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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC du 23 avril 2026
Document publié le Jeudi 23 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC du 23 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Jeudi 23 avril 2026 à 19h
Salle de la Forterre – MOLESMES – LES HAUTS DE FORTERRE
Ordre du jour :
1) Adoption des procès-verbaux des séances du 5 mars 2026 et du 3 avril 2026
2) Décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Règlement intérieur du conseil communautaire
4) Modalités de vote aux élections des membres aux commissions
5) Élection des membres aux commissions thématiques et fonctionnement
6) Élection des membres de la Commission d’appel d’offres
7) Élection des membres de la Commission de délégation de service public
8) Élection des représentants au sein des organismes extérieurs
9) Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
10) Finances
- Produit de la taxe GEMAPI pour l’exercice 2026
11) Petite Enfance / Enfance Jeunesse
- Actualisation de la convention d’engagement et de financement BAFA/BAFD
12) Patrimoine / Travaux
- ENEDIS : convention de servitude pour l’installation d’un poste de distribution d’électricité
13) Urbanisme / ADS
- Facturation 2025 du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols - Avenant à la convention de service commun d’instruction pour la commune de St Fargeau AVIS
14) Gestion des déchets
- Avenant n°2 au contrat avec la société SUEZ RV Centre Est valorisation - Contrat PAPREC – reprise du « gros de magasin » 1.02
15) Fixation des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
16) Ressources humaines
- Extension du télétravail au sein de la CCPF
- Création de postes
- Recours au contrat d’apprentissage d’Auxiliaire de Puériculture
17) Attribution de subventions
- Attribution d’une subvention à l’association AIEPPFP pour l’acquisition d’une Joëlette
18) Point sur les dossiers en cours
19) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI