
I
S
S
E
M
E
N
T
AR Prefecture
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Publié le 07/04/2021 AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communauté de commune à FPU - Communauté de Communes du Briançonnais (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 24050043900080
POSTE COMPTABLE : CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE BRIANCON
M. 14
Budget primitif
voté par nature
BUDGET : BUDGET CCB M14 - 20900 (3)
ANNEE 2021
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (6)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 18
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 20
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 23
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 25
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 96
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 102
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 124
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 158
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 162
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 164
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 165
A4 - Etat des provisions 166
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 167
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 168
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3) 170
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3) 172
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 173
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4) 176
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5) Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 178
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel 179
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4) 184
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 185
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 186
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 187
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 3
D2 - Arrêté et signatures 188
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Elle n’a cependant pas à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les
autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous
forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l’établissement décide d’attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l’article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant.
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Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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Code INSEE
05023
Communauté de Communes du Briançonnais
BUDGET CCB M14 - 20900
BP
2021
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
20 771
15 522
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
6 876 036,00 0,00 189,46 0,00
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 988,58 333,00 2 Produit des impositions directes/population 414,24 279,00 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 995,41 374,00 4 Dépenses d’équipement brut/population 743,16 107,00 5 Encours de dette/population 0,00 195,00 6 DGF/population 77,15 49,00 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 31,84 % 39,76 % 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 102,78 % 94,12 % 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 74,66 % 28,61 % 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 0,00 % 52,14 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau (1) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (4) budgétaires .
IV – La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne « Pour mémoire ») s’effectue par rapport à la colonne du budget (5) primitif de l’exercice précédent.
V – Le présent budget a été voté (6) avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….).
(5) Indiquer « primitif de l’exercice précédent » ou « cumulé de l’exercice précédent ».
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1,
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1,
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
V
O
T
E
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 27 646 267,83 21 425 698,05
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 0,00 0,00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
REPORTE (2)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
6 220 569,78
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 27 646 267,83 27 646 267,83
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
V
O
T
E
CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y
compris le compte 1068)
16 044 101,75 12 948 590,30
+ + +
R
E
P
O
R
T
S
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L’EXERCICE PRECEDENT (2) 890 123,54 633 422,25
001 SOLDE D’EXECUTION DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
(si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
3 352 212,74
= = =
TOTAL DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (3) 16 934 225,29 16 934 225,29
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 44 580 493,12 44 580 493,12
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits
votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d’investissement.
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II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
011 Charges à caractère général 5 270 163,31 0,00 5 815 044,00 5 815 044,00 5 815 044,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 6 368 705,00 0,00 6 538 273,53 6 538 273,53 6 538 273,53
014 Atténuations de produits 5 130 000,00 0,00 5 036 950,00 5 036 950,00 5 036 950,00
65 Autres charges de gestion courante 2 800 585,00 0,00 2 731 520,00 2 731 520,00 2 731 520,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 19 569 453,31 0,00 20 121 787,53 20 121 787,53 20 121 787,53
66 Charges financières 305 800,00 0,00 285 010,00 285 010,00 285 010,00
67 Charges exceptionnelles 77 464,00 0,00 126 935,00 126 935,00 126 935,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 19 952 717,31 0,00 20 533 732,53 20 533 732,53 20 533 732,53
023 Virement à la section d'investissement (5) 4 290 709,64 4 512 535,30 4 512 535,30 4 512 535,30
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 2 562 100,00 2 600 000,00 2 600 000,00 2 600 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de fonctionnement 6 852 809,64 7 112 535,30 7 112 535,30 7 112 535,30
TOTAL 26 805 526,95 0,00 27 646 267,83 27 646 267,83 27 646 267,83
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 646 267,83
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1 (2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR +
vote)
013 Atténuations de charges 163 300,00 0,00 167 744,00 167 744,00 167 744,00
70 Produits services, domaine et ventes div 946 495,00 0,00 1 142 560,00 1 142 560,00 1 142 560,00
73 Impôts et taxes 15 937 944,00 0,00 14 358 658,00 14 358 658,00 14 358 658,00
74 Dotations et participations 3 154 070,00 0,00 4 360 179,05 4 360 179,05 4 360 179,05
75 Autres produits de gestion courante 644 270,00 0,00 619 817,00 619 817,00 619 817,00
Total des recettes de gestion courante 20 846 079,00 0,00 20 648 958,05 20 648 958,05 20 648 958,05
76 Produits financiers 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 3 000,00
77 Produits exceptionnels 7 175,40 0,00 23 740,00 23 740,00 23 740,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 20 853 254,40 0,00 20 675 698,05 20 675 698,05 20 675 698,05
042 Opérat° ordre transfert entre sections (5) 887 800,00 750 000,00 750 000,00 750 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 887 800,00 750 000,00 750 000,00 750 000,00
TOTAL 21 741 054,40 0,00 21 425 698,05 21 425 698,05 21 425 698,05
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) 6 220 569,78
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 646 267,83
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
6 362 535,30
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l’établissement.
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
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(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(6) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération + – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021 RI 040 DI 040
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 105 600,00 9 660,00 2 025 100,00 2 025 100,00 2 034 760,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 11 689 728,89 871 791,77 11 748 180,75 11 748 180,75 12 619 972,52
Total des dépenses d’équipement 11 795 328,89 881 451,77 13 773 280,75 13 773 280,75 14 654 732,52
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 32 000,00 0,00 32 000,00 32 000,00 32 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 695 000,00 8 071,77 708 000,00 708 000,00 716 071,77
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 727 000,00 8 071,77 740 000,00 740 000,00 748 071,77
45… Total des opé. pour compte de tiers (8) 39 700,00 600,00 780 821,00 780 821,00 781 421,00
Total des dépenses réelles d’investissement 12 562 028,89 890 123,54 15 294 101,75 15 294 101,75 16 184 225,29
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 887 800,00 750 000,00 750 000,00 750 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
887 800,00 750 000,00 750 000,00 750 000,00
TOTAL 13 449 828,89 890 123,54 16 044 101,75 16 044 101,75 16 934 225,29
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 934 225,29
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 765 146,46 265 940,00 1 951 734,00 1 951 734,00 2 217 674,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 3 000,00 0,00 2 003 000,00 2 003 000,00 2 003 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 17 060,25 17 060,25 0,00 0,00 17 060,25
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 785 206,71 283 000,25 3 954 734,00 3 954 734,00 4 237 734,25
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors
1068)
1 168 303,00 307 402,00 830 500,00 830 500,00 1 137 902,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 18 000,00 42 420,00 0,00 0,00 42 420,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 220 000,00 220 000,00 220 000,00
Total des recettes financières 1 236 303,00 349 822,00 1 100 500,00 1 100 500,00 1 450 322,00
45… Total des opé. pour le compte de tiers
(8)
40 250,02 600,00 780 821,00 780 821,00 781 421,00
Total des recettes réelles d’investissement 3 061 759,73 633 422,25 5 836 055,00 5 836 055,00 6 469 477,25
021 Virement de la sect° de fonctionnement (4) 4 290 709,64 4 512 535,30 4 512 535,30 4 512 535,30
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 2 562 100,00 2 600 000,00 2 600 000,00 2 600 000,00
041 Opérations patrimoniales (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 6 852 809,64 7 112 535,30 7 112 535,30 7 112 535,30
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Chap. Libellé Pour mémoire
budget
précédent (1)
Restes à
réaliser N-1
(2)
Propositions
nouvelles
VOTE (3) TOTAL
(= RAR + vote)
TOTAL 9 914 569,37 633 422,25 12 948 590,30 12 948 590,30 13 582 012,55
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE 3 352 212,74
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 934 225,29
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements
de la commune ou de l’établissement.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (10)
6 362 535,30
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
(2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(9) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l’opération + – ou solde de l’opération – . DF 023 DF 042 RF 042 RI 021+ RI 040 DI 040
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 5 815 044,00 5 815 044,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 6 538 273,53 6 538 273,53
014 Atténuations de produits 5 036 950,00 5 036 950,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 731 520,00 2 731 520,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 285 010,00 0,00 285 010,00 67 Charges exceptionnelles 126 935,00 0,00 126 935,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 2 600 000,00 2 600 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 4 512 535,30 4 512 535,30
Dépenses de fonctionnement – Total 20 533 732,53 7 112 535,30 27 646 267,83 +
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 646 267,83
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 32 000,00 600 000,00 632 000,00 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire) 716 071,77 0,00 716 071,77 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 12 619 972,52 12 619 972,52
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 150 000,00 150 000,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 2 034 760,00 0,00 2 034 760,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 781 421,00 0,00 781 421,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 16 184 225,29 750 000,00 16 934 225,29 +
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 934 225,29
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 167 744,00 167 744,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 1 142 560,00 1 142 560,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 14 358 658,00 14 358 658,00
74 Dotations et participations 4 360 179,05 4 360 179,05
75 Autres produits de gestion courante 619 817,00 0,00 619 817,00 76 Produits financiers 3 000,00 0,00 3 000,00 77 Produits exceptionnels 23 740,00 750 000,00 773 740,00 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 20 675 698,05 750 000,00 21 425 698,05 +
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 6 220 569,78
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 646 267,83
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 137 902,00 0,00 1 137 902,00 13 Subventions d'investissement 2 217 674,00 0,00 2 217 674,00 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaires) 2 053 000,00 0,00 2 053 000,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 17 060,25 0,00 17 060,25 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 42 420,00 0,00 42 420,00 28 Amortissement des immobilisations 2 600 000,00 2 600 000,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (5) 781 421,00 0,00 781 421,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00 021 Virement de la sect° de fonctionnement 4 512 535,30 4 512 535,30
024 Produits des cessions d'immobilisations 220 000,00 220 000,00
Recettes d’investissement – Total 6 469 477,25 7 112 535,30 13 582 012,55 +
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 3 352 212,74
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 934 225,29
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(6) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
011 Charges à caractère général 5 270 163,31 5 815 044,00 5 815 044,00
60611 Eau et assainissement 50 450,00 47 810,00 47 810,00
60612 Energie - Electricité 118 650,00 109 140,00 109 140,00
60621 Combustibles 57 880,00 81 600,00 81 600,00
60622 Carburants 149 145,00 145 970,00 145 970,00
60623 Alimentation 48 800,00 57 750,00 57 750,00
60624 Produits de traitement 0,00 400,00 400,00
60628 Autres fournitures non stockées 9 150,00 9 150,00 9 150,00
60631 Fournitures d'entretien 20 570,00 106 150,00 106 150,00
60632 Fournitures de petit équipement 30 000,00 41 792,00 41 792,00
60636 Vêtements de travail 12 645,00 15 385,00 15 385,00
6064 Fournitures administratives 15 175,00 15 325,00 15 325,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 3 280,00 2 540,00 2 540,00
6068 Autres matières et fournitures 28 012,50 51 794,00 51 794,00
611 Contrats de prestations de services 3 159 029,83 3 312 397,00 3 312 397,00
6132 Locations immobilières 26 500,00 32 864,00 32 864,00
6135 Locations mobilières 22 330,00 20 845,00 20 845,00
614 Charges locatives et de copropriété 78 350,00 50 300,00 50 300,00
61521 Entretien terrains 60 000,00 184 243,00 184 243,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 62 705,01 36 263,00 36 263,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 9 000,00 10 500,00 10 500,00
615231 Entretien, réparations voiries 72 020,00 72 700,00 72 700,00
615232 Entretien, réparations réseaux 8 672,00 5 500,00 5 500,00
61551 Entretien matériel roulant 155 156,09 156 800,00 156 800,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 47 720,00 59 955,00 59 955,00
6156 Maintenance 173 738,83 192 264,00 192 264,00
6161 Multirisques 82 653,00 97 986,00 97 986,00
617 Etudes et recherches 50 000,00 15 925,00 15 925,00
6182 Documentation générale et technique 8 370,00 8 250,00 8 250,00
6184 Versements à des organismes de formation 54 870,00 51 185,00 51 185,00
6185 Frais de colloques et de séminaires 830,00 610,00 610,00
6188 Autres frais divers 7 340,00 10 238,00 10 238,00
6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 7 755,00 3 525,00 3 525,00
6226 Honoraires 66 920,00 43 620,00 43 620,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 250,00 0,00 0,00
6228 Divers 1 700,00 700,00 700,00
6231 Annonces et insertions 15 460,00 28 230,00 28 230,00
6232 Fêtes et cérémonies 2 600,00 5 790,00 5 790,00
6236 Catalogues et imprimés 12 606,71 17 470,00 17 470,00
6237 Publications 9 850,00 15 600,00 15 600,00
6241 Transports de biens 1 000,00 1 576,00 1 576,00
6247 Transports collectifs 80,00 80,00 80,00
6251 Voyages et déplacements 4 900,00 3 400,00 3 400,00
6255 Frais de déménagement 7 000,00 7 000,00 7 000,00
6256 Missions 27 835,00 32 950,00 32 950,00
