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Compte-Rendu - CR DU 050419
Compte-Rendu - 06 25 06 2020 CR
Compte-Rendu - CR du 09 10 2020
Compte-Rendu - CR DU 26 06 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 26 06 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Énergies, Institutions publiques,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
26
Juin
2020
Compte
rendu
L'an
deux
mille
vingt,
le
26
Juin
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Salle
polyvalente.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 16
Juin
2020
Présents
: M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
CORNIER
Andrée,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
CANTAN
Cyrille,
M.
ELIE
Michel,
M.
IRLES
Florian,
M.
LEMAIRE
Edmond,
M.
GERIN
Stéphane,
Mme
MENTHON
Dorothée,
Mme
MONTET
Stéphanie,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
DECORZENT
Laurent,
M.
COLLOUD
Amaury,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno.
Excusé
: Néant
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno
a
été
élu
secrétaire.
Le
conseil
Municipal
approuve
le
compte
rendu
du
27
Mai
2020.
URBANISME
>
Permis
Modificatif :
-
PC
n°
07422218B0005M01
M
LUCET
William
et
Mme
COLLIARD
Soraya-
adresse
terrain
-
Route
des
Fontaines-
Parcelle
B
2831
—
Modification
escalier
extérieur
et
modification
de
l'entrée
en
propriété.
Transmis
à
la
CCHC
pour
instruction.
>
Déclarations
Préalable :
- DP
N°
07422220B0006
—
SCI
DE
MARCLESY
-— Impasse
du
Bois
Joli
—
parcelle
À
1621
—
Réfection
de
la
toiture
et
pose
de
volets
battants.
Avis
favorable.
-
DP
N°
07422220B0007
—
M.
VULLIEZ
Vincent
—
280,
Route
de
Charmay
—
parcelle
B
2676
—
Installation
de
panneaux
photovoltaïques.
Avis
favorable.
- DP
N°
07422220B0008
—
Mme
ABALLEA
SCHÂTTI
Sylvie
—
177,
Route
de
la
Grange
—
parcelle
C
969
-
Réfection
de
la
toiture,
intégration
de
panneaux
solaires,
abaissement
et
remise
à
l'identique
du
balcon,
percement
d’une
fenêtre.
Avis
favorable.
-
DP
N°
07422220B0009
—
M.
IRLES
Florian
—
18,
Impasse
des
Hermones
—
parcelle
B
2625
—
Abri
de
jardin.
Avis
favorable.
BUDGET
>
Budget
Primitif
2020
- Budget
principal
et
budget
Eau
Monsieur
Le
Maire
présente
le
budget
primitif
2020
—
budget
principal
et
budget
eau. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
les
budgets
primitifs
comme
suit
: Budget
principal
:
- Fonctionnement
:
507
000
euros
- Investissement
:
155
600
euros
Budget
Eau
et Assainissement
:
- Fonctionnement
: 179
600
euros
- Investissement
: 207
111
euros
>
Vote
des
taux
de
taxes
locales
Afin
d’assurer
un
équilibre
financier
du
budget
principal,
le Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
d'appliquer
les
taux
suivants
pour
l'année
2020 :
Taxe
Foncière
(bâti)
:
13.12
%
Taxe
Foncière
(non
bâti) :
95.78
%
DIVERS
>
Recensement
de
la
population
2021
Le
recensement
de
la
population
se
déroulera
du
21
Janvier
au
20
Février
2021.
Un
coordonnateur
communal
doit
être
nommé
comme
intermédiaire
entre
la
mairie
et
l'Insee.
Il devra
suivre
la
formation
correspondante.
La
commune
a
nommé
Mme
MONTET
Stéphanie,
Conseillère.
>
Indemnité
pour
le
gardiennage
de
l'église
L'indemnité
pour
le
gardiennage
de
l’église
est
fixée
à
340
€
par
an
par
le
Conseil
municipal.
QUESTIONS
DIVERSES
>
Ecole
Le
Conseil
municipal
remercie
sincèrement
Elodie
ainsi
que
Martine
pour
leur
travail
pendant
cette
période
de
crise
sanitaire.
Les
enfants
ont
pu
être
accueillis
dès
le
12
mai
pour
une
grande
partie
d'entre
eux
grâce
à
l’organisation
mise
en
place.
Le
Conseil
adresse
également
ses
remerciements
aux
parents
pour
leur
investissement
le
midi
et
le soir.
>
Projet
de
plantations
expérimentales
La
deuxième
réunion
du
SIAC
pour
le
projet
de
plantations
expérimentales
à
la
Montagne
des
Sœurs
a
eu
lieu
le
24
juin
dernier.
L'ONF
a
présenté
l'analyse
terrain
des
sites
à
planter.
||
a
été
préconisé
pour
la
commune
de
Reyvroz,
la
plantation
d'Epicéas
de
Serbie.
Le
Conseil
municipal
approuve
la
plantation
d'Epicéas
de
Serbie.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
a
été
levée
à 23h15.
Prochain
Conseil
Municipal
le 24 juillet
à
19h.