Acte - stamped

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Acte - stamped Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toudon. Lien du pdf (Acte - stamped)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne, République Française

Département des Alpes-Maritimes

COMMUNE DE TOUDON

L’an deux mil vingt-trois, le 22 septembre, à 18 heures, le Conseil Municipal de TOUDON, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle de la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Pierre CORBIN, Maire.

Etaient présents : Pierre CORBIN, Robert CAGNOL, Daniel TEILLAS, Jean-Pierre LAUGIER, Teddy PARMENTELOT, Rodolphe MALFATTI, Pascal GIAVINA, Thierry DERNAUCOURT

Absents : Patrice GASTAUD,

Pouvoirs : Patrice GASTAUD donne pouvoir à Pierre CORBIN,

Secrétaire de séance : Mélina SOUQUIERE

DELIB 2023-09-13 - Cadeaux pour les fêtes de fin d’année 2023

Le Maire, Pierre CORBIN, expose au Conseil Municipal,

A l’occasion des fêtes de fin d’année, la commune de TOUDON 2 coutume d'offrir un cadeau aux enfants de l’école du rocher, aux ainés de plus de 65 ans et au personnel de la commune.

Monsieur le maire propose de reconduire ce dispositif en 2023 et d’allouer une somme de 20 euros maximum par personnes pour les ainés et le personnel communal, ainsi qu’une somme de 16 euros maximum par enfants de l’école du Rocher.

Il précise que les crédits nécessaires ont été provisionnés sur le budget de l’exercice 2023 au compte 623.

Le Conseil Municipal, OUÏ monsieur le maire, et après en avoir délibéré, à l'UNANIMITÉ

DÉCIDE

- _d’autoriser cette dépense relative aux cadeaux pour les enfants de l’école du rocher, les ainés de plus de 65 ans et le personnel de la commune.

PRÉCISE

- que les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 011 compte 623 du budget communal 2023.

Ai

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AR Prefecture

006-210601415-20230925-D20230913-DE

Reçu le 25/09/2023

Publié le 12/12/2023