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Déliberation - liste delib 27 janvier 2023
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Sauvigny-le-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 27 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Justice et droit,
Mairie de Sauvigny le Bois
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du vendredi 27 janvier 2023 à 19 heures
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1. 2023.001 : Devis remplacement de la clôture dans la cour d’école.
Délibération : adoptée à l’unanimité
2. 2023.002 : Devis abaissement de bordure pour passage piéton.
Sans objet
3. 2023.003 : Convention financière SDEY : Etude de Dissimulation des réseaux à Etaules le Haut - Sauvigny le Bois.
Délibération : adoptée à l’unanimité
4. 2023.004 : Projet de terrain multisports –demande de subvention.
Délibération : adoptée à l’unanimité
5. 2023.005 : Contrat de groupe d’assurance statutaire – renouvellement
Délibération : adoptée à l’unanimité
6. 2023.006 : Cimetière modification du règlement.
Délibération : adoptée à l’unanimité
Sauvigny le Bois, le 30 janvier 2023
Le Maire,
Didier IDES
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