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Compte-Rendu - compte rendu 28 03 2014
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 28 03 2014)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014
date de convocation:
24 mars 2014
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 19
votants : 19
L’an deux mille quatorze, le vingt huit mars à vingt heures trente, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel LE MAOULT, Maire, Etaient présents M. LE MAOULT, M. GERVAIS, Mme BERTON, M. DUCAT, Mme GUIEBA, M. DAGRON, Mme GODEFERT, M. BOULAY, Mme MANDY, M. DENIZON, M. ARNULF, Mme GEOFFROY, M. SIMON, M. PERRIER, Mme DETHIENNE, M. CHANTOISEAU, Mmes TEZZON, BECHIKHI et DECANTE
Absents excusés /
Pouvoir /
Secrétaire de
séance
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil. M. ARNULF ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
I Il est procédé à l’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
II ELECTION DU MAIRE
Monsieur LE MAOULT Michel est élu Maire de la Commune.
III DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Le nombre des Adjoints est fixé à CINQ.
IV ELECTION DES ADJOINTS
1er Adjoint : Monsieur Dominique GERVAIS Délégation Animation / Communication 2ème Adjoint : Madame Annie BERTON Délégation Affaires Sociales
3ème Adjoint : Monsieur Hervé DUCAT Délégation Travaux
4ème Adjoint : Madame Caroline GUIEBA Délégation Affaires Scolaires
5ème Adjoint : Monsieur Régis DAGRON Délégation Urbanisme
V DESIGNATION DE TROIS CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES Madame Françoise GEOFFROY est désignée Conseillère Municipale Déléguée en charge des Finances Monsieur Philippe PERRIER est désigné Conseiller Municipal Délégué en charge de l’Environnement et du transport
Monsieur Christophe SIMON est désigné Conseiller Municipal Délégué en charge de la Sécurité
VI INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
FIXE l’indemnité du Maire à 39 % de l’indice brut 1015
FIXE l’indemnité des cinq Adjoints à 12.35% et des trois Conseillers Municipaux Délégués à 8.23% de l’indice brut 1015
VII DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L 2122-22 du CGCT) DECIDE d’accorder délégations à Monsieur LE MAOULT, Maire. VIII ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES STRUCTURES INTERCOMMUNALES
Foyer Résidence pour Personnes Agées : Mr LE MAOULT, Mmes BERTON, GODEFERT et DETHIENNE
SIESM : Mr PERRIER, Mmes DETHIENNE et TEZZON
SDESM : Mr PERRIER, Mmes DETHIENNE et TEZZON
Syndicat des Rus de la Noue et du Châtelet : Mr PERRIER, Mme DETHIENNE, Mr DENIZON, DAGRON et GERVAIS
IX DESIGNATION DES CONSEILLERS A DES ORGANISMES EXTERIEURS DIVERS Association ASSADRM : Mme MANDY
Association RIVAGE : Mme GEOFFROY
Comité National d’Action Sociale : Mme BERTON
Comité des Œuvres Sociales : Mr LE MAOULT, Mme BERTON.
X NOMBRE DE CONSEILLERS SIEGEANT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
FIXE à DIX le nombre des membres du conseil d'administration, étant entendu qu'une moitié est désignée par le Conseil Municipal et l'autre moitié par le Maire.
XI ELECTION DES CONSEILLERS SIEGEANT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Mmes BERTON, GEOFFROY, MANDY, BECHIKHI, Mr CHANTOISEAU
XII DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES Commission d’Appel d’Offres : Mrs LE MAOULT, DAGRON, DUCAT, BOULAY, CHANTOISEAU, DENIZON et Mme DECANTE
Commission Communication / Animation : Mrs GERVAIS, CHANTOISEAU, Mmes TEZZON, GODEFERT et Mr ARNULF
Commission des Affaires Sociales : Mmes BERTON, MANDY, GEOFFROY, BECHIKHI, Mr CHANTOISEAU.
Commission Travaux : Mrs DUCAT, DENIZON, ARNULF, Mme DECANTE, Mr BOULAY Commission des Affaires Scolaires : Mme GUIEBA, Mr CHANTOISEAU, Mmes GODEFERT, DECANTE, Mr PERRIER.
Commission Urbanisme : Mrs DAGRON, SIMON, GERVAIS, ARNULF, BOULAY, Mmes DETHIENNE, TEZZON, MANDY
Commission des Finances : Mmes GEOFFROY, BERTON, BECHIKHI, Mrs DAGRON, SIMON Commission Environnement / Transport : Mr PERRIER, Mmes DETHIENNE, TEZZON Commission Sécurité : Mrs SIMON, DUCAT, DENIZON, Mme DECANTE, Mr DAGRON Jury Communal Maisons Fleuries/ Décorées : Mmes MANDY, GODEFERT, GUIEBA et Mr DUCAT Commission Logements Conventionnés : Mr LE MAOULT, Mmes BERTON, GEOFFROY, Mr SIMON, Mme GUIEBA, Mr CHANTOISEAU
Correspondant Défense : Mr SIMON
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H35.
Le Maire,
Michel LE MAOULT
Compte rendu affiché le 1er avril 2014
Proclamation des résultats affichée le 28 mars 2014