Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste
unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste des deliberations examinees lors du Bureau 09 05 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Pouzauges - Liste des deliberations examinees lors du Bureau 09 05 23)
Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Énergies,
Liste des délibérations examinées
lors du Bureau Communautaire du 09 mai 2023
BC09052301
TRAVAUX CHAUFFAGE ECHIQUIER – SOLLICITATION AU TITRE DU
FONDS VERT : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT APPROUVEE
BC09052302
TRAVAUX CHAUFFAGE MANOIR – SOLLICITATION AU TITRE DU FONDS
VERT : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT APPROUVEE
BC09052303 SOLLICITATION SUBVENTION SYDEV – ETUDE TOITURE CENTRE AQUATIQUE APPROUVEE
BC09052304 VOTE DES SUBVENTIONS D’UN MONTANT INFÉRIEUR À 23 000€ AU TITRE DE L’ANNÉE 2023 APPROUVEE
BC09052305 SUBVENTIONS ENVIRONNEMENTALES – AIDES A LA REHABILITATION DES ASSAINISSEMENTS NON COLLECTIFS APPROUVEE
BC09052306
PLATEFORME TERRITORIALE DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’HABITAT (PTREH) – AIDE AUX PARTICULIERS – AIDE A L’ECONOMIE D’ENERGIE
APPROUVEE
BC09052307 OPAH 2020-2023 – VERSEMENT DES SUBVENTIONS APPROUVEE
BC09052308 CREANCES ETEINTES APPROUVEE
BC09052309 MISE EN JEU AU TITRE D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT – EXTINCTION DE CREANCE APPROUVEE
Mise en ligne le 15 mai 2023