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Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU07.12.2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU07.12.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Environnement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 DECEMBRE 2022
(Publication le 14/11/2022)
Le sept décembre 2022, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à
20h30, sous la présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. ROCHETEAU Emmanuel, HIBON Alain,
DROUET Michel, Mme. BALLON Alina, M. BOUTET Didier, Mme. GÉRARD Valérie, M. CRUBILLÉ
François, Mme. EVRARD Delphine.
Absents excusés : M. LAVAULT Claude, Mmes. LARGEAS Hélène, SECHERET Aurélie, M. DELATTRE
Alexandre.
Secrétaire de séance : Mme. GÉRARD Valérie.
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 10 membres présents.
Toutes les décisions ont été validées à l’unanimité par scrutin ordinaire.
ORDRE DU JOUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
DÉCISIONS BUDGÉTAIRES MODIFICATIVES 3 ET 4 D2022-52 ET D2022-53
DEVIS BORNAGE SENTIER DES POMMIERS ET ROUTE DE NIORT D2022-54
DEVIS ETUDE SECURITÉ RD 142 D2022-55
ÉTUDE ET CONVENTION ID79 POUR L’OPÉRATION ROUTE DE CHARMOUSSE D2022-56
AUDIT ENERGETIQUE ECOLE – CONVENTION SIEDS D2022-57
RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT COTEAU 2 D2022-58
CRÉANCES EN NON VALEUR D2022-59
REPRISE DES CONCESSIONS ANCIEN CIMETIERE D2022-60
CONVENTION EMBACLES – SMC D2022-61
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PROJET D’EXPLOITATION D’UNE UNITÉ DE MÉTHANISATION SUR LA
COMMUNE DE ST GELAIS D2022-62
RENOUVELLEMENT ADHÉSION CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) D2022-63
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) DU
02/11/2022 D2022-64
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES :
NÉANT //
POINT A L’ORDRE DU JOUR POUR INFORMATION :
PROVISIONS : ECRITURES COMPTABLES
DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT AU COMITÉ DE PILOTAGE DU CENTRE SOCIO CULTUREL
COMMUNAUTAIRE
PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ASSIMILÉS - SMC
PLANNING DECHETS VERTS 1ER TRIMESTRE 2023
COMPTE- RENDU DES DIVERSES REUNIONS
QUESTIONS DIVERSES