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Procès Verbal - Pv conseil municipal du 08 12 2021
Procès Verbal - PV CM 16 12 2019
Procès Verbal - pv cm 04 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Just.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 04 12 25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
du
04
décembre
2025
L'an
deux-mille-vingt-cinq
et
le
quatre
décembre
à
19
heures
05
minutes,
le
conseil
municipal
de
Saint-Just
s’est
réuni,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Yves
QUESADA
Maire.
Présents
:
M.M:
QUESADA
Yves,
AJASSE
Laurent,
DELLAC
Corinne,
GABARROU
Thierry,
GARAND
Stéphanie,
GEYNET
Patrick,
LEGRAND
Yannick,
MANSE
Jean-Luc,
MAY
Carine,
NOYE
Michel,
SABATIER
Cathy,
OLIVER
Sandrine,
OLIVIER
Véronique,
PERRIER
Jérôme,
REYNES
Sophie,
ROUX
Jérôme,
RUIVO
Joëlle,
TOSCANO
Florence.
Procurations
:M.
TAURELLE
Vincent
à
M.
QUESADA
Yves,
M.
LA
BELLA
Michel
à
M.
NOYE
Michel,
Mme
ROUS
Claudie
à
Mme
OLIVIER
Véronique
Absents
:M.
BERTELOOT
Georges,
Mme
BERNY
Hélène.
Secrétaire
de
séance
: Mme
OLIVIER
Véronique
Membres
invités
à voix
non
délibérative
:
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
aux
membres
présents
de
l’ordre
du
jour
du
présent
conseil.
Avant
l'ouverture
des
travaux,
Monsieur
le
Maire
indique
que
l'examen
du
Plan
Local
d'Urbanisme
sera
traité
en
premier
afin
de
permettre
au
représentant
du
cabinet
d'études
de
se
retirer
ensuite
et
qu'une
affaire
relative
au
recrutement
des
agents
recenseurs
et
à
la
fixation
de
leur
rémunération
sera
rajoutée.
Le
Conseil
accepte.
01/
Approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Monsieur
CLAUZON,
du
cabinet
d’études,
présente
les
grandes
étapes
depuis
l'arrêt
du
PLU
par
le
Conseil
municipal
:
—
consultation
des
Personnes
Publiques
Associées
pendant
trois
mois
;
—
enquête
publique
;
—
intégration
des
remarques
issues
des
PPA
et
du
public.
Il précise
que
les observations
des
PPA
ont
principalement
porté
sur
:
— les données
eau
et assainissement,
permettant
l'intégration
de l’'OAP
;
—
certains
ajustements
de
zones
agricoles
;
— la clarification
de
la méthode
de
définition
de
l'enveloppe
urbaine
;
—
des
modifications
liées
à Natura
2000.
Les
avis
ont
été
globalement
favorables.
Du
côté
du
public,
les
remarques
ont
concerné
:
—
une
demande
du
promoteur
visant
à assouplir
le règlement
de l'OAP
;
— des
agriculteurs
souhaitant
faire
évoluer
certaines
zones
naturelles
en
zones
agricoles.
Monsieur
Michel
NOYÉ,
premier
adjoint,
rappelle
qu’un
point
d'étape
a
été
présenté
à chaque
Conseil
municipal.
Le
dossier
complet
est
consultable
dans
son
bureau
et
il
reste
à
disposition
pour
tout
complément
d’information.
Il
souligne
l’ampleur
du
travail
réalisé,
estimé
entre
700
et
800
heures,
et
remercie
le
cabinet
CLAUZON
pour
son
accompagnement,
notamment
au
regard
de
la
complexité
du
dossier
(trois
OAP
successives,
travail
engagé
en
2016-2017,
puis
reprise
en
2023
pour
une
nouvelle
mise
à jour
liée
à l'adoption
du
SCOT).
Le
PLU
est
approuvé
à l'unanimité.
Page
1
sur
4 02/
PROCÉS-VERBAL
SÉANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
25
septembre
2025.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
aux
membres
présents
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
septembre
dernier
validé
par
le
secrétaire
de
séance.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
procès-
verbal
du
conseil
municipal
du
25
septembre
2025
est
approuvé
à l'unanimité
des
membres
présents.
03/
COMPTE-RENDU
des
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
mesdames
et
messieurs
les
adjoints,
vice-présidentes
et
vice-
présidents
des
différentes
commissions
municipales
:
M.
GABARROU
Thierry,
vice-président
de
la
commission
culturelle
indique
que
le
marché
de
Noël
s’est
bien
déroulé.
Deux
pièces
de
théâtre
sont
programmées
prochainement
dont
lune
le
24/01/2026. Mme
DELLAC
Corinne,
vice-présidente
de
la
Commission
«
enfance
et
jeunesse
»
présente
les
travaux
de
la
commission.
Elle
indique
que
le
carnaval
aura
lieu
le
28
mars
2026
et
que
les
chars
doivent
être
renouvelés,
les
anciens
n'étant
plus
utilisables.
