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Déliberation - 1925699
Procès Verbal - 1949506
Déliberation - 1499558
Déliberation - 1405697
Déliberation - 2027933
Procès Verbal - 2215121
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 08h16 par la commune de Fréjeville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2215121)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT du TARN
Conseil
Municipal
MAIRIE
de
FREJEVILLE
Procès-Verbal
Code
postal
81570
Maesta ele
Séance
du
28
mai
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-huit
mai,
le
Conseil
Municipal
de
Fréjeville,
appelé
à
siéger
régulièrement
par
l'envoi
d'une
convocation
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagné
du
rapport
subséquent
et
adressé
au
moins
cinq
jours
francs
avant
la
présente
séance,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et
L 2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
s'est
réuni
à
la
Mairie
de
Fréjeville,
sous
la
présidence
de
Frédéric
MAUREL,
Maire.
Présents
:
M.
Frédéric
MAUREL,
Maire,
M.
Christophe
MAURIËS,
1°
adjoint,
Mme
Ludivine
LAROQUE,
2°"°
adjointe,
M.
Franck
JÉZÉQUEL,
3°"
adjoint,
Mme
Magali
CHABOT,
4°"
adjointe,
M.
Christian
CAMMAGRE,
Mme
Virginie
PARAIRE,
M.
Mathieu
LAFON,
Mme
Chrystelle
DERACHE,
M.
Fabien
SIMONINI,
M.
Thierry
ZANARDO,
Mme
Manon
POUZENC,
Mme
Pauline
FOURNY,
Mme
Catherine
AURIOL
et
M.
Adrien
BENOIST,
conseillers
municipaux.
Mme
Pauline
FOURNY
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
Jour
N°
1
: Délibération
portant
modification
de
la délibération
2025_19bis
portant
sur
la création
du
city-stade
N°2 :
Délibération
portant
sur
la création
d’un
Conseil
Municipal
des
Jeunes
(CMHJ)
et son
règlement
intérieur
N°3
: Pose
d’un
poteau
incendie
DN100
-
Demande
de
subvention
auprès
de
l’État
au
titre
du
Fonds
Vert
N°4:
Délibération
relative
à
la
création
d’un
nouveau
contrat
de
l'agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent,
le précédent
étant
arrivé
à terme
INFORMATIONS
DIVERSES
QUESTIONS
DIVERSES
Ouverture
de
la séance
à 20
h 30.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
28
Avril
2026.
Monsieur
le Maire
informe
qu'après
consultation
des
services
compétents,
il n’est
pas
nécessaire
de
modifier
la
délibération
D_2025_19bis
prise
le 7
Mai
2025
pour
le projet
de
city-stade.
La
délibération
n°1
portant
sur
la
modification
de
la
D_ 2025
_19bis
est
donc
abandonnée.
Monsieur
le
Maire
informe
que
suite
à
la
délibération
relative
à
la création
d’un
nouveau
contrat
(délibération
n°4),
il est
obligatoire
de
mettre
à jours
les
effectifs
de
la commune.
Il demande
donc
que
soit
rajoutée
une
délibération.
A
l’unanimité,
le Conseil
Municipal
accepte.
Délibération
n°1
: Délibération
portant
sur
la
création
d’un
Conseil
Municipal
des
Jeunes
(CM)
et
son
règlement
intérieur
Madame
Magali
CHABOT
présente
le
projet
de
création
d’un
Conseil
Municipal
des
Jeunes
(CMJ)
qui
serait
composé
de
jeunes
élus
de
Fréjeville.
Il
sera
idéalement
composé
de
8
membres
(1
maire,
2
adjoints
et
5
conseillers
municipaux). Madame
Chrystelle
DERACHE
interroge
sur
l’âge
du
maire
à
élire.
Il est
préférable
qu’il
soit
dans
la
catégorie
d’âge
supérieure
afin
d’avoir
plus
de
maturité.
Monsieur
Christophe
MAURIÈS
demande
quelles
seront
les
démarches
pour
« attirer
» les jeunes
au
CMJ
?
Monsieur
le Maire
demande
quel
flyer sera
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres
?
