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Convocation - 34 25 rapport activite developpement durable 2023 Orleans Metropole
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Convocation - 34 25 rapport activite developpement durable 2023 Orleans Metropole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
Envoyé en préfecture le 19/03/2025
Reçu en préfecture le 19/03/2025
Publié le S L C
REGISTRE ID: 045-214503088-20250311-34 25-DE
| DU CONSEIL MUNICIPAL | SÉANCE DU 11 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi onze mars, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil S e m O Municipal à Semoy, sous la présidence de M. Laurent BAUDE, Maire. V Nombre de conseillers municipaux en exercice : 23 Date de la convocation du Conseil Municipal : 05/03/2025
Présents :
Laurent BAUDE - Patricia BLANC — Jean-Louis FERRIER - Hervé LETOURNEAU -— Amandine LOUIS — Philippe RINGUET -— Jean-Paul LEGAL - — Olivier MORAND -— Francis RODRIGUES -— Stéphanie DARDEAU — Linda Conseillers en exercice : 23 i LOISEL — Christelle LÉGENDRE -— Christophe SARRE — Martine AIME —
Conseillers présents : 16 i Benoît JOUANNETAUD — Jean-Luc INDIENNA
Pouvoirs : 6 Î Absents excusés : Chahrazede BENKOU NAVARRO - Elisabeth GUEYTE —
i Nathalie RODRIGUES -— Rabah LOUCIF - Sana CHELDA-CHENET — Hugo
Ont voté î LEMAITRE - Robert FENNINGER
Pour 22 : Pouvoirs :
Contre . î Mme BENKOU-NAVARRO a donné pouvoir à M. BAUDE Abstention î M. LOUCIF a donné pouvoir à M. LETOURNEAU
Mme GUEYTE a donné pouvoir à M. FERRIER
Mme RODRIGUES a donné pouvoir à M. RODRIGUES
Mme CHENET-CHELDA a donné pouvoir à Mme BLANC
M FENNINGER a donné pouvoir à M. JOUANNETAUD
Secrétaire de séance : M. Jean-Luc INDIENNA
34/25 —- RAPPORT D'ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 — ORLÉANS MÉTROPOLE
Monsieur le Maire rappelle, qu'en vertu de l’article L.5211-39 du code général des collectivités territoriales, les EPCI adressent chaque année aux maires de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l'établissement.
Monsieur le Président d'Orléans Métropole a donc communiqué, après passage devant son assemblée délibérante le 23 janvier 2025, le rapport annuel 2023 d'activité et de développement durable. Il'appartient à Monsieur le maire de communiquer ce rapport au Conseil municipal.
Ceci étant exposé,
Vu l’article L.5211-39 du CGCT ;
Après présentation du rapport d’activité et de développement durable 2023 par Monsieur le Maire
Le Conseil Municipal, après présentation du rapport,
e PREND ACTE de la présentation du rapport d’activité et de développement durable 2023 de la Métropole d'Orléans tel qu’annexé à la présente délibération
Fait à Semoy, le 11 mars 2025
Ppére
Conseiller” municipal
*
Le présidentd# seance, Le secrétaire
Laurént BAUDE
Maire
Transmission au contrôle de légalité le : ASWo 3 395
Publication numérique le : À SOS
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le tribunal administratif d'Orléans peut être saisi par voies de recours
formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- date de réception par le représentant de l'État dans le département pour contrôle de légalité - date de publication et/ou de notification
Délibération n°34/25
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