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Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU09.03.2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de François.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDELIBERATIONSDU09.03.2023)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 MARS 2023
(Publication le 16.03.2023)
Le 9 mars 2023, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle de Conseil à 20h30, sous
la présidence de Monsieur COSSET Joël, Maire.
Étaient présents : M. COSSET Joël, Mme. ROBIN Liliane, MM. LAVAULT Claude, ROCHETEAU
Emmanuel, HIBON Alain, Mmes. LARGEAS Hélène, BALLON Alina, SECHERET Aurélie, M. BOUTET
Didier, Mmes. GÉRARD Valérie, EVRARD Delphine.
Absents excusés : MM. DROUET Michel, CRUBILLÉ François, DELATTRE Alexandre (pouvoir donné à M.
le Maire).
Secrétaire de séance : M. LAVAULT Claude.
Le quorum est atteint : 14 Conseillers Municipaux en exercice, 11 membres présents et 1 pouvoir
donné.
Toutes les décisions ont été validées, à l’unanimité, par scrutin ordinaire.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES :
TRAVAUX AMÉNAGEMENT ROUTE DE CHARMOUSSE DEMANDE SUBVENTIONS - D2023-11
TRAVAUX SECURISATION ET ELARGISSEMENT CHEMINEMENT PIETON RD142 CHOIX
ENTREPRISE – D2023-12
TRAVAUX SECURISATION ET ELARGISSEMENT CHEMINEMENT PIETONS RD142 - DEMANDE
SUBVENTIONS – D2023-13
ENGAGEMENTS BUDGETAIRES (Travaux sécurisation et élargissement cheminement piéton RD142,
panneaux passage piéton, bornage sentier de la Grimpette, parc à Daim) – D2023-14
MAITRISE ŒUVRE AMÉNAGEMENT ROUTE DE CHARMOUSSE – D2023-15
TRAVAUX PARVIS SALLE DES FETES CONSULTATION – D2023-16
MISE A JOUR CONVENTION RPE (Relais Petite Enfance) – D2023-17
CONVENTION RETROCESSION FUTUR LOTISSEMENT ROUTE DE CHARMOUSSE POUR LES
ESPACES COMMUNS – D2023-18
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS NON APPROUVÉES A REPORTER :
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POINT A L’ORDRE DU JOUR POUR CONSULTATION AVIS OU POUR INFORMATION :
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