Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 18 2023
Déliberation - 06 2023
Déliberation - 17 2017
Déliberation - DELIB 17 2020
Déliberation - 17 2018
Déliberation - 17 2016
Déliberation - 29 2020
Déliberation - 32 2019 Demande de subvention cylco club Pélissann
Déliberation - 99 AU 013 211300090 20210617 202126 AU 1 1 1 26202
Conseil Municipal - CM 20150225 12 2015
Déliberation - 17 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - 17 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LA
BARBEN
DEPARTEMENT
DES
BOUCHES
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
D'AIX-EN-PROVENCE
République française
Liberté,
égalité, fraternité
DÉLIBÉRATION
N
°17
- 2023
Nombre
de
membres
En
EXETCICE
ses.
12
Nombre
de
membres
présents
......................
08
Nombre
de
membres
votants
......................
08
Pour
08
Contre
0
Abstention
0
Date
de
la
convocation
: 05/04/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
des
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
12
Avril
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
douze
du
mois
d’avril
à
18
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LA
BARBEN a
été
assemblé
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la
convocation
qui
lui
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.
2121.10
à 2121.12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la présidence
de
Franck
SANTOS
Étaient
présents
à
cette
assemblée:
Franck
SANTOS,
Maryvonne
GASCON,
Philippe
CARON,
Michel
GOURLIA,
Noël
THOMAS,
Sabine
BOUICHET,
Laurent
LAMOTTE
et Mélanie
HENARD
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
le
conseil
étant
composé
de
douze
membres EXCUSÉS
ABSENT
: Michel PUECH
MEMBRES
ne
participant
ni
au
débat
et
ne
prenant
pas
part
au
vote :
Bernard
JEAN
,Colette
MARTINET,
Jean
COYE,
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Maryvonne
GASCON
---0000000---
Objet
Subventions
aux
associations
2023
Il est proposé
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
les
subventions
aux
associations
pour
l’année
2023.
NOM
ATTRIBUÉ
2023
| |
ADSB
PELISSANNE
AURONS
LA
BARBEN
200.00
€
LA
PÉTANQUE
BARBENAISE
1 000.00
€
ASA
DES
ARROSANT
DE
LA
BARBEN
1 500.00
€
8 a
PÈCHE
PRIVÉE
LA
BARBEN
400.00
€
=: 2
NOSTRADA'BUS
500.00
€
m Ü
e
pi
ASSOCIATION
POUR
LA SAUVEGARDE
DE
L'ÉGLISE
ST SAUVEUR
LA
u
1 000.00
€
G
BARBEN
É £Z
ÿ
#
3
HANDICAP
ÉQUITHÉRAPIE
DU
BAOU
1 000.00
€
2
|
AMICALE
LOU
FOUGAOU
DU
CCFF
500.00
€
COLLECTIF
FRATERNITÉ
440.00
€
ASSOCIATION
PRÉVENTION
ROUTIÈRE
350.00
€
COMITE
DES
FÊTES
6 000.00
€
TIMELO
500.00
€
Page
1 sur
2
D-17-2023 TENNIS
500.00
€
CALMELS
RACING
TEAM
1 000.00
€
TOTAL
14
890.00
€
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
son
article
L.2121-29
et L.2131-11,
VU
la
loi
n°
2013-907
du
11
octobre
2013
relative
à la transparence
de
la vie
publique.
VU
les
crédits
inscrits
au
budget
2023 ;
Entendu
l’exposé
de
son
rapporteur
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à la majorité
des
membres,
APPROUVE
les montants
des
subventions
allouées
aux
associations
tels
que
présentés
ci-dessus.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à ces
dépenses
seront
inscrits
au
budget
2023
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
les
conventions
et les
avenants
aux
conventions
en
vigueur,
à conclure
avec
les
associations
subventionnées
ainsi
que
tout
document
complémentaire.
PRÉCISE
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
administratif
de
Marseille
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa notification
et de
sa transmission
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
d’Aïx
en
Provence.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
sous-
préfecture
le
14/04/2023
de
la publication/notification
le
14/04/2023
Fait
à La
Barben,
le
14/04/2023
Le
Maire
Franck
SANTOS
Page
2
sur
2
LA
BARBEN,
le
12
avril
2023
Le
Maire
Franck
SANTOS
D-17-2023