Compte-Rendu - compte rendu complet du cm du 20 septembre 2018

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Compte-Rendu - compte rendu complet du cm du 20 septembre 2018 Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Parçay-Meslay. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu complet du cm du 20 septembre 2018)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques, Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

Département d’Indre-et-Loire Arrondissement de Tours

Commune de PARCAY-MESLAY

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Registre des délibérations du Conseil Municipal

Séance du 20 septembre 2018

L’an deux mil dix-huit, le 20 septembre, à vingt heures trente les membres du Conseil Municipal de Parçay-Meslay réunis en Mairie, légalement convoqués le 14 septembre 2018, se sont réunis en séance publique, sous la présidence de Monsieur Bruno FENET, Maire.

Membres en exercice : 19

Présents : 14

Etaient présents :

Monsieur Bruno FENET, Maire, Madame Christine FONTENEAU, Monsieur Roland LESSMEISTER, Madame Brigitte ANDRYCHOWSKI, Madame Agnès NARCY, Madame Nelsie JAVON, Monsieur Jean-Marie GALPIN, Monsieur Jean- Pierre GILET, Monsieur Nicolas STERLIN, Madame Anna FOUCAUD, Monsieur Damien MORIEUX, Monsieur Jean-Marc GILET, Monsieur Jean-Pierre GOUBIN, Monsieur Dominique MAZELIER, Conseillers municipaux.

Pouvoirs : 4 Madame Marie-Claude RAIMBAULT a donné pouvoir à Monsieur Bruno FENET, Monsieur François BRUNEAU a donné pouvoir à Madame Agnès NARCY, Madame Flore MASSICARD a donné pouvoir à Monsieur Nicolas STERLIN, Madame Séverine RAYNAUD a donné pouvoir à Monsieur Dominique MAZELIER.

Absents : 5 Etaient absents : Madame Marie-Claude RAIMBAULT, Monsieur François BRUNEAU, Madame Flore MASSICARD, Madame Séverine RAYNAUD, Monsieur Henry GAUTIER.

Votants : 18 A été élue secrétaire de séance à l’unanimité : Brigitte ANDRYCHOWSKI

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juillet 2018

Le dernier procès-verbal ayant été distribué à l’ensemble des membres de l’Assemblée, une lecture succincte est donnée au Conseil Municipal.

Il est demandé au CONSEIL MUNICIPAL de bien vouloir :

- ACCEPTER le présent procès-verbal de la séance du 05 juillet 2018 tel qu’il est transcrit et de le signer par les membres présents.

Information sur les décisions du Maire prises au titre de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.

Monsieur le Maire fait part aux membres de l’Assemblée des décisions prises au titre de ses délégations ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2122-22 et L. 2122-23 ;

Vu les délibérations du Conseil Municipal du 8 avril 2014 et du 15 décembre 2015 par lesquels le Conseil Municipal a délégué au Maire, pour la durée du mandat, ses attributions pour certaines des matières énumérées à l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Le Conseil Municipal prend note des décisions suivantes prises depuis le dernier Conseil Municipal :

. Décision n° 11/2018 du 12 juillet 2018 approuvant la modification de la régie de recettes de la bibliothèque communale afin de percevoir (en plus des abonnements et des pénalités de retard dus par les usagers de la bibliothèque communale de Parçay-Meslay) les recettes issues de la vente de livres d’occasion ;Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

. Décision n° 12/2018 du 12 juillet 2018 instituant une régie de recettes temporaire jusqu’au 15 octobre 2018 au sein de la commune de Parçay-Meslay afin de percevoir les droits d’entrée du spectacle de la Compagnie l’échappée belle « Mais qui est don(c) Quichotte » qui se tiendra le samedi 13 octobre 2018 à la salle des fêtes à Parçay-Meslay.

. Décision n° 13/2018 du 24 aout 2018 approuvant l’avenant n°2 au lot 1 Maçonnerie - taille de pierre – peinture portant sur le marché de ravalement des façades de l’école maternelle avec la SARL Charvais- Bombard - La Thierrière - 37 210 Vernou sur Brenne, d’un montant de 3 499.69 € TTC.

Délibération n° 2018-64

Affectation du résultat 2017 du budget principal :

Modification de la délibération du 24 mai 2018

Monsieur le Maire donne la parole à Madame Christine Fonteneau, Adjointe au Maire, qui précise que le Conseil Municipal s’est réuni lors de la séance du 24 mai 2018 pour affecter le résultat excédentaire de la section de fonctionnement ;

Considérant qu’à la demande du Trésorier, il convient de rectifier le résultat 2017 de la section d’investissement (R 001) qui doit apparaitre sans les restes à réaliser de 11 923 €. Ainsi, l’excédent 2017 est de 442 272.51 € et non de

454 195.51 €.

