Compte-Rendu - CR CM 2022.07.27

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Compte-Rendu - CR CM 2022.07.27 Document publié le Mercredi 27 juillet 2022 par la commune de Puget-Théniers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2022.07.27)Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,

Maison des Services Publics – Place Conil – 06260 PUGET-THENIERS COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27.07.2022

Petite Ville de Demain

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COMMUNE DE PUGET-THENIERS - 06260

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL

Séance du 27 Juillet 2022

L’an deux mille vingt-deux, le vingt-sept juillet, à dix-huit heures trente, en application de l’article L. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), les membres du Conseil Municipal se sont assemblés au lieu ordinaire de leurs séances, sous la Présidence de Monsieur Pierre CORPORANDY, Maire.

Présents M.M. : CORPORANDY P.- FACCHINI M.- DAVID JP. - REDELSPERGER A.M.- PEYRE J.- LIONS A.- JACQUEMOUD P.- NAISONDARD J.- MICOL G.- RAYBAUD G.- DROGREY C.- ZATILLA A.- DURAND I.- LOMBARD M.- DEROO C.

Absents M.M. : COLLE E.- VIOLA B.

Pouvoirs M.M. : MASSOLO L. à CORPORANDY P.

MARTIN S. à LOMBARD M.

- Nombre de Conseillers Municipaux : 19

- Nombre de Conseillers Municipaux présents : 15

- Nombre de pouvoirs : 2

- Nombre d'absents : 2

SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de désigner le secrétaire pour la durée de la séance du Conseil Municipal.

Il est proposé au Conseil Municipal de désigner Mme Anita LIONS.

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Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2022

M. Le Maire invite l’assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2022.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,

Après en avoir délibéré,

APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 31 mai 2022.

ORDRE DU JOUR

ACQUISITION FONCIERE

1. Acquisition de la propriété sise 10 avenue Emmanuel Signoret -

Section B n°153

FINANCES/BUDGET

2. Décision modificative n° 2 – Budget Général

3. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

DOTATIONS CANTONALES D’AMENAGEMENT

4. Délégation de Maîtrise d’Ouvrage à la Communauté de Communes

Alpes Azur

SERVICE CULTURE/SPECTACLES

5. Convention contrat Opaque – Billetterie de spectacles

SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIERES

6. Subventions aux Associations

QUESTIONS DIVERSES

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En ouverture de séance M. Le Maire souhaite la bienvenue à Kelly, la fille de M. Sylvain MICOL, ASVP à la commune de Puget-Théniers et petite fille de M. Gérard MICOL, Conseiller Municipal, née le 17 juillet 2022.

Félicitations aux heureux parents !

ACQUISITION FONCIERE

DELIB N°2022/40

1. Acquisition de la propriété sise 10 avenue Emmanuel Signoret – Section B n°153

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que la propriété de Mme Denise POLVERINI, sise 10 avenue Emmanuel Signoret, d’une superficie de 477 m² au sol, est actuellement en vente pour un montant de 300 000.00 €, et décrite comme suit :

- Un ensemble immobilier composé d’un atelier de 116,46 m², d’un grand garage de 98,17 m², d’un double garage de 22,70 m², de deux caves sur rue de 6,26 m² et d’un appartement de type F4 de 92,15 m² et d’un jardin d’environ 115 m².

Il dépose sur le bureau l’avis de France Domaine en date du 8 juin 2022 pour un montant de 300 000 €.

CONSIDERANT l’intérêt public d’une telle acquisition foncière,

Il demande au Conseil Municipal :

- D’approuver l’acquisition du bien cadastré section B n° 153, sis 10 avenue Emmanuel Signoret – 06260 PUGET-THENIERS appartenant à Mme Denise POLVERINI, composé d’un ensemble immobilier composé d’un atelier de 116,46 m², d’un grand garage de 98,17 m², d’un double garage de 22,70 m², de deux caves sur rue de 6,26 m² et d’un appartement de type F4 de 92,15 m² et d’un jardin d’environ 115 m², au prix de 300 000 € (Trois cent mille euros).

- De désigner la SCP BRUNET-BECK/ARBAUD, Notaires associés – 18 avenue Alexandre Bottin – 06260 PUGET-THENIERS, pour rédiger l’acte nécessaire à cette acquisition.

- De solliciter, de la Région P.A.C.A. et du Département des Alpes-Maritimes, une subvention, la plus élevée possible.

- D’autoriser Monsieur le Maire ou Madame la 1ère Adjointe à signer l’acte authentique à intervenir ainsi que tous les documents nécessaires à la régularisation de cette acquisition

Les frais d’actes seront à la charge de la commune.

