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Procès Verbal - PV CM 17 JUILLET 2023
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Thuile.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
TL ÉoMaunE DE .
PROCES VERBAL DU
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LA THUILE
Séance du lundi 17 Juillet 2023
Convocation : 10/07/2023 L'an deux mil vingt-trois, le dix-septième jour du mois de juillet, le Conseil
Municipal de cette commune, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi,
en salle du Conseil Municipal, 2é" étage de la Mairie, sous la
présidence de Monsieur le 1°" Adjoint, Jean-François POITOU.
Affichage : 21/07/2022
Nombre des membres du conseil
municipal : 11 .
Étaient présents :
Nombre des membres en Mesdames Cécile MONGELLAZ TUCOULAT et Emilie CNUDDE, Messieurs, exercice : 09 Jean-François POITOU, Benjamin CAILLET, Louis PIENNE et Bertrand
FAUCONNIER.
Nombre de conseillers ayant
participé aux délibérations : 06 Étaient représentés : Néant
Absents excusés : Messieurs Mathieu CARIN Dominique POMMAT et
Gregory GUEUDRE
Nommé secrétaire de séance : M. PIENNE Louis
Début de séance 18h30
1. Présentation des travaux du PNR des Bauges aux Ecoriers
Mme LAVIGNE Thiphaine présente au Conseil Municipal les travaux à venir sur le site Natura 2000 des Ecoriers. Après la réouverture du site en 2019 dans le cadre de la reconquête pastorale pour l'exploitant agricole « GAEC La Ferme de La Thuile », il sera procédé au rognage des souches encore présentes, au mois d'août 2025. Puis le passage du broyeur agricole permettra de réduire les copeaux trop gros encore présents. Et pour finir l'opération, un travail de réensemencement sera réalisé fin septembre (ou début du printemps) afin de restaurer la biodiversité locale et permettre de nouveau l'exploitation des pâturages. Tous ces travaux ont été entièrement financés par la Région et le Parc Naturel Régional du Massif des Bauges, à condition de respecter et entretenir les travaux engagés, formalisé par une convention de principe avec l'agriculteur.
2. RH — Recrutement d'un agent technique période estivale
Monsieur POITOU, 1: Adjoint, expose aux Conseillés les difficultés que la commune rencontre ponctuellement en raison des congés de l'unique agent du service technique.
Monsieur le 1° Adjoint propose qu’un remplaçant soit embauché afin d'assurer une continuité de service
(arrosage, travaux à l'école, espace vert ..)
Monsieur le 1€" Adjoint expose que le poste ne correspond pas à un besoin permanent et qu'il est directement
lié à l'absence ponctuelle de l'agent titulaire.
Conditions proposées au contrat :
e Période : du 31/07/2023 au 20/08/2023
e Durée hebdomadaire : 20h
e Catégorie C / grade Adjoint technique territorial principal échelon : 5 (IB : 396 / IM : 360)
6 Votes pour
3. RH - Délégation de signature
Considérant que pour permettre une bonne administration de l'activité communale et plus précisément dans le domaine des services techniques, il est nécessaire de prévoir une délégation de signature à l’agent de maitrise.
M. le 1° Adjoint propose d'instaurer une délégation de signature des bons de commande liés aux travaux dans
la limite de 500 € maximum.
6 Votes pour
Page 1 sur 7 COMMUNE DE e
4. Foncier — Cession de parcelle « La Guillère »
Monsieur le 1°" Adjoint expose, avoir reçu un courrier de M. PIENNE, en date du 08/02/2023, indiquant son projet d'acquérir des parcelles communales jouxtant ses propriétés.
Parcelle Zone Surface Prescriptions
B 134 A 644 m° Secteurs paysagers à protéger pour des motifs écologiques et paysagers 67%
Secteurs paysagers à protéger pour des motifs
B 144 A 4795 m° |; . : écologiques et paysagers 8%
B 146 A 540 m°
F 204 N 418 m?
TOTAL 6397 m°
M. le 1°" Adjoint expose que les prix SAFER pour les terres agricoles à La Thuile, varient de 0.10€/m? (taillis) à 0.50€/m? (terre mécanisables facile d'accès) avec un prix moyen de 0.35€/m°.
Afin d'assurer une meilleure gestion des biens communaux et des opérations immobilières, la destination des biens doit être pris en compte dans un projet d'ensemble.
Les parcelles agricoles sont par définition à destination des agriculteurs elles seront proposées en bail rural.
Le Conseil Municipal demande un rendez-vous avec le pétitionnaire afin de prendre connaissance du projet global.
5. Foncier — Cession de parcelle « La Guillère »
Monsieur le 1 Adjoint expose, avoir reçu un courrier de M. GESSER, en date du 05/01/2023, indiquant son projet d'acquérir des parcelles communales jouxtant ses propriétés.
Parcelle Zone Surface Prescriptions
H 0034 Ap 1280 m° | Zone humides 85%
M. le 1e Adjoint expose que les prix SAFER pour les terres agricoles à La Thuile, varient de 0.10€/m° (taillis) à 0.50€/m° (terre mécanisables facile d'accès) avec un prix moyen de 0.35€/m°.
Afin d'assurer une meilleure gestion des biens communaux et des opérations immobilières, la destination des biens doit être pris en compte dans un projet d'ensemble.
La parcelle étant située en zone humide, son exploitation ne doit pas porter atteinte cours d'eau, qui devra conserver son cheminement naturel. Une convention avec le CEN étant en vigueur pour la gestion des espaces sensibles, la cession de la parcelle n’est pas recommandée. Cependant un commodat peut être proposé.
6 Votes pour
6. Foncier - Cession de parcelle « La Guillère »
Monsieur le 1°" Adjoint expose, avoir reçu un courrier de M. DARMEZIN, en date du 20/02/2023, indiquant son projet d'acquérir une parcelle communale jouxtant ses propriétés.
Parcelle Zone Surface Prescriptions
H 0155 Ap 220 m° Secteurs paysagers à protéger pour des motifs écologiques et paysagers 44%
M. le 1°" Adjoint expose que les prix SAFER pour les terres agricoles à La Thuile, varient de 0.10€/m° (taillis) à 0.50€/m? (terre mécanisables facile d'accès) avec un prix moyen de 0.35€/m°.
Afin d'assurer une meilleure gestion des biens communaux et des opérations immobilières, la destination des
biens doit être pris en compte dans un projet d'ensemble.
La parcelle étant située à l'entrée de la propriété de M. DARMEZIN, celle-ci permettra d'améliorer son accès.
La parcelle sera proposée au tarif de 0,50€ 1m.
6 Votes pour
Page 2 sur 7 TT EOMMuNE DE ,
7. Foncier — Cession de parcelle « Les Pachouds »
Monsieur le 1° Adjoint expose, avoir reçu un courrier de M. CHADEAU, en date du 25/05/2023, indiquant son projet d'acquérir de la parcelle communale jouxtant son exploitation.
Parcelle Zone Surface totale Surface demandée
H 0525 N 827 487m° 1560 m?
M. le 1° Adjoint expose que les prix SAFER pour les terres agricoles à La Thuile, varient de 0.10€/m2 (taillis) à 0.50€/m° (terre mécanisables facile d'accès) avec un prix moyen de 0.35€/m2.
Afin d'assurer une meilleure gestion des biens communaux et des opérations immobilières, la destination des biens doit être pris en compte dans un projet d'ensemble.
La parcelle étant située à l'entrée de la propriété de M. CHADEAU, celle-ci permettra d'améliorer l'exploitation
de la carrière.
La parcelle sera proposée au même tarif et aux mêmes conditions que lors de la cession initiale, soit 0,50€ / m2.
6 Votes pour
8. Foncier — Cession de parcelle « Bout du lac »
Monsieur le 1° Adjoint expose, avoir reçu un courrier de M. FRANCONY, en date du 29/03/2022, indiquant son projet d'acquérir la bâtisse sise sur la parcelle E 349 située au Bout du lac et de jouir d’une partie du terrain communal référencé E348 entant que jardin.
Après visite du Géomètre, il est convenu de céder une bande 4m devant la maison (cf plan ci-joint) soit 60m? de la parcelle cadastrée E numéro 348 au prix de 50€/m? soit 3000€
Les frais de géomètre seront pris en charge pour moitié par M. FRANCONY et la Mairie.
6 Votes pour
9. Foncier — Cession de parcelle « Le Crouzat »
Monsieur le 1° Adjoint expose, avoir reçu un courrier de M. PIOLAT, en date du 21/08/2020, indiquant son projet d'acquérir une portion de parcelle communale jouxtant sa propriété.
Parcelle Zone Surface totale Surface demandée
B 465 Ap 12 401 m? Environ 2500m?
M. le 17 Adjoint expose que les prix SAFER pour les terres agricoles à La Thuile, varient de 0.10€/m2 (taillis) à 0.50€/m? (terre mécanisables facile d'accès) avec un prix moyen de 0.35€/m2.
