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Compte-Rendu - CR DU 04 06 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reyvroz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 04 06 2021)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
4
Juin
2021
Compte
rendu
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
4
Juin
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
REYVROZ
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Salle
polyvalente.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 28
Mai
2021
Présents
:
M.
LOMBARD
Gérald,
Mme
CORNIER
Andrée,
M.
DUPRAZ
Didier,
M.
DUBOIS
Olivier,
M.
CANTAN
Cyrille,
M.
ELIE
Michel,
M.
IRLES
Florian,
M.
LEMAIRE
Edmond,
M.
GERIN
Stéphane,
Mme
MENTHON
Dorothée,
Mme
MONTET
Stéphanie,
Mme
COLLOUD
Colette,
M.
DECORZENT
Laurent,
M.
MOREL-CHEVILLET
Bruno.
Excusés
: M.
COLLOUD
Amaury.
Mme
MONTET
Stéphanie
a
été
élu
secrétaire.
Monsieur
le
Maire
demande
que
soit
ajouté
à
l'ordre
du jour
:
-__
Budget
Principal
DM3
Le
conseil
à
l'unanimité
donne
son
accord.
Le
Conseil
municipal
approuve
le
compte
rendu
du
07
Mai
2021.
INTERCOMMUNALITE
|
Chaque
commune
a
eu,
ou
devra
avoir
un
rendez-vous
avec
le
Cabinet
Epode
pour
refaire
un
point
définitif
avant
l'arrêt
du
PLUI-h
en
septembre.
Pour
Reyvroz,
cette
rencontre
a
été
organisée
le
1%
juin
et
n’a
pas
fait
l’objet
de
modifications
significatives.
URBANISME
|
>
Demande
de
Permis
de
Construire :
- PC
N°
07422221B0003
- M
CHEVALLET
Jean-Rémi
et
Mme
BUSSAT
Amandine
—
«Les
Granges
»
—
Parcelles
C
1031-680-662-675-679-681-687-762-932-676-678-
941-1041
—
Rénovation
d'une
maison
existante.
Dossier
transmis
à
la
CCHC.
>
Demande
préalable :
-
DP
N°
07422221B0007
—
VULLIEZ
Richard
—
445
Route
des
Fontaines
—
Parcelle
À
2421
— Agrandissement
d'une
terrasse.
Avis
favorable
-
DP
N°
07422221B0008
—
CANTAN
Cyrille
—
584
Route
de
la
Ferme
—
Parcelle
A
1565
—
Création
d'un
abri
ouvert
pour
deux
voitures.
Avis
favorable
>
Certificat
d'urbanisme
-
CU
N°07422221B0010
—
Maître
Monique
BLANC-DEPOTEX
-
M.
CONSTANTY
Christophe
— 551
Route
de
la
Ferme
—
Parcelles
À
1205-1487-1488-1556. -_
CU
N°07422221B0011
—
Maître
Monique
BLANC-DEPOTEX
-- Vente
LUCET-
COLLIARD/COELOUD
Jean-Luc
—
«
lieu-dit
Charrière
» - Parcelle
B
2837
(anc
1723P).
>
PUP
Monsieur
le
Maire
a
reçu
la
convention
du
PUP
de
Nexity,
le
permis
modificatif
a
été
accepté.
BUDGET
|
>
Création
d'une
régie
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil,
qu'en
raison
de
la
création
du
marché
communal,
il
convient
de
créer
une
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
droits
de
piace,
à
compter
du
06
Juin
2021.Vu
l'avis
favorable
du
comptable
public.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition.
>
Budget
Principal
DM3
Monsieur
le
Maire,
explique
que
suite
à
l'imputation
d’une
facture
d'investissement,
la
Trésorerie
nous
demande
de
comptabiliser
la facture
de
Canel
Ingénierie
Infrastructure
en
2031
«
Frais
d'études
».
Nous
allons
donc
faire
la
Demande
de
Modification
suivante
:
Investissement Dépenses 2031/20
Frais
d'études
+
10
000
€
2315/23
Immo
en
cours-inst
techn
- 10
000
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
cette
demande
de
modification
d'un
montant
de
10
000
€.
DIVERS
|
>
Déclaration
ouverture
marché
et
organisation
Le
Conseil
municipal
souhaite
organiser
un
marché
communal
un
dimanche
sur
deux
entre
le
1%
mai
et
le
31
octobre
selon
un
calendrier
fixé
par
la
commission
des
foires
et
marchés
au
début
de
chaque
année
civile.
Pour
2021,
le
premier
marché
aura
lieu
le
6
juin.
Ce
marché,
dont
l'offre
sera
alimentaire
et
non
alimentaire
se
déroulera
sur
le
parking
en
face
de
l’église
et
accueillera
environ
une
dizaine
de
commerçants.
Le
Conseil
municipal
est
compétent
pour
décider
de
la
création
d'un
marché
communal
conformément
à
l'article
L.2224-18
du
Code
général
des
collectivités
Territoriales.
Une
consultation
doit
être
faite
auprès
des
organisations
professionnelles
intéressées.
Le
Syndicat
des
Commerçants
Non
Sédentaires
de
la
Haute-Savoie
a
été
sollicité
en
ce
sens
et
a donné
un
avis
favorable.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
adopte
le
principe
de
création
d'un
marché
communal
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
et
signer
tous
documents
correspondants. >
Baux
terrains
communaux
Les
baux
des
terrains
de
la montagne
sont
renouvelés
aux
tarifs
suivants
:
-
1
500
€
par
an
pour
l’Alpage
à
partir
de
2021
-
4000
€
pour
le
Relais
en
2021
puis
une
augmentation
de
500
€
par
an
à
compter
de
2022
pour
atteindre
6
000
€
en
2025.
Une
indexation
sera
ensuite
appliquée.
Concernant
les
autres
terrains
communaux,
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'augmenter
le
tarif
de
la
location
à
0.80
€
l’are.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
décide
l'augmentation
de
0.80
€
l’are.
Les
nouveaux
baux
sont
en
cours
de
rédaction. >
Organisation
élections
Mise
en
place
du
tableau
des
présences
pour
la
permanence
du
20
Juin
2021.
QUESTIONS
DIVERSES
|
>
En
prévision
d'Octobre
Rose,
la
Mairie
de
Vailly
en
lien
avec
l'association
Fake
Hair
Don't
Care
vous
invite
à
faire
un
don
de
cheveux
pour
contribuer
au
bien-être
des
personnes
atteintes
du
cancer.
>
La
bibliothèque
va
bénéficier
d'une
subvention
de
Savoie-Biblio
pour
l'achat
de
livres
pour
les
enfants.
La
bibliothèque
de
Reyvroz
sera
présente
lors
du
Festival
des
Contes
à
Saint-Jean-
d’Aulps
le
18-19
et 20
juillet
prochain.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22h15.
Prochain
Conseil
Municipal
le
13
Juillet
à
19h.
Le
Maire,