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Ordre du Jour - 3 annonce seance odj cm 181219 061219
Conseil Municipal - annonce CM 191223
Ordre du Jour - ODJ cm 090425 0
Ordre du Jour - ODJ CM 13042023 1 0
Conseil Municipal - annonce CM 21092023 0
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - annonce CM 21092023 0)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Institutions publiques,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION
EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
J e u d i 2 1 s e p t e m b r e 2 0 2 3
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal du
jeudi 21 septembre 2023
- FINANCES
1 - Décision modificative n° 1 : budget principal
2 - Fiabilisation de l'actif : correction d'écritures sur exercice antérieur
3 - Remise gracieuse de dette
- RESSOURCES HUMAINES
4 - Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (1)
5 - Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (2)
6 - Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (3)
7 - Autorisation de recrutement de contractuels sur poste permanent (4)
8 - Création d'un poste de responsable de rédaction et d'un poste d'assistant de rédaction et diffusion (1)
9 - Création d'un poste de responsable de rédaction et d'un poste d'assistant de rédaction et diffusion (2)
10 - Création d'un poste d'enseignant en activité physique adaptée
11 - Modification du tableau des effectifs de la Ville
- DOMAINE
12 - Dénomination de l'immeuble sis 70 rue de Fontenay "Espace Régine et Pierre SOUWEINE"
13 - Cession des parcelles sises 7 Bis rue de la Liberté, cadastrées sections E70- E90P-E120-E122, au conseil départemental
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
14 - Surcharge foncière au bénéfice de la société Arcade pour la réalisation d'un foyer de jeunes travailleurs de 34 logements sis 24, avenue Aubert à Vincennes
15 - Convention de réservation de logements avec la société Arcade pour la réalisation d'un foyer de jeunes travailleurs de 34 logements sis 24, avenue Aubert à Vincennes
16 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 43, avenue du Château
17 - Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de 6 logements sociaux sis 43, avenue du Château
18 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la VIncem pour la réalisation d'une opération de construction de 4 logements sociaux sis 125, avenue de la République
19 - Convention de réservation de logements avec la Vincem pour la réalisation de 4 logements sociaux (2PLAI/1PLUS/1PLS) sis 125, avenue de la République à Vincennes
20 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la VINCEM pour le financement des murs du commerce sis 15, rue de Montreuil
- SOLIDARITÉS
21 - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux Restos du Coeur et à la Croix-Rouge Française
- SPORTS
22 - Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Club Olympique de Vincennes
23 - Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Rugby Club de Vincennes
24 - Avenant n°3 à la convention d'objectifs pluriannuelle entre la Ville de Vincennes et le Vincennes Volley Club
25 - Paris 2024 - Accueil de l'épreuve olympique de cyclisme sur route " COURSE CONTRE-LA-MONTRE INDIVIDUEL"
26 - Approbation du projet de zone de célébration Club 2024 à Vincennes
- JEUNESSE
27 - Création d'une tarification des stages organisés pour les jeunes de 11 à 15 ans
- TRAVAUX, URBANISME
28 - Convention de financement entre la commune de Vincennes et le Ministère des Armées dans le cadre du projet intitulé "Aménagement des abords nord du Château de Vincennes"
- RAPPORTS ANNUELS
29 - Rapport sur la société d'économie mixte VINCEM
- DÉLÉGATIONS DE SERVICES PUBLICS
30 - Concession de service public relative à la gestion et l'exploitation du stationnement payant de surface et des parcs souterrains Hôtel de ville, Pompidou, Mowat et du Marché - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession