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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Valros.
Lien du pdf (Déliberation - 20241015 liste delib quorum non atteint)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Hôtel de Ville – 101 Rue de la Mairie 34290 VALROS - 04.67.98.69.69 - mairie@valros.fr - www.valros.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations examinées en séance
du mardi 15 octobre 2024
Le quorum n’ayant pas été atteint, le conseil municipal
n’a pas eu lieu et sera de nouveau convoqué selon les
dispositions de l’article L2121-17 du CGCT.
Affiché le 16 octobre 2024