Le
flyer
aura
un
QR
code
avec
un
lien
vers
le dossier
d'inscription.
La
délibération
sera
ainsi
formulée
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
l'intérêt
de
mobiliser
les
enfants
comme
acteurs
de
la
vie
citoyenne,
la
commune
de
Fréjeville
propose
la
mise
en
place
d’un
Conseil
Municipal
des
Jeunes
—
CMI.
A
l’image
d’un
Conseil
Municipal
d'adultes,
les jeunes
élus
devront
réfléchir,
décider
puis
exécuter
et
mener
à
bien
des
actions
dans
l'intérêt
de
toute
la
population,
devenant
ainsi
des
acteurs
à
part
entière
de
la
vie
de
la
commune. La
création
du
CM]
s'inscrit
dans
une
dynamique
citoyenne,
où
la participation
des
jeunes
à la vie
démocratique
de
la commune
prend
toute
sa
mesure.
C'est
la
possibilité
de
proposer,
en
concertation
avec
les
autres
jeunes
élus,
des
projets
destinés
à améliorer
la
vie
de
tous,
et notamment
des
jeunes.
C’est
aussi
une
expérience
enrichissante
pour
le travail
en
équipe,
la prise
de
parole
en
public,
le
débat
collectif,
le
rapport
aux
autres
…
Ce
CM
sera
composé
d’enfants
âgés
de
9 à
14
ans,
élus
pour
une
durée
de
1 an
à compter
de
septembre
2026.
Il'est
prévu
d'organiser
au
moins
une
séance
plénière
par
an
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes.
Un
règlement
sera
établi
afin
d’en
déterminer
le cadre
: objectifs
du
CM,
rôle
des
élus jeunes
…
Le
CM]
pourra
disposer
d’un
budget
de
fonctionnement
défini
par
les conseillers
municipaux
adultes.
Après
avoir
délibéré,
par
15
voix
pour,
0 voix
contre
et O0 abstention,
le Conseil
Municipal :
Approuve
la création
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes,
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif à cette
affaire.
Délibération
n°2
: Pose
d’un
poteau
incendie
DN100
- Demande
de
subvention
auprès
de
l’État
au
titre
du
Fonds
Vert
Le
Conseil
Municipal
sollicite
l’aide
de
l’Etat
dans
le
cadre
du
Fonds
Vert
2026
pour
les
travaux
suivants
:
Prévention
des
risques
d’incendies
de
forêt
et
de
végétation.
Une
délibération
(D_2026_04)
a été
votée
lors du
Conseil
Municipal
du
3 Mars
2026,
afin
de
réaliser
des
travaux
de
sécurisation
en
posant
un
poteau
d'incendie
DN
100
de
type
Emeraude
à
l’angle
de
la VC9
et de
la
Route
de
Persipo
contre
les
incendies.
Le
coût
estimé
par
le SIAEP
de
Vielmur
St
Paul
Cap
de
Joux
est
de
2 637.50
TTC.
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
l’ETAT
(Fonds
Vert).
Ilinvite
le Conseil
Municipal
à délibérer
sur
le plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
Coût
total
opération
: 2 500
HT
-
Fonds
Vert
: 2 000
€ (80%)
-_
Autofinancement
commune
:
500
€ (20%)
Après
avoir
délibéré,
par
15
voix
pour,
0 voix
contre
et O abstention,
le Conseil
Municipal
:
Approuve
le plan
de
financement
prévisionnel
de
l’opération
tel
que
présenté
ci-dessus,
Autorise
Monsieur
le Maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
et
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à ce
projet. Délibération
n°3
: Délibération
relative
à la création
d’un
nouveau
contrat
de
l’agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent,
le précédent
étant
arrivé
à terme
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
contrat
de
recrutement
de
l’agent
contractuel
du
secrétariat
(emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité)
arrive
à terme.
|| n’est
pas
possible
de
le
renouveler. Le
Conseil
Municipal
s'interroge
sur
les
différents
types
de
contrats
qu’il
serait
possible
de
proposer.
-
Contrat
d’accroissement
saisonnier
d'activité,
-
Contrat
CDI,
-
Contrat
de
titularisation,
…
Après
concertation,
le Conseil
Municipal
décide
de
proposer
un
contrat
d’accroissement
saisonnier
d’activité.
