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Compte-Rendu - compte rendu 30 09 2016
Document publié le Vendredi 30 septembre 2016 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 30 09 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2016
date de convocation:
22 septembre 2016
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 17
votants : 18 (dont 1 pouvoir)
L’an deux mille seize, le trente septembre à dix-neuf heures, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Dominique GERVAIS, Maire, Etaient présents M. GERVAIS, Maire Mme BERTON, M. DUCAT, Mme GUIEBA, M. DAGRON, Mme GEOFFROY, Adjoints
M. LE MAOULT, Mme GODEFERT, M. BOULAY, Mme MANDY, M. DENIZON, M. SIMON, Mme DETHIENNE, M. CHANTOISEAU, Mme TEZZON, Mme BECHIKHI, Mme DECANTE. Absent excusé M. PERRIER Pouvoir M. ARNULF donne pouvoir à M. DAGRON Secrétaire de séance Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil, M. LE MAOULT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
I APPROBATION DU COMPTE-RENDU PRECEDENT
APPROUVE le compte-rendu des séances des 15 juin et 25 juin 2016.
II DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE M. LE MAOULT comme secrétaire de séance.
III INFORMATIONS GENERALES
M. le Maire informe :
les diverses manifestations qui se sont déroulées en septembre et remercie tous les participants, les manifestations à venir dont la soirée cabaret du 14 octobre et le repas des vendanges du 15 octobre organisés par l’ARVAL, l’inauguration de la résidence OPH, rue des Chanois, le 14 octobre,
le démarrage de l’activité escrime Salle Dumaine, le vernissage de l’exposition « Les vingt plus beaux arbres d’Ile de France » dont le Tulipier de Virginie du Fief du Pré le 11 octobre Gare Montparnasse,
la cérémonie des vœux fixée au 13 janvier 2017 à 19H00, la réunion publique « Révision du PLU » organisée le 7 octobre à 19H00 Salle Dumaine. Mme GUIEBA fait un point sur la rentrée scolaire.
IV LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
Décision 2016/08 relative au marché « révision PLU » avec Eucréal
Décision 2016/09 relative au contrat de vérification des installations avec SOCOTEC Décision 2016/10 relative au renouvellement du bail avec la coiffeuse
Décision 2016/11 relative à la convention d’honoraires d’avocat (contentieux Zeghoudi / Foyer) Décision 2016/12 relative au marché de nettoyage de l’école élémentaire avec ECS Décision 2016/13 relative à la convention d’apport déchets sauvages avec le SMITOM Décision 2016/14 relative à la convention de gestion assurance groupe avec le CDG 77 Décision 2016/15 relative à la convention mise à disposition Salle Dumaine Escrime Décision 2016/16 relative à la révision du loyer Mr Batteux 6 Place de l’Eglise Décision 2016/17 relative au renouvellement du bail Mr Groll 6 Place de l’Eglise
V FINANCES – Rapporteurs Mme Geoffroy, M. Gervais
APPROUVE la décision budgétaire modificative n°2, Budget commune APPROUVE la demande de garantie d’emprunt déposée par Foyers de Seine et Marne dans le cadre du programme de 14 LLS, rue de Melun APPROUVE le versement d’une subvention aux familles de 250 € par élève inscrit à l’Ecole de Musique de Vaux le Pénil
VI AFFAIRES SOCIALES – Rapporteur Mme Berton
APPROUVE la convention d’adhésion au Fonds de Solidarité Logement avec le Conseil Départemental de Seine et Marne
VII AFFAIRES SCOLAIRES – Rapporteur Mme Guiéba
APPROUVE la nouvelle convention « Centre de Loisirs » avec Vaux le Pénil APPROUVE la convention rectifiée avec TRANSDEV et FIXE à 46 € la participation communale au financement de la carte IMAGINE’R
VIII TRAVAUX – Rapporteur M. Ducat
APPROUVE la délégation de la maîtrise d’ouvrage au SDESM dans le cadre du marché de maintenance de l’éclairage public 2016/2020
IX URBANISME – Rapporteur M. Dagron
APPROUVE la vente d’une partie du terrain du FIEF pour 2350 m² à Foyers de Seine et Marne
X AFFAIRES GENERALES – Rapporteur M. Gervais
Suite à l’élection du Maire du 25 juin dernier, DESIGNE les représentants de la commune dans les diverses structures externes et FIXE la composition des Commissions Communales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H00.
Le Maire, Dominique GERVAIS
Compte rendu affiché le 03/10/2016