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unknown - de bat orientation budgetaire 2016 FR 87?1715511484
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teil.
Lien du pdf (unknown - de bat orientation budgetaire 2016 FR 87?1715511484)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
_ Débat
d'orientation
budgétaire
2016
La
ville
de
Le
TEIL
REÇUA LA PRÉFECTURE
LE
—S
MARS
2016 Sommaire
L
Le
contexte
national
: situation
économique
et
sociale
I.
Le
contexte
local
Tendances
budgétaires
et
grandes
orientations
IV.
Programmation
des
investissements Le Débat d'Orientation Budgétaire (DOB}, prévu par le Code Général des Collectivités
Téritoriales,
a lieu
dans
les
deux
mois
précédant
l'examen
du
Budget
Primiti.
Il s'agit
d'une
discussion
autour
des
orientations
constatées
et
à venir
de la
structure
budgétaire
communale.
Ce
document
présentera
des
éléments
facluels
qui
permettront
d'alimenter
le
débat.
I donne
aussi
une
tendance
sur
les
orientations
tant
en
terme
de
fonctionnement
que
d'investissement
pour
le budget
à venir.
Par
ailleurs,
rappelons
que
les
dolations
d'État
et
les
notifications
des
bases
fiscales
ne
soient
pas
encore
connues
de
manière
certaine
au
moment
du
DOS. |. Le
contexte
national
:
situation
économique
et
sociale 1/ Situation économique, déficit public et dette
publique
Une
reprise
irrégulière
assortie
de
faiblesses
structurelles
Après
une
année
de stagnation
{+0.2%
en 2014},
la croissance
française
a forlemert
rebondi
au TI
2015
(+0,7%
1/1]
avant
de
marquer
une
pause
au
T2
(40%
T/TJ.
En
Moyenne
sur
le
premier
semestre,
la
consommation
des
ménages
à progressé
modérément
soutenue
par
la
faiblesse
de
l'inflafion.
L'investissement
des
entreprises
s'est
amélioré
mais
à un
mthme
modéré
tandis
que
l'investissement
des
ménages,
essentielement
en
logement,
à pouruvi
sa
chute.
Par
ailéurs,
sur
l'ensemble
du
semestre.
la
contfbution
des
stocks
à lo
croissance
à été
légèrement
négative.
Au
regard
des
indicateurs
avancés
et de
là
très
faible
inflation,
le
traisièrne
timestre
a été
coractérisé
por
un
léger
rebond
(+0,4%
TT selon
les
prévisions
suivi
de
+0.3%
1/1
au
T4}
soutenu
oar
la
mentée
en puissance
des
réformes
entreprises
[CICE,
Pacte
de
rosponsabilté...|.
Celles-ci
ont
d'ores
e* déjà
permis
aux
entreprises
de
recans'ituer
leurs
marges
[+31,1
ou
T2 contre
29,1
au
12
2014).
Mais
cela
ne
s'est
jusqu'ici
pas
radis
par
une
hausse
sensible
des
investissements
el
des
embauches.
L'important
niveau
de
cnômage.
en housse
de mai
à aeûl
selon
Eurostat.
incile
les ménages
à la
prudence,
comme
en
lémoigne
le toux
d'épargne
élevé
(15,2%.
France
: soutien
des
facteurs
exogènes
À l'instar
de la
zone
euro.
la
croissance
française
va
bénéficier
de
plusieurs
facteurs
favarables.
La
nouvelle
baisse
au prix
du
pétrole
depuis
l'été
redonne
du
pouvoir
d'achal
aux
ogents
privés,
soutenont
l'activilé.
La faiblesse
de l'euro,
en perdurant,
‘améliore
la compétitivité
des
entreprises
françaises
ce
qui
cortioue
ou
rééquifbrage
des
comptes
courants.
L'effet
positif
de
la
faiblesse
de l'euro
sur
la croissance
met
du temps
à appcraïiré.
maïs
dévrail
se renforcer,
Enfin
lo croissance
française
devrait
également
prefiter
de
la bonne
conjonciure
de
ses
principaux
partenaires
d'échange,
notamment
l'Allemegne
[14,6%
de
ses
exportations],
lés
États-Unis
(7.7%l.
l'Espagne
[7,2%],
et le
Royaume-Uni
(69%)
tandis
qu'elle
est
mains
directement
expotée
aux
pays
émergents.
La Chine
notamment
ne
représente
pos
plus
de
3%
à 45%
de
ses
exportations
selon
les
mois
depuis
2018. Amélioration
des
conditions
de
crédit
Après
s'être
délendues
en
début
d'année.
les
conditions
de
crédit
se resserent
légèrement.
Néanmoins
les
taux
d'intérêt
demeurent
frès
faibles.
Les
demandes
de créaïls
de
ménages.
en forte
hausse
en déout
d'année.
sont
plus
modérées
depuis
mais
celles
émanant
des
arireprises
s'améliorent
progressivement.
Les
conditions
de
financement
ne sant
plus
un frein
à l'investissement
qui
semble
principalement
contraint
par
une
confiance
insuifisante. Pause
dans
la
consolidation
budgétaire
AU
regard
des
dernières
slatistiques
disponibles,
le redressement
des
finances
publiques
en
2014
o été
de
3,9%
du
PIB
contre
44%
inifalement
envisagé
dans
la
lo!
de
programmation
des
finances
publiques
ILPF].
grâce
à une
croissance
contenue
des
dépenses
associés
à une
augmentation
des
prélèvements
obligatoires
(44,9%
contre
44,7%
en 2013},
contrairement
à l'annonce
inif'ale
de baïsse
de
ces
demiers.
En 2015,
le déficit
resterait
sensiblement
inchangé
(à 38%
du PIB)
tandis
qu'un
étiort
plus
important
est
prévu
en 2014
[-3,3%
du
PIB).
afin
Ge
le
ramener
sous
le
seui
de
33
en
2017. 2 / La loi de finances 2016 Le nombre d'articies de la LF 2016 qui conceme les collectivités locales [près d'un
fiers
des
63 articles)
est
probablement
révélateur
des
odapiations
nécessaires
Dour
Sonelier
la
contrioution
dés
collectivités
aux
objectifs
de
réduction
du
déficit
public
avec
la
vaionté
de
soutenir
leurs
investissements
D'un
côté,
la
LF 2016
confirme
la
poursuite
de la
baisse
des
dotations
et de
l'oulre
propose
des
mesures
à la
fois
pour
atténuer
les
impacts
sur
les
collectivités
les
plus
fragiles
et
sure
niveau
des
investissements.
Même
si sa
date
d'entrée
en
vigueur
est
reporiée
au 1°
janvier
2017,
la réforme
de
la
dotation
globale
de
fonctionnement
(DGF]
du
bloc
communaï
est
engagée
pour
la
rendre
plus
lisible,
moins
complexe
et
plus
fficace
en
termes
de
péréquation.
Le
soutien
de
l'Etat
à l'investissement
local
est
renforcé
avec
la création
d'un
fonds,
l'idée
étant
pour
le gouvernement
de
s'assurer
que
les
économies
mises
en
œuvre
par
les
collectwités
locales
partent
en
priorité
sur
les
dépenses
de
fonctionnement
st
non
suries
dépenses
d'investissement.