6257 Réceptions 17 220,00 5 800,00 5 800,00
6261 Frais d'affranchissement 12 474,50 9 218,00 9 218,00
6262 Frais de télécommunications 46 060,00 66 988,00 66 988,00
627 Services bancaires et assimilés 400,00 605,00 605,00
6281 Concours divers (cotisations) 236 283,04 281 696,00 281 696,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 77 226,80 60 300,00 60 300,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 33 000,00 161 280,00 161 280,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 3 590,00 10 910,00 10 910,00
6288 Autres services extérieurs 9 000,00 8 155,00 8 155,00
63512 Taxes foncières 22 260,00 22 320,00 22 320,00
63513 Autres impôts locaux 26 150,00 13 700,00 13 700,00
6354 Droits d'enregistrement et de timbre 300,00 300,00 300,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 0,00 3 600,00 3 600,00
6358 Autres droits 100,00 100,00 100,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 4 100,00 6 500,00 6 500,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 6 368 705,00 6 538 273,53 6 538 273,53
6217 Personnel affecté par la commune membre 0,00 16 000,00 16 000,00
6218 Autre personnel extérieur 40 700,00 28 655,00 28 655,00
6331 Versement mobilité 21 950,00 21 438,83 21 438,83
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 21 105,00 20 857,97 20 857,97
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 124 650,00 122 134,74 122 134,74
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 14 265,00 16 226,41 16 226,41
64111 Rémunération principale titulaires 2 396 790,00 2 494 059,42 2 494 059,42
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 72 590,00 65 846,64 65 846,64
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Chap /
art (1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
64118 Autres indemnités titulaires 595 200,00 405 058,34 405 058,34
64131 Rémunérations non tit. 1 222 150,00 1 522 832,46 1 522 832,46
64138 Autres indemnités non tit. 47 500,00 29 653,83 29 653,83
64168 Autres emplois d'insertion 8 000,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 2 000,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 720 800,00 754 270,98 754 270,98
6453 Cotisations aux caisses de retraites 796 800,00 760 256,32 760 256,32
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 62 120,00 66 301,77 66 301,77
6455 Cotisations pour assurance du personnel 125 980,00 147 595,79 147 595,79
6457 Cotis. sociales liées à l'apprentissage 100,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 12 335,00 11 073,23 11 073,23
64731 Allocations chômage versées directement 9 300,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 12 695,00 11 296,00 11 296,00
6478 Autres charges sociales diverses 58 693,00 44 127,80 44 127,80
6488 Autres charges 2 982,00 588,00 588,00
014 Atténuations de produits 5 130 000,00 5 036 950,00 5 036 950,00
73916 Prél / contrib redressem. fin. publiques 246 000,00 246 000,00 246 000,00
739211 Attributions de compensation 4 584 000,00 4 475 950,00 4 475 950,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 300 000,00 315 000,00 315 000,00
65 Autres charges de gestion courante 2 800 585,00 2 731 520,00 2 731 520,00
6512 Droits d'utilisat° informatique nuage 0,00 3 525,00 3 525,00
6518 Autres 0,00 2 850,00 2 850,00
6531 Indemnités 113 000,00 120 000,00 120 000,00
6532 Frais de mission 0,00 6 500,00 6 500,00
6533 Cotisations de retraite 8 500,00 8 500,00 8 500,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 30 000,00 30 000,00 30 000,00
6535 Formation 1 300,00 16 820,00 16 820,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 500,00 500,00 500,00
6541 Créances admises en non-valeur 32 500,00 4 800,00 4 800,00
6542 Créances éteintes 0,00 25 845,00 25 845,00
6553 Service d'incendie 1 077 875,00 1 068 880,00 1 068 880,00
657341 Subv. fonct. Communes du GFP 30 000,00 0,00 0,00
65738 Subv. fonct. Autres organismes publics 15 000,00 40 100,00 40 100,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 1 487 210,00 1 395 200,00 1 395 200,00
65888 Autres 4 700,00 8 000,00 8 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
19 569 453,31 20 121 787,53 20 121 787,53
66 Charges financières (b) 305 800,00 285 010,00 285 010,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 305 800,00 285 010,00 285 010,00
67 Charges exceptionnelles (c) 77 464,00 126 935,00 126 935,00
6712 Amendes fiscales et pénales 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 1 300,00 45 000,00 45 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 59 164,00 64 935,00 64 935,00
678 Autres charges exceptionnelles 12 000,00 12 000,00 12 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
19 952 717,31 20 533 732,53 20 533 732,53
023 Virement à la section d'investissement 4 290 709,64 4 512 535,30 4 512 535,30
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (9) 2 562 100,00 2 600 000,00 2 600 000,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 2 562 100,00 2 600 000,00 2 600 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
6 852 809,64 7 112 535,30 7 112 535,30
043 Opérat° ordre intérieur de la section (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 6 852 809,64 7 112 535,30 7 112 535,30
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE (= Total des opérations réelles et d’ordre)
26 805 526,95 27 646 267,83 27 646 267,83
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 646 267,83
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
AR Prefecture
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Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(6) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
013 Atténuations de charges 163 300,00 167 744,00 167 744,00
629 RRR obtenus / autres services extérieurs 0,00 144,00 144,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 151 300,00 155 800,00 155 800,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 12 000,00 11 800,00 11 800,00
70 Produits services, domaine et ventes div 946 495,00 1 142 560,00 1 142 560,00
7018 Autres ventes de produits finis 50 000,00 55 300,00 55 300,00
70611 Redevances enlèvement ordures ménagères 60 000,00 0,00 0,00
70612 Redevance spéciale enlèvement ordures 335 000,00 340 000,00 340 000,00
7062 Redevances services à caractère culturel 348 000,00 125 000,00 125 000,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 217 000,00 217 000,00
70688 Autres prestations de services 96 445,00 116 500,00 116 500,00
7078 Autres marchandises 4 000,00 9 000,00 9 000,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 0,00 600,00 600,00
70845 Mise à dispo personnel communes du GFP 0,00 12 860,00 12 860,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 42 000,00 164 770,00 164 770,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 11 050,00 101 530,00 101 530,00
73 Impôts et taxes 15 937 944,00 14 358 658,00 14 358 658,00
73111 Impôts directs locaux 8 905 000,00 6 876 036,00 6 876 036,00
73112 Cotisation sur la VAE 1 160 000,00 1 035 391,00 1 035 391,00
73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales 260 000,00 323 947,00 323 947,00
73114 Imposition Forf. sur Entrep. Réseau 350 000,00 368 840,00 368 840,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 115 000,00 128 000,00 128 000,00
73211 Attribution de compensation 51 315,00 51 315,00 51 315,00
73221 FNGIR 349 629,00 349 629,00 349 629,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 5 000,00 0,00 0,00
7331 Taxe enlèvement ordures ménagères et ass 4 625 000,00 5 038 000,00 5 038 000,00
7338 Autres taxes 15 000,00 15 000,00 15 000,00
7362 Taxes de séjour 100 000,00 170 000,00 170 000,00
7388 Autres taxes diverses 2 000,00 2 500,00 2 500,00
74 Dotations et participations 3 154 070,00 4 360 179,05 4 360 179,05
74124 Dotation d'intercommunalité 0,00 241 530,00 241 530,00
74126 Dot. compensat° groupements de communes 1 600 700,00 1 361 013,00 1 361 013,00
744 FCTVA 3 000,00 2 400,00 2 400,00
74711 Participat° Etat emploi jeunes 30 000,00 83 709,55 83 709,55
74718 Autres participations Etat 4 000,00 61 564,00 61 564,00
7472 Participat° Régions 30 000,00 50 184,79 50 184,79
7473 Participat° Départements 201 100,00 122 900,00 122 900,00
7478 Participat° Autres organismes 910 770,00 214 710,71 214 710,71
748313 Dotat° de compensation de la TP 175 000,00 169 967,00 169 967,00
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 85 000,00 80 900,00 80 900,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 1 500,00 0,00 0,00
74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat° 113 000,00 1 971 300,00 1 971 300,00
75 Autres produits de gestion courante 644 270,00 619 817,00 619 817,00
752 Revenus des immeubles 124 660,00 204 807,00 204 807,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 519 610,00 415 010,00 415 010,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
20 846 079,00 20 648 958,05 20 648 958,05
76 Produits financiers (b) 0,00 3 000,00 3 000,00
761 Produits de participations 0,00 3 000,00 3 000,00
77 Produits exceptionnels (c) 7 175,40 23 740,00 23 740,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 6 314,40 5 340,00 5 340,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 1 000,00 1 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 861,00 17 400,00 17 400,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a+b+c+d
20 853 254,40 20 675 698,05 20 675 698,05
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 887 800,00 750 000,00 750 000,00
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 334 000,00 150 000,00 150 000,00
777 Quote-part subv invest transf cpte résul 553 800,00 600 000,00 600 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 887 800,00 750 000,00 750 000,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
21 741 054,40 21 425 698,05 21 425 698,05
+
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Chap /
art(1)
Libellé (1) Pour mémoire
budget
précédent (2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
RESTES A REALISER N-1 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) 6 220 569,78
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 646 267,83
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 105 600,00 2 025 100,00 2 025 100,00
2041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 16 100,00 0,00 0,00
2041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 58 200,00 2 000 000,00 2 000 000,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 29 300,00 25 100,00 25 100,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 2 000,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00 0,00 0,00
1004 Opération d’équipement n° 1004 (5) 7 037,22 5 200,00 5 200,00
1005 Opération d’équipement n° 1005 (5) 800,00 800,00 800,00
1008 Opération d’équipement n° 1008 (5) 29 269,60 0,00 0,00
1015 Opération d’équipement n° 1015 (5) 0,00 2 000,00 2 000,00
1016 Opération d’équipement n° 1016 (5) 0,00 1 300,00 1 300,00
14 Opération d’équipement n° 14 (5) 0,00 5 000,00 5 000,00
141 Opération d’équipement n° 141 (5) 0,00 1 500,00 1 500,00
142 Opération d’équipement n° 142 (5) 8 653,20 0,00 0,00
144 Opération d’équipement n° 144 (5) 2 000,00 0,00 0,00
147 Opération d’équipement n° 147 (5) 64 695,88 30 000,00 30 000,00
148 Opération d’équipement n° 148 (5) 0,00 16 045,00 16 045,00
150 Opération d’équipement n° 150 (5) 8 105,60 10 000,00 10 000,00
152 Opération d’équipement n° 152 (5) 26 000,00 10 000,00 10 000,00
156 Opération d’équipement n° 156 (5) 4 000,00 0,00 0,00
157 Opération d’équipement n° 157 (5) 2 403,01 15 000,00 15 000,00
158 Opération d’équipement n° 158 (5) 378 959,00 0,00 0,00
159 Opération d’équipement n° 159 (5) 120 000,00 120 000,00 120 000,00
161 Opération d’équipement n° 161 (5) 28 800,00 24 120,00 24 120,00
162 Opération d’équipement n° 162 (5) 78 755,74 0,00 0,00
163 Opération d’équipement n° 163 (5) 99 000,00 115 000,00 115 000,00
164 Opération d’équipement n° 164 (5) 55 440,00 82 870,00 82 870,00
165 Opération d’équipement n° 165 (5) 137 500,00 37 500,00 37 500,00
166 Opération d’équipement n° 166 (5) 134 000,00 66 101,00 66 101,00
17 Opération d’équipement n° 17 (5) 101 751,44 63 310,00 63 310,00
18 Opération d’équipement n° 18 (5) 24 456,74 24 470,00 24 470,00
2016 Opération d’équipement n° 2016 (5) 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00
2020 Opération d’équipement n° 2020 (5) 1 987 117,40 3 196 631,75 3 196 631,75
21 Opération d’équipement n° 21 (5) 550,00 0,00 0,00
22 Opération d’équipement n° 22 (5) 125 340,68 26 400,00 26 400,00
220 Opération d’équipement n° 220 (5) 0,00 1 186 821,00 1 186 821,00
221 Opération d’équipement n° 221 (5) 3 968,44 13 000,00 13 000,00
222 Opération d’équipement n° 222 (5) 60 300,00 900,00 900,00
223 Opération d’équipement n° 223 (5) 0,00 200 000,00 200 000,00
24 Opération d’équipement n° 24 (5) 126 835,77 50 000,00 50 000,00
2400 Opération d’équipement n° 2400 (5) 85 000,00 25 000,00 25 000,00
2401 Opération d’équipement n° 2401 (5) 25 200,00 0,00 0,00
2402 Opération d’équipement n° 2402 (5) 36 000,00 60 000,00 60 000,00
243 Opération d’équipement n° 243 (5) 12 500,00 37 157,00 37 157,00
31 Opération d’équipement n° 31 (5) 1 240,00 700,00 700,00
32 Opération d’équipement n° 32 (5) 500,00 1 300,00 1 300,00
331 Opération d’équipement n° 331 (5) 5 000,00 40 000,00 40 000,00
34 Opération d’équipement n° 34 (5) 124 603,59 100 000,00 100 000,00
36 Opération d’équipement n° 36 (5) 0,00 26 780,00 26 780,00
37 Opération d’équipement n° 37 (5) 27 455,42 1 350,00 1 350,00
39 Opération d’équipement n° 39 (5) 1 946 105,00 730 000,00 730 000,00
393 Opération d’équipement n° 393 (5) 27 292,00 150 000,00 150 000,00
3931 Opération d’équipement n° 3931 (5) 30 000,00 98 000,00 98 000,00
3932 Opération d’équipement n° 3932 (5) 25 000,00 5 000,00 5 000,00
3933 Opération d’équipement n° 3933 (5) 25 000,00 0,00 0,00
3934 Opération d’équipement n° 3934 (5) 40 000,00 140 000,00 140 000,00
491 Opération d’équipement n° 491 (5) 603 600,00 100 000,00 100 000,00
51 Opération d’équipement n° 51 (5) 15 000,00 0,00 0,00
53 Opération d’équipement n° 53 (5) 0,00 2 000,00 2 000,00
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Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
53 Opération d’équipement n° 53 (5) 0,00 2 000,00 2 000,00
58 Opération d’équipement n° 58 (5) 2 000,00 0,00 0,00
59 Opération d’équipement n° 59 (5) 15 738,63 113 295,00 113 295,00
60 Opération d’équipement n° 60 (5) 147 279,99 113 500,00 113 500,00
62 Opération d’équipement n° 62 (5) 468 124,00 100 000,00 100 000,00
63 Opération d’équipement n° 63 (5) 10 540,00 0,00 0,00
64 Opération d’équipement n° 64 (5) 21 000,00 21 350,00 21 350,00
813 Opération d’équipement n° 813 (5) 48 359,60 3 000,00 3 000,00
814 Opération d’équipement n° 814 (5) 288 000,00 60 000,00 60 000,00
818 Opération d’équipement n° 818 (5) 39 584,00 0,00 0,00
821 Opération d’équipement n° 821 (5) 7 000,00 32 000,00 32 000,00
826 Opération d’équipement n° 826 (5) 150 000,00 25 080,00 25 080,00
827 Opération d’équipement n° 827 (5) 0,00 200 000,00 200 000,00
831 Opération d’équipement n° 831 (5) 376 039,00 60 000,00 60 000,00
833 Opération d’équipement n° 833 (5) 608 499,94 398 200,00 398 200,00
9904 Opération d’équipement n° 9904 (5) 1 208 368,00 2 174 800,00 2 174 800,00
9906 Opération d’équipement n° 9906 (5) 53 960,00 25 700,00 25 700,00
Total des dépenses d’équipement 11 795 328,89 13 773 280,75 13 773 280,75
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 32 000,00 32 000,00 32 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 32 000,00 32 000,00 32 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 695 000,00 708 000,00 708 000,00
1641 Emprunts en euros 640 000,00 655 000,00 655 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 50 000,00 50 000,00 50 000,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 5 000,00 3 000,00 3 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 727 000,00 740 000,00 740 000,00
458122 Opération pour compte de tiers n°22 (6) 39 700,00 0,00 0,00
4581220 Opération pour compte de tiers n°220 (6) 0,00 780 821,00 780 821,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 39 700,00 780 821,00 780 821,00
TOTAL DEPENSES REELLES 12 562 028,89 15 294 101,75 15 294 101,75
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 887 800,00 750 000,00 750 000,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8) 887 800,00 750 000,00 750 000,00
13911 Etat et établissements nationaux 80 000,00 280 000,00 280 000,00
13912 Sub. transf cpte résult. Régions 300 000,00 182 000,00 182 000,00
13913 Sub. transf cpte résult. Départements 63 000,00 60 000,00 60 000,00
139141 Sub. transf cpte résult. Communes du GFP 800,00 10 000,00 10 000,00
139148 Sub. transf cpte résult. Autres communes 0,00 1 000,00 1 000,00
13917 Sub. transf cpte résult.Budget communaut 30 000,00 2 000,00 2 000,00
13918 Autres subventions d'équipement 50 000,00 60 000,00 60 000,00
13931 Sub. transf cpte résult. D.E.T.R. 30 000,00 5 000,00 5 000,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 334 000,00 150 000,00 150 000,00
Charges transférées (9) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 887 800,00 750 000,00 750 000,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
13 449 828,89 16 044 101,75 16 044 101,75
+
RESTES A REALISER N-1 (11) 890 123,54
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 934 225,29
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042.