Vu la délibération n°2018-27 du 24 mai 2018 présentant l’affectation des résultats 2017 ; Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu l’avis de la Commission Finances en date du 18 septembre 2018 ;

Considérant les résultats du compte administratif du Budget principal ;

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré :

- AFFECTE les résultats de l’exercice 2017 du Budget Principal comme suit :

Affectation des résultats de l’exercice 2017

Résultat de fonctionnement

A- Résultat de l’exercice

B- Résultat antérieur reporté

Ligne 002 du compte administratif

1 136 952.69 €

0 €

C- Résultat à affecter (A+B) 1 136 952.69 €

D- Solde d’exécution d’investissement

R 001 (excédent d’investissement)

442 272.51 €

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

1. Affectation en réserves R 1068 en investissement dont :

a. Affectation en couverture du besoin de financement de la section

d’investissement (R 1068)

b. Affectation en dotation complémentaire d’investissement (R 1068)

2. Report en fonctionnement R 002

1 136 952.69 €

0 €

1 136 952.69 €

0 €Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

AFFECTATION DU RESULTAT D’INVESTISSEMENT

1. Affectation en investissement R 001 442 272.51 €

- ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2018-27 du 24 mai 2018.

ADOPTE A L’UNANIMITE

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1er octobre 2018

Et de l’affichage le : 26 septembre 2018

Délibération n° 2018-65

Décision modificative n° 3 au budget primitif 2018

Monsieur le Maire cède la parole à Madame Christine Fonteneau, Adjointe au Maire, qui détaille aux membres du Conseil Municipal la proposition de décision modificative n° 3 afin d’apporter quelques ajustements au budget principal.

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14 ;

Vu le budget principal approuvé par délibération du Conseil Municipal du 22 mars 2018 ;

Vu l’avis de la Commission Finances en date du 18 septembre 2018 ;

Vu le projet de décision modificative n°3 apportant les ajustements suivants :Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré :

- APPROUVE la décision modificative n° 3 au budget principal 2018.

ADOPTE A 15 VOIX POUR, 3 ABSTENTIONS (Monsieur Dominique MAZELIER qui a reçu pouvoir de Madame Séverine RAYNAUD, Monsieur Jean-Pierre GOUBIN).

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1er octobre 2018

Et de l’affichage le : 26 septembre 2018

Délibération n° 2018-66

Produits irrécouvrables : admission en non-valeur

Monsieur le Maire cède la parole à Madame Christine Fonteneau, Adjointe au Maire, qui informe l’assemblée du courrier du Trésorier de Joué-lès-Tours demandant l’admission en non-valeur de la somme portée ci- après :

Nature juridique Exercice Référence de la pièce Objet Montant restant à

recouvrer

Particulier 2017 T-275, T-536, T-471 Cantine, CLSH, Garderie

39.90 €

Considérant que la somme dont il s’agit n’est pas susceptible de recouvrement du fait soit de poursuites exercées sans résultat, soit de l’impossibilité d’en exercer utilement du fait de l’insolvabilité, la faillite, la disparition du débiteur ;

Vu l’avis de la Commission Finances en date du 18 septembre 2018 ;

Vu l’état du Trésorier ;

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré :

- ACCEPTE l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables d’un montant total de 39.90 €.

- DIT que les crédits nécessaires à l’annulation de cette créance seront prévus au budget 2018, au compte 6541 « créances admises en non-valeur ».Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

ADOPTE A L’UNANIMITE

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1er octobre 2018

Et de l’affichage le : 26 septembre 2018

Délibération n° 2018-67

Versement de la subvention de fonctionnement

à l’association « Les Fêtes Parcillonnes »

Monsieur le Maire cède la parole à Madame Christine Fonteneau, Adjointe au Maire, qui précise qu’il convient au titre de l’année 2018, de verser à certaines associations des subventions afin de soutenir leurs actions présentant un intérêt communal ;

Considérant l’intérêt d’apporter une aide aux associations qui participent à l’animation de la vie locale, Vu l’avis de la Commission Finances en date du 18 septembre 2018 ;

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré :

- ATTRIBUE la subvention à l’association « Les fêtes parcillonnes », au titre de l’année 2018, comme suit :

Nom de l'association Subvention attribuée pour 2018

Les fêtes parcillonnes 3 000 €

ADOPTE A L’UNANIMITE

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1er octobre 2018

Et de l’affichage le : 26 septembre 2018

Délibération n° 2018-68

Attribution de l’indemnité de conseil au comptable public

Monsieur le Maire cède la parole à Madame Christine Fonteneau, Adjointe au Maire, qui expose les éléments suivants :

Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n°82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat, Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré :

- DEMANDE le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983. - ACCORDE l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an.Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

- DIT que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à BREGEGERE Philippe, Receveur municipal.