La réforme
des
dotations
de
péréquation
se
poursuit
en
crolengeant
et accenluent
les
mesures
prises
les
années
précédentes.
L'exercice
engagé
ressémile
de
olus
en
plus
à un
vrai
numéra
d'équiibrste
difficile,
complexe
qu'i
convient
pourtant
de
réussir.
Objectif
d'évolution
de
la dépense
publique
locale
(ODEDEL)
:
Cet
object,
institué
par
lo loï
de
programmatien
des
finances
publiques
2014-2019,
se décline
par
catégorie
de
collectivités
locales
à campter
de
2016
Exprimé
en
pourcentage,
il est
indicatif
ei
permet
à cnaque
collscfité
de
comparer
l'évolution
de
son
budget
à l'objectif
global
d'évelution
de
la
dépense
locale.
—
Objsce
216
RDS
GE
Ed
dépens
de EEE
|
00%
DÉPARTEMENTS
NE
[lou
na
des
séperes
de Encens
| 270
GROUPES
IS À HSCALME
PROPR
|
ni voa
des csperes
de Prima
|
070
COMMIENES
T2
[rs
Evelin
des deperses
de Pam
| 150
Cotes
we e1
eu
grupenent
Lau
évoation
des déperes
ce
lenetiomnement
LED Evolution des ransferts financiers de l'État aux collectivités territoriales : -1,9% par rapport
à la
LF1
2015
Is
sont
constitués
de
3 ensembles
:
L. les
concours
financiers
de l'Etat
: 50.9
miliards
€ à la
LF
2016.
Il to*alsent
tous
les
prélèvements
sur
recelles
[PSR]
de l'Etat
au
profit
des
collectivités
locales
ainsi
que
les
crédits
du
budget
général
relevant
ae
la mission
relations
avec
les
collectivités
temitoriales
IRCTL.
La
mission
RCT
se
compose
à 90%
de
quatre
dotations
: la
dolalion
générale
de
décentralisation
(DGD)
qui
compense
les
charges
résullant
de
transferts
de
compétences,
le
dotation
d'équipement
des
leritaires
ruraux
(DETR],
la
dotation
de
soutien
à
l'investissement
des
communes
et de
leurs
groupements
et
la
dolation
glabcle
d'équipement
(DGE]
des
dépariements.
les
transferts
financiers
de l'Etat
hors
fiscalité
transférée
et
hors
apprentissage
: 65
miliards
€ à la
LF
2016.
ls comprennent
les
concours
financiers
de
l'Etat
maiorés
des
subventions
des
autres
mirislères,
les
contreparlies
des
dégrèvements
législatifs,
le
produit
‘des
amendes
de
police
de
la
circulation
et des
radars
ef
les
subventions
pour
travaux
divers
d'intéré!
générai
le
total
des
transferts
financiers
de
l'Etat
aux
collectivités
: 99,7
milliards
€ à la
LF 2016
Il inœiut
la totalité
des
flux
financiers
de l'Etat
aux
collectivités,
y compris
la tiscalté
transiérée
e*
le
financement
des
fonds
régionaux
d'apprentissage.
Prélèvements
opérés
sur
les
receties
de l'Etat
en faveur
des
collectivités
territoriales
: 47,1
milliards
€ à
la LF
2016,
soit
- 7,1
% par
rapport
à la
LFI
2015
Les
prélèvements
sur
recettes
(PSR!
de
l'Etat
au
proft
ces
collectivités
représentent
environ
50 %
de
l'ensemble
des
transferts
aux
celléctvités
et
95 %
des
concour
financiers
ce
l'Etat.
La baisse
de
3,67
milliards
€ du
montant
de PSR
de
l'Etat
vers
les
collectivités
temitoriales
entre
2015
et
2014
s'exclique
per
l'effor
d'économie
demandé
aux
collectivités
de
50 miliardis
€ résultant
de
la
loi
de
programmalian
des
finances
publiques
2014-2019
lou
dé
11
miliards
€ provenent
du
programme
de
stabilité
2014-2017).
Cette
diminution
se
décline
par
:
une
baisse
de
la
dotation
gisbale
de
fonctionnement
de
3,5
millards
€ par
rapport
à la
LA 2015.
À noter
que
la
baisse
est
minorée
par:
une
hausse
relie
de 158,6
milions
€ pour
financer
la
maitié
de la
progression
des
catations
de péréquation
verticale
“une
maioration
de
11.4
millions
€ liée
à l'augmenation
de
la
DGF
effectivement
répartie
en
2015
par
rapport
à la
LA
du
fait
des
cas
de
«DGT
négatives
à
ne
hausse
de
2,5
millions
€ liée
à l'achèvement
des
missions
de
préfiguration
confiées
aux
métropoles
du
Grand
Paris
et d'Aix
Marseille
Provence
une
baisse
de
0.7
milion
€ liée
à la
recentralisation
de
la poilique
de
vaccination
publique
décidée
par
le
département
de
la
Martinique Tune mineretian des compensations d'exonérations de fiscalité directe locale de 0.2
miliard
€
une
reconduelion
en
voleur
des
crédits
liés
aux
dotafions
de fonctionnement,
d'investissement
et de
compensation
des
charges
Haralérées
dns
ls
cadie
de
a décenfalstion
a!
des
PSE
mat
ls
do
la rélanne
de
la
ieatté
drocle
Iocuie
Le
FCIVA
mfimés
à
598
milliards
€ en
2016,
est
en progression
de
17 millions
€ por
rapoor
à la
LFI
2015
: cette
augmentation
s'explique
notamment
par
l'élargissement
de
l'assiette
des
dépenses
éligibles.
En 2016,
un
nouveau
PSR
de
l'Etat
est
créé
pour
Un montant
de
78,75
milions
€. ll
correspond
à la
« compensation
pour
les
aulorités
otgarisatices
de
la
mobilité
des
pertes
de recettes
liées
au
relèvement
du
seuil
d'assujetisement
des
entreprises
au
versement
de transport
de
$ et
10 salariés
à 11
salcriés
2.
Dotation
globale
de
fonctionnement
(DGF)
pour
2016
et allocations
compensatrices
d'exonérations
d'impôts
directs
locaux
La DGF
est
évauée
à
DS,
|
mors
€18
la
LE
2016.
La ciinuion
de
15
DGF
de
918%
par
rapport
à 201$
représente
189%
des
réceltes
réelles
de
fonctionnement
des
collectivités
en 2014.
En 2016.
le périmète
des
à varobles
d'ajuslement
des
concours
financiers
de l'Etat
aux
collectivités
temitorioles
» ou
allocations
compensatrices
de fiscalité
directe
locale
soumises
à minaration
est
éiargi
à la
compensation
de l'exonération
de
taxe
foncière
sur
les
proprélés
bôlies
[TFPB]
e' de
colisaïion
économique
temiteriale
(CET)
pour
les
créatians
et
exiensions
d'établissements
dans
les
quartiers
priaitoires
de la
palfique
ie la
vie
(QP?V]
La
compensation
de
l'abattement
de
30%
pour
les
logements
locatifs
des
GPV
est
soumise
& minoration
comme
l'était
la
compensation
de
l'abattement
de
30%
pour
les
logements
locatifs
situés
clans
les
zones
urbaines
sensibles.
