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Procès Verbal - PV CM4 26.6.2023
PLU - Rapport de présentation - Rapport
PLU - Règlements - Règlement écrit
Procès Verbal - CM3 2023 PV
PLU - Rapport de présentation - Evaluation environnementale
Procès Verbal - PV CM3 24.6.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Ruoms.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM3 24.6.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
L'ARDECHE
Arrondissement
de
Largentière
MAIRIE
æ
NANGE NEC)
Téléphone
: 04.75.39.98.20
REPUBLIQUE
FRANCAISE
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNCIPAL
DU
LUNDI
24
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
lundi
vint
quatre
juin
à
dix-
sept
heures
quinze,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
salle
du
Conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Guy
CLEMENT,
Maire. 16
Présents:
Guy
CLÉMENT,
Simone
MESSAOUDI,
Thierry
BESANCENOT,
Nicole
ARRIGHI,
Michel
COUPE,
Aurélia
NOHARET,
Bernadette
COSTES,
Pierre
DE
LA
FONTAINE,
Christian
CARON,
Marie-Christine
ALLEGRE,
Yves
ALLEGRE,
Thierry
TOURRE,
Magali
OZIL,
Arlette
BOUCHER,
Régis
OLLIER,
Françoise
PLANTEVIN.
2
Procurations
:
- Bruno
LAURENT
à
Arlette
BOUCHER
- Alexandra
FONTANA
à
Guy
CLEMENT
3 Absents
: Alexandra
FONTANA,
Thomas
REIMLINGER,
Bruno
LAURENT.
Secrétaire
de
séance
: Simone
MESSAOUDI
Le
Procès-Verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
(CM)
du
8 avril
2024
est
approuvé
à
l'unanimité.
Ilest
rappelé
que
les élus
peuvent
faire
passer
leur fichier
Word
par
mail
de
leur
intervention
avant
chaque
réunion
de
préférence
ou
après
la réunion
dans
un
délai
maximum 5
jours,
afin
qu'il
ne
soit
pas
oublié
ou
mal
interprété
et
soumis
à
l’approbation
du
Maire
et
du
secrétaire
de
séance
signataires
du
PV
des
séances
du
CM
affichés
dans
les
8 jours
maximum
qui
suivent
les
réunions
du
CM. DELIBERATION
n°26
:
DEBAT
SUR
LES ORIENTATIONS
DU
PROJET
D'AMENAGEMENT
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
(PADD)
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
(PLUIi)
PRESCRIT
PAR
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
GORGES
DE
L'ARDECHE
(CCGA)
Le
Maire
rappelle
que
depuis
le 27
mars
2017
la
CCGA
exerce
la compétence
«
plan
local
d'urbanisme
et
documents
d'urbanisme
en
tenant
lieu
» et
que
dès
lors
elle
est
en
charge
d'élaborer
le
PLUI.
il rappelle
également
que
le conseil
communautaire
a prescrit
à l'unanimité
par délibération
du
13
octobre
2020
Ja
révision
du
PLUI.
L'article
L151-2
du
code
de
l’urbanisme
dispose
que
les
PLU
comportent
un
PADD.
Selon
l'article
L151-5
du
code
de
l’urbanisme,
ce
PADD
définit
:
e
Les
orientations
générales
d'aménagement,
d'équipement,
d'urbanisme,
de
paysage,
de
protection
des
espaces
naturels,
agricoles
et
forestiers,
et
de
préservation
ou
de
remise
en
bon
état
des
continuités
écologiques.
e
Les
orientations
générales
concernant
l'habitat,
les
transports
et
les
déplacements,
le
développement
des
communications
numériques,
l'équipement
commercial,
le
développement
économique
et
les
loisirs,
retenues
pour
l’ensemble
de
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
ou
de
la commune.
e
Il fixe
des
objectifs
chiffrés
de
modération
de
la
consommation
de
l’espace
et
de
lutte
contre
l'étalement
urbain.
Conformément
à
l'article
L153-12
du
code
de
l’urbanisme,
un
débat
doit
avoir
lieu
au
sein
du
Conseil
Municipal
sur
les
orientations
générales
du
PADD
mentionné
à
l'article
L.
151-5,
au
plus
tard
deux
mois
avant
l'examen
du
projet
de
PLU.
Le
Maire
introduit
la
réunion
et
explique
que
le document
qui
va
être
présenté
est
issu
des
réflexions
de
la commission
PLUï
et des
Maires
de
la CCGA,
qui
s'est
réunie
à plusieurs
reprises
pour
établir
le diagnostic
et
réfléchir
aux
enjeux
de
développement
du
territoire.
