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Arrêté - 2024 119 21 septembre 2024 journée portes ouvertes pompiers
Document publié le Samedi 21 septembre 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 119 21 septembre 2024 journée portes ouvertes pompiers)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Templeuve ARRÊTÉ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU NORD CANTON DE TEMPLEUVE-EN-PÉVÈLE
IN° 2024-119
Le, Maire de la Commune de TEMPLEUVE-EN-PEVELE,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2. et 3, Vu le Code de la Route, articles R 225, R 325 et R 417-10,
Vu le Code Pénal, article R 610-5,
Vu le décret n°95-408 du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et modifiant le code de la santé publique,
Considérant la tenue d’une journée « portes ouvertes » organisée par la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Templeuve, représentée par le Lieutenant Alain TYTGAT, dans l'enceinte du château Baratte à Templeuve- en-Pévèle (59242), le 21 septembre 2024, de 09h00 à minuit ;
Considérant que cet évènement implique de prendre des mesures provisoires de de circulation nécessaires à son bon déroulement et à la sécurité des participants;
Considérant qu’en raison du nombre de participants aux festivités susnommées, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du parc du Château Baratte durant la durée de la manifestation,
Article 1® :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
ARRÊTE
Le samedi 21 septembre 2024 de 9h00 à minuit, le stationnement des véhicules :
- sur le parking du Château Baratte, situé Avenue Baratte ainsi qu’à Parrière du
Château Baratte,
- sur le parking rue de Péronne,
sera exclusivement réservé aux agents municipaux et aux véhicules du Centre
d’Incendie et de Secours. Il sera exceptionnellement interdit à toute autre personne.
Le samedi 21 septembre 2024 de 9h00 à minuit, au sein du parc du Château Baratte,
la circulation sera réduite aux véhicules du personnel communal et du Centre
d’Incendie et de Secours.
La circulation des véhicules deux roues motorisés sera interdite aux mêmes heures dans l'enceinte du parc du Château Baratte.
Le samedi 21 septembre 2024, les prestations seront autorisées jusqu’à minuit dans l'enceinte du parc du Château Baratte. Il est demandé à veiller à ce que les
sonorisations soient réglées selon un volume acceptable, en respect de la
réglementation en vigueur et afin d’éviter toute nuisance pour le voisinage et le
public.
La pose de la signalétique sera effectuée par les services techniques municipaux.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification et de sa publication.Article 6 : Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Corps
des Sapeurs-Pompiers de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Brigadier-Chef Principal de la Police Municipale, Madame le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté dont ampliation sera transmise en Préfecture et à Monsieur le Conseiller délégué à la Sécurité.
Fait à TEMPLEUVE-EN-PEVELE, le 12 avril 2024
Le Maire,
Luc MONNET