La
rélome
de la
DGF,
étant
reportée
au
1" janvier
2017
netamment
par
manque
de
lisibilité
faute
de
simulations
sérieuses
établies
par
Bercy,
il est
donc
inulle
de
s'élendre
dessus
dans
la mesure
où ses
lrois
futures
composontes
que
sont
une
dotation
de
base.
une
dotation
de
ruralité,
et
une
dotation
de
ceniralté
risquent
d'être
revues
Réparlition
de
la
contribution
des
collectivités
de 3,67
milliards
€ au
redressement
des
comptes
publics
pour
2016
Mêmes
règles
au'en
2015,
c'est-è-dire
où
ororata
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
RRF]
de chaque
échelon
de
collectivités
temitoriales. les
à noter
que
les
intercommunalités
n'ent
pas
abrenu
le retrait
des
reversements
aux
commiumes
dans
le calcul
de
leurs
ressources,
comme
l'aurait
voulue
la
logique
financière.
7 1450
miens
€ pourles
communes
_ 621
lions
€ pour
les
EPCI
& fiscalé
propre
1 148
millions
€ pour
es départements
7 451
milions
€ paur
les
régions Création d'un fonds d'aide à l'investissement local D'un montant ae 423 miliors € en 2015, la detolion budgétaire de soutien de l'Etat à
l'investissement
local
est
renforcée
: | miarae
en
2018
;
+500 millions
€ consacrés
à de
grondes
priortés
d'investissement
définies
entre
l'Etat
et
les
communes
et
les
EPCI,
distribués
por
les
préfets
: proiels
de
rénovañion
inermique,
de
transition
énergétique.
de
développement
des
énergies
renouvelables,
de
mise
aux
normes
des
équipements
publics.
de
développement
d'infashuclures
en
faveur
de
lo
mobilité
et
de
l'accuel
de
populations
nouvelles
:
= 800
millions
€ dédiés
aux
bourgs-centres
e* aux
viles
moyennes
: 800
millions
€ gérés
par
les
préfets
pour
accompagner
le
développement
des
communes
de
moins
de
59
000
habitants
et
200
millions
€ pour
maïntenir
la
dotation
d'équipement
des
territoires
furaux
(DETR)
à son
niveau
de
2015
(montant
giobol
de DER
: 814
millons
€ en
2015
et
2014
conire
lé
milions
€ en
2014).
Ces
subventions
1800
milions
€ en
ne*
gérés
par
les
prétets
et
Néchés
vers
certains
types
d'investissement
+ 200
milions
€ de
DETR
reconduils)
seront
inscrites
en
section
d'investissement
du
budget
des
communes
et
EPCIL
Les
modalités
de
financement
de
ce
fondé
restent
à
préciser, Péréquation
verticale
pour
les
communes
La
rélorme
de
la
péréquation
verticale
pour
les
communes
est
reparée
en
2017.
ainsi
l'idée
de
la
suppression
de
la
Dotation
Nationale
de
Péréquation
et
la
redishibulion
de
son
enveloppe
por
l'nternéchicie
de
deux
dotations
existantes
: la
dotation
de
saldarité
urbaine
et
de
cohésion
sociale
{DSU]
ot
la dotation
de
solidarité
rurale
[DSR)
ne
sont
pas
inlégrée
pour
2014.
Le
bloc
local
augmente
de
297
miliens
d'euros,
+ 180
milions
pour
la Dotation
de Solidarité
Urbaine
et
+ 117
milions
pour
la
Dotation
de
Solidarité
Rurale.
Péréquation
horizontale
: poursuite
de
la
montée
en
puissance
du
fonds
de péréquation
intercommunal
et
communal
(FPIC)
Le montant
qu FPIC
pour
2016
est
fxé
à 1 milliard
€ {+
220
millions
d'euros
par
rapport
à 2013),
L'objectif
d'atteindre
en
2016
une
péréquation
corespondant
à 2%
des
ressources
fiscales
du
bloc
communal
{seit
1,1
milliard
€] est
repoussé
à 2017. Autres Mesures Diverses : - Hlargissement du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) Actuellement, le bénéfice du FCIVA est réservé aux seules dépenses réelles d'investissement Celle mesure élargit l'assielle du FCTVA aux dépenses d'entrefien des bâtiments
publes
et de
voire
réalisées
à compter
du le
janvier
2018.
L'objéctii
étant
a'accompagnerl'effart
d'entretien
et de
réhabilitation
du patimaine
communal
Coëût
estimé
pour
l'Etat
12
miens
€ en
216
pui,
respectivement
109
et 143
milions
€ en
2017
et 2018
Le taux
de
FCTVA
reste
à son
niveau
2018
:
164047
- Reconduction
du
fonds
d'amorçage
de
la réforme
des
rythmes
scolaires
La
loi
du 8
juillet
2013
d'orientation
et
de programmation
pour
la refondation
de l'école
de
la République
à insilué
un fonds
spécifique
de
soulen
aux
communes
ayent
mis
en oeuvre
la réforme
ges
rythmes
scolaires
à la
rentrée
scolaire
2013
où
2014.
Le fonds
pour
la rentrée
2015-2016
de
319
millions
€ est
atfripué
die la
manière
suivante
:
50
crea
pésrioesiés
comes
Maioré
de
AO
€ par
élève
pour
es
communes
répandant
aux
crtères
suivants
- 250
premières
communes
de
plus
de 10
000
hab'larts
el aux
30 premières
de
moins
de
10 000
hawitants
classées
en
fonction
de
l'indice
synthétique
DSU
- 10 000
premières
communes
classées
en
fonction
de
l'indice
synthétique
DSR
- communes
d'Outre-Mer
éligibles
à la
quote-parl
de
la
dotation
d'aménagement
- Abaissement
du
plafond
de
colisalion
au
centre
naïional
de
la fonction
publique
territoriale
(CNFPT)
Afin
d'aider
les collectivités
locales
durs
leur
porficipuron
à l'effor
de
redressement
des
finonces
publiques,
cet
oricle
vise
à
alléger
les
charges
des
collectivités
liées
à leur
contribution
a
CNFPT.
Le
elafend
du
taux
de
colisol'on
obligatoire
versée
au CNFPT
passe
de
1%
à 0,9%.
Gain
estmé
pour
l'ensemble
des
collectivités:
SA
mans
€ en
2014 I. Le
contexte
local La
situation
économique
et
sociale
de
la
Ville
de
Le
Teil
Avant
d'aborder
les
évolutions
siruciurelles
des
dépenses
et des
recettes
du
budget
communal.
il est
intéressant
de
mettre
en
exergue
certaines
données
issues
de
l'INSEE
ou
de
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
[DGFIP)
sur
la
démographie,
el sur
la silualion
des
ménages.
1990
1899
2006
2015
Popuiation
Totale
8074
8295
8187
8493
Densité
moyenne
(nabjkem)
soses
|
sin96
| 30790
|
31841
auras
ae,
RPG
à 149
iromements
OZ 2e
AR ulasonons
once.
Le
recensement
de
la population
lors
de
lo période
de
janvier
st février
2013
fait
état
d'une
évolution
posilive
de
la
démographie
de
+ 0.4
%, jeour
ner
e! bien
que
ie recersement
a su
la:
an 2014
(er AK
pause
rc
éden
ce sont
fs années
2017
je 2004)
qui
sonf
retenues
D MANSEE,
uns
4 mogure
Gù tes
ls les
de
mais
de 10
906
Mairan
sort
racamées
fous
O5 à
0,
61 Dour
tspectr
unis
Ait
de
hoement
des
donna
añeques
l'année
méciann
2014
R Gé
10
Bou
1 om
Boys
2002-2013!
oz =
2007
“
8197
100
| 7sat
100
1576
18,2
1455
18,3
1262
15,4
1317
16,6
157
192
1582
|
198
1616
197
1569
| 198
130
16
1i3a
| 13
|
si
| 105
ES
ui
Les
tranches
ayant
le
plus
évoluées
sont
les
D à 14
ans
(+ 8.32%]
et
les
60
à 74
ans
(+ 15.52%),
Par
contre
la
tranche
des
15 à
29
ans
est
en
baisse
de
- 4.18%.
Ces
évalutions
ont
été
prises
en
compte
dans
les
projets
réalisés
pour
les
ainés
(Résidence
Services,
Portage
à Domicile,
Navette
inter
quartier
pour
le marché
hebdomadaire)
d'autres
sont
en
cours
de
réalisation
ou
à l'étude
(accessibilité
dans
les
bâtiments
publics,
après
midis
récréalives
du
CCAS,
Maison
Pluricisciplinaire
de
Santé). Du côté des plus jeunes, la constante évolution positive est fortement ressentie
au
sein
des
établissements
scolaires
(écoles
matemelles
et
élémentaires)
où
la
hausse
des
effectifs
a
un
fort
Impact
sur
la
restauration
scolaire
et
les
activités
périscolaires
et
TAP
(retondons
l'école}.
Depuis
la rentrée
2015/2016.
le
nouveau
restaurant
scolaire
de
Mélos
et le
nouvequ
fournisseur
des
repas
ne
sont
pas
un
luxe.
Entre
des
locaux
et du
mobilier
accueïlant
et fonctiannel
pour
les
enfants
et
un
prestataire
disponible
et compréhensit
sur
les
évolutions
quotidiennes
du
nombre
d'enfants
prenant
leurs
repas,
le
choix
de
changer
de
mode
de
fonctionnement
a
été
salutaire. Les
activités
proposées
aux
enfants
dans
le
cadre
de
la
réloime
des
rythmes
scolaires
continuent
de
monter
en
puissance
et
en
qualité
avéc
du
personnel
foimé
et disponible,
el avec
dés
inlervenants
(associations,
prestataires)
garantissant
une
diversité
culturelle
et
artistique.
A côté
de
ces
évolutions.
le monde
éconamique
et de
l'entreprenariat
continue
de
croitre
sur
le terfloire
communal.
L'année
2015
à vu
l'installation
de
2 entreprises
sur
la
zone
nord
[une
slaïon
de
lavage
par
la
société
Tech
Industrie,
ét
les
établissements
Audouard).
D'autres
suivront
en
2016,
sur
la zone
« Entre
Pont
el Rhône
». un
oplicien,
une
agence
immobilière,
un
primeur,
et un
salon
de
coiffure,
puis
un
orthodenlisie
avec
des
locaux
commerciaux
à louer,
Dé
l'aute
côté
du
giratoire.
les
établissements
Faviez
Peugeot]
vont
commencer
à sorli
de
terre,
ainsi
que
celui
d'un
assureur.
Dans
la continuité
le plus
gros
chantier
d'inveslisseurs
privés
va
débuter.
Dés
ce
mois
ci,
la construction
de
l'Intermarché
avec
les
galeries
marchandes,
et
la rénovation
de
La
Rolonde
pour
accueillir
Brico
Marché
vont
générer
un
investissement
de
plus
de
20
millions
d'euros,
Les
travaux
de
voirie
et
de
desserte
de
cette
zone
ont
été
réalisés
sous
maitrise
d'ouvrage
de
la
Commune
dans
le
cadre
d'un
Projet
Urbaïn
Partenarial
(PLF]
avec
les
investisseurs
privés
d'un
montant
de
1,4
milion
d'euros.
C'est
loute
l'économie
locale
(commerçants
st artisans)
qui
va
aussi
bénéficier
directement
de
ces
chantiers
por
la présence
d'une
main
d'œuvre
consommalrice.
d'entreprises
individuelles
par
secteur
d'activité
en 2014
(Part
en 2
dans
ensemble
des
Entreprises
|
créations
des
entreprises
indiviauelles
créées|
individuelles
semble
51
si
3
100
[Eonstruction,
20
333
mes,
TAMSONTS,
SES
GIVESS
=
32
762
dont
commerce
et réparation
automobile
16
822
on publique,
enseignement,
santé,
action
sociale
6
100
Bars rama:
tn machanens
Ref
ae ce
Le
Sauces
Rene
ae emmener
trees
Nombre
d'entreprises
par
secreur
d'activié
au 1er
janvier
2012
#%
Ensemoie
on
100
Instre
38
(construction
184
(Commerce
transoons,
services
divers
26
dont
commerce
et réporotion
outamoble
s3
245
(dministretion
publique,
enseignement,
santé,
action
sociae
a
12
Cham
GNT
maNTONGS
RO grue
Source
as EE
ra)
Création
d'entreprises
individuelles
des
entreprises
au 1er
janvier
2014 Au niveau du logement, le constat est le même à savoir une évolution à la hausse Le lancement de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et le Programme de
Rénovation
Urbaine
sur le
centre-ville
von
modifier
radicalement
ls
paysage
urbüin
et
périurbain
du
ei.
La
combinaison
de
ces
deux
dispositifs
avec
l'OPAH
st
l'opéralion
façades
vont
changer
l'inage
de
la
commune,
avec
un
centre-vile
renouvelé,
repensé,
et
grchitecturalement
adapté
à la
majorité
de
la
population.
il est
indispensable
que
les
habitants
se
réapproprient
le plus
ancien
quartier
de la
ville.
AU
préalable
aux
travaux
de
rénovalion
urbaine,
un pratacole
de
préfiguration
va
êlre
signé
entre
la ville
du
Teil
l'Etat,
T'ANRU
el
tous
les
partenaires
institutionnels
d'ici
la
fin
du
mois
de
mars.
À
l'sue,
un chef
de
projet
ANRU
sera
recruté
pour
piloter
ce projet
et
établir
une
convention
opérationnelle
définissant
l'ensemble
des
travaux
à
réaliser,
leurs
échéances,
leurs
montants
et
leurs
financements.
Début
2018,
les
chantiers
pourront
commencer
el
recionner
au
centre
ville
l'image
qu'elle
mérite. Il.
