Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 42 Aménagement des locaux de la police munici
Déliberation - 2023 03 Autorisation signature marché Skate park
Déliberation - DEL2024.46 Maitrise d oeuvre amenagement cour ecol
Déliberation - 1747747034 DEC72 2025 Marche MOE Amenagement cour
Déliberation - 07 Attribution des marches publics travaux cour pr
Conseil Municipal - subvention ecole primaire
Déliberation - P7.5 ATTRIBUTION MARCHES ECOLE PRIMAIRE RECH
Déliberation - 2024 27 Autorisation recrutement agent contractuel
Déliberation - Décision 2023 09 marché ERP vérifications périodiq
Déliberation - 2022 99 Autorisation de recruter des agents contra
Déliberation - 2023 43 Aménagement de la cour de l’école primaire Autorisation de signature des marchés
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Cuxac-d'Aude.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 43 Aménagement de la cour de l’école primaire Autorisation de signature des marchés)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
DEPARTEMENT DE
L'AUDE
ARRONDISSEMENT
DE NARBONNE
DOMAINE :
Commande publique
SOUS DOMAINE :
Marchés publics
OBJET :
Aménagement de la
cour de l’école
primaire —
autorisation de
signature des
marchés
Le nombre de
conseillers municipaux
en exercice est de 27.
CONVOCATION ET
AFFICHAGE DU CM
EN DATE DU
22/06/2023
Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le 29/06/2023 ER
ID :011-211101167-20230628-2023_43-DE
EE Liberté » Égaliré » Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE -— EGALITE - FRATERNITE
N°2023/43
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Conseil Municipal du 28 juin 2023.
Le Conseil Municipal de la commune de CUXAC D'AUDE
Légalement convoqué, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, Sous la présidence de M. DELFOUR Grégory, Maire.
Présents: M. DELFOUR Grégory, Mme TIXIER Sandrine, M. BERTO David, Mme GONNOT Betty, M. TOMAS Eric, Mme MEILLIERE Peggy, M. COMBES Romain, Mme BONHOMME Mireille, M. BOUTET Jean-Marc, M. ROQUES Alain, Mme PEROZENI Denise, M. PARDO Franck, Mme BOULANGER Patricia, Mme AZEVEDO Murielle, M. BORSNAK Philippe, Mme REY Céline, Mme LESCURE Virginie, Mme ALVAREZ Nathalie, Mme DONAT Laura, M. MAUGARD Martial, M. POCIELLO Jacques, M. MATHIEU Patrice, Mme POCIELLO Sandy, M. FOURMOND Yoann, Mme JOSSIER Nathalie.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents:
Mme BOUCAUX Gaëlle, procuration à Mme MEILLIERE Peggy.
M. BENAVENT Jean-Manuel, procuration à Mme POCIELLO Sandy.
Rapporteur : M. BERTO
M. BERTO rappelle aux membres du Conseil le projet d'aménagement de la cour de l'école primaire qui s'inscrit dans le cadre des actions de désimperméabilisation menées sur la commune.
M. BERTO informe les membres du Conseil que les travaux de voirie sont menés dans le cadre de l’accord-cadre signé avec la société COLAS. Il indique aux membres de l’Assemblée qu'un appel public à concurrence selon une procédure adaptée a été lancé pour deux lots :
- Lot 1 : Espaces verts
- Lot 2 : Mobilier- Jeux
Le lot 2 comprend une solution de base et des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) correspondant à différents jeux :
PSE 1 : babyfoot
PSE 2 : jeu type Puissance 4
PSE3 : table ping-pong
PSE4 : jeu type cornhole
En accord avec les enseignants et les enfants, la commune a souhaité retenir, les PSE 2 et 3.
L'analyse des offres effectuée par le bureau d'études SUD REHAL, a mis en évidence, selon les critères énoncés dans le règlement de consultation, les offres suivantes : Envoyé en préfecture le 29/06/2023
Reçu en préfecture le 29/06/2023
Publié le 29/06/2023
ID :011-211101167-20230628-2023_43-DE
Lot Entreprise Montant HT
N°1 ESPACES VERTS SUD ESPACES VERTS 66 752,00 €
GAPE :
L Offre de base 103 180.05 € N°2 MOBILIER - JEUX PSE 2 2 160 00 €
PSE 3 2 890.00 €
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Ouiï l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré
Valide les choix des entreprises indiquées ci-dessus.
Mandate Monsieur le Maire pour assurer la mise en œuvre et la formalisation des procédures relatives à la signature et l'exécution de ces marchés.
Autorise Monsieur le maire à signer les marchés avec les entreprises.
POUR : 26
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 1 (M. MATHIEU Patrice)
Le Secrétaire Le Maire,
Alain ROQUES