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Procès Verbal - 1677991
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Lourmais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1677991)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2024
N° Délibération
TITRES
RAPPORTEURS
NB de votants
VOTES
2024-05-16-24
ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE
M. le Maire
10
Unanimité
2024-05-16-25
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 4 AVRIL 2024
M. le Maire
10
Unanimité
2024-05-16-26
DECISION MODIFICATIVE N°1/2024
M. le Maire
10
Unanimité
2024-05-16-27
DEMANDE
FONDS
DE
CONCOURS
« AIDES
AUX
PETITES
COMMUNES » AUPRES DE LA CCBR
M. le Maire
10
Unanimité
2024-05-16-28
PARTICIPATION DUE AUX ECOLES PRIVEES DE BONNEMAIN ET COMBOURG
M. le Maire
10
Unanimité
2024-05-16-29
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES
M. le Maire
10
Unanimité
2024-05-16-30
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS
M. le Maire
9
Unanimité
2024-05-16-31
CCBR : REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION EN INVESTISSEMENT VOIRIE HORS AGGLOMERATION
M. le Maire
10
Unanimité
2024-05-16-32
CCBR : GROUPEMENT DE COMMANDE – RENOUVELLEMENT DU MARCHE MUTUALISE D’ENROBES
M. le Maire
10
Unanimité