Tendances
budgétaires
et
grandes
orientations 1/ Recettes de fonctionnement Pour l'année 2016, et contrairement aux années précédentes, comple-lenu
de
l'évolution
attendue
des
bases
d'imposition
[évolution
physique
et évolution
votée
chaque
année
lors
de
la loi
de
finances},
la majoñté
envisage
de
proposer
une
augmentation
des
laux
d'imposition.
il convient
de
rappeler
que
le vote
des
taux
d'imposition
sera
proposé
après
la
notification
des
bases
d'imposition
lors
du
vote
des
budgels
le Lundi
04
avril
2016,
La communs
ve peursuivré
sa polique
de
cessions
de
lerrains
pour
l'installation
d'eñiréprises
et de
commerces,
ainsi
que
pour
du
logement
L'année
2016
marquera
le début
des
travaux
el l'installation
des
commerces
sur
la
zone
de
La Rotonde.
la continuité
de
l'installation
d'entreprises
sur
la
zorie
« Entre
Pont
et
Rhône
», ainsi
que
la
livraison
de
plus
de
50
logements.
- Fiscalité + Concours
et
Dotations
de
l'Etat
* Autres
recettes
+ Communauté
de
Communes
Rhône-Helvie Fiscalité La populafion
de
Le Teil
demeure
une
population
modeste
avec
un
revenu
par
habitant
et par
ménage
fiscal
inférieur
d'environ
8 %
par
rapport
à
la
strate.
[
Letei_|
Ardèche
[
2012
2012
Nombre
de ménages
fiscaux
3765
| 137631
[Nombre
de persannes
dans
les
ménages
fiscaux
8508
| 316467
[Médtane
des
revenus
déclarés
en euros
por
unité
de consommation
|
17172
|
18663
|
des
ménages
Pscaux
imposés
en
%
ss
589
eur
see
DR
CnaEnanCamen,
Aohar
non
1301
1 fact
Lo faiblesse
des
revenus
des
ménages
a un
impact
direct
sur
les
bases
et
les
produits
fiscaux.
nes
Be
nes
impose
au prof
de commune
_
En ciiers
durs
euros
par
habrane
| Moyenne
de
stat
|
ÎTre
d'hsbiation
(yemers
TH
309
|
108
1280
sur
propres
bÔREs
=
Ts
=
ss
nis8
ne foncière
sur
Les propriétés
non
baties
20
——
5
pr
Less
es produrs
de a
scale
great
lacs
—
PERS
des
Impôts
locau
En
eures
par
habitant
| Moyenne
del
ste.
De
ee
np
[rare
foncière
sur
les
proprités
bâties
188
ns
249
foncière
sur les
propriétés
non bties
28
3
5
aus
GP
Can
Comore
de Gerren
22
Pour
les
loyers
fiscaux
non
assujettis
au
versement
d'impôts
locaux
du
lait
de
décisions
prises
par
le
gouvernement.
l'Etat
alloue
des
compensations
aux
Communes
afin
de
ne
pos
les
pénaliser
2
|
zx
|
zù
as
|
zu
locations
compensatrices
perçues
149303
|
148629
|
126146
|
120071
|
14208 En conséquence les receltes fscales de Le Teil ne peuvent aïtaindre un niveau
comparable
aux
villes
de
la même
strate
qu'à
la
condition
de
taux
plus
élevés
compte-lenu
de
la
faiblesse
des
bases
d'imposition.
Pour
comprendre
cette
situation,
i Convient
d'observer
le potentiel
financier
(PF)
qui
est
égal
du
produit
que
la
ville
percevrait
si elle
appliquait
comme
taux
d'imposition
les
taux
moyens
nationaux.
Il
s'agit
du
potentiel
financier
lié
aux
impôts
perçus
par
la
commune
{la
part
ex-taxe
professionnelle
esl
ici
exclue],
majoré
de
la
DGF.
Potentiel
Financier
[TH:TFPB,
TTPNS)
+ DGF
| | 2009
20
zou
202
203
ET
2015
(PF/hab.
Ville
de Le
Teil
|
es
670
css
|
724
730
7
|
72
IPEfhab.
strate
=
52
ET
997
1054
1076.
1088
1067
IDifférence
=32,26%
<32,19%
3129%
|
-31,31%
-33,09%
33.52%
32245
Concours
et
Dotations
de
l'Etat
La faiblesse
des
ressources
de
la vile
n'est
pas
compensée
par
la faïblesse
des
dotations
versées
par
l'Etat.
Malgré
les
dotations
dites
de
péréquation
(DSR
et
DNF},
la
dotation
globale
de
fonctionnement
de
Le
Tell
est
tout
juste
supérieure
moyenne,
à la
moyenne
des
villes
de
la
même
strate,
malgré
une
baisse
de
- 5.94%
en
2015.
(DGF
= rortairaire+DSR4ONP
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
(GF/heb.
Ville
de Le
Teil
223
208
ait
ant
226
218
199
(DGr/hab.
strate
204
204
204
203
203
196
ND
bittérence
231%
196%
343%
ax
| issx
|
11225
A parfir
de
l'exercice
2017,
la ville
de
Le
Tell
bénéficiera
enfin
de
la
part
« bourg
centre
» en
qualité
de
chef
lieu
de
canton
dans
le
calcul
de
la
Dotation
de
Solidarité
Rurale
(DSRJ,
si cette
démière
n'a
pas
disparu.
À ce
jour,
le
montant
de
cette
majoration
est
inconnue,
et il
est
bien
difficile
d'en
connaître
l'ampleur
même
si l'enveloppe
nafionalé
a augmenté
de
117
millions
d'euros
pour
cette
année
(comme
en
2015). Pour la commune de Le Teil. depuis 2010, la dotation forfaitaire avait augmenté
de
0,61%.
Pour
2015,
la seconde
année
de
l'effet
de
la
PLFP
s'es
retranscrit
par
une
diminution
de
la dotalion
forfaitaire
de
152
254
euros,
soit
une
baisse
de
11,27%.
Pour
2016,
la
contribution
au redressement
des
finances
publiques
devrait
êlre
de
155
303
euros,
soit
1.84%
des
recettes
réelles
de
l'exercice
2015.
Dans
le but
d'atténuer
l'eflort
demandé
aux
collectivités
les plus
fragiles
financièrement,
les
masses
consacrées
à
la
péréquation
verficale
[de
l'Etat
vers
les
collsclivilés|
devraient
progresser
de
4,4
% par
rapport
à 2015
{contre
&
% entre
2014
et
2015]
: cela
conicemera
la
dofalion
dé
solidarité
urbaine,
la
dotation
de
solidarité
rurale
et
la
dotation
nationale
de
péréquation.
Les
dispositifs
de
péréquation
horizontale
[entre
collectivités]
poursuivront
leur
montée
en
charge,
telle
qu'elle
a
été
programmée
dans
lo loi
du
29
décembre
2012
à la
suite
des
travaux
du
comilé
des
finances
locales
ouverts
en
2010. Enfin,
la loi
de
Finances
2016
confrme
le
renforcement
de
la
péréquation
horizontale
[réforme
annoncée
en
2011
puis
mise
en
œuvre
depuis
2012].