Afin d'assurer une meilleure gestion des biens communaux et des opérations immobilières, la destination des biens doit être pris en compte dans un projet d'ensemble.
La parcelle étant située à l'entrée de la propriété de M. PIOLAT, celle-ci permettra d'améliorer son accès. La parcelle était soumise à bail rural jusqu'au 01/04/2020, l'exploitant est informé du projet de cession, son avis
a été demandé.
La parcelle sera proposée au tarif de 0,50€ / m2.
Si besoin, les frais de géomètre seront pris pour moitié en charge par M. PIOLAT et la Mairie
6 Votes pour
10. Adhésion au groupement de commandes de Grand Chambéry par un accord-cadre à bons de commande sur la fourniture de combustible bois-énergie
Considérant l'intérêt de la Commune de La Thuile d'adhérer au groupement de commandes précité pour ses besoins propres en matière de fourniture de combustible bois-énergie,
Vu la convention constitutive du groupement de commandes pour un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de combustible bois-énergie, laquelle est jointe en annexe des présentes,
Page 3 sur 7 A EONuNE DE .
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE les termes de la convention constitutive du groupement de commandes annexée à la présente ;
DÉCIDE de l'adhésion de la Commune de La Thuile au groupement de commandes pour un accord-cadre à
bons de commande pour la fourniture de combustible bois-énergie,
AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer la convention constitutive du groupement, à signer toutes
pièces et à intervenir et à prendre toute mesure d'exécution en lien avec la présente délibération ;
DONNE mandat au Président de Grand Chambéry pour qu'il signe et notifie les marchés conclus dans le cadre
du groupement de commandes dont Commune de La Thuile sera membre.
6 Votes pour
11. Avis sur la révision du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des
demandeurs
Au titre de son rôle de chef de file de la politique locale d'attribution de logements sociaux, Grand Chambéry a
adopté un plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur de logement social pour la
période 2016-2022, qui a été prorogé en 2023. La communauté d'agglomération a décidé de lancer une
procédure de révision de ce plan partenarial.
La loi ELAN du 23 novembre 2018 a rendu obligatoire un système de cotation sur le territoire des EPCI tenus de se doter d’un PLH ou ayant la compétence en matière d'habitat et au moins un quartier prioritaire de la
politique de la ville. Le décret du 17 décembre 2019 détermine les modalités de mise en œuvre de ce système
et fixe un objectif de mise en œuvre au plus tard le 1°" septembre 2021. La loi dite 3DS a acté le report de
l'application obligatoire de cette disposition au 31 décembre 2023.
Le système s'appliquera de manière uniforme à l’ensemble des demandes de logement social. Il doit permettre
de qualifier les demandes de logement sur la base de critères objectifs, partagés et pondérés. Il s'agit d'un outil
d'aide à la décision des Commissions d'Attribution des Logements et d'Examen de l'Occupation de Logements (CALEOL) qui demeurent seules compétentes pour décider des attributions des logements.
Afin de respecter les délais impartis, Grand Chambéry a mené depuis la fin d'année 2020 un travail
d'élaboration du dispositif de cotation de la demande au sein de groupes de travail avec des réservataires et
des bailleurs sociaux.
Un projet de dispositif de cotation de la demande a été présenté et a recueilli un avis favorable de la conférence
intercommunale du logement réunie le 19 mai 2021 puis le 8 mars 2028.
L'objectif est de mettre en œuvre la cotation de la demande en décembre 2023.
Le système de cotation doit être inscrit dans le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et
d'information des demandeurs dans le cadre d'une procédure de révision.
Le Conseil municipal émet un avis défavorable sur le projet de révision de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs
6 Votes pour
12. ADOPTION DU REGLEMENT INTÉRIEUR ET DES TARIFS 2023-2024 des SERVICES PERISCOLAIRE
Considérant la nécessité de modifier le règlement intérieur des services périscolaires pour la rentrée scolaire du
1er septembre 2023
Mme la 2" Adjoint et M. le 1°" Adjoint présentent au Conseil Municipal les modifications du règlement intérieur
et les tarifs des services périscolaires pour l'année 2023-2024.
Page 4 sur 7 TT DE .
Ces tarifs resteront identiques à l'année précédente. En effet, l'effort consentie en septembre 2022 est salué par notre prestataire LEZTROY, ainsi une revalorisation de seulement +0.95% nous est attribuée contre
+2.74% selon l'indice de référence.
QF1 QF2 QF3 QF4 QF5
400-600 601-800 801-1000 1001-1200 >1201
Scénario 1
Actuel 4.90 € 5.20 € 5.40 € 5.60 € 5.90 €
6 Votes pour
13. Modification des tarifs de location de la salle polyvalente
Les tarifs actuels feront l'objet d'une révision après étude du projet global de rénovation.
14. Points d'informations
RODP Auberge
Les places de stationnement situé entre l'Auberge et l'entrée du lac seront réservées exclusivement aux clients
de l'Auberge. Une convention d'occupation du domaine public sera rédigée.
Décision budgétaire n°1
Une décision budgétaire de mouvement de crédit a été prise afin d'imputer les crédits nécessaires au règlement
des acomptes du projet « Création WC Public — Salle Polyvalente ».
Mouvements de crédits de la présente décision
: : Chapitre Imputation
Libellé comptable Comptable Montant
Bâtiments Publics 21 2131 - 7500€
Immobilisations corporelles en cours 23 231 7 500 €
Proposition d’achat de coffre-fort
Afin de sécurisé les archives et registres administratifs l'investissement d'un coffre-fort ignifugé est recommandé ; La dépense s'élève à environ 3000€, des devis seront demandés.
Fontaine du Chef lieu
Dans le cadre du projet porté par le CISALB « Eau climat, on agit ! » la gestion de l’eau de la fontaine du parking du Chef lieu est étudiée. En effet, la structure n'est plus imperméable et des fuites de robinet ont été
observées. Par conséquent, le bassin a été vidé et le robinet fermé.
Le projet de rénovation portera sur la pose d’un bouton poussoir et un ré cuvelage du bassin.
Convention de mise à disposition des clés d’accès aux Routes forestières. L'accès aux Routes Forestières du Lindar et du Relais ont été réglementés par la pose de barrière et de cadenas. Le but de cette démarche est d'interdire l'accès aux campings car et autres camions aménagés afin de préserver les lieux et leurs usages.
Les ayants droits (propriétaires, exploitants et chasseurs) seront dotés d’une clé d'accès. En cas de dégradation du matériel la responsabilité de chacun sera recherchée et engagée.
Elections partielles
La démission de M. POMMAT sera effective au 19/07/2023. Les services de la Préfecture seront alors à même de proposer un calendrier électoral. La situation estivale n'étant pas propice à maximiser le taux de
participation, l'organisation du scrutin pourrait être à partir de septembre.
Micro-crèche
Le projet d'implantation d'une antenne téléphonique de l'opérateur FREE compromet le dossier. En effet, la réglementation en matière d'onde interdit l'usage du Wifi dans les structures de petites enfances. Quid des ondes d'antenne relais.
La discussion est ouverte entre la commune de Curienne et l'opérateur, afin de trouver un nouvel emplacement pour l'antenne.
Page 5 sur 7 A ÉonmunE DE €
15. Questions diverses
Décisions budgétaires n°1
Il est demandé de préciser la validité de cette décision.
L'application de la nouvelle nomenclature comptable M57 autorise le Maire à réaliser des mouvements de crédits.
A l'appui, la délibération du Budget primitif 2023 du Conseil municipal du 20/02/2023, autorisant Monsieur le Maire à procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel et dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections
Cession foncière
Il est demandé de faire apparaitre les noms de acquéreurs sur les ordres du jour, et également de procéder à une enquête de voisinage au préalable.
Les élus font le choix de diminuer les ventes de terrains communaux, au profit de contrat de location (bail rural si agriculteurs et commodat le cas échéant). Les cessions feront l’objet d’une étude globale de la situation foncière et urbanistique. Le voisinage pourra être sollicité.
Construction en zone N -— Naturelle
Dans le cas présenté en séance, l'occupante du terrain, située en zone N à procéder à l'installation d'habitat insolite à destination touristique sans autorisation préalable.
Il est rappelé que le code de l'urbanisme prévoit le dépôt d'un dossier de déclaration préalable pour la construction de bâti de 5m? à 20m? et d'un permis de construire au-delà.
Le règlement du PLUIi encadre les zones dans lesquelles l'urbanisation est ouverte et sous quelles conditions.
Fin de séance 20h17
Page 6 sur 7 TT EounE DE .
Cécile MONGELLAZ-TUCCOULAT
mir än-François POITOU
Jr Adjoint
Louis PIENNE
2°"e Adjointe 3°" Adjoint
Es |
dre Bertrand FAUCONNIER
Emilie CNUDDE
Elu délégué Conseillère Municipale
Benjamin CAILLET
Conseiller Municipal
Absent
Mathieu CARIN
Conseiller Municipal
Absent
Procuration donnée
àM. Jean-François POITOU
Grégory GUEUDRE
Conseiller Municipal
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