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(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 765 146,46 1 951 734,00 1 951 734,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 811 773,34 829 980,00 829 980,00
1312 Subv. transf. Régions 417 260,00 292 957,00 292 957,00
1313 Subv. transf. Départements 70 670,00 450 000,00 450 000,00
13141 Subv. transf. Communes membres du GFP 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 465 162,32 378 797,00 378 797,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 280,80 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 3 000,00 2 003 000,00 2 003 000,00
1641 Emprunts en euros 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00
16878 Dettes - Autres organismes, particuliers 3 000,00 3 000,00 3 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 17 060,25 0,00 0,00
204114 Voirie 17 060,25 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 1 785 206,71 3 954 734,00 3 954 734,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 168 303,00 830 500,00 830 500,00
10222 FCTVA 1 168 303,00 830 500,00 830 500,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 50 000,00 50 000,00 50 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 18 000,00 0,00 0,00
274 Prêts 18 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 220 000,00 220 000,00
Total des recettes financières 1 236 303,00 1 100 500,00 1 100 500,00
458121 Opération pour compte de tiers n°21 (5) 0,02 0,00 0,00
458221 Opération pour compte de tiers n°21 (5) 550,00 0,00 0,00
458222 Opération pour compte de tiers n°22 (5) 39 700,00 0,00 0,00
4582220 Opération pour compte de tiers n°220 (5) 0,00 780 821,00 780 821,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 40 250,02 780 821,00 780 821,00
TOTAL RECETTES REELLES 3 061 759,73 5 836 055,00 5 836 055,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 4 290 709,64 4 512 535,30 4 512 535,30
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 2 562 100,00 2 600 000,00 2 600 000,00
2802 Frais liés à la réalisation des document 158 000,00 165 000,00 165 000,00
28031 Frais d'études 65 300,00 55 000,00 55 000,00
28033 Frais d'insertion 600,00 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 125 700,00 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 16 000,00 20 000,00 20 000,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 0,00 125 000,00 125 000,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 500,00 5 500,00 5 500,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 24 800,00 10 000,00 10 000,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 5 000,00 5 000,00
28051 Concessions et droits similaires 39 000,00 25 000,00 25 000,00
28135 Installations générales, agencements, .. 200 000,00 240 000,00 240 000,00
28138 Autres constructions 1 100 000,00 1 100 000,00 1 100 000,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 20 000,00 20 000,00 20 000,00
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 77 000,00 80 000,00 80 000,00
28151 Réseaux de voirie 3 000,00 4 000,00 4 000,00
28152 Installations de voirie 30 000,00 32 000,00 32 000,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 1 000,00 2 000,00 2 000,00
281532 Réseaux d'assainissement 200,00 500,00 500,00
281533 Réseaux câblés 0,00 500,00 500,00
281534 Réseaux d'électrification 300,00 500,00 500,00
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Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent
(2)
Propositions
nouvelles (3)
Vote (4)
281538 Autres réseaux 2 000,00 3 000,00 3 000,00
281571 Matériel roulant 1 000,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 5 000,00 5 000,00 5 000,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 0,00 1 000,00 1 000,00
281731 Bâtiments publics (m. à dispo) 300,00 500,00 500,00
281741 Sol autrui - Bât. publics (m. à dispo) 400,00 500,00 500,00
28181 Installations générales, aménagt divers 15 000,00 20 000,00 20 000,00
28182 Matériel de transport 300 000,00 315 000,00 315 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 54 000,00 35 000,00 35 000,00
28184 Mobilier 94 000,00 80 000,00 80 000,00
28188 Autres immo. corporelles 229 000,00 250 000,00 250 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
6 852 809,64 7 112 535,30 7 112 535,30
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00 0,00 0,00
TOTAL RECETTES D’ORDRE 6 852 809,64 7 112 535,30 7 112 535,30
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
9 914 569,37 12 948 590,30 12 948 590,30
+
RESTES A REALISER N-1 (10) 633 422,25
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 3 352 212,74
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 934 225,29
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV-A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d‘immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1004 (1)
LIBELLE : Beaux Arts
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 43 440,81 a 187,22 5 200,00 b 5 200,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 43 440,81 187,22 5 200,00 5 200,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 600,00 600,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 14 017,45 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 10 095,44 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 2 695,22 187,22 2 100,00 2 100,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 16 632,70 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 387,22
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1005 (1)
LIBELLE : Service de prévention
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 132 797,21 a 0,00 800,00 b 800,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 64,58 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 64,58 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 74 466,61 0,00 800,00 800,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 2 419,20 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 40 252,76 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 7 156,72 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 3 160,11 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 21 477,82 0,00 800,00 800,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 58 266,02 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 58 266,02 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-800,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1008 (1)
LIBELLE : Logements Saisonniers
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 2 086 505,39 a 24 829,74 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 5 935,56 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 869,90 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 2 065,66 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 985 266,71 24 829,74 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 352,85 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 38 914,29 24 829,74 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 860 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 2 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 2 299,02 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 72 507,41 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 7 973,14 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 095 303,12 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 095 303,12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-24 829,74
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1015 (1)
LIBELLE : Sécurité communautaire
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 2 000,00 b 2 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 1016 (1)
LIBELLE : MOBILITE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 1 300,00 b 1 300,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 300,00 1 300,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 1 300,00 1 300,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 300,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 14 (1)
LIBELLE : O.G.S.: programme général
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 584 349,58 a 0,00 5 000,00 b 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 101 040,62 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
2031 Frais d'études 96 073,86 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 4 966,76 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 268,04 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 602,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 665,40 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 472 040,92 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 407 451,80 0,00 0,00 0,00 0,00
2314 Constructions sur sol d'autrui 64 589,12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 141 (1)
LIBELLE : Fourrières automobiles
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 138 364,90 a 0,00 1 500,00 b 1 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 138 364,90 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00
2182 Matériel de transport 60 996,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 1 410,35 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 75 958,55 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 500,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 142 (1)
LIBELLE : Théatre Briançonnais
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 143 (1)
LIBELLE : Pont de la Lame
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 17 060,25 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 17 060,25 0,00
204114 Voirie 17 060,25 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
17 060,25
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 144 (1)
LIBELLE : Fourrière animale / SPA
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 147 (1)
LIBELLE : ZA Briançon
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 946 314,24 a 1 418,16 30 000,00 b 30 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 12 950,44 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 5 544,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 6 996,60 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 409,84 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 031 112,58 1 418,16 30 000,00 30 000,00 0,00
2111 Terrains nus 107 913,34 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 64 693,69 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 744 576,37 1 418,16 20 000,00 20 000,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 23 205,56 0,00 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 2 052,05 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 2 853,42 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 39 387,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 46 431,15 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 902 251,22 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 902 251,22 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 90 000,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 90 000,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 90 000,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres du
GFP
0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
58 581,84
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 148 (1)
LIBELLE : Transport
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 5 675,33 a 0,00 16 045,00 b 16 045,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5 675,33 0,00 16 045,00 16 045,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 16 045,00 16 045,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 5 675,33 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-16 045,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 150 (1)
LIBELLE : ZA La Tour
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 28 778,17 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 12 368,64 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 11 661,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 107,64 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 353,75 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau 3 295,20 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 7 386,14 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 672,41 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 055,78 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 3 055,78 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-10 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 152 (1)
LIBELLE : ZA Pont La Lame
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 26 280,76 a 967,20 10 000,00 b 10 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 1 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16 584,76 967,20 10 000,00 10 000,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 1 558,08 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 9 403,20 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 2 763,88 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 2 370,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 489,60 967,20 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 7 896,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 7 896,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-10 967,20
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 156 (1)
LIBELLE : CAMPAGNOLS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 157 (1)
LIBELLE : Crèche VSP
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 15 518,05 a 0,00 15 000,00 b 15 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 518,05 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 9 204,61 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 5 281,43 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 032,01 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-15 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 158 (1)
LIBELLE : Pole Culturel
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 159 (1)
LIBELLE : ZA La Tour extension AP CP
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 120 000,00 b 120 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 120 000,00 120 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-120 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 161 (1)
LIBELLE : Voie Douce Clarée
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 25 500,00 a 0,00 24 120,00 b 24 120,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 25 500,00 0,00 24 120,00 24 120,00 0,00
2031 Frais d'études 25 500,00 0,00 24 120,00 24 120,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-24 120,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 162 (1)
LIBELLE : MFS ( MAISON FRANCE SERVICES)
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 48 383,04 a 1 452,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 48 383,04 1 452,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 17 895,84 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 22 566,96 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 7 780,54 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 139,70 1 452,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 23 940,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 23 940,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 23 940,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
22 488,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 163 (1)
LIBELLE : PITER RESILIENCE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 115 000,00 b 115 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 70 000,00 70 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 70 000,00 70 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 45 000,00 45 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 45 000,00 45 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 31 555,00
13 Subventions d'investissement 0,00 31 555,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 31 555,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-83 445,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 164 (1)
LIBELLE : PITER MOBILITE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 43 268,00 a 0,00 82 870,00 b 82 870,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 43 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 43 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 32 870,00 32 870,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 32 870,00 32 870,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 64 717,00
13 Subventions d'investissement 0,00 64 717,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 64 717,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-18 153,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 165 (1)
LIBELLE : PITER INNOVATION
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 37 500,00 b 37 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 37 500,00 37 500,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 37 500,00 37 500,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-37 500,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 166 (1)
LIBELLE : PITER SOLIDARITE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 10 698,73 a 0,00 66 101,00 b 66 101,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 262,80 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 262,80 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 435,93 0,00 66 101,00 66 101,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 10 435,93 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 66 101,00 66 101,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 32 640,00
13 Subventions d'investissement 0,00 32 640,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 32 640,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-33 461,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 17 (1)
LIBELLE : Crêche Briançon
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 628 226,45 a 7 071,17 63 310,00 b 63 310,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 20 661,09 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2031 Frais d'études 16 325,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 162,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 4 172,81 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 396 447,57 7 071,17 29 010,00 29 010,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 150 174,06 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 27 663,36 1 008,00 500,00 500,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 205,86 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 3 635,43 0,00 100,00 100,00 0,00
2184 Mobilier 55 516,85 3 607,30 5 160,00 5 160,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 159 457,87 2 250,01 23 250,00 23 250,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 211 117,79 0,00 33 300,00 33 300,00 0,00
2313 Constructions 205 827,77 0,00 33 300,00 33 300,00 0,00
2317 Immo. corporelles reçues mise à dispo. 5 290,02 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 3 937,00
13 Subventions d'investissement 0,00 3 937,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 3 937,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-66 444,17
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 18 (1)
LIBELLE : Crèche Guisane
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 150 745,23 a 69,99 24 470,00 b 24 470,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 5 270,21 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2031 Frais d'études 811,37 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 328,69 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 3 130,15 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 219 340,65 69,99 3 880,00 3 880,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 79 632,65 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 2 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 13 753,96 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 3 202,95 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00
2184 Mobilier 21 431,74 0,00 730,00 730,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 99 039,35 69,99 1 650,00 1 650,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 926 134,37 0,00 19 590,00 19 590,00 0,00
2313 Constructions 926 134,37 0,00 19 590,00 19 590,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 1 840,00
13 Subventions d'investissement 0,00 1 840,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres du
GFP
0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 1 840,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-22 699,99
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2016 (1)
LIBELLE : Opérations divers Fonds de roulement
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 1 600 000,00 b 1 600 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 1 600 000,00 1 600 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 1 600 000,00 1 600 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 600 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2020 (1)
LIBELLE : Provision pour investissements encours
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 3 196 631,75 b 3 196 631,75 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 3 196 631,75 3 196 631,75 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 3 196 631,75 3 196 631,75 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-3 196 631,75
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 21 (1)
LIBELLE : Crèche de la Meije
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 22 (1)
LIBELLE : SIEGE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 787 895,25 a 11 837,46 26 400,00 b 26 400,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 48 364,26 0,00 3 200,00 3 200,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 061,64 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 47 302,62 0,00 3 200,00 3 200,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 630 661,02 11 837,46 18 200,00 18 200,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 24 132,22 3 084,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 105 428,41 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 1 951,74 1 634,28 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 14 788,35 3 485,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2182 Matériel de transport 131 248,41 961,20 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 130 517,88 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 82 727,96 2 312,98 10 000,00 10 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 139 866,05 360,00 7 200,00 7 200,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 108 869,97 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
2313 Constructions 108 869,97 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
13141 Subv. transf. Communes membres du
GFP
0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
13241 Subv. non transf. Communes du GFP 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-38 237,46
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 220 (1)
LIBELLE : CITE ADMINISTRATIVE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 54,00 a 0,00 1 186 821,00 b 1 186 821,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 54,00 0,00 186 821,00 186 821,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 181 821,00 181 821,00 0,00
2033 Frais d'insertion 54,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 186 821,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 221 (1)
LIBELLE : Crèche Meije
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 13 459,44 a 0,00 13 000,00 b 13 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 13 459,44 0,00 13 000,00 13 000,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 5 485,42 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 326,38 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6 647,64 0,00 13 000,00 13 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-13 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 222 (1)
LIBELLE : TOITURE ET FACEDES LES CORDELIERS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 5 834,19 a 0,00 900,00 b 900,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 5 834,19 0,00 900,00 900,00 0,00
2313 Constructions 5 834,19 0,00 900,00 900,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-900,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 223 (1)
LIBELLE : MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES INFORMATIQUES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 200 000,00 b 200 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-200 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 24 (1)
LIBELLE : Développement Durable
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 369 031,89 a 1 015,00 50 000,00 b 50 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 106 148,13 1 015,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 102 928,03 1 015,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 3 220,10 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 217 946,14 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 180 463,78 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 17 479,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 20 002,68 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 044 937,62 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00
2313 Constructions 1 044 937,62 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-51 015,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2400 (1)
LIBELLE : Boucle Alimentaire
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 25 000,00 b 25 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-25 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2401 (1)
LIBELLE : Bilan Carbone
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 2402 (1)
LIBELLE : Potentiel Solaire Pilon
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 60 000,00 b 60 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-60 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 243 (1)
LIBELLE : S.I.G
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 397 608,96 a 0,00 37 157,00 b 37 157,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 55 440,43 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 17 460,73 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 1 753,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 36 225,71 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 115 527,53 0,00 37 157,00 37 157,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 102 504,61 0,00 37 157,00 37 157,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 13 022,92 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 226 641,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 226 641,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-37 157,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 31 (1)
LIBELLE : Communication
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 29 285,52 a 540,00 700,00 b 700,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 22 008,00 540,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 22 008,00 540,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 277,52 0,00 700,00 700,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 5 764,14 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 377,94 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 135,44 0,00 700,00 700,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 240,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 32 (1)
LIBELLE : Relais Assistantes Maternelles
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 337,29 a 236,73 1 300,00 b 1 300,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 337,29 236,73 300,00 300,00 0,00
2184 Mobilier 263,27 0,00 300,00 300,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 074,02 236,73 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 536,73
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 331 (1)
LIBELLE : Maison de la Géologie (hors AP CP)
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 17 009,24 a 0,00 40 000,00 b 40 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 932,44 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 5 977,53 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 8 954,91 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 076,80 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 076,80 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-40 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 34 (1)
LIBELLE : Théâtre Nouveau
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 112 283,97 a 0,00 100 000,00 b 100 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 31 940,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 30 770,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 170,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 9 954,18 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 9 954,18 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 70 389,39 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
2313 Constructions 70 389,39 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-100 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 36 (1)
LIBELLE : Contrat Territoire de Lecture
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 26 780,00 b 26 780,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 1 780,00 1 780,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 1 780,00 1 780,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-26 780,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 37 (1)
LIBELLE : Crèche Durance
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 753 260,98 a 9 766,07 1 350,00 b 1 350,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 3 432,52 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 3 432,52 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 505 870,45 9 766,07 1 350,00 1 350,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 6 106,12 6 006,90 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 476,05 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 12 563,76 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 486 724,52 3 759,17 1 350,00 1 350,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 243 958,01 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 243 958,01 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-11 116,07
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 39 (1)
LIBELLE : Aire d'accueil des Gens du Voyage
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 327 153,81 a 0,00 730 000,00 b 730 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 107 379,92 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 106 191,92 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 188,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 611,01 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 22 139,01 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 8 472,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 189 162,88 0,00 730 000,00 730 000,00 0,00
2313 Constructions 1 189 162,88 0,00 730 000,00 730 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 597 857,00
13 Subventions d'investissement 0,00 597 857,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 348 000,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 249 857,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-132 143,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 391 (1)
LIBELLE : Eau Potable
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 393 (1)
LIBELLE : GEMAPI
Pour vote
Art. (2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1
(3) (5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 71 198,16 a 68 212,00 150 000,00 b 150 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 47 640,50 23 508,00 72 000,00 72 000,00 0,00
2031 Frais d'études 47 640,50 23 292,00 72 000,00 72 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 0,00 216,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
2041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments,
installations
0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 23 557,66 19 704,00 78 000,00 78 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 19 704,00 78 000,00 78 000,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 23 557,66 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-218 212,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 3931 (1)
LIBELLE : GEMAPI CLAREE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 216,00 a 0,00 98 000,00 b 98 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 216,00 0,00 78 000,00 78 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 78 000,00 78 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 49 108,00
13 Subventions d'investissement 0,00 49 108,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 49 108,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-48 892,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 3932 (1)
LIBELLE : GEMAPI LES SABLES
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 5 000,00 b 5 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 3933 (1)
LIBELLE : GEMAPI VERDAREL
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 3934 (1)
LIBELLE : STEPRIM
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 140 000,00 b 140 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 140 000,00 140 000,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 140 000,00 140 000,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-140 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 491 (1)
LIBELLE : Smartmoutain
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 100 000,00 b 100 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-100 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 51 (1)
LIBELLE : Cinéma Arts et Essai
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 165 649,25 a 320,88 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 90,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 90,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 162 679,25 320,88 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 1 098,00 320,88 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 1 024,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 7 404,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 153 152,26 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 2 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 2 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-320,88
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 53 (1)
LIBELLE : Développement Economique
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1
(3) (5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 54 174,82 a 0,00 2 000,00 b 2 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 649,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 649,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 525,82 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 2 525,82 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 58 (1)
LIBELLE : MJC
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 59 (1)
LIBELLE : ALTIPOLIS
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 61 490,28 a 184,53 113 295,00 b 113 295,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 61 490,28 184,53 10 295,00 10 295,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 20 848,72 184,53 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 5 410,83 0,00 195,00 195,00 0,00
2184 Mobilier 7 150,71 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 28 080,02 0,00 8 100,00 8 100,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 103 000,00 103 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 103 000,00 103 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 40 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 40 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 40 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-73 479,53
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 60 (1)
LIBELLE : Informatique
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 307 680,70 a 29 448,57 113 500,00 b 113 500,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 70 015,83 7 543,32 31 532,00 31 532,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 70 015,83 7 543,32 31 532,00 31 532,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 237 664,87 21 905,25 81 968,00 81 968,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 211 465,89 18 003,28 81 968,00 81 968,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 26 198,98 3 901,97 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-142 948,57
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 62 (1)
LIBELLE : ACCESSIBILITE MJC
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 286 481,79 a 0,00 100 000,00 b 100 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6 542,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 6 542,40 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 712,84 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 17 712,84 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 262 226,55 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
2313 Constructions 262 226,55 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-100 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 63 (1)
LIBELLE : AIRE D'ACCUEIL DES GDV PROVISOIRE
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 64 (1)
LIBELLE : Tourisme
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 4 037,02 a 0,00 21 350,00 b 21 350,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 357,02 0,00 1 350,00 1 350,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 937,02 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 0,00 1 350,00 1 350,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-21 350,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 813 (1)
LIBELLE : Déchetteries
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 253 503,71 a 507,00 3 000,00 b 3 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 19 268,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 12 689,99 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 5 715,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 123 447,58 507,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 69 801,68 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 2 087,70 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 12 780,36 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 8 727,60 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 4 741,20 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 25 309,04 507,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 110 787,14 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00
2313 Constructions 110 787,14 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-3 507,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 814 (1)
LIBELLE : Déch Hte Romanche
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 141 418,19 a 120 405,66 60 000,00 b 60 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 50 301,60 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 50 301,60 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 544,80 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 544,80 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 90 571,79 120 405,66 60 000,00 60 000,00 0,00
2313 Constructions 90 571,79 120 405,66 60 000,00 60 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 152 000,00 d 152 000,00
13 Subventions d'investissement 152 000,00 152 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 72 000,00 72 000,00
1312 Subv. transf. Régions 80 000,00 30 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 50 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
123 594,34
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 818 (1)
LIBELLE : Plateforme de Co-Compostage
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 821 (1)
LIBELLE : Quai de transfert Petit Champrou
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 436 907,22 a 0,00 32 000,00 b 32 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 12 530,82 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 875,66 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 4 655,16 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 318 350,44 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
2111 Terrains nus 25 954,08 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 10 381,38 0,00 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 67 070,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 4 734,72 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 199,88 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 12 563,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 63 078,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 134 368,58 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 106 025,96 0,00 30 000,00 30 000,00 0,00
2313 Constructions 1 106 025,96 0,00 30 000,00 30 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-32 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 826 (1)
LIBELLE : AP/CP Points Apports et Abris
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 2 153 409,30 a 0,00 25 080,00 b 25 080,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 864,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 518 389,85 0,00 25 080,00 25 080,00 0,00
2138 Autres constructions 2 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 691,30 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 515 538,55 0,00 25 080,00 25 080,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 634 155,45 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 269 426,13 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 364 729,32 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-25 080,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 827 (1)
LIBELLE : AP/CP Points Apports 2021-2026
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 0,00 a 0,00 200 000,00 b 200 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-200 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 831 (1)
LIBELLE : Réhabilitation le Pilon
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 1 287 541,59 a 0,00 60 000,00 b 60 000,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 7 272,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 7 272,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 280 269,59 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00
2313 Constructions 63 317,61 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 1 216 951,98 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 264 980,00
13 Subventions d'investissement 0,00 264 980,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 69 980,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 195 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
204 980,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 833 (1)
LIBELLE : Service OM
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 3 976 235,46 a 567 670,92 398 200,00 b 398 200,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 101 497,24 13 029,48 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 51 511,72 0,00 0,00 0,00 0,00
2033 Frais d'insertion 861,12 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 49 124,40 13 029,48 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 190 515,08 554 641,44 398 200,00 398 200,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 13 735,49 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 7 732,01 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 1 989 727,69 541 230,00 290 000,00 290 000,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 18 537,48 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 13 449,24 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 147 333,17 13 411,44 108 200,00 108 200,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 684 223,14 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 1 675 583,14 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 8 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-965 870,92
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9904 (1)
LIBELLE : CIS La Grave
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 86 387,66 a 0,00 2 174 800,00 b 2 174 800,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 2 421,17 0,00 240 000,00 240 000,00 0,00
2031 Frais d'études 1 208,68 0,00 240 000,00 240 000,00 0,00
2033 Frais d'insertion 1 212,49 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 30 884,24 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00
2111 Terrains nus 7 590,20 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 23 294,04 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 53 082,25 0,00 1 930 800,00 1 930 800,00 0,00
2313 Constructions 53 082,25 0,00 1 930 800,00 1 930 800,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 700 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 700 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 300 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 400 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 474 800,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 9906 (1)
LIBELLE : Acquisition pour le Conservatoire
Pour vote
Art.
(2) Libellé (2)
Réalisations
cumulées au
01/01/N
Restes à
réaliser N-1 (3)
(5)
Propositions
nouvelles
(4)
Vote
(4)
Montant pour
information (5)
DEPENSES 286 505,66 a 25 651,47 25 700,00 b 25 700,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 1 359,32 756,00 5 100,00 5 100,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 1 359,32 756,00 5 100,00 5 100,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 208 281,10 24 895,47 20 600,00 20 600,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 22 817,63 3 575,67 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 29 622,00 0,00 2 100,00 2 100,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 2 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 9 813,51 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 20 655,90 439,80 11 000,00 11 000,00 0,00
2184 Mobilier 16 551,15 0,00 1 750,00 1 750,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 106 670,91 20 880,00 5 750,00 5 750,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 76 865,24 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 75 682,16 0,00 0,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 1 183,08 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 d 13 100,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 100,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 13 100,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d) – (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-38 251,47
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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27 646 268 616 503 6 339 443 0 436 280 30 000 0 354 940 0 62 800 13 585 732 6 220 570
6 220 570 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 220 570
21 425 698 616 503 6 339 443 0 436 280 30 000 0 354 940 0 62 800 13 585 732 0
27 646 268 1 342 931 6 627 211 0 2 397 636 386 832 0 2 169 760 0 1 545 065 13 176 833 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
27 646 268 1 342 931 6 627 211 0 2 397 636 386 832 0 2 169 760 0 1 545 065 13 176 833 0
16 934 225 167 060 724 805 0 5 777 23 940 0 16 100 0 700 000 11 944 330 3 352 213
3 985 635 107 060 152 000 0 0 23 940 0 0 0 0 350 422 3 352 213
12 948 590 60 000 572 805 0 5 777 0 0 16 100 0 700 000 11 593 908 0
16 934 225 400 527 2 065 791 0 135 574 133 452 0 186 840 0 2 177 600 11 834 443 0
890 124 8 782 756 796 0 17 144 1 452 0 26 160 0 0 79 791 0
16 044 102 391 745 1 308 995 0 118 430 132 000 0 160 680 0 2 177 600 11 754 652 0
750 000 0
0 0
2 065 100 65 100 0 0 0 0 0 0 0 0 2 000 000
11 708 181 306 645 1 308 995 0 118 430 100 000 0 157 680 0 2 177 600 7 538 831
15 294 102 391 745 1 308 995 0 118 430 132 000 0 160 680 0 2 177 600 11 004 652 0
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses d’investissement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes d’investissement
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses de fonctionnement
RECETTES
Total recettes de l’exercice
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes de fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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15 000 0 0 0 15 000 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 967 10 967 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 000 10 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
16 045 0 16 045 0 0 0 0 0 0 0 0 0
31 418 31 418 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 500 0
5 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 000 0
1 300 0 1 300 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 000 0 0 0 0 0 0 0 0 2 000 0 0
24 830 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 830 0
800 0 0 0 0 0 0 0 0 800 0 0
5 387 0 0 0 0 0 0 5 387 0 0 0 0
12 619 973 349 215 2 065 791 0 135 574 101 452 0 183 840 0 2 177 600 7 606 502 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 034 760 25 100 0 0 0 0 0 0 0 0 2 009 660 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
716 072 26 212 0 0 0 0 0 3 000 0 0 686 860 0
32 000 0 0 0 0 32 000 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
16 184 225 400 527 2 065 791 0 135 574 133 452 0 186 840 0 2 177 600 11 084 443 0
16 934 225 400 527 2 065 791 0 135 574 133 452 0 186 840 0 2 177 600 11 834 443 0
IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
020 Dépenses imprévues
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
1004 Beaux Arts
1005 Service de prévention
1008 Logements Saisonniers
1015 Sécurité communautaire
1016 MOBILITE
14 O.G.S.: programme général
141 Fourrières automobiles
142 Théatre Briançonnais
144 Fourrière animale / SPA
147 ZA Briançon
148 Transport
150 ZA La Tour
152 ZA Pont La Lame
156 CAMPAGNOLS
157 Crèche VSP Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 98
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 000 0 5 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
98 000 0 98 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
218 212 0 218 212 0 0 0 0 0 0 0 0 0
730 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 730 000 0
11 116 0 0 0 11 116 0 0 0 0 0 0 0
26 780 0 0 0 0 0 0 26 780 0 0 0 0
100 000 0 0 0 0 0 0 100 000 0 0 0 0
40 000 40 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 537 0 0 0 1 537 0 0 0 0 0 0 0
1 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 240 0
37 157 0 0 0 0 0 0 0 0 0 37 157 0
60 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 60 000 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 25 000 0
51 015 0 0 0 0 0 0 0 0 0 51 015 0
200 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 200 000 0
900 0 0 0 0 0 0 0 0 0 900 0
13 000 0 0 0 13 000 0 0 0 0 0 0 0
1 186 821 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 186 821 0
38 237 0 0 0 0 0 0 0 0 0 38 237 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 196 632 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 196 632 0
1 600 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 600 000 0
24 540 0 0 0 24 540 0 0 0 0 0 0 0
70 381 0 0 0 70 381 0 0 0 0 0 0 0
66 101 0 0 0 0 0 0 0 0 0 66 101 0
37 500 0 37 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0
82 870 0 82 870 0 0 0 0 0 0 0 0 0
115 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 115 000 0
1 452 0 0 0 0 1 452 0 0 0 0 0 0
24 120 0 0 0 0 0 0 0 0 0 24 120 0
120 000 120 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
158 Pole Culturel
159 ZA La Tour extension AP CP
161 Voie Douce Clarée
162 MFS ( MAISON FRANCE
SERVICES)
163 PITER RESILIENCE
164 PITER MOBILITE
165 PITER INNOVATION
166 PITER SOLIDARITE
17 Crêche Briançon
18 Crèche Guisane
2016 Opérations divers Fonds de
roulement
2020 Provision pour investissements
encours
21 Crèche de la Meije
22 SIEGE
220 CITE ADMINISTRATIVE
221 Crèche Meije
222 TOITURE ET FACEDES LES
CORDELIERS
223 MODERNISATION DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
24 Développement Durable
2400 Boucle Alimentaire
2401 Bilan Carbone
2402 Potentiel Solaire Pilon
243 S.I.G
31 Communication
32 Relais Assistantes Maternelles
331 Maison de la Géologie (hors AP CP)
34 Théâtre Nouveau
36 Contrat Territoire de Lecture
37 Crèche Durance
39 Aire d'accueil des Gens du Voyage
393 GEMAPI
3931 GEMAPI CLAREE
3932 GEMAPI LES SABLES
3933 GEMAPI VERDAREL Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 99
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 053 000 20 000 0 0 0 0 0 3 000 0 0 2 030 000 0
2 217 674 130 000 682 805 0 5 777 23 940 0 13 100 0 700 000 662 052 0
1 137 902 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 137 902 0
220 000 0 42 000 0 0 0 0 0 0 0 178 000 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 469 477 167 060 724 805 0 5 777 23 940 0 16 100 0 700 000 4 831 795 0
13 582 013 167 060 724 805 0 5 777 23 940 0 16 100 0 700 000 11 944 330 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
750 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 750 000 0
750 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 750 000 0
780 821 0 0 0 0 0 0 0 0 0 780 821 0
600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 600 0
781 421 0 0 0 0 0 0 0 0 0 781 421 0
51 351 0 0 0 0 0 0 51 351 0 0 0 0
2 174 800 0 0 0 0 0 0 0 0 2 174 800 0 0
965 871 0 965 871 0 0 0 0 0 0 0 0 0
60 000 0 60 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
200 000 0 200 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
25 080 0 25 080 0 0 0 0 0 0 0 0 0
32 000 0 32 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
180 406 0 180 406 0 0 0 0 0 0 0 0 0
3 507 0 3 507 0 0 0 0 0 0 0 0 0
21 350 21 350 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
100 000 0 0 0 0 100 000 0 0 0 0 0 0
142 949 0 0 0 0 0 0 0 0 0 142 949 0
113 480 113 480 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 000 2 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
321 0 0 0 0 0 0 321 0 0 0 0
100 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 100 000 0
140 000 0 140 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 140 000 0 140 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
3934 STEPRIM
491 Smartmoutain
51 Cinéma Arts et Essai
53 Développement Economique
58 MJC
59 ALTIPOLIS
60 Informatique
62 ACCESSIBILITE MJC
63 AIRE D'ACCUEIL DES GDV
PROVISOIRE
64 Tourisme
813 Déchetteries
814 Déch Hte Romanche
818 Plateforme de Co-Compostage
821 Quai de transfert Petit Champrou
826 AP/CP Points Apports et Abris
827 AP/CP Points Apports 2021-2026
831 Réhabilitation le Pilon
833 Service OM
9904 CIS La Grave
9906 Acquisition pour le Conservatoire
Opérations pour compte de tiers
458122 Opération pour compte de tiers n°22
4581220 Opération pour compte de tiers n°220
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
RECETTES
Total recettes investissement
Recettes réelles
010 Stocks
024 Produits des cessions
d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie) Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 100
2 600 000 349 700 1 128 400 0 189 600 2 300 0 167 100 0 145 000 617 900 0
4 512 535 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 512 535 0
7 112 535 349 700 1 128 400 0 189 600 2 300 0 167 100 0 145 000 5 130 435 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
126 935 0 51 535 0 200 0 0 40 000 0 0 35 200 0
285 010 5 410 61 850 0 2 750 0 0 0 0 4 450 210 550 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 731 520 418 960 40 345 0 199 365 180 000 0 505 800 0 1 108 880 278 170 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 036 950 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 036 950 0
6 538 274 331 040 1 570 698 0 1 702 506 126 850 0 1 157 660 0 231 660 1 417 860 0
5 815 044 237 821 3 774 383 0 303 215 77 682 0 299 200 0 55 075 1 067 668 0
20 533 733 993 231 5 498 811 0 2 208 036 384 532 0 2 002 660 0 1 400 065 8 046 398 0
27 646 268 1 342 931 6 627 211 0 2 397 636 386 832 0 2 169 760 0 1 545 065 13 176 833 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
2 600 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 600 000 0
4 512 535 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 512 535 0
7 112 535 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 112 535 0
780 821 0 0 0 0 0 0 0 0 0 780 821 0
600 0 0 0 0 0 0 0 0 0 600 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
781 421 0 0 0 0 0 0 0 0 0 781 421 0
42 420 0 0 0 0 0 0 0 0 0 42 420 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
17 060 17 060 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations pour compte de tiers
458121 Opération pour compte de tiers n°21
458221 Opération pour compte de tiers n°21
458222 Opération pour compte de tiers n°22
4582220 Opération pour compte de tiers n°220
Recettes d’ordre
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
040 Opérat° ordre transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
65 Autres charges de gestion courante
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérat° ordre transfert entre sections Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 101
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
750 000 168 700 89 850 0 56 100 0 0 110 350 0 33 300 291 700 0
750 000 168 700 89 850 0 56 100 0 0 110 350 0 33 300 291 700 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
23 740 5 240 2 000 0 0 0 0 100 0 0 16 400 0
3 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 000 0
619 817 134 457 410 150 0 600 0 0 0 0 0 74 610 0
4 360 179 107 206 160 973 0 123 880 30 000 0 58 500 0 24 500 3 855 120 0
14 358 658 170 000 5 038 000 0 0 0 0 0 0 0 9 150 658 0
1 142 560 30 400 583 470 0 215 700 0 0 164 490 0 0 148 500 0
167 744 500 55 000 0 40 000 0 0 21 500 0 5 000 45 744 0
20 675 698 447 803 6 249 593 0 380 180 30 000 0 244 590 0 29 500 13 294 032 0
21 425 698 616 503 6 339 443 0 436 280 30 000 0 354 940 0 62 800 13 585 732 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
043 Opérat° ordre intérieur de la section
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
70 Produits des services, du domaine,
vente
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprise sur amortissements et
provisions
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections
043 Opérat° ordre intérieur de la section
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 102
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 13 156 333,30 20 500,00 0,00 0,00 13 176 833,30
Dépenses de l’exercice 0,00 13 156 333,30 20 500,00 0,00 0,00 13 176 833,30
011 Charges à caractère général 0,00 1 054 668,00 13 000,00 0,00 0,00 1 067 668,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 1 417 860,00 0,00 0,00 0,00 1 417 860,00
014 Atténuations de produits 0,00 5 036 950,00 0,00 0,00 0,00 5 036 950,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 4 512 535,30 0,00 0,00 0,00 4 512 535,30
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 610 400,00 7 500,00 0,00 0,00 617 900,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 278 170,00 0,00 0,00 0,00 278 170,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 210 550,00 0,00 0,00 0,00 210 550,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 35 200,00 0,00 0,00 0,00 35 200,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 6 220 569,78 13 580 232,38 5 500,00 0,00 0,00 19 806 302,16
Recettes de l’exercice 0,00 13 580 232,38 5 500,00 0,00 0,00 13 585 732,38
013 Atténuations de charges 0,00 45 744,00 0,00 0,00 0,00 45 744,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 286 200,00 5 500,00 0,00 0,00 291 700,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 148 500,00 0,00 0,00 0,00 148 500,00
73 Impôts et taxes 0,00 9 150 658,00 0,00 0,00 0,00 9 150 658,00
74 Dotations et participations 0,00 3 855 120,38 0,00 0,00 0,00 3 855 120,38
75 Autres produits de gestion courante 0,00 74 610,00 0,00 0,00 0,00 74 610,00
76 Produits financiers 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
77 Produits exceptionnels 0,00 16 400,00 0,00 0,00 0,00 16 400,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 6 220 569,78 0,00 0,00 0,00 0,00 6 220 569,78
SOLDE (2) 6 220 569,78 423 899,08 -15 000,00 0,00 0,00 6 629 468,86 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 103
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 12 617 703,30 185 295,00 0,00 353 335,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 12 617 703,30 185 295,00 0,00 353 335,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 1 010 965,00 2 500,00 0,00 41 203,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
1 222 103,00 1 975,00 0,00 193 782,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 5 036 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
4 512 535,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
497 400,00 0,00 0,00 113 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
94 500,00 180 820,00 0,00 2 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 208 050,00 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 35 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 13 543 432,38 0,00 0,00 36 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 13 543 432,38 0,00 0,00 36 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 42 444,00 0,00 0,00 3 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
252 700,00 0,00 0,00 33 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
148 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 9 150 658,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 855 120,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
74 610,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 16 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 925 729,08 -185 295,00 0,00 -316 535,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 104
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 105
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 1 545 065,00 0,00 0,00 1 545 065,00
Dépenses de l’exercice 1 545 065,00 0,00 0,00 1 545 065,00
011 Charges à caractère général 55 075,00 0,00 0,00 55 075,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 231 660,00 0,00 0,00 231 660,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 145 000,00 0,00 0,00 145 000,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 108 880,00 0,00 0,00 1 108 880,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 4 450,00 0,00 0,00 4 450,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 62 800,00 0,00 0,00 62 800,00
Recettes de l’exercice 62 800,00 0,00 0,00 62 800,00
013 Atténuations de charges 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 33 300,00 0,00 0,00 33 300,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 24 500,00 0,00 0,00 24 500,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 482 265,00 0,00 0,00 -1 482 265,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 85 000,00 0,00 0,00 1 211 580,00 248 485,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Dépenses de l’exercice 85 000,00 0,00 0,00 1 211 580,00 248 485,00
011 Charges à caractère général 5 000,00 0,00 0,00 2 450,00 47 625,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 80 000,00 0,00 0,00 0,00 151 660,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 135 800,00 9 200,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 068 880,00 40 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 4 450,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 33 300,00 29 500,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 33 300,00 29 500,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 33 300,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 24 500,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -85 000,00 0,00 0,00 -1 178 280,00 -218 985,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 107
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 110
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 1 800 192,00 98 338,00 271 230,00 0,00 2 169 760,00
Dépenses de l’exercice 0,00 1 800 192,00 98 338,00 271 230,00 0,00 2 169 760,00
011 Charges à caractère général 0,00 251 862,00 43 638,00 3 700,00 0,00 299 200,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 1 059 130,00 54 700,00 43 830,00 0,00 1 157 660,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 29 000,00 0,00 138 100,00 0,00 167 100,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 420 200,00 0,00 85 600,00 0,00 505 800,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 228 690,00 25 000,00 101 250,00 0,00 354 940,00
Recettes de l’exercice 0,00 228 690,00 25 000,00 101 250,00 0,00 354 940,00
013 Atténuations de charges 0,00 21 500,00 0,00 0,00 0,00 21 500,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 9 100,00 0,00 101 250,00 0,00 110 350,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 164 490,00 0,00 0,00 0,00 164 490,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 33 500,00 25 000,00 0,00 0,00 58 500,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -1 571 502,00 -73 338,00 -169 980,00 0,00 -1 814 820,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 1 165 274,00 133 118,00 475 480,00 26 320,00 98 338,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 1 165 274,00 133 118,00 475 480,00 26 320,00 98 338,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 169 474,00 23 088,00 55 480,00 3 820,00 43 638,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 953 100,00 106 030,00 0,00 0,00 54 700,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 10 500,00 4 000,00 0,00 14 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 200,00 0,00 420 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 32 000,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 153 700,00 26 500,00 36 620,00 11 870,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 153 700,00 26 500,00 36 620,00 11 870,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 20 000,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 100,00 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 100 000,00 25 000,00 36 620,00 2 870,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 33 500,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 011 574,00 -106 618,00 -438 860,00 -14 450,00 -73 338,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 112
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 113
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 114
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 386 832,00 0,00 386 832,00
Dépenses de l’exercice 0,00 386 832,00 0,00 386 832,00
011 Charges à caractère général 0,00 77 682,00 0,00 77 682,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 126 850,00 0,00 126 850,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 2 300,00 0,00 2 300,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 180 000,00 0,00 180 000,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
Recettes de l’exercice 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -356 832,00 0,00 -356 832,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 115
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 386 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 386 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 77 682,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 126 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 2 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 180 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -356 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 116
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 397 636,00 0,00 2 397 636,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 2 397 636,00 0,00 2 397 636,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 303 215,00 0,00 303 215,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 1 702 506,00 0,00 1 702 506,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 189 600,00 0,00 189 600,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 199 365,00 0,00 199 365,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 2 750,00 0,00 2 750,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 200,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 436 280,00 0,00 436 280,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 436 280,00 0,00 436 280,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 40 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 56 100,00 0,00 56 100,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 215 700,00 0,00 215 700,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 123 880,00 0,00 123 880,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 600,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -1 961 356,00 0,00 -1 961 356,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 117
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 118
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 119
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 5 967 216,53 189 845,00 470 149,00 0,00 6 627 210,53
Dépenses de l’exercice 5 967 216,53 189 845,00 470 149,00 0,00 6 627 210,53
011 Charges à caractère général 3 428 721,00 14 943,00 330 719,00 0,00 3 774 383,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 302 835,53 128 932,00 138 930,00 0,00 1 570 697,53
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 082 700,00 45 200,00 500,00 0,00 1 128 400,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 40 345,00 0,00 0,00 0,00 40 345,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 61 850,00 0,00 0,00 0,00 61 850,00
67 Charges exceptionnelles 50 765,00 770,00 0,00 0,00 51 535,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 6 121 423,10 153 470,00 64 550,00 0,00 6 339 443,10
Recettes de l’exercice 6 121 423,10 153 470,00 64 550,00 0,00 6 339 443,10
013 Atténuations de charges 55 000,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 55 650,00 34 000,00 200,00 0,00 89 850,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 464 000,00 119 470,00 0,00 0,00 583 470,00
73 Impôts et taxes 5 038 000,00 0,00 0,00 0,00 5 038 000,00
74 Dotations et participations 96 623,10 0,00 64 350,00 0,00 160 973,10
75 Autres produits de gestion courante 410 150,00 0,00 0,00 0,00 410 150,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 154 206,57 -36 375,00 -405 599,00 0,00 -287 767,43
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 7 200,00 5 485 013,53 0,00 0,00 0,00 475 003,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 120
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Dépenses de l’exercice 0,00 7 200,00 5 485 013,53 0,00 0,00 0,00 475 003,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 3 013 253,00 0,00 0,00 0,00 415 468,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 1 243 300,53 0,00 0,00 0,00 59 535,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 7 200,00 1 075 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 40 345,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 61 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 50 765,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 4 350,00 5 959 575,00 0,00 0,00 0,00 157 498,10
Recettes de l’exercice 0,00 4 350,00 5 959 575,00 0,00 0,00 0,00 157 498,10
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 4 350,00 51 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 384 000,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 5 038 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 19 125,00 0,00 0,00 0,00 77 498,10
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 410 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -2 850,00 474 561,47 0,00 0,00 0,00 -317 504,90 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 121
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 70 138,00 0,00 0,00 0,00 119 707,00 0,00 340 081,00 0,00 130 068,00
Dépenses de l’exercice 70 138,00 0,00 0,00 0,00 119 707,00 0,00 340 081,00 0,00 130 068,00
011 Charges à caractère général 3 138,00 0,00 0,00 0,00 11 805,00 0,00 291 231,00 0,00 39 488,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
22 000,00 0,00 0,00 0,00 106 932,00 0,00 48 850,00 0,00 90 080,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 45 000,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 500,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 34 000,00 0,00 0,00 0,00 119 470,00 0,00 0,00 0,00 64 550,00
Recettes de l’exercice 34 000,00 0,00 0,00 0,00 119 470,00 0,00 0,00 0,00 64 550,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 34 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 119 470,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 350,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -36 138,00 0,00 0,00 0,00 -237,00 0,00 -340 081,00 0,00 -65 518,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 122
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 914 701,00 0,00 29 400,00 0,00 0,00 398 830,00 0,00 0,00 1 342 931,00
Dépenses de l’exercice 914 701,00 0,00 29 400,00 0,00 0,00 398 830,00 0,00 0,00 1 342 931,00
011 Charges à caractère
général
205 631,00 0,00 14 900,00 0,00 0,00 17 290,00 0,00 0,00 237 821,00
012 Charges de personnel,
frais assimilés
271 600,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 50 440,00 0,00 0,00 331 040,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert
entre sections
343 200,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 349 700,00
043 Opérat° ordre intérieur de
la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
88 860,00 0,00 0,00 0,00 0,00 330 100,00 0,00 0,00 418 960,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 5 410,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 410,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 386 143,02 0,00 0,00 0,00 0,00 230 359,55 0,00 0,00 616 502,57
Recettes de l’exercice 386 143,02 0,00 0,00 0,00 0,00 230 359,55 0,00 0,00 616 502,57
013 Atténuations de charges 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
042 Opérat° ordre transfert
entre sections
168 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 168 700,00
043 Opérat° ordre intérieur de
la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
5 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 30 400,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 000,00 0,00 0,00 170 000,00
74 Dotations et participations 71 846,02 0,00 0,00 0,00 0,00 35 359,55 0,00 0,00 107 205,57 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 123
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
75 Autres produits de gestion
courante
134 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 457,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 5 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 240,00
78 Reprise sur
amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -528 557,98 0,00 -29 400,00 0,00 0,00 -168 470,45 0,00 0,00 -726 428,43
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 124
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 11 834 442,52 0,00 0,00 0,00 11 834 442,52
Dépenses de l’exercice 0,00 11 754 651,75 0,00 0,00 0,00 11 754 651,75
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 750 000,00 0,00 0,00 0,00 750 000,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 685 000,00 0,00 0,00 0,00 685 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 7 538 830,75 0,00 0,00 0,00 7 538 830,75
1008 Logements Saisonniers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 O.G.S.: programme général 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
141 Fourrières automobiles 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
144 Fourrière animale / SPA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
161 Voie Douce Clarée 0,00 24 120,00 0,00 0,00 0,00 24 120,00
163 PITER RESILIENCE 0,00 115 000,00 0,00 0,00 0,00 115 000,00
166 PITER SOLIDARITE 0,00 66 101,00 0,00 0,00 0,00 66 101,00
2016 Opérations divers Fonds de roulement 0,00 1 600 000,00 0,00 0,00 0,00 1 600 000,00
2020 Provision pour investissements encours 0,00 3 196 631,75 0,00 0,00 0,00 3 196 631,75
22 SIEGE 0,00 26 400,00 0,00 0,00 0,00 26 400,00
220 CITE ADMINISTRATIVE 0,00 1 186 821,00 0,00 0,00 0,00 1 186 821,00
222 TOITURE ET FACEDES LES CORDELIERS 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 900,00
223 MODERNISATION DES INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 125
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée,
act° européen.