Ainsi,
le
Fonds
de
Péréquation
des
ressources
intercommunales
et
Communales
{FPIC)
devrait
s'élever
à
1 miliard
d'euros
en
2016
contre
780
milions
d'euros
en
2015.
La
Communauté
Communes.
Rhône
HeMie
a bénéficié
du
FPIC
en
2015
à hauteur
de
89
833
euros
{+ 48.47%
par
rapport
à 2014).
La
somme
reversée
à la
commune
de
Le
Teil
en
2015
s'élevait
à
120
776
euros
{+
26,85%
par
rapport
à 2014)
[
2008
2009
200
20
| 2012
| 2015
2014
2015
Dé
1441
1433114
1630048
1429099)
1436593
1438706]
1376416)
1 221
315|
bse
319224]
205570
8408
102725
117941]
135740]
145359]
183274)
nr
16
D9590
23277]
24102
231987
258230)
280709
290576
ET
E
6874)
95212
120778
[Fota
1977334
1868274]
1750230
1772
179651]
1901422
1897606]
1816243 Recett
À côté
de
la fiscalité,
des
dotations
et des
concours
de
l'Etat,
d'autres
recettes
viennent
alimenter
les
caisses
communales.
Même
si elles
représentent
moins
de
40%
des
recettes
totales
de
lonclionnement,
elles
n'en
demeurent
pos
moins
dynamiques
el indispensables
à l'équilibre
du
budget,
Parmi
les
plus
importantes
:
{AUTRES
IMPOTS
ET
TAES
=
2008
2019]
an
zou
aus
2018
ES
de Mutation
os
78e
[isasise
|
sarene
|
iaizi0€
|
1s0s20€
|
nna733e
|
iésiss€
[Taxe
sur
l'élecriehs
Boogie
|
sise
|inzivee
|
isosve
|
rose
|
1s3944e
|
10845€
Taxe
sur ls
Pxlônes
Electra
mage
| ssesie
| some
| save
| ssave
| ssesre
| ini
|_20
ET
zuz
as
ais
zuis
mauselammse
| sarce
| msnse
| mosve
| snse
| swanc
L'évolution
des
revenus
nets
des
Immeubles
est
stable
depuis
la perte
du
loyer
de
l'ex
gendarmerie
(près
de
170
000
euros
par
an].
Cerlains
immeubles
vont
venir
alimenter
ces
revenus,
notamment
à l'occasion
de
la
fin
de
Baux
à
Réhabiïtation
détenus
par
l'Association
pour
le Lagement
de
la
Vallée
du
Rhône
[ALVR].
Un
immeuble
sera
rétrocédé
au
1® juillet
2016.
D
ere
res
=
2008
2010
211
202
23
| za
215
matière,
cantine,
RODP,
locations
de sales,
me
à disposition
de
nn
En
asus
| soaa28c
|
aosmue
|
acrssre
|
sssaie
|
asossse
|
amriase
La baisse
constatée
vient
essentiellement
par
une
mise
à disposition
moindre
de
personnels
à la
Communauté
de
Communes
Rhône-Helie
sur
lé
valet
Jeunesse
du
fait
de
variations
d'activités
et
de
mutualisation
de
camps
avec
l'association
CLEFS, ommunauté de Communes Rhôn
Vi
Pour
rappel,
la Communauté
de
Communes,
EPCI
à fiscalité
propre,
perçoit
depuis
sa
création
l'ensemble
des
impôts
‘économiques
[ex
Taxe
Professionnelle),
et reverse
aux
communes
membres
la
différence
d'avec
les
charges
et
les
compétences
transférées,
dénommée
Attibution
de
Compensation.
Les
transterls
les
plus
importants
ont
été
l'Office
de
Tourisme
en
2010
el le
service
Jeunesse.
la Médiathèque
et le
Cinéma
Regain
en
2012,
d'où
une
baisse
significative
de
l'attibulion
de
compensation
à partir
de
cet
exercice.
A côté
de
ce
reversement,
l'EPCI
peut
décider
également
de
verser,
chaque
année,
une
Dotation
de
Solidarité
Communautaire
[DSC]
en
fonction
d'une
évolution
positive
de
ses
produits
liscaux
perçus.
ù
2009
2010
oi
202
2013
[2018
2015
æ
o
Thosséscliaea2se|
1a5os36e
|
s7ase
|
GS 120€
|
60000€
|
scoenre
de Solidarité
Communautane
snonoe
|
avmse
D
apose
|
56e
|
s5a57e
|
26156€
|
1o126€
Pour
l'exercice
2016,
le montant
de
la
DSC
à verser
à la
Commune
de
Le
Teil
pourrait
forlement
augmenter
pour
faire
face
à ses
dépenses
de
centralié
qui
profitent
à
l'ensemble
du
tenitoire
communautaire.
Du
fait
de la
signature
du
Contrat
de
Ville
2015-2020,
l'EPCI
est
tenu
d'instiluer,
au
profit
des
communes
concemées
par
les
dispositifs
prévus
dans
ce
contrat
dé
ville.
une
datation
de
solidarité
communautaire,
dont
le montant
est
au
moins
égal
à 50
% de
la
différence
entre
les
produits
des
impositions
menlionnées
au
| et
aux
1 et
2 du
| bis
de l'article
1609
nonies
€ du
Code
Général
des
Impôts
au
tire
de
l'année
du
versement
de
la dotation
et
le
produit
de
ces
mêmes
impositions
constaté
l'année
précédente.
Cel
arficle
renvoie
à
la
variation
annuelle
des
produits
fiscaux
suivants
: CFE,
CVAE.
IFER
et
TENB.
lLest
encore
difficile
d'évaluer
de
manière
précise
le montant
de
cette
DSC
nolamment
en
raison
de
la fusion
avec
la
Communauté
de
Communes
Barres
Coiron
et
des
convergences
de
fiscalité. 2/ Dépenses de fonctionnement Conformément au rapport définitif de ls Chambre Régionale des Comptes de
novembre
2009,
la ville
de
Le
Teil,
par
la
contribution
de
tous
{efforts
die
gestion
au
sein
des
services
communaux,
choix
assumés
par
l'équipe
municipale
et
la
participation
des
Citoyens
continue
de
réduire
toutes
les
dépenses
compressibles
et
de
chercher
des
recettes
supplémentaires. Tout
en
poursuivant
les
efforts
de rigueur
de
la
gestion
communale
et
en
maintenant
un service
public
de
qualité.
les
dépenses
de
fonctionnement
proposées
au
budget
primitif
2016
devraient
être
stables
par
rapport
au
budget
primitif
2015.
Le
niveau
des
dépenses
courantes
sera
maintenu,
voire
diminué
dans
la mesure
du
possible
et compte
tenu
de
la
renégociation
de
contrats
de
maintenance
et
de
la
mise
en
place
d'un
plan
d'économies
d'énergie
dans
les
bâtiments
communaux
et
sur
l'éclairage
public
(l'extinction
de
23h00
à
06h00
dès
le
22
juin
2016].
Compte-tenu
de
l'incertitude
sur
le
montant
des
dotations
de l'Etat,
l'augmentation
des
recettes
courantes
sera
limitée
à un
niveau
del. En matière
de
dépenses
de
personnel
il s'agit
de
limiter
l'évolution
de
la
masse
salariale
à 0%
malgré
le
fait
du
GVT
lglssement
vieillesse
technicité)
el
de
la
hausse
de
cotisations
pour
les
agents
Hitulaires
décidée
par
le
gouvemement. Les
efforts
dé
gestion
ainsi
poursuivis
(charges
à caractère
général
et
masse
salariale)
impactent
également
l'évolution
du
reversement
des
budgets
annexes
[Eau
et
Assainissement)
qui
sera
donc
limitée
à
2 %.
Le
travail
de
mutualisation
avec
la
Communauté
de
Communes
Rhône
Helvie
a porte
ses
premiers
fruits
en
2015.
Le
groupement
de
commandes
sur
les
contrais
d'assurances
a permis
de
diminuer
les
cotisations,
dès
2016,
d'un
montant
de
22
902
euros,
soit
une
économie
de
33.67%.
De
plus,
dans
le
cadre
de
services
ou
de
prestations
mutualisées,
une
convention
bilatérale
a été
signée
sur
l'entretien
des
extincteurs.
D'autres
domaines
de
prestations
de
services
ou
de
contrats
sont
à l'étude
malgré
les
contraintes
liées
à l'année
préparatoire
de
la
fusion
des
EPCI.
Enfin.
il est
projeté
de
transférer
la charge
de
l'Ecole
Départementale
de
Musique
à l'EPCI
pour
l'intégrer
dans
la
compétence
de
l'Enseignement
Anlistique
et
Culturel
(EAC}. Les
résullats
2015
laissent
apparaitre
un
fléchissement
sensible
des
dépenses
et des
recettes
de
fonctionnement.
À comparer
avec
les
années
antérieures,
sachant
que
sur
l'exércice
2014,
les
opérations
d'ordre
liées
à la
moins
value
sur
la
cession
de
l'ex
gendarmerie
avaient
« pollué
» les
résultats
définitifs
pour
avoir
une
vision
comparative
claire.
E
CA2010
|
CA2011
|
CA2012
| Ca2013
CA
2014
CA20S
Total
des
recettes
de foncrionnement
srsesercis1u8250€[sassieac|
s132225€
[10715
208€]
Sex
280€
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
Basi
747€
|7646259c[7593067€
susssse
|[10722403€|
7682176€
[saide
exercice
fonctionnement
22820
|
Sois
|
7a50e7
|
306372
|
7200€
|
sause
reporté
de fonctionnement
srises
|
sssa
|
7550
|
233737
|
sine
|
7issc
cumulé
de fonctionnement
664364
|
507549
|
suzear
|
aies
|
sue
|
esasi4e
f
En mitier
d'eures
2007
200
|
260
ET
an
[|
207
|
ET
[Excédent
Brut
de
fonctionnement
|
1381
|
1154
1216
no
|
1568
3542
|
so
ET
(En
soute
1006
532
513
mi
sos
|
3150
528
231
ES
160
arr
2453
2386
#7
1528
355
520
La Cepadié
aautefnancemer:
(CAF;
trule
est égale
aux
rodurs
réch
1e forcronnement
lencolaatile)
- les
charger
réles
de fonctionnement
idécoissables| La CAF
neïle
as: égais
à la
CA
bre
ampurée
du romceurement
an canel
de la
date
+ Dépenses
de
Personnel
+ Subventions -* Autres
Dépenses
de
fonctionnement Dépenses
de
Personnel
de
de
Le Teil
1
ee
23
érence
Le Te
e
082
|
243%
13%
Au budget primitif
2015,
il était
prévu
au
fitre
des
charges
de
Personnel
la
somme
de
4 500
000
euros.
L'abenissage
a été
moins
important
que
les
prévisions
puisque
le
réalisé
2015
est
de
4 413
967
euros,
sait
un
delta
de
- 86
033
euros.
Pour
l'année
2014,
il est
prévu
de
rester
sur
un
budget
prévisionnel
dé
4 500
000
euros.
Au
fitre
des
effectifs,
au
1# janvier
2016,
les
services
complabilsaient
110
titulaires
el
29
contractuels,
soit
139
agents.
Duront
l'année
2016,
de
nombreux
contrats
(emploi
d'avenir
et
CUIj
amveront
à lerme
et
ne
seront
pas
renouvelés.
Ce
choix
est
diclé
par
le
souci
de
diminuer
l'impact
de
la
masse
solariale
sur
les
dépenses
de
lonclionnement
et
pour
dégager
des
marges
de
manœuvres.
Certaines
missions,
accomplies
jusqu'à
lors
par
ces
agents,
seront
réorganisées,
supprimées.
ou
exlemalisées.
Subventions Sutventions/hab
2009
2030
20
2012
2013
zu
2015
(Ville
de Le
Teil
as
s8
60
37
36
50
2
[Moyenne
strate
71
2
2
|
3
za
DND
IDiférence
Le
Teil/moyenne
-30,90%
|
19,44%
|
-1667%
|
-49,32%
|
-sos8x
Ut
ta
arr
arabe
OZ
ES a
coran
JEU
à ne
RE à eu
our
Gone
RE
bei
SUR
à LEP
Ju
rar
de 27
00 aus
menu
Han
Me
ar dE
Bar
La
baisse
des
subventions
est
due
à une
modification
d'imputation
suite
à une
instruction
du
Ministère
des
Finances.
Toutes
les
dépenses
liées
aux
actions
réalisées
par
les
assaciations
dans
le
cadre
des
activités
périscolaires
et
TAP
sont
incluses,
depuis
2015,
dans
le chapitre
1 charges
à caractère
général
». Autres dépenses de fonctionnement [Charges Générales/hab 2008 2010 201 2012
23
2
TüS
Mile
de Le
Teil
2x
221
203
199
297
279
264
2at
243
|
2e
255
264
258
DND
Le
Teil/moyenne
ax
|
205%
|
eur
|
196%
|
12504
814%
A est
rar
mr
anne
ES 2e
pre
BU Une
agen
Rae
à de
Foret
8 2 CN
dur
TU Eondar
ne
dan men
ce StRRE
Le travail
sur
la compression
des
dépenses
continue
giâce
à un
contrôle
de
gestion
de
plus
en
plus
performant,
mais
également
grâce
à la
renégocialion
de
contrats
et
la
mutualisation
avec
la
Communauté
de
Communes
Rhône-Helvie
sur
des
groupements
de
commandes.
La fluctuation
du
prix
de
l'énergie
(électricité.
gaz
el carburant]
joue
également
un rôle
important
sur
les
dépenses
de
fonctionnement.
C'est
pourquoi.
il est
engagé
des
procédures
de
réduction
des
consommations
{noles
aux
oi
appareilages
Ihermostaliques,
rendement
des
chaudières,
extinction
de
l'éclairage
public,
etc.
