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Déliberation - 02 RAPPORT DACTIVITE 2023 HBA.vise
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Déliberation - 02 RAPPORT DACTIVITE 2023 HBA.vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
EXTRAIT DU REGISTRE:
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| DE LA COMMUNE DE BELLIGNAT
ne I | Séance du 26 Novembre 2024
L'an Deux Mil Vingt Quatre
NOMBRE MEMBRES
; | 2
ANTOINE [ou
27 27 24
Et le Vingt-six
À Dix Huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans des | conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, en Mairie, sous la Date de la Convocation | . DS VE 18/11/2024 | présidence de Mme RAVET Véronique, Maire
ie Présents : RAVET V. - PITTION V. - MILLET D. - PICHON H. - GUILLAUBEZ C. - VINCENT TOUR B. - NIOGRET C. - PARNALLAND E. - BUFFAUT C. - COLOMBET M. - CERQUEIRA C. - ] FRATTER M. - BARBERIS P. — YILMAZ Y. — RHODET F. - PERDRIX T. - BARBIER M. -
d EE | HASSOUN K. - MOREIRA J. - LADRE R.
Absents : ARMETTA C. - GROSSIORD À. - PARIS-CADET J.
RÉDDOTAU CUS Procuration est donnée par BOURGEON À. à VINCENT B. |
| Procuration est donnée par KILIC D. à RAVET V. l | Procuration est donnée par BOURDONNAY C. à MILLET D. \ ÿl Procuration est donnée par DE MATOS C. à NIOGRET C.
Secrétaire de Séance : Véronique PITTION
Rapporteur : V. RAVET
Madame Véronique RAVET, Vice-Présidente déléguée aux TRANSPORT et à la MOBILITE de HAUT BUGEY AGGLOMERATION, présente, conformément à l'article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le rapport d'activité de la structure pour 2023 à l'ensemble du Conseil.
Un exemplaire de la plaquette a été remis à chaque conseiller.
Le Conseil prend note du rapport d'activité de la structure pour 2023
La Secretaire Suivent les signatures (Pour copie conforme
Accusé de réception en préfecture
001-210100319-20241126-D_2024_11_26_02-DE
Date de télétransmission : 28/11/2024
Date de réception préfecture : 28/11/2024
Publié sur le site de la Commune le 29.11.2024
Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire