Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Annonce CM 180325 0
Conseil Municipal - annonce CM 191223
Conseil Municipal - annonce CM 21092023 0
Conseil Municipal - Annonce CM 280623
Conseil Municipal - Annonce CM 19122024 0
Conseil Municipal - annonce seance cm 140421 0
Ordre du Jour - annonce odj seance cm 151222 0
Ordre du Jour - 3 annonce seance odj cm 181219 061219
Conseil Municipal - Annonce CM 260624 site
Ordre du Jour - ODJ cm 090425 0
Conseil Municipal - Annonce CM 130324 0 0
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Annonce CM 130324 0 0)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION
EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
M e r c r e d i 1 3 m a r s 2 0 2 4
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal du
mercredi 13 mars 2024
- DÉVELOPPEMENT DURABLE
1 - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
2 - Rapport Développement durable 2023
- FINANCES
3 - Rapport d'orientation budgétaire 2024
4 - Vente des sièges du Centre Culturel Georges Pompidou avant sa réhabilitation
- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
5 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
6 - Désignation d'un représentant suppléant de la commune au sein du conseil d'administration du lycée Jean-Moulin
- RESSOURCES HUMAINES
7 - Présentation du rapport social unique au titre de l'année 2022
- DOMAINE
8 - Protocole d'accord avec la société RL SUPERMARCHE
9 - Création d'une servitude d'ancrage sur l'immeuble sis 33-35 rue Defrance et d'une servitude de tour d'échelle sur la parcelle H213, 43-45 rue Defrance
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
10 - Garantie d'emprunt au bénéfice de la société immobilière 3F pour l'acquisition-réalisation d'un immeuble de 16 logements sociaux sis 11, rue des Laitières
11 - Convention de réservation de logements avec la société immobilière 3F pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 16 logements sociaux sis 11, rue des Laitières
12 - Surcharge foncière au bénéfice de BATIGERE HABITAT pour la réalisation d'une résidence accueil à destination d'adultes handicapés psychiques de 24 logements, sise 91, boulevard de la Libération
13 - Convention de réservation de logements avec la société BATIGERE HABITAT pour la réalisation d'une résidence accueil à destination d'adultes handicapés psychiques de 24 logements, sise 91, boulevard de la Libération
- ENFANCE 14 - Convention constitutive d'un groupement de commande entre la ville et la caisse des écoles de Vincennes pour l'achat de vaisselles, ustensiles, petits appareils de cuisine et de petites fourniture de table pour différentes structures.
15 - Attribution de subventions municipales au bénéfice des coopératives des écoles élémentaires pour le financement de classes initiatives