ADOPTE A 14 VOIX POUR, 3 CONTRE (Monsieur Nicolas STERLIN qui a par ailleurs reçu un pouvoir de Madame Flore MASSICARD, Monsieur Jean-Pierre GOUBIN), 1 ABSTENTION (Monsieur Jean-Marc GILET).

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1er octobre 2018

Et de l’affichage le : 26 septembre 2018

Délibération n° 2018-69

Approbation de la convention de partenariat avec le TALM-Tours

Monsieur le Maire cède la parole à Madame Brigitte Andrychowski, Adjointe au Maire, qui explique à l’assemblée que l’Ecole supérieure d’art et de design Tours Angers Le Mans est un établissement public de coopération culturelle constitué de trois écoles réparties sur deux régions. L’Ecole supérieure d’art et de design TALM-Tours, située en région Centre Val de Loire, souhaite développer son offre de cours amateurs destinés aux habitants de la Métropole.

Par le biais d’une convention de partenariat, TALM-Tours et la commune entendent développer leur collaboration en vue de favoriser les actions portant sur la programmation de cours pratiques artistiques amateurs, dénommés cours publics décentralisés de TALM-Tours, sur l’accès à la création artistique de la métropole ainsi que sur l’ouverture à la pluridisciplinarité artistique afin de permettre la rencontre entre habitants, amateurs et artistes professionnels.

Dans le cadre de cette convention de partenariat, conclue pour cinq ans, TALM- Tours s’engage notamment à :

- proposer une offre pédagogique et à répondre quantitativement et qualitativement aux besoins de personnel enseignant nécessaire à la tenue des cours publics décentralisés. Le TALM conserve les charges et obligations afférentes en sa qualité d’employeur du personnel enseignant. - en cas d’absence d’un professeur, à informer la commune et mettre tout en œuvre pour assurer un remplaçant dans les meilleurs délais

- organiser deux réunions par an avec les professeurs

- fixer les tarifs d’inscription

- organiser des régies de recettes destinées à la gestion financière des droits d’inscription des cours publics décentralisés

La commune s’engage, quant à elle, à assurer la mise à disposition d’un local destiné à accueillir le cours avec une capacité d’accueil d’au moins 11 personnes et à insérer la programmation des cours publics décentralisés à ses supports de communication papier et numérique sur la commune.

Vu le projet de convention de partenariat ;

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré :

-APPROUVE la convention de partenariat à conclure avec le TALM-Tours.

-AUTORISE Monsieur le Maire à signer la présente convention.

ADOPTE A L’UNANIMITE

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1er octobre 2018

Et de l’affichage le : 26 septembre 2018Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

Délibération n° 2018-70

Prise en charge d’une formation BAFA par la commune

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que dans un objectif de soutien à la formation des équipes de l’Accueil de Loisirs, il a été proposé à un agent municipal, une formation BAFA.

Le BAFA (brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur en accueils collectifs de mineurs) est un diplôme d’état, non professionnel, nécessaire pour encadrer des enfants ou des adolescents qui fréquentent les centres de vacances et de loisirs.

Cette proposition d’aide concerne un adjoint d’animation 2ème classe qui travaille en qualité d’animateur au sein de l’ALSH.

A titre indicatif, la formation BAFA coûte au total 745 € (1er stage : 412 € et 2ème stage : 333 €) en formule demi-pension.

Le CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré :

-APPROUVE le projet de formation BAFA d’un adjoint d’animation 2ème classe. -ACCORDE une prise en charge financière d’un montant total de 745 € en demi-pension, qui sera versée directement à l’organisme de formation choisi.

-AUTORISE le Maire à signer tout document en lien avec ce dossier.

-DIT QUE les crédits sont ouverts au budget de l’exercice en cours.

