Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM 14.11.2024 CONVOCATION
Déliberation - CM 30.06.2025 LISTE DELIB
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 13.03.2025
Procès Verbal - PV VERBAL CM DU 14.11.2024
Déliberation - LISTE DELIB CM 13.12.2025
Déliberation - liste delib CM 18.07.2024
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 11.04.2024
Déliberation - liste delib CM 05.09.2024
Déliberation - LISTE DELIB CM 16.12.2024
Déliberation - liste deliberation CM du 20.05.2025
Déliberation - Liste Delib cm du 14.11.2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm du 14.11.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Bois et produits du bois,
Villeneuve
d’Aveyron
ais
À Villeneuve le 15 novembre 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet | Vote
2024/08/01 Adhésion à la charte qualité, patrimoniale et environnementale, des Acceptée |
Plus Beaux Villages de France
| 2024/08/02 Coût de fonctionnement de l’école année 2023 Acceptée
| 2024/08/03 Habitat inclusif: extension du réseau d'électricité RD 48 Route de Acceptée |
Lanuéjouls : participation à verser au SIEDA
2024/08/04 Renouvellement du réseau d'eau potable du secteur Ouest du bourg: Acceptée
pose de trois nouveaux poteaux d'incendie
2024/08/05 À Réaménagement de l’ancienne école de Septfonds : avenant n° 01 au lot Acceptée
02 menuiseries extérieures
2024/08/05 B Réaménagement de l’ancienne école de Septfonds : avenant n° 01 au lot Acceptée
03 plâtrerie-isolation-menuiseries bois
2024/08/06 Centre technique municipal: approbation de l’Avant-Projet Définitif Acceptée
2024/08/07 Modification de la délibération n° 2022/04/05 c du 31 mai 2022
concernant lacquisition d’une partie de terrain cadastré section H Acceptée
numéro 1203 appartenant à l'Association Marie Vernières
2024/08/08 Vente d’un petit bâti sis à Septfonds cadastré section K numéro 1028 à Acceptée |
Mme Jocelyne GLACE LE GARS et Christine LE GARS
2024/08/09 Vente d’une partie de terrain sis à la Barrière cadastré section Q numéro Acceptée
356 à la SCI FRONTENAC
l 2024/08/10 Mission tarifiée avec Aveyron Ingénierie pour l'accompagnement et le
suivi des travaux d'amélioration et d’automatisation de la station Acceptée
d'épuration
2024/08/11 Assainissement: tarifs de la redevance et de la prime fixe à compter du Acceptée
01 janvier 2025
2024/08/12 Tarification de la participation aux frais de fonctionnement des salles Acceptée
communales et tarification de la location de la salle de Septfonds
2024/08/13 Rétrocession d’une concession par Mme MAZENQ Josiane a L_ Acceptée |
2024/08/14 Convention relative à l'accompagnement du CDG12 pour la retraite et Acceptée |
l'invalidité CNRACL
l 2024/08/15 Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion de l'Aveyron | Acceptée
2024/08/16 Renonciation au bien sans maître sur la Zone d'Activités des Grèzes / Acceptée
Gantes
Monsieur le Maire |
Jean-Pierre MASBOU : 1 D
1 r Mg
VIE
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 — Fax : 05.65.81.50.44
Email : villeneuve-daveyron.mairie@wanadoo.ir