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Déliberation - liste delib CM 18.07.2024
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 18.07.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Culture et patrimoine,
________________________________________________________________
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE – Tél : 05.65.81.60.38 – Fax : 05.65.81.50.44
Email : villeneuve-daveyron.mairie@wanadoo.fr
A Villeneuve le 19 juillet 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Vote
2024/06/01 A Habitat inclusif : avenant n° 01 au contrat de maitrise d’œuvre Acceptée
2024/06/01 B Habitat Inclusif : attribution des lot 5 et 9 Acceptée
2024/06/02 A Médiathèque : Avenant n° 02 au Lot 08 revêtement sols souples Acceptée
2024/06/02 B Médiathèque : Avenant n° 01 au Lot 04 Menuiseries intérieures bois Acceptée
2024/06/02 C Médiathèque : Avenant n° 02 au Lot 10 Electricité courant fort et
courant faible
Acceptée
2024/06/03 Désaffectation et déclassement du terrain bâti cadastré section H
numéro 482
Acceptée
2024/06/04 A Projet de réflexion sur l’ensemble immobilier sis Avenue du Quercy
cadastré section H numéro 482
Acceptée
2024/06/04 B Projet de cession de la grange sise Avenue du Quercy cadastrée section
AA numéro 29
Acceptée
2024/06/04 C Vente d’une partie de terrain situé à La Barrière cadastré section Q
numéro 356
Acceptée
2024/06/05 Travaux de modernisation de la station d’épuration : approbation du
DCE et lancement de l’appel d’offres
Acceptée
2024/06/06 Entente Intercommunale pour le portage du Label Pays d’Art et
d’Histoire : désignation d’un titulaire et d’un suppléant
Acceptée
2024/06/07 A Augmentation du nombre d’heures hebdomadaires du poste d’Adjoint
Technique non permanent à l’école
Acceptée
2024/06/07 B Création d’un poste permanent d’adjoint d’animation au 01 septembre
2024
Acceptée
2024/06/07 C Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité au 01 septembre 2024
Acceptée
2024/06/07 D Suppression d’emplois au 01 juillet 2024 Acceptée
2024/06/08 Délégation donnée à Monsieur le Maire pour les admissions en non-
valeur inférieures à 100.00 €
Acceptée
2024/06/09 Maison des Causses : Avenant n° 01 au Lot 09 Faux plafonds Acceptée
Monsieur le Maire
Jean-Pierre MASBOU