ADOPTE A L’UNANIMITE

Certifié exécutoire

Compte tenu de la transmission en Préfecture le : 1er octobre 2018

Et de l’affichage le : 26 septembre 2018

INFORMATIONS DIVERSES

- Déclarations d’intention d’aliéner : ZH 23 – ZI 825 – D 16 –ZI 915 –D 1467 – ZL 164 et 178 – ZH 263 – ZD 69 – ZN 48 – ZI 378

- Forum des associations

- Travaux : - Curage des fossés

- Salle Saint-Pierre : finition des extérieurs

- Création de l’accès supplémentaire au parking des écoles

- Aménagement de poteaux pour sécuriser l’entrée de l’école

- Création de la clôture du centre technique

- Installation des tables de pique-nique

- Installation des jeux

- Nouveau mobilier de la salle du Conseil Municipal

- Ravalement de la façade de l’école maternelle

- Travaux rue des AuvannesCommune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

- Agenda :

SEPTEMBRE 2018

Samedi 22 septembre Salle des fêtes Concours de belote organisé par le "Club Retraite et Loisirs"

OCTOBRE 2018

Vendredi 05 octobre à 20h30 Salle du Conseil Cérémonie des nouveaux arrivants

Samedi 06 octobre à 12h00 Salle des fêtes Repas CCAS

Dimanche 07 octobre

Ouverture des portes à 12h30

Salle des

fêtes

LOTO organisé par

les « Fêtes Parcillonnes »

Du lundi 8 octobre au vendredi 12

octobre SEMAINE BLEUE

Samedi 13 octobre à 20h30 Salle des fêtes Les Devos de l’humour Mais qui est don(c) Quichotte ?

Du samedi 27 octobre

au dimanche 4 novembre 2018

- Samedi 27 octobre à 18H00 :

vernissage et remise des prix du

jury

- Dimanche 04 novembre à 18h00 :

remise du prix du public

Salle des

Fêtes

29e SALON PHOTO RIAGE

l’Association RIAGE

Prochaines manifestations

DÉTAIL DE LA SEMAINE BLEUE : DU 08 AU 14 OCTOBRE

• Du 8 au 12 oct. Mairie principale 9h - 17h

Exposition « Les plantes et leurs usages » avec la Bibliothèque Municipale et la DDLLP

• Lundi 8 octobre : 9h (débutants) ou 14h (confirmés), place de la Mairie Atelier Bus numérique* avec Vie pratique

• Mardi 9 octobre : 10h30, salle St Pierre

Conférence « Cultivons notre équilibre et repartons du bon pied » avec S. Maudet, Ergothérapeute et l’ASEPT

• Mercredi 10 octobre : 12h15, restaurant municipal

Repas* avec l’ALSH et Restauval

• Mercredi 10 octobre : 14h30, salle des Fêtes

Théâtre « Dialogue avec mon jardinier » par l’Echappée Belle

• Vendredi 12 octobre : 10h, salle St Pierre

Atelier* « Entretenir son jardin intérieur avec la sophrologie » avec D. Morais, Sophrologue

• Vendredi 12 octobre : 14h30, salle St Pierre

Conférence « Pourquoi et comment mettre de la couleur dans nos assiettes » avec V. Charreau, Nutritionniste

• Dimanche 14 octobre : 10h, départ place de la Mairie

Marche Bleue avec les Associations Parcillonnes

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 15 novembre 2018 à 20h30.Commune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

Tous les points à l’ordre du jour étant achevés et plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à

21h45.

Récapitulatif des points inscrits à l’ordre du jour du Conseil municipal

N° d’ordre Délibérations Rapporteur

n° 2018- 64 Affectation du résultat 2017 du budget principal : Modification de la délibération du 24 mai 2018

Mme FONTENEAU

n° 2018- 65 Décision modificative n° 3 au budget primitif 2018 Mme FONTENEAU n° 2018- 66 Produits irrécouvrables : admission en non-valeur Mme FONTENEAU n° 2018- 67 Versement de la subvention de fonctionnement l’association « Les Fêtes Parcillonnes »

M. FENET

n° 2018- 68 Attribution de l’indemnité de conseil au comptable public Mme FONTENEAU n° 2018- 69 Approbation de la convention de partenariat avec le TALM-Tours Mme ANDRYCHOWSKI n° 2018- 70 Prise en charge d’une formation BAFA par la commune M. FENETCommune de Parçay-Meslay Séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2018

SIGNATURES

Seuls les membres présents physiquement à la séance doivent signer.

FENET Bruno STERLIN Nicolas

FONTENEAU Christine LESSMEISTER Roland

ANDRYCHOWSKI Brigitte MASSICARD Flore (a donné pouvoir à STERLIN Nicolas)

BRUNEAU François

(a donné procuration à NARCY Agnès)

FOUCAUD Anna

GALPIN Jean-Marie GAUTIER Henry (absent)

GILET Jean-Pierre GILET Jean-Marc

GOUBIN Jean-Pierre JAVON Nelsie

MAZELIER Dominique MORIEUX Damien

NARCY Agnès RAIMBAULT Marie-Claude (a donné procuration à FENET Bruno)

RAYNAUD Séverine

(a donné procuration à MAZELIER Dominique)