La
délibération
sera
ainsi
formulée
:
Monsieur
le
Maire
expose
aux
conseillers,
Considérant
que
le
besoin
au
sein
du
secrétariat
de
mairie
est
indispensable
pour
assurer
la
continuité
du
service,
les
tâches
du
secrétariat
et
une
ouverture
au
public
quotidienne,
- Considérant
que
la commune
compte
moins
de
2 000
habitants,
- Considérant
que
le
bon
fonctionnement
du
service
implique
le
renouvellement
d’un
recrutement
d’un
agent
non
titulaire
pour
une
durée
hebdomadaire
de
16
heures,
Monsieur
le
Maire
propose
aux
conseillers
de
procéder
au
recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
une
durée
de
16
heures
hebdomadaires
à
compter
du
06/07/2026
et
pour
une
durée
de
6
mois
par
un
nouveau
contrat
à
durée
déterminée
régi
par
les
dispositions
relatives
aux
agents
non
titulaires
de
droit
public
telles
qu’elles
résultent
de
l’article
L.332-23
2°
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
(accroissement
saisonnier
d'activité).
Après
avoir
délibéré,
par
15
voix
pour,
0 voix
contre
et 0 abstention,
le Conseil
Municipal :
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
recruter
un
agent
contractuel
dans
les
conditions
énumérées
ci-dessus,
Autorise
Monsieur
le Maire
à
signer
le contrat
à durée
déterminée
cité
ci-dessus
avec
l’agent
recruté.
Définit
les
conditions
suivantes :
-__
durée
du
contrat
: 6 mois,
-
durée
hebdomadaire
du
travail
: 16
heures;
l’agent
devra
se
conformer
aux
instructions
concernant
les
conditions
d'exécution
du
travail
et
à
respecter
l'horaire
pratiqué
dans
la
collectivité,
-
rémunération
selon
le grade
d’Adjoint
administratif
territorial,
8ème
échelon,
IB387-1M373.
Délibération
n°4
: Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires,
VU
la
Loi
n°2019-828
du
6 août
2019
de
transformation
de
la fonction
publique
notamment
son
article
21,
VU
le décret
n°2019-1414
du
19
décembre
2019
relatifà
la procédure
de
recrutement
pour
pourvoir
les emplois
permanents
de
la fonction
publique
ouverts
aux
agents
contractuels,
VU
le décret
n°
2020-172
du
27
février
2020
relatif au
contrat
de
projet
dans
la fonction
publique,
VU
le
décret
n°91-298
du
20
mars
1991
modifié
portant
dispositions
statutaires
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux
nommés
dans
des
emplois
permanents
à temps
non
complet,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
mettre
à
jour
le
tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
à
la
date
du
01/06/2026
suite : - au
recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants
(EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.332-23-2°
DU
CODE
GENERAL
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE),
- au
reclassement
d’un
adjoint
administratif
principal
1°
classe
en
adjoint
technique
principal
1°"®
classe. Après
avoir
délibéré,
par
15
voix
pour,
0 voix
contre
et
0 abstention,
le Conseil
Municipal :
Adopte
le tableau
des
effectifs,
tel
que
présenté
ci-après
et arrêté
à la date
du
01/10/2025 :
Cadres
d'emplois
et grades
Nombre
d'emplois
durée
hebdomadaire
Observations
Cadre
d'emplois
des
rédacteurs
1 rédacteur
principal
1°
classe
1 poste
à 20/35°"°
1
rédacteur
1 poste
à 8/35°"e
Cadre
d'emplois
des
adjoints
administratifs
1
adjoint
administratif
principal |
1 poste
à 35/35°"°
Supprimé
au
01/06/2026
de
1°"
classe
1 agent
contractuel
1 poste
à
16/35°"°
Modifié
au
06/07/2026
CDD
- En
application
de
l’article
L.332-23
2°
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
Accroissement
saisonnier
d'activité
Cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
1
adjoint
technique
principal
de
lère
classe
1 poste
à 35/35èm°