[Charges
Finencières/hab
2009
2010
ao
2012
203
2014
de
Le Tail
[a
57
EF:
55
33
44
Moyenne
strate
36
33
sa
en
3
34
Différence
Le Teil/moyenne
coax
|
mr
À
05%
|
siasx
|
294%
29.41%
Il est
rappelé
que
les
charges
financières
correspondent
aux
dépenses
liées
aux
intérêts
versés
aux
banques.
C'est
une
dépense
de
fonclionnement
[frais
bancaires}
à la
différence
du
remboursement
du
capital
qui
est
une
dépense
d'investissement, IV.
Programmation
des
Investissements La
dette
AU
81
décembre
2015,
la detle
de
la
ville
de
Le Teil
s'élevait
à 8,64
millions
d'euros
(hors
dette
des
budgets
annexes
Eau
et
Assainissement).
L'encours
total,
après
intégration
des
dettes
des
budgets
de
l'eau
et
l'assainissement
s'élevait
à
13.35
milions
d'euros.
Au
31 décembre
2016,
la dette
de
la ville
de
Le Teil
devrait
s'élever
à 7.93
millions
d'euros.
Rappelons,
hors
dette
eau
st
assainissement,
qu'elle
a baissé
de
3,41milions
d'euros
depuis
2007.
Ainsi,
la
dette
de
la
ville
de
Le
Teil
a baissé
de
30%
depuis
le
31
décembre
2007.
ETES
Te
et
te
pe
<
ve
| xvae
Enorme
larve
Lise
Ï
ruse
|
ie
|
190€
I
BE
ARS
AC
some
[
es.
]
_.... ne
=
1]
Il uk
ll:
I
as
xs
Evolution
de
l'encours
de
la dette
RSR
A2
un
3998
mg
.
Budget
Principal
PSE
208 Evelutian
encours
de la
de:
vel
Avant
tss
em
ns
en
en0os
= M
ant
a
204
3034
sx 20cm 2tcnone
0e
232000000
su songe
ox Dépenses
et
Recettes
d'investissement
L'atterissage
2015
de
la section
d'investissement
[hors
réstes
à réaliser
et report
déficit
2014)
est
bien
inférieur
aux
années
précédentes,
nolamment
en
raison
de
l'absence
de
cession
de
biens
immobiliers
et
du
fait
de
travaux
engagés
en fin
d'année
dont
les
dépenses
sont
décalées
sur
2014.
cA2010
| CA2011
|
ca2012
| cA2013
|
ca
2014
CA
2015
[Total
des
recettes
d'investissement
zssseorc/sss2icsel1ssearcel
sn62e5e|
a27aone
|
7éussie
ÎToral
des
dépenses
d'investissement
26ss560c[2772843e/1é6eus1e|
2s10s08e
[ancrGone
|
1972074€
nero
imvestissement
mrs2s5c
| 156726
€ |-667201€
|-1isss00e
188597€
| 12075234
Sole
restes
à réviser
28654
|
aisoe
|
252660€
|
s22283€
|
35746€
|
oo
solde
cumulé
d'investissement
ruenelaisaeelmusare]-s6asi6e
| 167aa9e
|
oo
Peur
rappel,
les
recettes
d'investissement
récurrentes
sont
la Taxe
d'Aménagement,
le FCIVA
et
l'autofinancement
par
un
prélèvement
de
la
section
de
fonctionnement.
La
Taxe
d'Aménagement
ést
assujettie
au
volume
d'autorisations
d'urbanisme
délivrées
les
années
N-2
et N-1
Le Fonds
de
Compensalion
de
le Taxe
sur
la Valeur
Ajoutée
est
le remboursement
forfaitaire
(16,40%)
par
l'Etat
de
la
TVA
payée
sur
des
investissements
réalisés
en année
N-2.
La nouveauté
pour
2016
est
l'élargissement
de
l'assiette
au titre
du FCTVA
des
travoux
d'entretien
de
voirie
et sur
les
bâtiments
publies
communaux.
Enfin,
la principale
ressource
vient
de
l'excédent
de
fonctionnement
affecté
[ranstéré)
à la
section
d'investissement. Pour l'année 2016, sont engagés (restes à réaliser 2015) ou
projetés
des
investissements
d'un
montant
total
d'environ
5 millions
d'€.
— les
travaux
liées
aux
intempéries
de
novembre
2014
et
de
2015
d'un
montant
estimé
à 1,1
million
d'€
:
- l'élargissement
du
chemin
des
Heiens
à hauteur
de
180
000
€ (voirie
et réseaux]
:
- réfection
du
chemin
Chambon,
chemin
du
Pélican,
chemin
de
Saint
Pere
d'un
montant
de
140
000
euros
;
- Un
Projet
Urbain
Partenarial
[PUP}
avec
des
promoteurs
privés
sur
la
zone
de
La
Rotonde
d'un
montant
de
1,4
million
d'€,
dont
la prémière
tranche
vient
de
se terminer
;
- un
Projet
Urbain
Partenarial
[PUP)
avec
un
prameleur
privé
sur
le
chemin
du
Pâtre
d'un
montant
de
40 000
euros,
pour
la réalisation
d'un
réseau
d'assainissement
cellectif
courant
mars-avril
2016
;
— des
fravoux
en
régie
à hauteur
de
160.000
suros
sur
le
patrimoine
bâti
de
la commune
[Iravaux
sur
lé patrimoine
historique,
travaux
divers
de
rénovation,
ele...)
:
- réalisation
d'un
bassin
d'orages
(budget
assainissement)
d'un
montant
de
650
000
€ [travaux
en
cours)
;
- éradication
des
branchements
en
plomb
(50
unités}
:
- création
d'un
nouveau
réservoir
à La
Sablière
pour
résoudre
les
problèmes
d'eau
potable
d'un
montant
estimé
à |
milion
d'euros
:
- l'agenda
des
lravaux
liés
à l'accessibilité
[Ad'Ap}
d'un
montant
de
45 000
euros
pour
2016
;
-_ une
Slalion
de
relevage
au
quartier
Chambon
d'un
monlant
de
120
000
euros
(budget
assainissement)
;
- création
d'un
déveroir
de
la
digue
du
Frayol
pour
le classement
dé
la
digue
d'un
montant
estirné
à 160
000
euros. # f En cours et à venir : - L'ANRU : signature du Protocole de Préfiguration d'ici fin mars,
préalable
au
recrutement
du
chargé
de
mission
et
à
l'élaboration
de
la
convention
opérationnelle
qui
définira
l'ensemble
des
travaux.
des
financeurs,
des
inveslisseurs,
et
du
calendrier.
Cette
opération
s'étalera
sur
une
durée
de
10
à
15
ans.
La
phase
opérationnelle
devrait
débuter
d'ici
18
mois.
soit
au
27%
semestre
2017.
- Contournement
Nord
de
la
RN
102
et
création
de
l'échangeur
de
La
Sablière
: études
de
géotechniques
terminées,
fouilles
archéologiques
en
cours,
finalisation
des
études
et
des
acquisitions
en
2016,
lancement
de
l'Appel
d'Offres
mi-2016,
commencement
des
travaux
début
2017.