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Compte-Rendu - qlb543j53r4uy Document publié le Jeudi 10 avril 2008 par la commune de Vayres. Lien du pdf (Compte-Rendu - qlb543j53r4uy)Thèmes du document : Institutions publiques, Numérique, Télécommunications et internet, MAIRIE

87600 VAYRES

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12.12.2008

L’an deux mille huit, le douze avril à dix heures, le Conseil Municipal de la commune de VAYRES,

dûment convoqué, s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Mme REJASSE Jocelyne Maire.

Date de la convocation : 03.12.2008

Présents : Mme REJASSE Jocelyne Maire, M. CADILLON Yvon, Mme NORMAND Jocelyne,

MM. FEUNTEUN Jean-François, VIGNERIE Jean-Pierre, MM. VIGNAUD Raymond, BOBE

Bernard, FAURE Jean-Pierre, Mme LAPORTE Raymonde, MM. ICHE Arnaud, Mme SMITS

Carola, M. RAMPNOUX Christian, Mme ROVER Maryvonne

Excusés: Eric LEGENDRE donne procuration à Christian RAMPNOUX, Fernand MAVEYRAUD donne procuration à Raymond VIGNAUD.

Secrétaire : M. Christian RAMPNOUX.

Approbation du compte-rendu de la séance précédente : il est approuvé à l’unanimité.

1 — Digitalisation du cadastre : Mme le Maire présente 3 devis pour ce projet. Après avoir examiné ces 3 devis ; le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de retenir le devis de la société ACTIUM de Panazol concernant la numérisation norme DGI format EDIGéO de la commune, effectué sur la base de 9967 parcelles et 23 planches pour un coût de 1795 euros HT.

2 — Agence Postale communale : l’agence postale communale entrera en service à compter du 1* février 2009. Ce service restera dans les mêmes lieux qu’actuellement, seuls quelques travaux de réaménagement vont être faits. C’est Madame Bernadette VIGNERIE qui a été recruté pour en assumer la tâche.

Les heures d’ouvertures sont : lundi — mardi — jeudi — vendredi : de 14 h à 17 heures, le samedi de 9

h à 12 heures.

En parallèle et pour compléter l’offre de service public sur la commune, l’installation d’un point visio — guichet devrait être créé courant 2009.

Ce service permet la mise en relation en toute confidentialité avec différents services : CRAMCO, MSA, CNAM, CAF, ANPE.

3 — Questions diverses :

“Recensement de la population légale en vigueur à compter du 1° janvier 2009 : Population municipale : 833

Population comptée à part : 86

Population totale : 919

“Création du service public d’assainissement non collectif : le Conseil de communauté de communes a constitué une commission SPANC depuis le 10 avril 2008 et a travaillé à la mise en place de ce nouveau service d’assainissement non collectif sur la communauté de communes pour une mise en œuvre au 1° janvier 2009.

La Communauté de Communes exerçant la compétence assainissement non collectif se doit d’assurer le contrôle ces installations. Cette mission de contrôle est effectuée: soit par une vérification de la conception et de l’exécution des installations réalisées ou réhabilitées depuismoins de 8 ans, soit par un diagnostic de bon fonctionnement et d’entretien pour les autres

installations, établissant, si nécessaire, une liste des travaux à effectuer.

*[ndemnité d’exercice : Madame le Maire informe le Conseil Municipal que cette indemnité peut

être attribuée à une certaine catégorie d’agent selon leurs degrés de responsabilité et propose

d’instituer un nouveau régime indemnitaire pour les agents concernés.

La Culture au grand jour : Mme le Maire présente un courrier du Conseil Général l’informant que

cette manifestation se déroulera du 3 au 19 avril 2009 et que le Département projette d’organiser un spectacle dans notre commune (pièce de théâtre, concert ou exposition).

Cette opération, financée par le Conseil général, a pour objectif de faire découvrir à tous les

habitants de la Haute-Vienne des spectacles de qualité, gratuits, offrant un large éventail de la vie artistique locale.

Très intéressés par cette proposition ; le Conseil municipal donne une réponse favorable à ce projet.

* Commande de plusieurs panneaux de signalisation (budget 2009)

* Achat de vaisselle pour la salle polyvalente

*M. DOS SANTOS demande au Conseil Municipal de lui louer une partie du local municipal pour installer son bureau et entreposer du matériel suite à la création de son entreprise nommée « Monsieur bricoleur ». Le Conseil municipal donne son accord, quelques travaux d’aménagement

seront effectués par M. Dos Santos, en compensation la Municipalité lui laisse 3 mois de loyers gratuits. Un bail va être fait pour une location de 100 euros par mois.

*Modification du règlement et plan de composition du Lotissement et mise à jour des plans de

ventes. |

*La Municipalité disposera d’un site internet dont la conception, la maintenance et l’enrichissement du contenu seront assurés à titre exclusif par la société « Notre info digital » avec un abonnement de

75 € HT par an. Le contenu du site internet sera composé de deux parties distinctes : une partie

animée exclusivement par «Notre info digital »; la deuxième dont les contenus étant de la responsabilité exclusive de la mairie.

Le nom du site sera : www.vayres.fr.

*Monsieur Bernard BOBE explique que dans le cadre du plan DORSAL mis en place par le Conseil Régional du Limousin, dont la réalisation est confiée à AXIONE (filiale du groupe BOUYGUES), il est prévu d'installer un accès à l’internet haut débit (de 512kb/s à 2Mb/s) par une technologie hertzienne appelée WIMAX, à partir d’un pylône qui serait installé, d’ici mars 2009, sur la commune de Vayres ou de Chéronnac. Cela couvrirait presque toute la « zone d’ombre ». Ce qui

correspond à l’objectif de DORSAL de rendre accessible 99 % de la population du Limousin à l'internet à Kb/s. Ceux qui restent peuvent avoir accès à l’internet haut débit par satellite. Une offre est commercialisée par Nordnet, filiale de France Télécom. L'équipement pourrait être subventionné, sous certaines conditions par DORSAL. Ainsi TOUS les abonnés au téléphone fixe pourraient avoir accès à Internet à un débit au moins égal à 512Kb/s. Ce serait un grand progrès ; toutefois, il faut préparer l’avenir avec l’accès à un haut débit supérieur à 2 Mb/s. La commune a engagé une étude avec France Télécom pour envisager des solutions d'avenir ; cette étude coûtera 1500 €.

L'ordre du jour étant clos, la séance est levée à 23 heures.