Reclassement
au
01/06/2026
1
adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
1 poste
à 35/35ème
Supprimé
au
01/10/2025
1 adjoint
technique
2°"
classe
1 poste
à 25.06/35"°
1
adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
1 poste
à 28.25/35è"e
1
adjoint
technique
de
2ème
classe
1
poste
à 22/35°"°
CDD
- En
application
de
l’article
L.332-8
2° du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
Remplacement
d’un
fonctionnaire
en
disponibilité
1
agent
contractuel
1 poste
à
18.30/357°
CDD
- En
application
de
l’article
L.332-8
2°
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
Accroissement
temporaire
d'activité
Supprimé
au
05/07/2025
1 agent
contractuel
1 poste
à 20.38/35°"
CDI
- Etabli
en
application
des
dispositions
de
l’article
L.332-10
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
1
agent
contractuel
1 poste
à 35/35°"°
CDD
- En
application
de
l’article
L.332-8
2°
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
Remplacement
d’un
fonctionnaire
en
disponibilité Supprimé
au
01/10/2025
1
agent
contractuel
1 poste
à 35/35ème
CDD
- En
application
de
l’article
L.332-8
3°
du
Code
général
de
la
Fonction
Publique
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants
— Emploi
permanent
Créé
au
01/10/2025
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à ce
dossier. Informations
Diverses
Monsieur
le
Maire
informe
que
le contrat
de
reclassement
de
l'agent
administratif
s'achève
le 30
mai
2026.
L'agent
concerné
souhaite
passer
en
temps
partiel
thérapeutique
soit
passer
de
35h
à
17,50h
(50%
du
temps
de
travail).
City-stade Monsieur
le
Maire
informe
que
la
région
octroie
une
subvention
supplémentaire
de
8
000
€
pour
la construction
du
city-stade.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
n’y
a
pas
besoin
de
permis
d'aménager
mais
qu’il
faut
définir
l'emplacement
exact
du
city-stade,
certains
voisins
du
futur
projet
se
plaignant.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
l'emplacement
du
city-stade
(vote
à
main
levée)
-
5 valident
le projet
1,
-
10
valident
le
projet
2,
plus
éloigné
des
habitations.
Questions
Diverses
Mme
Chrystelle
DERACHE
demande
s’il faut
retirer
la chaîne
du
chemin
communal.
Mme
Magali
CHABOT
fait
un
retour
sur
les
rencontres
intergénérationnelles
et
indique
que
le
lien
sera
fait
avec
la
bibliothèque
pour
gérer
les
boissons.
Mr
Fabien
SIMONINI
informe
que
la commune
est
en
attente
de
réponse
pour
la
remise
de
la fourragère.
Mr
Fabien
SIMONINI
indique
que
la
boulangerie
«
les
pains
d’Emilie
»
tiendra
un
stand
1
fois
par
semaine
à
Fréjeville. Mr
Christophe
MAURIÈS
annonce
que
le passage
de
l’épareuse
aura
lieu
la semaine
prochaine.
Les travaux
du
SIAEP
route
de
Persipo
devraient
se terminer
mi-juin.
Suivra
la désinfection
des
réseaux
pour
une
remise
en
fonctionnement
fin juin.
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
vendredi
5
juin
doivent
avoir
lieu
les
élections
des
délégués
titulaires
et
suppléants
aux
élections
sénatoriales
de
septembre
2026.
Il demande
qui
souhaiterait
être
délégué
titulaire
et
qui
souhaiterait
être
délégué
suppléant.
Les
conseillers
municipaux
intéressés
pour
être
délégués
titulaires
et
qui
présenteront
leur
liste
le 5 juin
sont
:
-
MrFrédéric
MAUREL,
-
Mr
Christophe
MAURIËS,
-
Mme
Magali
CHABOT.
Les
conseillers
municipaux
intéressés
pour
être
délégués
suppléants
et qui
présenteront
leur
liste
le 5 juin
sont :
-
Mme
Ludivine
LAROQUE,
- _ MrFranckJÉZÉQUEL, -
Mme
Virginie
PARAIRE.
Tous
les
sujets
ayant
été
abordés,
la séance
est
levée
à 22h40.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Frédéric
MAU
Pauline
FOURNY