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Les crédits nécessaires seront prélevés sur la section d’investissement du budget de la commune.

 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

FINANCES/BUDGET

DELIB N°2022/41

2. Décision Modificative n° 2 – Budget Général

M. Le Maire expose que dans le cadre de l’acquisition de la propriété de Mme Denise POLVERINI, sise 10 avenue Emmanuel Signoret, il y a lieu d’effectuer les virements et ouvertures de crédits suivants :

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

CHAPITRE ARTICLE ARTICLE/OBJET MONTANT

21 21318/191 Acquisition propriété B n° 153 (Denise POLVERINI) 330 000.00 €

23 2313/17 Aménagement Urbain - 330 000.00 €

Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

DELIB N°2022/42

3. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Monsieur le Maire explique que des titres de recettes sont émis à l’encontre d’usagers pour des sommes dues sur le budget principal de la commune. Certains titres restent impayés malgré les diverses relances du Trésor Public. Il convient de les admettre en non-valeur.

Vu l’instruction budgétaire et comptable M14, notamment la procédure relative aux créances irrécouvrables,

Considérant l’état des produits irrécouvrables dressé par le comptable public,

Considérant sa demande d’admission en non-valeur des créances n’ayant pu faire l’objet de recouvrement après mise en œuvre de toutes les voies d’exécution,

Considérant que les dispositions prises lors de l’admission en non-valeur par l’Assemblée Délibérante ont pour objet de faire disparaître de la comptabilité la créance irrécouvrable,

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Les recettes à admettre en non-valeur concernent un titre émis à l’ordre de EUROTHEMIX sur l’exercice 2019 dont le montant total s’élève à 233.98 € pour le budget principal.

Il demande au Conseil Municipal d’approuver l’admission en non-valeur des recettes énumérées ci-dessus pour un montant total de 233.98 €, correspondant à la liste des produits irrécouvrables n° 5278510011 dressée par le comptable public.

 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

DOTATIONS CANTONALES D’AMÉNAGEMENT

DELIB N°2022/43

4. Délégation de Maîtrise d’Ouvrage à la Communauté de Communes Alpes Azur

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Département des Alpes- Maritimes attribue, chaque année, à la commune de Puget-Théniers, une subvention dans le cadre de la Dotation Cantonale d’Aménagement.

Il expose qu’à ce jour, 4 dossiers de D.C.A. doivent être constitués afin d’obtenir les subventions attribuées, à savoir :

- D.C.A. 2017, pour un montant de 78 000.00 € H.T. ;

- D.C.A. 2020, pour un montant de 78 000.00 € H.T. ;

- D.C.A. 2021, pour un montant de 78 000.00 € H.T. ;

- D.C.A. 2022, pour un montant de 78 000.00 € H.T. ;

La commune de Puget-Théniers n’ayant pas les compétences pour le montage de ces dossiers, il propose de confier la Maîtrise d’Ouvrage de ces travaux à la Communauté de Communes Alpes d’Azur.

Il est donc prévu que la C.C.A.A. réalise les travaux de voirie cantonale, par maîtrise d’ouvrage déléguée par la commune.

Une convention détermine les conditions dans lesquelles la commune Puget- Théniers délègue à la C.C.A.A. la maîtrise d’ouvrage des travaux de voirie.

La mission s’étend à compter de la signature de la convention jusqu’à la fin de la garantie de parfait achèvement validée conjointement par les deux collectivités.

Il demande au Conseil Municipal de l’autoriser à signer la convention de Délégation de Maîtrise d’Ouvrage avec la Communauté de Communes des Alpes d’Azur pour les travaux de Voirie Cantonale 2017, 2020, 2021 et 2022 et à effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération.

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 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

SERVICE CULTURE/SPECTACLES

DELIB N°2022/44

1. Convention contrat Opaque – Billetterie de spectacles

Monsieur le Maire dépose sur le bureau la convention à intervenir avec la Société WEEZEVENT pour éditer, fabriquer, vendre et commercialiser des billets pour les spectacles organisés par la commune de Puget-Théniers.

La Société WEEZEVENT présente sous plusieurs domaines, sous-domaines une solution en ligne de billetterie événementielle et met cette solution au service des Organisateurs. Il agit en qualité d’intermédiaire et fait bénéficier aux Organisateurs de son savoir-faire, de ses structures et de ses équipements.

Les Billets et les produits dérivés sont vendus aux Participants via les interfaces techniques de WEEZEVENT qui en assure la remise à ces derniers et qui assure la prise en charge des paiements. La solution WEEZEVENT permet par ailleurs la mise en place de ventes physiques, ventes encaissées directement par la commune.

La Société WEEZEVENT ne procède généralement à la vente en ligne des billets qu’à partir de ses interfaces techniques et de ses propres serveurs Internet.

M. Le Maire précise qu’un avis favorable devra être émis par le Comptable du Trésor de la SGC Plan du Var pour pouvoir mettre en place ce dispositif.

Il demande au Conseil Municipal de se prononcer.

 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

➢ M. Le Maire félicite la Commission Culture pour la programmation Estivale 2022, qui est très fournie, avec des soirées de très haute qualité.

Il précise également que 7 estivales du Département des Alpes-Maritimes ont été programmées.

➢ Mme Anne-Marie REDELSPERGER porte à la connaissance du Conseil Municipal que le Département des Alpes-Maritimes a programmé pour le 3 octobre prochain, une pièce de Théâtre pour les séniors à la Salle communale des Fêtes, dans le cadre de la semaine bleue.

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SUBVENTIONS ET AUTRES PARTICIPATIONS FINANCIERES

DELIB N°2022/45

5. Subventions aux Associations

Sur proposition de Mme Anne-Marie REDELSPERGER, 3ème Adjointe en charge des Associations, M. Le Maire demande au Conseil Municipal de statuer sur l’attribution des subventions, ci-après :

- G.E.D.A.R. 400.00 €

- Syndicat agricole de la haute vallée du var 1 000.00 €

- Les Amis de l’Olive Pugétoise : 300.00 €

- Association E.L.A. 500.00 €

- Harmonie Pugétoise 500.00 €

ONT VOTÉ CONTRE :

- NAISONDARD J. pour les associations suivantes :

G.E.D.A.R., Syndicat Agricole de la Haute Vallée du Var, Harmonie Pugétoise ;

- ZATILLA A. pour les associations suivantes :

G.E.D.A.R., Syndicat Agricole de la Haute Vallée du Var,

- DURAND I. pour l’association suivante :

G.E.D.A.R.

QUESTIONS DIVERSES

DELIB N°2022/46

6. Demande d’adhésion à l’offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi santé et bien-être au travail proposée par le CDG 06

M. Le Maire expose au Conseil Municipal que conformément à l’article L812-3, le code général de la fonction publique (CGFP) prévoit que Les collectivités doivent disposer d'un service de médecine préventive :

1° Soit en créant leur propre service ;

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2° Soit en adhérant au service créé par le centre de gestion selon les modalités mentionnées à l'article L. 452-47 ;

Le Conseil d’Administration du CDG06 a, par délibération n°2022-06 du 22 février 2022, décidé de proposer une nouvelle offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi « Santé et Bien-être au travail ».

Cette offre forfaitaire globale pluridisciplinaire s’inscrit dans un changement de paradigme en matière de prévention en mobilisant les compétences et les expertises d’une équipe pluridisciplinaire.

En effet, elle comprend :

- le contrôle médical des arrêts de travail effectué par les médecins agréés par la Préfecture.

- le suivi « Santé et Bien-être au travail » assuré par une équipe pluridisciplinaire regroupant des experts médicaux, paramédicaux et techniques.

La nouvelle mission pluridisciplinaire fera l’objet d’une tarification non plus à l’acte mais sur une base forfaitaire par agent et par an à raison de 55€ par agent.

Cette offre sera mise en place à compter du 1er juillet 2022 et viendra se substituer définitivement à la mission de médecine préventive.

En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal :

• D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’annexe de demande d’adhésion à cette nouvelle mission ;

• De prévoir les crédits nécessaires aux budgets de la collectivité pour tenir compte de cette nouvelle tarification à compter du 1er juillet 2022.

Il demande au Conseil Municipal de se prononcer.

 Approbation du Conseil Municipal, voté à l’unanimité.

➢ INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL

• Foire à la Brocante/Vide-Greniers

M. Le Maire demande à l’ensemble des élus de se mobiliser pour l’organisation de la Foire à la Brocante/Vide-greniers qui aura lieu, le lundi 15 août 2022.

- Accueil des exposants et aide à l’installation.

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Un planning pour connaître les disponibilités sera envoyé à chaque élu.

• Fête patronale de la Saint-Nicolas 2022

- M. Le Maire propose de fixer la Fête Patronale de la Saint-Nicolas 2022 du Jeudi

1er Septembre 2022 au Dimanche 4 septembre 2022.

