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Document publié le Vendredi 24 juillet 2026 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 04 CM du 24.07.2026 Rapport dactivite HBA.vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sociétal,
DEPARTEMENT
DE L'AIN
ARRONDISSEMENT
DE NANTUA
Date de convocation :
16-07-2026
Date du Conseil :
24 — 07 - 2026
Objet :
Rapport d'activité
2025 - HBA
Rapporteur : V. RAVET
L> balianat
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vingt-quatre juillet deux mille vingt-six
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 16 juillet 2026, s'est réuni sous la Présidence de
Madame Véronique RAVET, Maire
MEMBRES PRÉSENTS POUVOIRS Votes Exprimés
27 18 4 22
Présents : RAVET V. - PITTION V. — VINCENT B. — NIOGRET C. — PICHON H. — PERDRIX T. -COLOMBET M. —
CERQUEIRA C.— BUFFAUT C. — MOREIRA J. — FRATTER M. — RHODET F. — OUJAGHBI A. — BROYE C. - YILMAZ
Y. — ERCAN S.— PALISSE A. — ZAKI G.
Procuration est donnée par PAVIOT L. à PITTION V.
Procuration est donnée par PARNALLAND E. à RAVET V.
Procuration est donnée par BARBERIS P. à FRATTER M.
Procuration est donnée par GUILLAUBEZ C. à NIOGRET C.
Absents : CLEMENT F. — HASSOUN K.
Excusé : KILIC D — CORDONNIERT. — BOURDONNAY C.
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut délibérer.
Monsieur OUJAGHBI Abdessamad est nommé secrétaire de séance.
Madame Véronique RAVET, Vice-Présidente déléguée aux solidarités et à la cohésion sociale,
présente, conformément à l’article L5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
rapport d'activité de Haut Bugey Agglomération pour 2025 à l’ensemble du Conseil.
Un exemplaire de la plaquette sera remis le jour du conseil à chaque conseiller. La version
numérique a été transmise avec la convocation.
Le Conseil prend note du rapport d’activité de la structure pour 2025.
Secrétaire de séance,
Abdessamad OUJAGHBI
CE _—
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
001-210100319-20260724-D_2026_07_24_04-DE
Date de télétransmission : 27/07/2026
Date de réception préfecture : 27/07/2026
Publié sur le site de la Commune le 27.07.2026
Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire