Compte-Rendu - ghx4d 06 compte rendu conseil municipal du 26 06 2025

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Compte-Rendu - ghx4d 06 compte rendu conseil municipal du 26 06 2025 Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune d'Alvignac. Lien du pdf (Compte-Rendu - ghx4d 06 compte rendu conseil municipal du 26 06 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Culture et patrimoine, –––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

Tél. : 05.65.33.60.62 Fax : 05.65.33.18.99 Courriel : mairie@alvignac.fr Site : http://www.alvignac.fr 1

DEPARTEMENT DU LOT REPUBLIQUE FRANCAISE

Le vingt-six juin deux mille vingt-cinq à 20h30, le Conseil Municipal d'ALVIGNAC, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de M. Alfred Mathieu TERLIZZI, Maire.

PRÉSENTS : MM. Alfred Mathieu TERLIZZI, Philippe KERNINON, Jean-Marc BOUVET, Bertrand CLÉDEL, Quentin SAURIN, Joël STERNENBERG,

Mmes Isabelle CEPEDE-LASCOSTE, Josiane ROCHER, Delphine AUVRAY, Sylvie COMBALIER, Maryse LASCOSTE, Béatrice PARET.

EXCUSÉ : /

REPRESENTÉS : Dominique POUJADE (représenté par Josiane ROCHER), Karl CAMPDORAS-RAGON (représenté par Philippe KERNINON), Sandra RITTER (représentée par Sylvie COMBALIER).

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Delphine AUVRAY

DATE DE CONVOCATION : 19 juin 2025

Monsieur le Maire demande l’accord des élus pour ajouter deux points à l’ordre du jour de cette séance :

09 – Désherbage de la bibliothèque

10 – Fonds de concours de la communauté de communes Cauvaldor-Acceptation Les élus acceptent à l’unanimité.

1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIÈRE RÉUNION

Le compte-rendu de la séance du 22 mai 2025 est adopté à l'unanimité.

2) INFORMATIONS GÉNÉRALES

M. le Maire présente les différentes informations parvenues en Mairie :

− Remerciements suite aux obsèques de Jean-Claude BONNEVAL,

− Remerciements suite aux obsèques de Christian BIZAT,

PROCÈS VERBAL DE RÉUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE du 26 JUIN 2025–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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− Invitation à l’inauguration de la Fête de la Lavande à Martel le 27/06,

− Remerciements de l’association des secrétaires de mairies 46 (ADSM 46), pour l’octroi d’une subvention,

− Remerciements de l’association AFMTéléthon, pour l’octroi d’une subvention, − Remerciements de la mairie de Montvalent pour l’aide apportée à la commune pour le ramassage des déchets suite à la rave party du week-end du 8 mai,

− Information sur la programmation du Festival de Saint-Céré,

− Diverses revues et publications consultables en Mairie.

3) RAPPORT DES COMMISSIONS ET DES GROUPES DE TRAVAIL

Isabelle Cépède-Lascoste :

Bibliothèque

→ DÉSHERBAGE

Une délibération sera prise lors de cette séance concernant ce désherbage. Il sera effectué à la rentrée par les bénévoles et le bibliothécaire itinérant de Cauvaldor. Des critères précis sont à respecter.

Il faudra diffuser une information sur les dons de livres lors d’un prochain petit bulletin.

→ MATÉRIEL

Un ordinateur portable a été acheté et une réunion de présentation du futur logiciel de gestion est organisée.

Quentin Saurin :

Une naissance a été recensée et le cadeau sera offert en septembre.

Béatrice Paret :

Pas d’informations particulières.

Philippe Kerninon :

Fête votive

Il a assisté à une visioconférence avec les services de la Préfecture sur la sécurité où différents points ont été mentionnés :

− actuellement est appliquée la « vigilance attentat »,

− pour un rassemblement jusqu’à 5 000 personnes : c’est la responsabilité du maire qui est engagée,

− il faut être vigilant sur la sécurité du public et des piétons et respecter les horaires de fermeture,

− il est possible de proposer un espace « campement » pour les jeunes,

− pour une fête avec plus de 500 personnes il faut faire une déclaration préalable auprès de la Préfecture,

− il faut être vigilant sur la location des salles des fêtes,

− les collectivités doivent acheter des éthylotests électroniques avec embouts pour avoir la possibilité de contrôler le public.

Petit bulletin

Il est en cours de rédaction.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Ecole publique

Des travaux de peinture des plafonds de la maternelle sont programmés pour les vacances d’été. Un cahier de suivi pour les travaux a été créé et un responsable désigné.

Panneau d’information lumineux

Faut-il diffuser les affiches des animations des autres communes ?

Après discussions, les élus choisissent de diffuser les informations uniquement des communes limitrophes.

Sylvie Combalier :

Pas d’informations particulières.

Delphine Auvray :

Pour rappel, la kermesse des écoles a lieu vendredi 27/06 en fin de journée, suivie d’un apéritif dinatoire.

Joël Sternenberg :

Il a participé aux réunions pour le chantier du Parc Samayou.

Bertrand Clédel :

L’éclairage public de la Clef des Champs est à vérifier car une lampe menace de tomber.

Maryse Lascoste :

L’Oasis du Causse

▪ Un vide-maison de la maison Gorvel a eu lieu le 22/06. Les ventes ont rapporté 410 € à l’association. Un dernier vide-maison pourrait être organisé le 20/07 à l’occasion de la fête votive. Les élus valident cette proposition.

Après cette vente, il faudra vider la maison pour réaliser les études structures et pour que le bureau d’études puisse travailler sur le projet de réhabilitation.

▪ Le dossier d’agrément CAF a été envoyé et a priori ce serait positif pour un agrément d’un an. Un nouveau dossier doit être fait pour l’obtention d’un agrément pour 3 ou 5 ans. Les financements qui seront obtenus pourraient être utilisés pour financer un emploi.

▪ La soirée vernissage de l’exposition a réuni une quinzaine de personnes. Cette exposition a bénéficié de multiples visites.

▪ A l’occasion de la fin de saison du théâtre d’improvisation, il y a eu une trentaine de personnes.

▪La soirée documentaire s’est bien déroulée.

Jean-Marc Bouvet :

Il a participé aux réunions de chantier du Parc Samayou.

Josiane Rocher :

Commission « Cœur de Villages » - Cauvaldor

▪ Fonds de soutien pour le patrimoine

La somme globale allouée est de 70 000 €. A ce jour 10 dossiers ont été déposés pour un total de 35 000 €.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Pour 2026, la commune pourrait déposer un dossier pour la fontaine de Samarre ou l’escalier du clocher.

Un projet de plaques est en cours pour mettre sur les projets réalisés.

▪ les travaux sur le château de Carennac débuteront fin 2025-début 2026.

▪ Diverses informations sur la programmation estivales du Pays d’Art et d’Histoire.

4) POINTS SUR LES DOSSIERS EN COURS

Grand Hôtel

Le dossier est toujours en cours.

Bâtiment de « l’Annexe »

Ce bâtiment devrait être vendu pour un projet de réhabilitation, pour du locatif à l’année. A ce jour, la mairie n’a pas reçu de document officiel.

Si le projet ne correspondait pas aux attentes de la mairie, il y a la possibilité de préemption.

Travaux « Côte Rousse »

Un cheminement piéton, le réseau des eaux pluviales et l’éclairage public doivent être réalisés dans ce secteur.

La FDEL propose plusieurs options pour les éclairages. Ce projet sera soumis au vote des élus ultérieurement.

5) DÉCLARATION D’INTENTION D’ALIÉNER

Monsieur le Maire présente aux élus une Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) transmise par le notaire et reçue depuis la dernière séance du Conseil Municipal :

- Vente d’une habitation appartenant à M. VANDLAIR-VOGT Michel et Mme SALOU Paule, Domaine de Salgues,

Les élus, après étude des documents présentés, considérant que le bien ne présente pas d’intérêt particulier pour la commune, décident de demander au Président de la Communauté de communes, titulaire du droit de préemption, de ne pas en faire usage.

6) ACHAT D’UNE BALAYEUSE – CHOIX DU FOURNISSEUR

Le Maire rappelle aux élus qu’une procédure de marché public de fourniture a été lancée pour l’acquisition d’une balayeuse.

Le montant prévisionnel du marché était estimé à 95 000 € HT, soit 114 000,00 € TTC.