Plusieurs
pistes
sont
à l'étude
auprès
de
communes
voisines.
La
chasse
aux
œufs
aura
lieu
le
6 avril
2026,
sur
inscription.
Elle
rappelle
également
que
la
problématique
du
bruit
à
la
cantine
demeure.
Des
devis
pour
des
améliorations
acoustiques
seront
examinés
lors
d’un
prochain
Conseil.
Conseil
d’école
du
Groupe
scolaire
Simone
Veil
—
Synthèse
présentée
par
Mme
DELLAC
Mme
DELLAC
rappelle
qu'avec
la
création
du
groupe
scolaire,
un
seul
Conseil
d’école
est
désormais
organisé
pour
les
deux
écoles.
Elle
informe
de
l’arrivée
d’une
nouvelle
psychologue
au
RASED.
Les
élections
des
parents
d'élèves
se
sont
déroulées
dans
de
bonnes
conditions,
mais
un
désengagement
des
familles
de
cycle
3 est
constaté
pour
les
coopératives
scolaires.
Pour
2026,
aucune
fermeture
de
classe
n’est
envisagée.
La
directrice
a sollicité
une
inauguration
officielle
du
groupe
scolaire.
Il
est
proposé
de
retenir
le
10
janvier
2026
à
11h.
Deux
plaques
seront
installées
:une
pour
chaque
établissement,
avec
le
nom
du
groupe
scolaire
et
le
nom
de
l’école.
Elle
évoque
la
demande
d'installation
de
brise-vues
dans
les
écoles,
point
qui
pourra
être
étudié
en
fin
d’année
2026.
Elle
rapporte
au
Conseil
la
question
des
enfants
non
récupérés
à l'heure
à l'ALP
du
soir
et
un
débat
s'ouvre
sur
les
réponses
à y
apporter.
Enfin,
elle
évoque
le
problème
du
bruit
en
cantine.
Des
devis
d’insonorisation
ont
été
réalisés
et
seront
présentés
lors
du
prochain
conseil.
Mme
MAY
Carine
vice-présidente
de
la
commission
aide
sociale
informe
que
la
collecte
nationale
de
la
Banque
alimentaire
a permis
de
recueillir
340
kg
de
denrées
pour
le
CCAS.
Le
Téléthon
s’est
tenu
le
week-end
précédent
et
se
poursuivra
vendredi
prochain
à
la
salle
Valette.
Le
bilan
final
sera
communiqué
ultérieurement.
Elle
rappelle
que
des
bénévoles
seront
nécessaires
pour
la
distribution
des
colis
de
Noël.
Madame
OLIVIER
Véronique
vice-présidente
de
la
Commission
«vie
associative
—
relations
publiques
»
remercie
les
bénévoles
et
Mme
MAY
pour
leur
engagement.
M.
NOYÉ
Michel,
vice-président
de
la
commission
« Aménagement
du
Territoire
»
indique
qu’un
projet
est
en
cours
sur
la
parcelle
de
Mme
R.,
comportant
8 lots.
Un
nouveau
projet
est
en
étude
par
Angelotti
sur
la
parcelle
dite
des
appartements
Blaquisse.
Il
informe
également
d’un
projet
agrivoltaïque
porté
par
M.
Lavergne,
couvrant
environ
11
hectares
pour
une
puissance
estimée
de
7 MW.
Page
2
sur
4 M.
NOYÉ
Michel,
vice-président
de
la
commission
«
Espaces-verts
»
indique
que
six
pins
seront
élagués
début
2026.
Les
devis
concernant
les
savonniers
du
lotissement
des
Albizzias
sont
finalisés
et la
question
sera
présentée
début
2026.
04
/ Examen
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
Lecture
est
donnée
des
décisions
interséances.
Aucune
observation
n’est
formulée.
05
/ Décision
modificative
n°2
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
décision
modificative
permet
d’ajuster
en
cours
d’année
les
crédits
inscrits
au
budget,
afin
de
tenir
compte
des
dépenses
ou
recettes
nouvelles
intervenues
depuis
son
adoption.
Il
présente
les
ajustements
budgétaires
nécessaires
au
bon
déroulement
de
l'exécution
du
budget
en
cours.
La
décision
modificative
n°2
est
approuvée
à l’unanimité.
06
/ Autorisation
budgétaire
spéciale
—
Dépenses
d'investissement
avant
vote
du
BP
2026
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
dispositions
de
l’article
L.
1612-1
du
CGCT
permettant,
avant
le
vote
du
budget,
d'engager
des
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
l’année
précédente.
Cette
autorisation
permet
à la
commune
de
commencer
certaines
dépenses
d'investissement
indispensables
(travaux,
acquisitions...)
avant
le
vote
du
budget
2026,
dans
la
limite
autorisée
par
la
loi.
Le
montant
maximal
mobilisable
est
fixé
à 35
500
€.
L'autorisation
est
approuvée
à l’unanimité. 07
/ Subvention
exceptionnelle
au
RASED
Le
Conseil
municipal
approuve
l'attribution
d’une
subvention
de
350
€
destinée
à l’acquisition
d’un
test
psychométrique
WISC-V.