05
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
24 Développement Durable 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
2400 Boucle Alimentaire 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
2401 Bilan Carbone 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2402 Potentiel Solaire Pilon 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
243 S.I.G 0,00 37 157,00 0,00 0,00 0,00 37 157,00
31 Communication 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 700,00
39 Aire d'accueil des Gens du Voyage 0,00 730 000,00 0,00 0,00 0,00 730 000,00
491 Smartmoutain 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
60 Informatique 0,00 113 500,00 0,00 0,00 0,00 113 500,00
63 AIRE D'ACCUEIL DES GDV PROVISOIRE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 780 821,00 0,00 0,00 0,00 780 821,00
458122 Opération pour compte de tiers n°22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581220 Opération pour compte de tiers n°220 0,00 780 821,00 0,00 0,00 0,00 780 821,00
Restes à réaliser – reports 0,00 79 790,77 0,00 0,00 0,00 79 790,77
RECETTES (2) 3 352 212,59 11 944 330,45 0,00 0,00 0,00 15 296 543,04
Recettes de l’exercice 0,00 11 593 908,30 0,00 0,00 0,00 11 593 908,30
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 4 512 535,30 0,00 0,00 0,00 4 512 535,30
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 178 000,00 0,00 0,00 0,00 178 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 2 600 000,00 0,00 0,00 0,00 2 600 000,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 830 500,00 0,00 0,00 0,00 830 500,00
13 Subventions d'investissement 0,00 662 052,00 0,00 0,00 0,00 662 052,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 2 030 000,00 0,00 0,00 0,00 2 030 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 780 821,00 0,00 0,00 0,00 780 821,00
458222 Opération pour compte de tiers n°22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582220 Opération pour compte de tiers n°220 0,00 780 821,00 0,00 0,00 0,00 780 821,00
Restes à réaliser – reports 3 352 212,59 350 422,15 0,00 0,00 0,00 3 702 634,74
SOLDE (2) 3 352 212,59 109 887,93 0,00 0,00 0,00 3 462 100,52 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 126
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 11 354 336,95 0,00 0,00 480 105,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 11 303 994,75 0,00 0,00 450 657,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
750 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
685 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 7 088 173,75 0,00 0,00 450 657,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1008 Logements Saisonniers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 O.G.S.: programme général 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
141 Fourrières automobiles 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
144 Fourrière animale / SPA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
161 Voie Douce Clarée 24 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
163 PITER RESILIENCE 115 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 PITER SOLIDARITE 66 101,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2016 Opérations divers Fonds de
roulement
1 600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2020 3 196 631,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 127
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Provision pour investissements
encours
22 SIEGE 26 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
220 CITE ADMINISTRATIVE 1 186 821,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
222 TOITURE ET FACEDES LES
CORDELIERS
900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
223 MODERNISATION DES
INFRASTRUCTURES
INFORMATIQUES
0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 Développement Durable 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2400 Boucle Alimentaire 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2401 Bilan Carbone 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2402 Potentiel Solaire Pilon 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
243 S.I.G 0,00 0,00 0,00 37 157,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
31 Communication 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
39 Aire d'accueil des Gens du
Voyage
730 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
491 Smartmoutain 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60 Informatique 0,00 0,00 0,00 113 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63 AIRE D'ACCUEIL DES GDV
PROVISOIRE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 780 821,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458122 Opération pour compte de tiers
n°22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581220 Opération pour compte de tiers
n°220
780 821,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 50 342,20 0,00 0,00 29 448,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 11 844 330,45 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 11 493 908,30 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
4 512 535,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
78 000,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
2 600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 830 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 128
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions
d'investissement
662 052,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
2 030 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 780 821,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458222 Opération pour compte de tiers
n°22
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4582220 Opération pour compte de tiers
n°220
780 821,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 350 422,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 489 993,50 0,00 0,00 -380 105,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 129
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 2 177 600,00 0,00 0,00 2 177 600,00
Dépenses de l’exercice 2 177 600,00 0,00 0,00 2 177 600,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 2 177 600,00 0,00 0,00 2 177 600,00
1005 Service de prévention 800,00 0,00 0,00 800,00
1015 Sécurité communautaire 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00
9904 CIS La Grave 2 174 800,00 0,00 0,00 2 174 800,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 700 000,00 0,00 0,00 700 000,00
Recettes de l’exercice 700 000,00 0,00 0,00 700 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 130
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
13
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
13 Subventions d'investissement 700 000,00 0,00 0,00 700 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 477 600,00 0,00 0,00 -1 477 600,00
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 2 000,00 0,00 0,00 2 174 800,00 800,00
Dépenses de l’exercice 2 000,00 0,00 0,00 2 174 800,00 800,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 2 000,00 0,00 0,00 2 174 800,00 800,00
1005 Service de prévention 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00
1015 Sécurité communautaire 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9904 CIS La Grave 0,00 0,00 0,00 2 174 800,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 131
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 700 000,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 700 000,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 700 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -2 000,00 0,00 0,00 -1 474 800,00 -800,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 132
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 133
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
26
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
Virement de la sect° de
fonctionnement
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 134
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 135
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 136
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 160 059,57 26 780,00 0,00 0,00 186 839,57
Dépenses de l’exercice 0,00 133 900,00 26 780,00 0,00 0,00 160 680,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 130 900,00 26 780,00 0,00 0,00 157 680,00
1004 Beaux Arts 0,00 5 200,00 0,00 0,00 0,00 5 200,00
142 Théatre Briançonnais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
158 Pole Culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
34 Théâtre Nouveau 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
36 Contrat Territoire de Lecture 0,00 0,00 26 780,00 0,00 0,00 26 780,00
51 Cinéma Arts et Essai 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9906 Acquisition pour le Conservatoire 0,00 25 700,00 0,00 0,00 0,00 25 700,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 26 159,57 0,00 0,00 0,00 26 159,57
RECETTES (2) 0,00 16 100,00 0,00 0,00 0,00 16 100,00
Recettes de l’exercice 0,00 16 100,00 0,00 0,00 0,00 16 100,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion
des patrimoine
33
Action culturelle
34
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 100,00 0,00 0,00 0,00 13 100,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -143 959,57 -26 780,00 0,00 0,00 -170 739,57
(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 51 351,47 5 387,22 100 000,00 3 320,88 26 780,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 25 700,00 5 200,00 100 000,00 3 000,00 26 780,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(1) Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 25 700,00 5 200,00 100 000,00 0,00 26 780,00 0,00 0,00 0,00
1004 Beaux Arts 0,00 5 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
142 Théatre Briançonnais 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
158 Pole Culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
34 Théâtre Nouveau 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
36 Contrat Territoire de Lecture 0,00 0,00 0,00 0,00 26 780,00 0,00 0,00 0,00
51 Cinéma Arts et Essai 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9906 Acquisition pour le Conservatoire 25 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 25 651,47 187,22 0,00 320,88 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 13 100,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 13 100,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 13 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -38 251,47 -5 387,22 -100 000,00 -320,88 -26 780,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
43
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
021 Virement de la sect° de fonctionnement
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 142
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 133 452,00 0,00 133 452,00
Dépenses de l’exercice 0,00 132 000,00 0,00 132 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 32 000,00 0,00 32 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
162 MFS ( MAISON FRANCE SERVICES) 0,00 0,00 0,00 0,00
58 MJC 0,00 0,00 0,00 0,00
62 ACCESSIBILITE MJC 0,00 100 000,00 0,00 100 000,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 1 452,00 0,00 1 452,00
RECETTES (2) 0,00 23 940,00 0,00 23 940,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 143
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
53
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 23 940,00 0,00 23 940,00
SOLDE (2) 0,00 -109 512,00 0,00 -109 512,00
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 133 452,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 132 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 32 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
162 MFS ( MAISON FRANCE SERVICES) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
58 MJC 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62 ACCESSIBILITE MJC 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 144
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance et
l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 1 452,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 23 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 23 940,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -109 512,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 145
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 135 573,96 0,00 135 573,96
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 118 430,00 0,00 118 430,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 118 430,00 0,00 118 430,00
157 Crèche VSP 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
17 Crêche Briançon 0,00 0,00 0,00 0,00 63 310,00 0,00 63 310,00
18 Crèche Guisane 0,00 0,00 0,00 0,00 24 470,00 0,00 24 470,00
21 Crèche de la Meije 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
221 Crèche Meije 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00 0,00 13 000,00
32 Relais Assistantes Maternelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 1 300,00
37 Crèche Durance 0,00 0,00 0,00 0,00 1 350,00 0,00 1 350,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 17 143,96 0,00 17 143,96
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 777,00 0,00 5 777,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 5 777,00 0,00 5 777,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 146
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
65
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 5 777,00 0,00 5 777,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458121 Opération pour compte de tiers n°21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
458221 Opération pour compte de tiers n°21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -129 796,96 0,00 -129 796,96
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 147
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 148
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la
propriété
74
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 149
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 1 604 578,58 0,00 461 212,00 0,00 2 065 790,58
Dépenses de l’exercice 915 995,00 0,00 393 000,00 0,00 1 308 995,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 915 995,00 0,00 393 000,00 0,00 1 308 995,00
1016 MOBILITE 1 300,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00
148 Transport 16 045,00 0,00 0,00 0,00 16 045,00
156 CAMPAGNOLS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 PITER MOBILITE 82 870,00 0,00 0,00 0,00 82 870,00
165 PITER INNOVATION 37 500,00 0,00 0,00 0,00 37 500,00
393 GEMAPI 0,00 0,00 150 000,00 0,00 150 000,00
3931 GEMAPI CLAREE 0,00 0,00 98 000,00 0,00 98 000,00
3932 GEMAPI LES SABLES 0,00 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
3933 GEMAPI VERDAREL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3934 STEPRIM 0,00 0,00 140 000,00 0,00 140 000,00
813 Déchetteries 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
814 Déch Hte Romanche 60 000,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
818 Plateforme de Co-Compostage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
821 Quai de transfert Petit Champrou 32 000,00 0,00 0,00 0,00 32 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 150
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
84
Plan de relance (crise sanitaire)
Total
826 AP/CP Points Apports et Abris 25 080,00 0,00 0,00 0,00 25 080,00
827 AP/CP Points Apports 2021-2026 200 000,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
831 Réhabilitation le Pilon 60 000,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
833 Service OM 398 200,00 0,00 0,00 0,00 398 200,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 688 583,58 0,00 68 212,00 0,00 756 795,58
RECETTES (2) 675 697,00 0,00 49 108,00 0,00 724 805,00
Recettes de l’exercice 523 697,00 0,00 49 108,00 0,00 572 805,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 42 000,00 0,00 0,00 0,00 42 000,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 481 697,00 0,00 49 108,00 0,00 530 805,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 152 000,00 0,00 0,00 0,00 152 000,00
SOLDE (2) -928 881,58 0,00 -412 104,00 0,00 -1 340 985,58
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 1 466 863,58 0,00 0,00 16 045,00 121 670,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 778 280,00 0,00 0,00 16 045,00 121 670,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 151
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 778 280,00 0,00 0,00 16 045,00 121 670,00
1016 MOBILITE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00
148 Transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 045,00 0,00
156 CAMPAGNOLS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 PITER MOBILITE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 870,00
165 PITER INNOVATION 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 500,00
393 GEMAPI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3931 GEMAPI CLAREE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3932 GEMAPI LES SABLES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3933 GEMAPI VERDAREL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3934 STEPRIM 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
813 Déchetteries 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
814 Déch Hte Romanche 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
818 Plateforme de Co-Compostage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
821 Quai de transfert Petit
Champrou
0,00 0,00 32 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
826 AP/CP Points Apports et Abris 0,00 0,00 25 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00
827 AP/CP Points Apports
2021-2026
0,00 0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
831 Réhabilitation le Pilon 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
833 Service OM 0,00 0,00 398 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 688 583,58 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 152
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
RECETTES (2) 0,00 0,00 610 980,00 0,00 0,00 0,00 64 717,00
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 458 980,00 0,00 0,00 0,00 64 717,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 42 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 416 980,00 0,00 0,00 0,00 64 717,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 152 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 -855 883,58 0,00 0,00 -16 045,00 -56 953,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 321 212,00 0,00 140 000,00
Dépenses de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253 000,00 0,00 140 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 153
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253 000,00 0,00 140 000,00
1016 MOBILITE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
148 Transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
156 CAMPAGNOLS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 PITER MOBILITE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 PITER INNOVATION 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
393 GEMAPI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00 0,00
3931 GEMAPI CLAREE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 000,00 0,00 0,00
3932 GEMAPI LES SABLES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00
3933 GEMAPI VERDAREL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3934 STEPRIM 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140 000,00
813 Déchetteries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
814 Déch Hte Romanche 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
818 Plateforme de Co-Compostage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
821 Quai de transfert Petit Champrou 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
826 AP/CP Points Apports et Abris 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
827 AP/CP Points Apports 2021-2026 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
831 Réhabilitation le Pilon 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
833 Service OM 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 68 212,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 108,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 154
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
Recettes de l’exercice 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 108,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 108,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -272 104,00 0,00 -140 000,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 155
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
DEPENSES (2) 354 076,66 0,00 25 100,00 0,00 0,00 21 350,00 0,00 0,00 400 526,66
Dépenses de l’exercice 345 295,00 0,00 25 100,00 0,00 0,00 21 350,00 0,00 0,00 391 745,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
18 Compte de liaison :
affectat° (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 25 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 100,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 325 295,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 350,00 0,00 0,00 346 645,00
147 ZA Briançon 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 156
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
150 ZA La Tour
152 ZA Pont La Lame 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
159 ZA La Tour extension AP CP 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
331 Maison de la Géologie (hors
AP CP)
40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
53 Développement Economique 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
59 ALTIPOLIS 113 295,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 295,00
64 Tourisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 350,00 0,00 0,00 21 350,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 8 781,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 781,66
RECETTES (2) 167 060,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 060,25
Recettes de l’exercice 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
021 Virement de la sect° de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert
entre sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
18 Compte de liaison :
affectat° (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 157
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à l'agriculture
et aux industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
97
Plan de relance (crise
sanitaire)
Total
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser – reports 107 060,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 060,25
SOLDE (2) -187 016,41 0,00 -25 100,00 0,00 0,00 -21 350,00 0,00 0,00 -233 466,41
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 158
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
13 199 612,80
1641 Emprunts en euros (total) 13 199 612,80
00001352674 CREDIT AGRICOLE 24/07/2017 08/08/2017 10/11/2017 993 597,03 F Taux fixe à
1.72 %
1,720 1,730 EUR T P O A-1
13168-5057550 / Hangar OM CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
28/08/2014 15/10/2014 01/10/2015 1 125 000,00 V Livret A + 1 2,000 2,000 EUR A C O A-1
1319964 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
01/11/2018 01/11/2018 01/02/2019 306 215,77 V (Livret A +
1.12)-Floor
-1.12 sur Livret
A
1,870 1,880 EUR T P O A-1
A2908A07 / Dech Ftch Clot Jouffrey... CAISSE D'EPARGNE 20/12/2008 31/12/2008 25/01/2010 3 400 000,00 F Taux fixe à
4.52 %
4,520 4,520 EUR A C O A-1
A29140M6 / Crèche Durance et Pole
social VSP
CAISSE D'EPARGNE 25/08/2014 25/08/2014 25/11/2014 375 000,00 V Euribor 3M +
1.64
1,830 1,870 EUR T P O A-1
MIN238129EUR/001 Déch Hte
Romanche
SFIL CAFFIL 15/12/2006 15/12/2006 01/04/2007 176 750,00 F Taux fixe à 4.2
%
4,200 4,270 EUR T P O A-1
MIN238129EUR/002 Trottoirs Mtg SFIL CAFFIL 15/12/2006 15/12/2006 01/04/2007 136 500,00 F Taux fixe à
4.15 %
4,150 4,220 EUR T P O A-1
MIN250456EUR / Corialys FIXIA SFIL CAFFIL 23/08/2007 20/08/2009 01/09/2010 3 486 550,00 C 3.89-(5*Cap 6
sur Euribor
12M(Postfixé))
3,890 3,950 EUR A P O E-1
MON214843EUR / CSP SFIL CAFFIL 23/10/2003 24/10/2003 01/02/2004 500 000,00 F Taux fixe à
4.68 %
4,680 4,760 EUR T P O A-1
MON249942EUR / CORDELIERS SFIL CAFFIL 16/07/2007 26/07/2007 01/09/2008 2 700 000,00 F Taux fixe à
4.35 %
4,350 4,410 EUR A P N A-2
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 159
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1 100 000,00
1681 Autres emprunts (total) 1 100 000,00
1002740 / LOG SAIS Aliance 1% 08/01/2009 26/02/2009 26/08/2009 550 000,00 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR S P O A-1
180521 / LOG SAIS SALF CILGERE 31/12/2008 15/01/2009 15/01/2010 300 000,00 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,000 EUR A P O A-1
20.11.09 Caisse Allocations Familiales 20/11/2009 20/11/2009 30/08/2010 250 000,00 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A C O A-1
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 14 299 612,80
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 160
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 7 830 614,94 616 041,10 274 611,97 0,00 88 170,65
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 7 830 614,94 616 041,10 274 611,97 0,00 88 170,65
00001352674 N 0,00 A-1 825 362,07 13,61 F Taux fixe à 1.72
%
1,730 53 681,09 13 851,23 0,00 1 843,46
13168-5057550 / Hangar OM N 0,00 A-1 787 500,00 13,75 V Livret A + 1 1,500 56 250,00 11 812,50 0,00 2 711,72
1319964 N 0,00 A-1 256 368,09 8,33 V (Livret A +
1.12)-Floor -1.12
sur Livret A
1,630 26 288,38 3 994,65 0,00 610,86
A2908A07 / Dech Ftch Clot Jouffrey... N 0,00 A-1 906 666,63 3,07 F Taux fixe à 4.52
%
4,520 226 666,67 40 981,33 0,00 28 601,56
A29140M6 / Crèche Durance et Pole social
VSP
N 0,00 A-1 232 250,05 8,65 V Euribor 3M +
1.64
1,140 24 537,47 2 461,11 0,00 220,50
MIN238129EUR/001 Déch Hte Romanche N 0,00 A-1 71 717,79 6,00 F Taux fixe à 4.2 % 4,270 10 254,55 2 852,05 0,00 638,19
MIN238129EUR/002 Trottoirs Mtg N 0,00 A-1 14 871,28 1,00 F Taux fixe à 4.15
%
4,220 11 835,45 434,55 0,00 31,15
MIN250456EUR / Corialys FIXIA N 0,00 E-1 2 648 163,75 18,67 C 3.89-(5*Cap 6 sur
Euribor
12M(Postfixé))
3,950 95 700,99 104 444,31 0,00 33 372,74
MON214843EUR / CSP N 0,00 A-1 107 550,88 2,83 F Taux fixe à 4.68
%
4,760 34 195,85 4 439,07 0,00 562,63
MON249942EUR / CORDELIERS N 0,00 A-2 1 980 164,40 16,67 V (Inflation INSEE
hors tabac +
3.25)-Floor -3.25
sur Inflation
INSEE hors
tabac
4,510 76 630,65 89 341,17 0,00 19 577,84
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 161
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 597 665,22 35 161,19 5 541,82 0,00 3 000,07
1681 Autres emprunts (total) 0,00 597 665,22 35 161,19 5 541,82 0,00 3 000,07
1002740 / LOG SAIS N 0,00 A-1 358 360,08 18,15 F Taux fixe à 1 % 1,000 17 726,69 3 539,39 0,00 1 173,29
180521 / LOG SAIS SALF N 0,00 A-1 200 242,64 18,04 F Taux fixe à 1 % 1,000 9 622,00 2 002,43 0,00 1 826,78
20.11.09 N 0,00 A-1 39 062,50 4,66 F Taux fixe à 0 % 0,000 7 812,50 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 8 428 280,16 651 202,29 280 153,79 0,00 91 170,72
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l‘index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 162
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal
(6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu-
elle (8)
Niveau
du
taux à
la date
de vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné (cap)
ou encadré (tunnel) (A)
MON249942EUR /
CORDELIERS
SFIL CAFFIL 2 700 000,00 1 980 164,40 2 30,00 (Inflation
INSEE hors
tabac +
3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation
INSEE hors
tabac
(Inflation
INSEE hors
tabac +
3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation INSEE
hors tabac
0,00 (Inflation
INSEE hors
tabac +
3.25)-Floor
-3.25 sur
Inflation
INSEE hors
tabac
4,510 89 341,17 0,00 23,49
TOTAL (A) 2 700 000,00 1 980 164,40 0,00 89 341,17 0,00 23,49
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
MIN250456EUR / Corialys FIXIA SFIL CAFFIL 3 486 550,00 2 648 163,75 1 30,00 (Euribor
12M-Floor
-0.05 sur
Euribor
12M) +
0.05
3.89-(5*Cap 6
sur Euribor
12M(Postfixé))
832 111,73 3.89-(5*Cap 6
sur Euribor
12M(Postfixé))
3,950 104 444,31 0,00 31,42
TOTAL (E) 3 486 550,00 2 648 163,75 832 111,73 104 444,31 0,00 31,42
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 6 186 550,00 4 628 328,15 832 111,73 193 785,48 0,00 54,91 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 163
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
Page 164
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
11 1 0 0 0
% de l’encours 45,09 23,49 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 3 799 952,01 1 980 164,40 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
1 0 0 0 0
% de l’encours 31,42 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 2 648 163,75 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : €
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L 202 5 25/09/2018
L 2031 Frais d'études 5 25/09/2018
L 2032 Frais de recherche et de développement 5 25/09/2018
L 2033 Frais d'insertion 5 25/09/2018
L 20411 Etat - Subv.d'équipement versées aux org. Publics 5 25/09/2018
L 204112 Etat - Bâtiments et installations 30 25/09/2018
L 204423 Subv nature privé-Projets infrastructure intérêt national 40 25/09/2018
L 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques 5 25/09/2018
L 2051 Concessions et droits similaires 3 25/09/2018
L 2087 Immobilisations incorporelles reçues par mise à disposition 5 25/09/2018
L 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 20 25/09/2018
L 2128 Autres agencements et aménagements de terrains 30 25/09/2018
L 213 Agencements et aménagements d'un bâtiment 20 25/09/2018
L 213 Constrcutions de Batiment ou rénovations importantes de bati 30 25/09/2018
L 213 Constructions: légères 20 25/09/2018
L 213 Installation d'équipement 15 25/09/2018
L 21351 Batimet d'exploitation 60 25/09/2018
L 214 Agencement et aménagements d'un bat 20 25/09/2018
L 214 Constructions de batiement ou rénovations importantes de bat 30 25/09/2018
L 214 Constructions: légères 20 25/09/2018
L 214 Installation d'équipement 15 25/09/2018
L 2151 Réseaux de voirie 20 25/09/2018
L 2152 Installations de voirie 20 25/09/2018
L 21531 Réseaux d'adduction d'eau 40 25/09/2018
L 21532 Réseaux d'assainissement 60 25/09/2018
L 21533 Réseaux câblés 30 25/09/2018
L 21534 Réseaux d'électrification 30 25/09/2018
L 21538 Autres réseaux 30 25/09/2018
L 21561 Matériel roulant - Incendie et défense civile 10 25/09/2018
L 21578 Autre matériel et outillage de voirie 10 25/09/2018
L 2158 Autres installations, matériel et outillage techniques 10 25/09/2018
L 2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 15 25/09/2018
L 2182 Matériel de transport 7 25/09/2018
L 2182 Matériel de Transport 2 roues 4 25/09/2018
L 2183 Matériel de bureau et matériel informatique 5 25/09/2018
L 2184 Mobilier 10 25/09/2018
L 2185 Cheptel 10 25/09/2018
L 2188 15 25/09/2018
L 202 Frais réalisation documents urbanisme et numérisation cadast 10 28/09/2018
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00
RTS - Provisions des charges impayées par
un ancien propriétaire de la Grand'Boucle
0,00 25/04/2017 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement).
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 1 258 000,00 I 1 258 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 658 000,00 658 000,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 655 000,00 655 000,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 3 000,00 3 000,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 600 000,00 600 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 600 000,00 600 000,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 1 258 000,00 890 123,54 0,00 2 148 123,54
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 8 163 035,30 III 8 163 035,30
Ressources propres externes de l’année (a) 830 500,00 830 500,00
10222 FCTVA 830 500,00 830 500,00
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
274 Prêts 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 7 332 535,30 7 332 535,30
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 165 000,00 165 000,00
28031 Frais d'études 55 000,00 55 000,00
28033 Frais d'insertion 0,00 0,00
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 0,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 20 000,00 20 000,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 125 000,00 125 000,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 5 500,00 5 500,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat° 10 000,00 10 000,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 5 000,00 5 000,00
28051 Concessions et droits similaires 25 000,00 25 000,00
28135 Installations générales, agencements, .. 240 000,00 240 000,00
28138 Autres constructions 1 100 000,00 1 100 000,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 20 000,00 20 000,00
28148 Construct° sol autrui - Autres construct 80 000,00 80 000,00
28151 Réseaux de voirie 4 000,00 4 000,00
28152 Installations de voirie 32 000,00 32 000,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 2 000,00 2 000,00
281532 Réseaux d'assainissement 500,00 500,00
281533 Réseaux câblés 500,00 500,00
281534 Réseaux d'électrification 500,00 500,00
281538 Autres réseaux 3 000,00 3 000,00
281571 Matériel roulant 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 5 000,00 5 000,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 1 000,00 1 000,00
281731 Bâtiments publics (m. à dispo) 500,00 500,00
281741 Sol autrui - Bât. publics (m. à dispo) 500,00 500,00
28181 Installations générales, aménagt divers 20 000,00 20 000,00
28182 Matériel de transport 315 000,00 315 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 35 000,00 35 000,00
28184 Mobilier 80 000,00 80 000,00
28188 Autres immo. corporelles 250 000,00 250 000,00
29… Prov. pour dépréciat° immobilisations
39… Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
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Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
49… Prov. dépréc. comptes de tiers
59… Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 220 000,00 220 000,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 4 512 535,30 4 512 535,30
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (4) (5)
Solde d’exécution
R001 (4) (5)
Affectation
R1068 (4)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
8 163 035,30 633 422,25 3 352 212,74 0,00 12 148 670,29
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 2 148 123,54
Ressources propres disponibles IV 12 148 670,29
Solde V = IV – II (6) 10 000 546,75
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(6) Indiquer le signe algébrique.
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.2.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 3 013 253,00
60611 Eau et assainissement 5 400,00
60612 Énergie - Électricité 13 000,00
60621 Combustibles 5 000,00
60622 Carburants 131 000,00
60623 Alimentation 300,00
60624 Produits de traitement 400,00
60628 Autres fournitures non stockées 50,00
60631 Fournitures d'entretien 7 150,00
60632 Fournitures de petit équipement 15 000,00
60636 Vêtements de travail 10 950,00
6064 Fournitures administratives 235,00
6068 Autres matières et fournitures 30 050,00
611 Contrats de prestations de services 2 480 150,00
6135 Locations mobilières 10 485,00
61521 Terrains 800,00
615221 Entretien et réparations bâtiments publics 4 400,00
615228 Entretien et réparations autres bâtiments 10 000,00
615231 Entretien et réparations voiries 22 000,00
615232 Entretien et réparations réseaux 500,00
61551 Matériel roulant 145 300,00
61558 Autres biens mobiliers 46 800,00
6156 Maintenance 24 900,00
6161 Assurance multirisques 10 637,00
6184 Versements à des organismes de formation 8 500,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 700,00
6226 Honoraires 2 300,00
6231 Annonces et insertions 6 200,00
6236 Catalogues et imprimés 2 500,00
6241 Transports de biens 576,00
6256 Missions 2 200,00
6261 Frais d'affranchissement 600,00
6262 Frais de télécommunications 7 370,00
6281 Concours divers (cotisations...) 1 800,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 000,00
62878 A d'autres organismes 500,00
63512 Taxes foncières 900,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 1 600,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 1 243 300,53
6218 Autre personnel extérieur 3 878,00
6331 Versement de transport 4 100,83
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 3 815,97
6336 Cotisations CNFPT et Centres de gestion 24 843,74
6338 Autres impôts, taxes , ...sur rémunérations 2 349,41
64111 Rémunération principale 321 996,42
64112 NBI, SFT et indemnité de résidence 12 588,64
64118 Autres indemnités 69 742,34
64131 Rémunérations 444 932,46
64138 Autres indemnités 14 103,83
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 178 230,98
6453 Cotisations aux caisses de retraite 111 138,32
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 16 741,77
6455 Cotisations pour assurance du personnel 23 171,79
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux 1 185,23
6475 Médecine du travail, pharmacie 2 778,00
6478 Autres charges sociales diverses 7 652,80
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DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
6488 Autres charges 50,00
65 Autres charges de gestion courante 40 345,00
6541 Créances admises en non-valeur 200,00
6542 Créances éteintes 10 145,00
6574 Subventions de fonctionnement aux associations et autres ... 30 000,00
66 Charges financières 61 850,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 61 850,00
67 Charges exceptionnelles 50 765,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 50 765,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
022 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles 4 409 513,53
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 075 500,00
6811 Dotations aux amort. des immos incorporelles et corporelles 1 075 500,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
023 Virement à la section d'investissement (4) 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 075 500,00
TOTAL GENERAL 5 485 013,53
A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM 5 038 000,00
7331 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilés 5 038 000,00
Dotations et participations reçues 19 125,00
7478 Autres organismes 19 125,00
Autres recettes de fonctionnement éventuelles 851 150,00
70 Produits services, domaine et ventes div 384 000,00
70612 Redevance spéciale d'enlèvement des ordures 340 000,00
70688 Autres prestations de services 35 000,00
7078 Autres marchandises 9 000,00
75 Autres produits de gestion courante 410 150,00
752 Revenus des immeubles 150,00
7588 Autres produits divers de gestion courante 410 000,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 2 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 2 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3) 0,00
013 Atténuations de charges 55 000,00
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 55 000,00
Total des recettes réelles 5 908 275,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 51 300,00
777 Quote-part des subventions d'investissement transférées au comp 51 300,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 51 300,00
TOTAL GENERAL 5 959 575,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) Si la commune ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.
(4) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d’investissement afférentes à l’exercice de la compétence susmentionnée.
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.2.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
DEPENSES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Remboursement d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Acquisitions d’immobilisations 1 466 863,58
Opérations d’équipement (1 ligne par opération)
Opération d’équipement n° 813 3 507,00
Opération d’équipement n° 814 180 405,66
Opération d’équipement n° 821 32 000,00
Opération d’équipement n° 826 25 080,00
Opération d’équipement n° 827 200 000,00
Opération d’équipement n° 831 60 000,00
Opération d’équipement n° 833 965 870,92
Autres dépenses éventuelles 0,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
020 Dépenses imprévues 0,00
Total des dépenses réelles 1 466 863,58
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 1 466 863,58
A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
RECETTES (1)
Article (2) Libellé (2) Montant
Souscription d’emprunts et dettes assimilées 0,00
Dotations et subventions reçues 568 980,00
1311 Etat et établissements nationaux 213 980,00
1312 Régions 110 000,00
1313 Départements 50 000,00
1318 Autres 195 000,00
Autres recettes éventuelles 42 000,00
Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération)
024 Produits des cessions d'immobilisations 42 000,00
Total des recettes réelles 610 980,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement (3) 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL GENERAL 610 980,00
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financement des dépenses d’investissement afférentes à l’exercice de la compétence susmentionnée.