Vu le Code général des Collectivités territoriales,

Vu le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics,

Vu l’avis de la commission d’ouverture des offres du 16/06/2025 et du 19/06/2025,

Les critères retenus lors de la consultation étaient les suivants :–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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- Valeur technique : 50%

- Prix des prestations : 30%

- Service après-vente : 10 %

- Délai de livraison : 10 %

La Commission d’ouverture des offres s’est réunie le 19/06/2025 pour le rendu de l’analyse des offres ce qui a donné lieu au classement suivant :

1- MATHIEU SA

2- PAYEN - ETS PAYEN ET CIE SAS

Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d’attribuer le marché de fourniture d’une balayeuse à la proposition la mieux classée selon les critères d’attribution, et conformément à l’avis de la commission d’ouverture des offres.

Les élus, après en avoir délibéré, et à l'unanimité décident :

- de valider l’achat d’une balayeuse à l’entreprise MATHIEU SA pour un montant de 91 667,00 € HT soit 110 000,00 € TTC.

- d'autoriser le maire à signer tous les documents nécessaires à la conclusion de ce marché.

7) ADHÉSION « ENT-École »

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le déploiement des espaces numériques de travail (ENT) dans les classes. Il s’agit d’un dispositif de continuité pédagogique que la collectivité peut offrir aux élèves, aux enseignants et aux familles.

L’ENT constitue le prolongement numérique de l’école en offrant à chaque usager un accès dédié, sécurisé et simplifié aux informations et outils dont il a besoin par le biais de services de communication, de gestion et de collaboration.

La commune a participé à la campagne d’adhésion pour les années scolaires précédentes et aujourd’hui l’académie de Toulouse informe de l’ouverture de la campagne d’adhésion pour l’année scolaire 2025-2026.

Le coût du projet est supporté par les académies et par les communes.

Le montant de l’adhésion de la commune est de 40 € par école et par an.

Monsieur le Maire propose aux élus d’adhérer à ce dispositif et d’inscrire cette dépense au budget 2025.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité :

• approuve l’adhésion de la commune pour l’année scolaire 2025-2026 à « ENT-École », • autorise Monsieur le Maire, à signer tous documents en rapport avec ce projet, • dit que les crédits correspondants seront inscrits au budget de la collectivité.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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8) TAXE D’AMÉNAGEMENT

La taxe d’aménagement est instituée de plein droit dans les communes dotées d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'occupation des sols (POS).

Les délibérations fixant le taux de la taxe d'aménagement sont prises avant le 1er juillet pour être applicables à compter de l'année suivante. Elles doivent indiquer :

- le taux de la taxe d'aménagement,

- les exonérations adoptées,

- la valeur forfaitaire de stationnement.

Le régime de fiscalité de l'aménagement qui est appliqué sur la commune aujourd’hui est :

- Taux de 1% appliqué depuis le 1er mars 2012 (délibération n°58/2011 du 03/11/2011), - Exonération totale des abris de jardin soumis à déclaration préalable (délibération n°2015.55 du 26/11/2015).

Il est proposé aujourd’hui au conseil municipal de modifier ce taux.

Après discussions, les élus choisissent de ne pas modifier le régime de fiscalité actuel.

9) DÉSHERBAGE DE LA BIBLIOTHÈQUE

Vu l’article 6 de la Loi Robert relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique du 21 décembre 2021 - « Les collections des bibliothèques des collectivités territoriales ou de leurs groupements qui relèvent du domaine privé mobilier de la personne publique propriétaire sont régulièrement renouvelées et actualisées. »

Vu l’article 13 de la Loi Robert relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique du 21 décembre 2021 – « Les documents appartenant aux bibliothèques (…) des collectivités territoriales et de leurs groupements ne relevant pas de l'article L. 2112-1 et dont ces bibliothèques n'ont plus l'usage peuvent être cédés a titre gratuit à des fondations, à des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association mentionnées au a du 1 de l'article 238 bis du code général des impôts et dont les ressources sont affectées à des œuvres d'assistance ou à des organisations mentionnées au II de l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire . Par dérogation aux articles L. 3212-2 et L. 3212-3 du présent code, ces documents peuvent être cédés à titre onéreux par ces fondations, associations et organisations. »

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2122-21,

Considérant qu’un certain nombre de documents intégrés depuis plusieurs années au fonds de la bibliothèque doivent être retirés afin de maintenir des collections attractives, actualisées et en accord avec les besoins de la population,

Arrêtons :

Article 1 : Les documents dont l’état physique ou le contenu ne correspondent plus aux exigences de la politique documentaire de la bibliothèque devront être retirés des collections.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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Article 2 : Les documents retirés en mauvais état ou dont le contenu est manifestement obsolète seront détruits et, si possible, valorisés comme papier à recycler.

Article 3 : Les documents retirés des collections selon les critères de la politique de désherbage et en bon état physique, seront proposés :

- en dons à des associations ou institutions qui pourraient en avoir besoin, - en dons à des fondations, associations ou organisations de l’économie sociale et solidaire dans le cadre d’un partenariat autorisant la revente des documents et le reversement d’une partie des gains à des associations à but caritatif,

- en vente aux particuliers dans le cadre d’une braderie,

- à défaut, détruits et si possible valorisés comme papier à recycler.

Article 4 : Un état des documents éliminés sera conservé sous forme d'une liste informatique.

Article 5 : La responsable de la bibliothèque est chargée de mettre en œuvre la politique de régulation des collections et signe les procès-verbaux d’élimination.

10) FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CAUVALDOR - ACCEPTATION

Vu, les critères d’attribution de subventions des différents partenaires financiers qui rendent parfois obligatoire l’octroi d’un fonds de concours de l’EPCI pour bénéficier de leur soutien sur un projet d’investissement communal ;

Vu, la délibération du conseil municipal en date du 27/01/2022 sollicitant auprès de la communauté de communes un fonds de concours pour le projet suivant « Aménagement du parc de loisirs Samayou » ;

Vu la délibération de la communauté de communes en date du 04/07/2022 accordant un fonds de concours à hauteur de 50 000 € à la commune pour la réalisation de ce projet ;

Vu l’article L.5214-16 V du Code Général des Collectivités Territoriales qui permet l’octroi de fonds de concours et dispose que :

1. Le fonds de concours doit nécessairement avoir pour objet de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement ;

2. Le montant total des fonds de concours ne peut excéder la part du financement assuré, hors subventions, par le bénéficiaire du fonds de concours ;

3. Le fonds de concours doit avoir donné lieu à une délibération concordante adoptée à la majorité simple, du conseil communautaire et du ou des conseils municipaux concernés.

Il est proposé au Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :

- D’accepter le fonds de concours à hauteur de 50 000 €

- D’acter que le fonds de concours ne peut excéder la part du financement assuré, hors subvention(s) par la commune Maître d’ouvrage.–––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––––– Mairie d’Alvignac-les-Eaux 6 Rue Marie Bach 46500 ALVIGNAC-les-EAUX

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11) QUESTIONS DIVERSES

Rapport annuel du Casino

M. le Maire présente le document aux élus.

Il est fourni par l’exploitant chaque année et est à la disposition des élus.

Fête votive

Les aubades commencent le 06/07 sur plusieurs week-ends.

Des vigiles seront présents sur le site de la fête le vendredi soir et le samedi soir.

Podium du Casino

Le coffret électrique installé sur le parking de l’Espace Samayou est à revoir.

Zumba

A l’occasion de la fin de saison, l’animatrice demande l’autorisation d’installer un foodtruck sur le parking de l’Espace Samayou pour une soirée avec les adhérentes.

Les élus autorisent cette installation.

Alvina

La société est en cessation de paiement et il faut trouver un repreneur avant fin septembre pour ne pas perdre l’usine d’embouteillage.

Le Petit Resto

Un projet de reprise du commerce est en cours.

Vidéos réalisées avec un drone

Les élus remerciement M. Vibien et M. Gouloumes pour la réalisation de vidéos sur différents sites de la commune, dont le Parc de loisirs Samayou.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Jeudi 25 Septembre 2025 à 20h30 à la Mairie.

Fin de séance à 22h30

ALFRED MATHIEU

TERLIZZI

ISABELLE CEPEDE-

LASCOSTE

PHILIPPE KERNINON DOMINIQUE

POUJADE

JOEL STERNENBERG

JEAN-MARC BOUVET KARL

CAMPDORAS-RAGON

BERTRAND CLEDEL QUENTIN SAURIN DELPHINE AUVRAY

SYLVIE COMBALIER MARYSE LASCOSTE BEATRICE PARET SANDRA RITTER JOSIANE ROCHER