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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 13.03.2025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Investissement et développement économique,
Villeneuve A Villeneuve le 14 mars 2025 3
d Aveyron REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Fil dt DU 13 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Vote
2025/02/01 À Budget Principal : Approbation du Compte Financier Unique 2024 ] Acceptée
2025/02/01 B Î Budget Assainissement : Approbation du Compte Financier Unique 2024 Acceptée
2025/02/01 C | Budget Lot Camp Del Bosc : Approbation du Compte Financier Unique Acceptée
2024
2025/02/02 À Budget Principal : affectation du résultat 2024 | Acceptée
2025/02/02 B Budget Assainissement : affectation du résultat 2024 _ Acceptée
2025/02/02 C | Budget Lot Camp Del Bosc : affectation du résultat 2024 Acceptée
| 2025/02/03 | Budget principal : prise en charge des dépenses d'investissement avant Acceptée
le vote du budget 2025
2025/02/04 | Amortissement des dépenses émises au compte 2041511 Acceptée
2025/02/05 | Modification de la délibération n° 2025/01/10: cession de la voie privée Acceptée
dénommée « Impasse de Carguefaves » à la Commune de Villeneuve
2025/02/06 Création d’un poste non permanent d’accroissement saisonnier Acceptée
d'activité, à temps non complet, du 01 avril au 31 août 2025
2025/02/07 l'Attribution d’une subvention à VAgility Club d'Education Canine et Acceptée
d’'Obéissance
2025/02/08 Attribution de subventions à l’école La Bastide dans le cadre des classes Acceptée
découvertes et de la classe bleue
2025/02/09 À Demande d’aliénation d’une partie de voirie publique à Donnadieu par Acceptée
M. DELFAU Jean-Pierre
2025/02/09 B Demande d’aliénation d’une partie de domaine public Rue de la Acceptée
Capelade par la SCI LOCATER
2025/02/10 À Habitat Inclusif: avenant n° 01 au Lot 03 Charpente bois ne Acceptée
[ 2025/02/10 B Habitat Inclusif : avenant n° 01 au Lot 08 Menuiseries intérieures Acceptée
2025/02/10 C Habitat Inclusif : avenant n° 01 au Lot 13 Chauffage sanitaire H Acceptée
2025/02/10 D Habitat Inclusif : avenant n° 02 au Contrat de maitrise d'œuvre Acceptée
2025/02/10 EF Habitat inclusif : avenant n° 03 au Contrat de maitrise d'œuvre Acceptée
2025/02/11 | Travaux d'aménagement d'une mobilité douce Route de Sainte Croix : Acceptée
approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
2025/02/12 | Rénovation des ateliers municipaux : approbation du Dossier de Acceptée
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2025/02/13 Constitution d'une entente intercommunale relative à la mise en place Refusée
d’un service de fourrière sur la Commune de Villefranche de Rouergue
Monsieur le Maire
Jean-Pierre MASBOU. \ |
Zn Z
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 — Fax : 05.65.81.50. 44
Email : villeneuve-daveyron.mairie@wanadoo.ir