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IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 4581012 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°1012 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
45811012 Mouvements réels dépenses (5) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 736,02 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 0,00 0,00
N° opération : 4581013 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n° 1013 Logiciel Sictiam pour les Communes Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
45811013 Dépenses nouvelles (5) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
45821013 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 5 145,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 5 145,00 0,00 0,00 0,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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N° opération : 45821 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°21 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
458121 Dépenses nouvelles (5) 9 232,88 0,00 0,00 0,00
458121 (5) 25 161,00 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 34 914,91 0,00 0,00 0,00
Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 34 393,88 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
458121 Annulations sur recettes (d) (6) 521,03 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 34 393,88 0,00 0,00 0,00
N° opération : 45822 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°22 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 3 841,11 600,00 0,00 600,00
458122 Dépenses nouvelles (5) 3 841,11 600,00 0,00 600,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 3 841,11 600,00 0,00 600,00
RECETTES (b) 3 841,11 600,00 0,00 600,00
458222 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 3 841,11 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
458222 Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 600,00 0,00 600,00
Recettes nettes (b - d) 3 841,11 0,00 0,00 0,00
N° opération : 458220 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°220 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 54,00 0,00 780 821,00 780 821,00 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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N° opération : 458220 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°220 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
4581220 Dépenses nouvelles (5) 54,00 0,00 780 821,00 780 821,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 54,00 0,00 780 821,00 780 821,00
RECETTES (b) 0,00 0,00 780 821,00 780 821,00
4582220 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 0,00 0,00 780 821,00 780 821,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 0,00 780 821,00 780 821,00
N° opération : 45857 Intitulé de l'opération : Opération pour compte de tiers n°57 Date de la délibération :
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
458157 (5) 299 264,55 0,00 0,00 0,00
458157 Dépenses nouvelles (5) 977 535,94 0,00 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
RECETTES (b) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
458257 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 1 276 800,49 0,00 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des emprunts
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts
autres que ceux
contractés par des
collectivités ou des
EP (hors
logements
sociaux)
626 317,94 545 710,58 5 787,66 12 982,71
ERILIA SA 2015 X Echéance
constante
GARANTIE
EMPRUNT GENS
DU VOYAGE
SEMI-SEDENTAIRE /
LE CHAZAL
Organisme
Caisse des
dépôts et
consignatio
98 487,03 88 332,04 43,00 A F 1,050 F 1,050 - 936,59 1 605,33
ERILIA SA 2015 X Echéance
constante
GARANTIE
EMPRUNT GENS
DU VOYAGE
SEMI-SEDENTAIRE /
LE CHAZAL ( 2)
Organisme
Caisse des
dépôts et
consignatio
527 830,91 457 378,54 33,00 A F 1,050 F 1,050 - 4 851,07 11 377,38
Total des emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 626 317,94 545 710,58 5 787,66 12 982,71
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au
titre de
l’exercice N (2)
Restes à
financer de
l’exercice N+1
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
2016-05
Accessibilité
MJC
621 290,00 -234 809,00 386 481,00 286 481,00 10 000,00 0,00 0,00
2016-03 Aire
Accueil GDV
2 260 151,00 -345 925,00 1 914 226,00 1 199 226,00 730 000,00 0,00 0,00
2016-02 CIS
Pays de la
Meije
1 871 181,00 355 624,00 2 226 805,00 52 005,00 2 174 800,00 0,00 0,00
2020-05 Cité
Administrative
63 750,00 12 500 000,00 12 563 750,00 108,00 1 218 642,00 3 995 000,00 7 350 000,00
2016-04 DSE
2016-2020
1 559 021,00 -228 282,00 1 330 739,00 1 305 658,00 25 080,00 0,00 0,00
2021-827 DSE
2021-2026
0,00 600 000,00 600 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
2017-04 Eau
Potable
135 476,00 0,00 135 476,00 135 475,76 0,00 0,00 0,00
2020-01
Extension
ZAVSP
1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 0,00 120 000,00 475 000,00 405 000,00
2019-01
Gemapi Clarée
680 000,00 100 216,00 780 216,00 216,00 98 000,00 178 000,00 504 000,00
2019-03
Gemapi Grand
Verdarel ( à
cloturer)
654 000,00 0,00 654 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2019-02
Gemapie Les
Sables
924 000,00 -300 000,00 624 000,00 0,00 5 000,00 40 000,00 579 000,00
2021-223
Modernisat°
Infra Info
0,00 800 000,00 800 000,00 0,00 200 000,00 300 000,00 300 000,00
2019-06 Piter
Innov
150 000,00 0,00 150 000,00 0,00 37 500,00 37 500,00 0,00
2019-05 Piter
Mobilité
76 138,00 79 430,00 155 568,00 43 268,00 82 870,00 29 430,00 0,00
2019-04 Piter
Résilience
176 000,00 0,00 176 000,00 0,00 115 000,00 51 000,00 10 000,00
2019-07 Piter
So
138 000,00 -61 200,00 76 800,00 10 699,00 66 101,00 0,00 0,00
2017-02 Réhab
Pilon
1 600 030,00 0,00 1 600 030,00 1 224 999,00 60 000,00 0,00 0,00
2020-04
STEPRIM
510 000,00 -28 800,00 481 200,00 0,00 140 000,00 191 200,00 150 000,00
2018-01
Smartmoutain
703 600,00 0,00 703 600,00 0,00 100 000,00 603 600,00 0,00
2020-02
Toiture/Façades
Cordeliers ( à
cloturer)
1 100 000,00 -1 098 825,00 1 175,00 9 765,00 1 500,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions.
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AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur général des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général adjoint des services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 31,00 2,19 33,19 23,00 8,69 31,69
Adjt adm C 9,00 1,44 10,44 5,05 4,69 9,74 Adjt adm Pal 1Cl C 2,00 0,00 2,00 1,80 0,00 1,80 Adjt adm Pal 2Cl C 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00 Attaché A 8,00 0,00 8,00 3,60 4,00 7,60 Attaché Pal A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Rédacteur B 3,00 0,75 3,75 3,75 0,00 3,75 Rédacteur Pal 1Cl B 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80 Rédacteur Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 50,00 0,62 50,62 30,47 18,45 48,92
Adjt tech C 22,00 0,37 22,37 14,17 8,20 22,37 Adjt tech Pal 1Cl C 8,00 0,00 8,00 1,00 7,00 8,00 Adjt tech Pal 2Cl C 4,00 0,00 4,00 3,30 0,00 3,30 Agent maitrise C 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00 Agent maitrise Pal C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Ingénieur A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Ingénieur Pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Technicien B 5,00 0,25 5,25 2,00 2,25 4,25 Technicien Pal 1Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Technicien Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE SOCIALE (d) 12,00 0,00 12,00 8,20 3,00 11,20
Agent social C 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00 Agent social Pal 2Cl C 4,00 0,00 4,00 3,40 0,00 3,40 Assist soc-ed 2Cl (anc) A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Educateur Jeunes Enfants A 5,00 0,00 5,00 3,80 1,00 4,80
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 22,00 1,54 23,54 15,00 6,54 21,54
Auxiliaire puér Pal 1Cl C 9,00 0,00 9,00 7,80 0,00 7,80 Auxiliaire puér Pal 2Cl C 10,00 0,50 10,50 4,40 5,50 9,90 Infirmier soins gx ClN A 1,00 0,50 1,50 1,00 0,50 1,50 Infirmier soins gx ClSup A 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80 Médecin 1Cl A 0,00 0,04 0,04 0,00 0,04 0,04 Puér ClN A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
IV – ANNEXES IV Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Sage-femme ClN A 0,00 0,50 0,50 0,00 0,50 0,50
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 16,00 3,95 19,95 11,60 5,45 17,05
Assist ens art B 1,00 2,10 3,10 0,00 3,10 3,10 Assist ens art Pal 1Cl B 9,00 0,50 9,50 7,10 0,00 7,10 Assist ens art Pal 2Cl B 1,00 1,35 2,35 0,50 1,35 1,85 Prof ens art ClN A 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00 Prof ens art HCl A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE ANIMATION (i) 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Adjt ter animation C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 15,00 0,00 15,00 15,00 0,00 15,00
Chomeur 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Conseiller Délégué 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Président 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Vice Président 10,00 0,00 10,00 10,00 0,00 10,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 147,00 8,30 155,30 103,27 43,13 146,40
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 2 234,54
Adjt adm C ADM 1462 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt adm C ADM 350 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 1404 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 1400 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 350 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech Pal 1Cl C TECH 3347 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Adjt ter animation C ANIM 412 0,00 3-3-2° CDD Contrat à durée déterminée
Agent maitrise C TECH 437 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Agent social C S 350 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art B CULT 415 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art B CULT 372 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art B CULT 744 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art Pal 2Cl B CULT 830 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Assist soc-ed 2Cl (anc) A S 642 0,00 3-3-2° CDD Contrat à durée déterminée
Attaché A ADM 1332 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Attaché A ADM 567 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Attaché A ADM 444 0,00 110 CDD Contrat à durée déterminée
Auxiliaire puér Pal 2Cl C MS 356 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée
Auxiliaire puér Pal 2Cl C MS 709 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée
Auxiliaire puér Pal 2Cl C MS 430 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
IV – ANNEXES IV Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Auxiliaire puér Pal 2Cl C MS 356 0,00 3-3-2° CDD Contrat à durée déterminée
Auxiliaire puér Pal 2Cl C MS 353 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Educateur Jeunes Enfants A S 444 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Infirmier soins gx ClN A MS 444 0,00 3-1 CDD Contrat à durée déterminée
Médecin 1Cl A MS 2 234,54 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Prof ens art ClN A CULT 519 0,00 A CONT-CDI (Passage de CDD)
CDI Contrat à durée
indéterminée
Sage-femme ClN A MS 518 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Technicien B TECH 372 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Technicien B TECH 862 0,00 3-2 CDD Contrat à durée déterminée
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjt adm C ADM 350 0,00 3-a° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 1750 0,00 3-b CDD Contrat à durée déterminée
Assist ens art B CULT 597 0,00 3-a° CDD Contrat à durée déterminée
Percepteur OTR 0,00 A Arrivée collectivité A Technicien B TECH 803 0,00 3-a° CDD Contrat à durée déterminée
TOTAL GENERAL 2 234,54
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Siège de la Collectivité : Les Cordeliers 1 Rue Aspirant Jan 05 100 BRIANCON (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
02/04/2016 - EXPLOITATION CINEMA ART
ET ESSAI
MJC DU BRIANCONNAIS Association MJC DU
BRIANCONNAIS
Association 0,00
26/04/2017 - CONVENTION DE DSP
2017-2022
ADAC DU BRIANCONNAIS Association ADAC DU
BRIANCONNAIS
Association 0,00
Détention d’une part du capital
21/05/2013 - 21/03/2013 - PARTICIPATION
AU CAPITAL
SEVE Société d'Econo SEVE Société Française 249 900,00
07/02/2017 - ENTREE AU CAPITAL DE LA
SPL EAU SERVICES HAUTE DURANCE / 6
actio
SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
SA SPL EAU SERVICES
HAUTE DURANCE
Société Française 2 220,00
26/09/2017 - CAPITAL DE LA SPL EAU
SERVICES HAUTE DURANCE / 2 actions
sup
SPL EAU SERVICES HAUTE
DURANCE
SA SPL EAU SERVICES
HAUTE DURANCE
Société Française 851,00
18/12/2018 - SOUSCRIPTION 1 ACTION
VALEUR DE 153 ?+PRIME EMISSION DE
2945 ?
SPL AREA Société SPL AREA Société Française 153,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
04/10/2011 - GENS DU VOYAGE
SEMI-SEDENTAIRE / ERILIA LE CHAZAL:
N° 1216567
Caisse des dépôts et consignatio Organisme Caisse des
dépôts et consignatio
Autres Organismes Sociaux 98 487,03
04/10/2011 - GENS DU VOYAGE
SEMI-SEDENTAIRE / ERILIA LE CHAZAL:
N° 1216568
Caisse des dépôts et consignatio Organisme Caisse des
dépôts et consignatio
Autres Organismes Sociaux 527 830,91
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
Autres
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat, etc. et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée, …).
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3
C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui /
non)
BUDGET ASSAINISSEMENT - 24050043900031 SPA Non
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4
C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création
N° et date de
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
SERVICE ALTIPOLIS 2013-070 - 21/05/2013 - SPIC
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à la date
de vote)
Variation des
bases/(N-1)
(%)
Taux appliqués
par décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
Taxe d'habitation 0,00 0,00 7,85 0,00 2 754 294,00 -40,08
TFPB 0,00 0,00 2,60 0,00 1 226 499,00 2,51
TFPNB 0,00 0,00 15,43 0,00 25 000,00 -0,90
CFE 0,00 0,00 28,96 0,00 2 818 461,00 -8,37
TOTAL 0,00 0,00 6 824 254,00 -23,27
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
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Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 01/01/2000
Présenté par Le Le Président (1),
A Briançon, le 01/01/2000
Le Le Président,
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A Briançon, le 30/03/2021
Les membres de l’assemblée délibérante (2),
.
BRIANCON - ASTIER CONVERSET Annie
BRIANCON - BARNEOUD Claire
BRIANCON - CHIAPPONI Jean-Marc
BRIANCON - DAERDEN Françine
BRIANCON - DAZIN Florian
BRIANCON - DESMOULINS Emilie
BRIANCON - FAURE Elisa
BRIANCON - JULLIEN Christian
BRIANCON - LEON Gabriel
BRIANCON - MARTIN André
BRIANCON - MICHEL Patrick
BRIANCON - MURGIA Arnaud
BRIANCON - NUSSBAUM Richard
BRIANCON - PEYTHIEU Eric
BRIANCON - SCHWARZ Thomas
BRIANCON - SKRIPNIKOFF Michèle
BRIANCON - VALDENAIRE Catherine
BRIANCON - XAUSA FRANCOIS Maryse
CERVIERES - VIOUJAS Jean-Franck
LA GRAVE - PIC Jean-Pierre
LA SALLE LES ALPES - PERLI Gilles
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021 Communauté de Communes du Briançonnais - BUDGET CCB M14 - 20900 - BP - 2021
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
LA SALLE LES ALPES - SALLE Emeric
LE MONETIER LES BAINS - PAYAN Muriel
LE MONETIER LES BAINS - REY Jean-Marie
MONTGENEVRE - HERMITTE Guy
NEVACHE - CHRETIEN Claudine
PUY SAINT ANDRE - LEROY Pierre
PUY SAINT PIERRE - FAUBERT Vincent
SAINT-CHAFFREY - BLANCHARD Catherine
SAINT-CHAFFREY - CHANFRAY Corinne
SAINT-CHAFFREY - GALLIANO Nicolas
SAINT-CHAFFREY - MICHEL Marine
VAL DES PRES - AIMARD Thierry
VILLAR D'ARENE - FONS Olivier
VILLARD SAINT PANCRACE - ARNAUD Patricia
VILLARD SAINT PANCRACE - FINE Sébastien
VILLARD SAINT PANCRACE - MASSON Jean-Pierre
Certifié exécutoire par Le Le Président (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A Briançon, le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : le Conseil Communautaire.
AR Prefecture
005-240500439-20210330-D2021_25-DE
Reçu le 07/04/2021
Publié le 07/04/2021