Adopté
à l'unanimité.
08
/ Médecine
préventive
—
CDG
34
Le
Conseil
municipal
approuve
le
renouvellement
de
la
convention
pour
la
période
2026-2028.
Adopté
à l'unanimité.
09
/ Protection
sociale
complémentaire
Santé
L'affaire
est
reportée
en
raison
d’un
nouvel
examen
par
le
CST,
les
représentants
du
personnel
ayant
exprimé
un
avis
défavorable.
10
/ Assurance
des
risques
statutaires
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'assurance
des
risques
statutaires
permet
à
la
commune
d'être
remboursée
d’une
partie
des
rémunérations
versées
aux
agents
en
cas
d’arrêt
maladie,
d’accident
de
service
ou
de
maternité.
Le
Centre
de
gestion
de
l'Hérault
(CDG
34)
a proposé
un
nouveau
contrat
mutualisé
pour
la
période
2026-
2029,
avec
plusieurs
niveaux
de
couverture
et
de
franchises.
Après
présentation
des
trois
options
possibles,
le
Conseil
municipal
retient
l'option
2,
consistant
à
adhérer
au
contrat
du
CDG
avec
des
franchises
majorées,
permettant
une
diminution
du
coût
annuel
de
l'assurance
tout
en
maintenant
une
couverture
adaptée.
Vote
:unanimité
moins
une
voix.
L'option
3
(absence
d'assurance
et
constitution
d’une
auto-assurance
communale)
recueille
une
voix.
Page
3
sur
4 11 / Convention
Plan
de
Corps
de
Rue
Simplifié
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la réglementation
nationale
impose
aux
communes
et aux
gestionnaires
de
réseaux
de
disposer
d’un
fond
cartographique
précis
pour
localiser
les
réseaux
souterrains
(eau,
électricité,
gaz...)
afin
d'éviter
les endommagements
lors
de travaux.
Le
Plan
de
Corps
de
Rue
Simplifié
(PCRS)
est une
base
cartographique
réalisée
à l’échelle
nationale
pour
offrir
une
localisation
fiable
et
homogène
des
réseaux.
Lunel
Agglo
propose
aux
communes
membres
d’adhérer
à
une
convention
de
partenariat
destinée
à
mutualiser
les
coûts
de
production
et
de
mise
à
disposition
de
ces
données.
La
participation
financière
de la commune
de
Saint-Just
s'élève
à 466
€.
Le
Conseil
municipal
approuve
la signature
de
la convention.
Adopté
à l'unanimité.
12
/ Recrutement
et
rémunération
des
agents
recenseurs
Le
Conseil
fixe
la
rémunération
des
agents
recenseurs
à
5
€
par
logement
recensé
et
approuve
le
recrutement
de
six
agents.
Adopté
à l'unanimité.
13/
INFORMATION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
Monsieur
le Maire
indique
:
—
que
la commune
rencontre
le lendemain
une
société
pour
étudier la possibilité
d’implanter
un
crématorium.
Il sera
pour
ce
faire
nécessaire
de
réunir
un
conseil
municipal
avant
la
fin
de
l’année
pour
examiner
une
délibération
portant
sur
le
principe
du
recours
à
une
délégation
de
service
public.
—
que
la crèche
a formulé
une
demande
de
dénomination
et que
le sujet
pourrait
être
étudié
prochainement.
—
qu’un
premier
devis
concernant
l'étanchéité
du
bâtiment
du
Potafin
a
été
transmis
aux
Domaines
pour
estimation
et qu’un
second
devis
est en
cours.
14/
QUESTION
DIVERSES
Plus
aucune
question
n'étant
à l’ordre
du jour,
le Conseil
passe
aux
questions
diverses.
La
société
de
chasse
sollicite une
participation
de la commune
pour
l’achat
de tubes
à lapins
(6 € par tube,
entre
30
et
50
tubes).
Ce
point
sera
inscrit
à l’ordre
du jour
du
prochain
Conseil.
Un
membre
signale
la
dégradation
des
drapeaux
en
façade
de
la
mairie.
Leur
remplacement
est
prévu
lors
de
l'installation
des
décorations
de
Noël.
Un
autre
membre
rappelle
la
nécessité
de
commander
un
panneau
«
sens
unique
»
pour
la
rue
Jules
Ladoumègue. Enfin,
dans
la
rue
des
Acacias,
des
problèmes
de
vitesse
excessive
et
des
manœuvres
de
demi-tour
effectuées
par
un
car
Hérault
Transport
sont
signalés.
La
commune
étudiera
les conditions
de
circulation
pour
les cars
et envisagera
la pose
de bordures
hautes
le long
de
la piste
cyclable.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
et les
questions
diverses
évoquées,
la
réunion
du
conseil
municipal
du
04
décembre
2025
qui
avait
débuté
à 19h05
est close
à 21h. La
secrétaire
de
séance,
Véronique
OLIVIER
Page
4 séf
4