- Mardi 30 août 2022, Concours de Boules organisé par le Boule Pugétoise

- Installation de la Fête Foraine, le mercredi 31 août 2022

- Samedi 3 septembre 2022 :

- Messe à 17 h 00,

- suivie de la procession de Saint-Nicolas dans les rues du Village,

- suivie du Dépôt de Gerbes aux Monuments aux Morts et d’un apéritif d’honneur en Musique servi sur le parvis de la Mairie ;

➢ M. Le Maire demande au Service Culture/Animations de programmer une soirée dansante sur la Place Adolphe Conil.

• Borne de recharge véhicule électrique/hybride VIIZ

- M. Le Maire informe le Conseil Municipal que la communauté de Communes a installé deux bornes de recharge véhicule électrique/hybride VIIZ, à savoir :

- 1 sur la Place du Général de Gaulle pour 2 véhicules ;

- 1 sur le Parking Marcel ISNARDY pour 2 véhicules ;

COMMENT ÇA MARCHE ?

Un abonnement 6 €/mois (+ 10 € de frais d’inscription) permet de bénéficier de tarifs préférentiels. L’abonnement permet de s’identifier grâce à un badge sur toutes les bornes de WiiiZ et également sur les bornes de réseaux partenaires ;

COÛT DE LA RECHARGE

Coût 1ère heure

Recharge

journée

(22 kva)

Coût des 3

heures suivantes

(22 kva)

Coût ½ h

suivante au-delà

des 4 h

(22 kva)

Coût forfait

recharge nuit

(23h à 7h)

(22 kva)

Usager anonyme

3 €

3 €

2 €

3 €

Abonné

2 €

2 €

1€

2 €

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• Emplois Saisonniers – Saison Estivale 2022

- M. Le Maire informe le Conseil Municipal que la commune a recruté quatre saisonniers pour la saison estivale 2022.

- Mme. Emma COSTE pour renforcer le Service Tourisme/Patrimoine ; - Mme Louise PAWLOWSKI pour renforcer le Maître-Nageur à la Piscine Municipale ;

- M. Sacha BARRALIS pour renforcer le Service Culture ;

- M. Anthony CHIAMISA pour renforcer le Service Technique ;

• Questionnaire Habitants (Dispositif « Petites Villes de Demain »)

- Un questionnaire va être diffusé aux habitants de Puget-Théniers et des alentours.

Il est important que le questionnaire, qui sera disponible sur internet et en version papier, soit complété par un maximum d’habitants, M. Le Maire remercie les conseillers municipaux d’y répondre et de relayer l’information auprès de leurs proches.

Les réponses sont évidemment anonymes et individuelles.

• Stationnement dans la commune

Monsieur Le Maire demande au groupe de travail sur le Stationnement des véhicules sur la commune de Puget-Théniers de se réunir au plus vite.

Il rappelle les membres qui ont été désignés pour siéger dans ce groupe de travail, à savoir :

- JACQUEMOUD P.- MICOL G.- ZATILLA A.- LOMBARD M.- VIOLA B.- DEROO C.- MARTIN S.

• Sport

➢ M. Joseph PEYRE informe le Conseil Municipal qu’à l’occasion de la fermeture de la Salle de remise en forme pour le mois d’Août, un apéritif dînatoire est organisé, le vendredi 29 juillet 2022 à partir de 19 h 30, avec l’ensemble des Adhérents.

Il convie l’ensemble des élus à participer à cette soirée.

➢ M. Joseph PEYRE informe également le Conseil Municipal de l’avancée des travaux de réfection du Gymnase A. Blanqui, réalisés et financés par le Département des Alpes-Maritimes.

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Les travaux devraient, normalement, être terminés pour le 18 août prochain. A ce jour, le revêtement du sol et quelques petits travaux restent à réaliser.

Il propose de présenter les nouveaux aménagements du Gymnase Auguste Blanqui à l’ensemble de la population, le 3 septembre prochain, à l’occasion du Forum des Associations.

Ces aménagements permettront d’accueillir de nouvelles associations sportives sur la commune (Judo, Boxe, etc...).

• Sécurité

➢ M. Joseph PEYRE informe que l’ensemble des D.A.E. (Défibrillateur Automatique Externe) ont été positionnés sur l’ensemble de la Commune.

Il précise qu’une action de formation sur ces D.A.E. est prévue, les 6 août et 17 septembre prochains avec la collaboration des Services d’Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes.

Il précise également qu’une formation « Secourisme » et « Sécurité Incendie » sera organisée pour le personnel de la commune, l’ensemble des élus et les présidents des Associations communales.

L’ordre du jour étant épuisé et plus aucun orateur ne demandant la parole, Monsieur Pierre CORPORANDY, maire de Puget-Théniers, lève la séance du conseil à 20 h 26.

La Secrétaire Le Maire

Anita LIONS Pierre CORPORANDY