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Compte-Rendu - compte rendu 03 12 2010
Document publié le Vendredi 3 décembre 2010 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 03 12 2010)
Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2010
date de convocation:
25 novembre 2010
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 14
votants : 18
L’an deux mille dix, le trois décembre à vingt heures trente, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel LE MAOULT, Maire, Etaient présents Mr LE MAOULT, Maire,
Mrs LAATAR, GERVAIS, PERRIER, Mme BERTON, Mr BAILLY, Adjoints Mme GEOFFROY, Mr SIMON, Mme GUIEBA, Mrs CHANTOISEAU, DUCAT, VALEMBOIS, DAGRON, Mme TONNELIER
Absente excusée Mme HENAUT
Pouvoirs Mr LEBER donne pouvoir à Mr VALEMBOIS
Mr REGUILLO-LARA donne pouvoir à Mr DAGRON
Mr PLANES donne pouvoir à Mr BAILLY
Mme GUEGAN donne pouvoir à Mr LAATAR
Secrétaire de
séance
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Mme TONNELIER ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
I APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT
APPROUVE le compte rendu de la séance du 13 octobre 2010.
II DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE Mme TONNELIER comme secrétaire de séance.
III INFORMATIONS GENERALES
Mr le Maoult informe notamment :
• De l’organisation du TELETHON le samedi 4 décembre 2010 au matin avec l’association du Personnel communal
• Du Noël de l’association LES PETITS MINOTS le samedi 4 décembre 2010 à 15H15 • Du repas des Anciens le dimanche 5 décembre 2010
• De l’état d’avancement du chantier du parking de la gare
• De l’état d’avancement du dossier « construction de l’Hôpital de Melun Nord » • De l’organisation des vœux de la CAMVS le mercredi 19 janvier 2011
IV LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
PREND ACTE des décisions du Maire.
V FINANCES – Rapporteur Mr Le Maoult
APPROUVE l’augmentation de la surtaxe sur le prix de vente de l’eau potable en raison des travaux de renouvellement des branchements en plomb VI AFFAIRES GENERALES – Rapporteurs Mrs Le Maoult et Cantoiseau
APPROUVE l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’abris voyageurs conclue avec le Conseil Général de Seine et Marne
FIXE les modalités d’organisation du recensement de la population en 2011 PREND ACTE du Rapport d’activités exercice 2009 du SISEM
APPROUVE la nouvelle organisation du SIESM 77 (dissolution du SISEM et adhésion au SIESM 77 et modalités financières et patrimoniales de la dissolution du SISEM)
VII QUESTIONS DIVERSES – Rapporteur Mr Le Maoult
EMET UN AVIS sur le projet d’infrastructure de transports autour de Paris
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H45.
Michel LE MAOULT
Maire
Compte rendu affiché le 13/12/2010
BLOG DE LA COMMUNE :
http://livryinfo.unblog.fr