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Déliberation - DELIBERATIONS CM 25092024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 25092024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
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Publié et affiché le 26 septembre 2024 Délibérations – Conseil municipal du 25 septembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le mercredi vingt-cinq septembre à 19 h 30, le Conseil Municipal de Pornic, sur convocation régulière en date du jeudi 19 septembre 2024, dûment accompagnée d’une note explicative de synthèse, s’est réuni à la Salle du Conseil - Relais Saint Gilles à Pornic, en session ordinaire, sous la Présidence de Mme Claire HUGUES, Maire.
Présents : Mmes et MM. Claire HUGUES, Isabelle RONDINEAU, Paul-Eric FILY, Christiane VAN GOETHEM, Edgard BARBE, Marie-Paule MARIE, Jean MONTAVILLE, Christine CROCQUEVIEILLE- BARREAU, Daniel BRETON, Florence GENDROT, Brigitte DIERICX, Samuel CHEREL, Philippe DEVEILLE, Brigitte FRIESS, Cristelle GAËTAN-ULAS, Anne GOUDY, Bruno GRIS, Nicolas ENGELSTEIN, Corine GUIGNARD, Antoine HUBERT, Jean-Claude LANDRON, Yvon LE DIOURON, Agnès LUSSEAU, Françoise MARTIN, Patricia MICHEL, Alexandra NICOLLE, Serge ROUSSEAU, Dolorès THIBAUD, Catherine VASSEUR.
Pouvoirs : Jean-Michel BRARD à Christiane VAN GOETHEM, Joël HERBIN à Florence GENDROT, Patrick PRIN à Daniel BRETON, Artak SAKANYAN à Nicolas ENGELSTEIN
Secrétaire de séance : Alexandra NICOLLE
Conseillers en exercice : 33 - Présents : 29 - Votants : 33 - Quorum : 17
2024IV01 - Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
Adopté par 27 voix POUR
et 6 ABSTENTIONS (M. Hubert, Mme Guignard, M. Rousseau, M. Gris, Mme Vasseur, M. Deveille)
2024IV02 - Délivrance d‘une autorisation d’urbanisme au maire : désignation d’un membre du Conseil municipal
Mme le Maire s’étant déportée le nombre de votants est de 32
Désignation de Mme Dolorès Thibaud avec 26 voix
2024IV03 - Demande d’avenant de la Concession des plages
Adopté par 27 voix POUR
et 6 ABSTENTIONS (M. Hubert, Mme Guignard, M. Rousseau, M. Gris, Mme Vasseur, M. Deveille)
2024IV04 - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil de Surveillance du centre hospitalier du Pays de Retz
Désignation de Mme Claire Hugues avec 28 voix POUR
et 5 ABSTENTIONS (M. Hubert, Mme Guignard, M. Rousseau, M. Gris, Mme Vasseur)
2024IV05 - Désignation de référents déontologues pour les élus
Adopté à l’unanimité
2024IV06 - Recours à des vacataires dans le cadre de jury d’examen
Adopté à l’unanimité
2024IV07 - Actualisation du tableau des effectifs
Adopté par 28 voix POUR
et 5 ABSTENTIONS (M. Hubert, Mme Guignard, M. Rousseau, M. Gris, Mme Vasseur)