Le
projet
de
PADD
est
alors
présenté
aux
élus
communaux,
il se
compose
de
3 grandes
orientations
déclinées
en
plusieurs
grands
axes :
1/
Maîtriser
les
pressions
exercées
sur
le
territoire
pour
faire
face
au
changement
climatique
e
Maîtriser
l'accueil
de
population
en
renforçant
l'armature
territoriale
°e
Proposer
une
diversification
de
l'offre
en
habitat
afin
de
répondre
à tous
les
besoins
des
ménages
+
Réduire
la consommation
foncière
en
favorisant
le développement
dans
les tissus
urbains
existants
e
Préserver
la
ressource
en
eau
face
au
dérèglement
climatique
e
Adapter
le
développement
à
la
présence
et
à
l'intensification
attendue
des
risques
naturels
e
Favoriser
un
urbanisme
bioclimatique
et
sobre
en
consommation
foncière
e
Encourager
la
production
d'énergies
renouvelables
2/
Préserver
un
territoire
rural
aux
richesses
paysagères
et environnementales
exceptionnelles
e
Préserver
et
mettre
en
valeur
les
identités
paysagères
du
territoire
e
Préserver
et
mettre
en
valeur
les
patrimoines
historiques,
architecturaux
et
paysagers
e
Préserver
la trame
verte
et
bleue
e
Mettre
en
valeur
les
espaces
agricoles
qui
participent
à l'identité
rurale
du
territoire 2/
Organiser
un
territoire
dynamique
au
service
des
habitants
et
usagers
e
Renforcer
les
centralités
urbaines
et villageoises
e
Améliorer
les
déplacements
et favoriser
les
mobilités
douces
e
Structurer
un
développement
économique
plus
diversifié
e
Conforter
l'identité
et
l’économie
touristique
des
Gorges
de
l’Ardèche
e
Diversifier
et
développer
les
activités
agricoles
et
sylvicoles
M.
le Maire
ouvre
le débat
sur
les orientations
du
PADD
et
indique
que
chaque
élu
peut
prendre
la parole
au
cours
de
la
présentation
:
Les
élus
sont
unanimes
sur
le
besoin
de
logements
saisonniers,
sur
la
nécessité
d'améliorer
la gestion
des
eaux
pluviales
et de
préserver
l’eau
potable.
Le
Conseil
Municipal,
après
clôture
des
débats
par
le
Maire,
à
l'unanimité :
- Prend
acte
des
échanges
lors
du
débat
sans
vote
sur
les
orientations
du
PADD,
- Dit
que
la tenue
de
ce
débat
est
formalisée
par
la
présente
délibération,
- Informe
que
la
présente
délibération
sera
transmise
à la CCGA
et
au
représentant
de
l'Etat.
DELIBERATION
n°27:
AVIS
SUR
LE
PROJET
DE
MODIFICATION
SIMPLIFIEE
n°2
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
(PLU)
DE
RUOMS
DANS
LE
CADRE
DE
LA
COMPETENCE
DE LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES
DES GORGES
DE
L'ARDECHE
(CCGA)
Le
Maire
rappelle
que
depuis
le
27
mars
2017
la CCGA
exerce
la
compétence
«
plan
local
d'urbanisme
et
documents
d'urbanisme
en
tenant
lieu
».
Le
dossier
de
projet
de
la
modification
simplifiée
n°2
transmis
au
Conseil
Municipal
est
soumis
ce
jour
pour
avis
avant
sa
mise
à disposition
au
public.
Cette
mise
à disposition
au
public
du
dossier
se fera
pendant
1 mois
aux
heures
d'ouvertures
du
public
de
la
Mairie
de
Ruoms
et
ce,
du
8 juillet
au
8 août
2024
inclus.
A
l'issue
de
cette
mise
à
disposition,
le
bilan
sera
présenté
au
Conseil
Municipal
qui
en
délibérera
et
adoptera
le
projet
éventuellement
modifié
pour
tenir
compte
des
avis
émis
par
les
personnes
publiques
associées
et
des
observations
du
public
par
délibération
motivée.
I 'appartiendra
ensuite
à
la CCGA,
d'approuver
in fine
ladite
modification
simplifiée.
Sur
proposition
de
la Commission
communale
Urbanisme
du 21
juin
2024,
le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable
à
l’unanimité
au
projet
de
modification
simplifiée
n°2
du
PLU
à
mettre
à disposition
du
public. DELIBERATION
n°28
:
SUBVENTION
COMPLEMENTAIRE
A
ALLOUER
A
L'ASSOCIATION
STUDIO
A’CORPS
Vu
la subvention
de
500
€ initialement
accordée
par
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2024.003
du
12
mars
2024.
Vu
les
frais
supplémentaires
occasionnés
pour
le
spectacle
délocalisé
au
Cinéma
consécutivement
à
la
réquisition
communale
de
la salle
RIONIS
pour
les
élections
européennes,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
d'attribuer
une
subvention
complémentaire
de
1 300
€ à l'Association
STUDIO
A’CORPS.
DELIBERATION
n°29 :
DECISION
MODIFICATIVE
n°
1
DU
BUDGET
PRINCIPAL
n°
51400
Vu
la vente
de
véhicules
occasionnant
des
recettes
supplémentaires,
Ces
dernières
peuvent
être
inscrites
au
budget
et
permettre
d’autres
dépenses
par
décision
modificative
suivant
les
comptes
ci-après :
Articles
m57
RECETTES
DEPENSES
Opération
Non
Affectée
:
024
+
5 000
Opération
92
Achat
Véhicule :
21828
+
5 000
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
d’adopter
la
Décision
Modificative
n°1
du
budget
principal
2024.
DELIBERATION
n°30 :
FETES
ET
CEREMONIES
article
n°
6232
Vu
la
demande
du
Trésor
Public
par
mail
du
10
juin
2024
de
délibération
de
principe
autorisant
l'engagement
des
dépenses
prévues
à
l’article
6232
Fêtes
et
Cérémonies
et
ce,
malgré
l'adoption
des
budgets
par
chapitre,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
d'autoriser
le Maire
à engager,
chaque
année,
toutes
les
dépenses
relatives
aux
fêtes
(21
juin
Musique,
14
juillet,
fête
votive
août,
etc...)
et
cérémonies
(commémorations
avec
les
Anciens
combattants
19
mars,
souvenirs
dernier
dimanche
d'avril,
8 mai,
18 juin,
11
novembre,
5 décembre
; les
Mariages,
Décès,
etc...)
y compris
les
nouvelles
qui
seraient
créées
et
ce,
dans
la
limite
des
inscriptions
budgétaires
annuelles.
DELIBERATION
n°31 :
DESIGNATION
D'UN
CORRESPONDANT
DEFENSE
Vu
le guide
pratique
du
Correspondant
Défense
télétransmis
à chaque
membre
du
Conseil
Municipal,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
lunanimité,
de
nommer
Michel
COUPE
en
tant
que
Correspondant
Défense. DELIBERATION
n°32 :
CONVENTION
CCGA
D’INTERVENTIONS
MUSICALES
AU
GROUPE
SCOLAIRE
JEAN
MOULIN
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer,
chaque
année,
ladite
convention
avec
la Communauté
de
Communes
des
Gorges
de
l'Ardèche
(CCGA)
et ce,
dans
la limite
des
crédits
inscrits
au
budget
principal.
Pour
2024,
la
demande
des
enseignants
s'élève
à
2
400
€.
DELIBERATION
n°33
:
CONVENTION
CCGA
D’INTERVENTIONS
MUSICALES
A
L’ECOLE
PRIVEE
ST
JOSEPH
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer,
chaque
année,
ladite
convention
de
la Communauté
de
Communes
des
Gorges
de
l'Ardèche
(CCGA)
et
ce,
dans
la
limite
des
crédits
inscrits
au
budget
principal.
Pour
2024,
la
demande
des
enseignants
s'élève
à 2 000
€.
DELIBERATION
n°34
:
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
D'UN
SERVICE
COMMUM
D'ACCUEIL
DE
LOISIRS
PERISCOLAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
GORGES
DE
L’ARDECHE
(CCGA)
Malgré
le désaccord
des
Directrices
des
Ecoles
Maternelle
et
Elémentaire
du
groupe
scolaire
Jean
Moulin
relatif
à
la
suppression
de
la
prestation
de
la
CCGA
pendant
la
pause
méridienne
(après
le
repas
de
la
Cantine), Le
Conseil
Municipal,
après
étude
du
projet
de
convention
et
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
autorise
le Maire
à signer
la Convention
pour
le service
d'accueil
du
soir en
période
scolaire
pour
les lundis,
mardis,
jeudis
et vendredis.
DELIBERATION n°35
:
FUSION
DES
DIRECTIONS
DES
ECOLES
MATERNELLE
ET
ELEMENTAIRE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
JEAN
MOULIN
ET
MAINTIEN
D'UNE
CLASSE
MATERNELLE
Vu
le
courrier
en
date
du
2 mai
2024
de
M.
Thierry
AUMAGE,
inspecteur
d'académie,
proposant
la fusion
et
le
maintien
dans
le
cadre
de
la
préparation
de
la
rentrée
scolaire
2024-2025
du
groupe
scolaire
Jean
Moulin, Malgré
l'avis
défavorable
des
délégués
des
parents
d'élève,
Malgré
l'avis
défavorable
du
Conseil
d’Ecole,
Malgré
les
avis
défavorables
des
communes
de
Chauzon,
Labeaume,
Pradons
et
Sampzon,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
12
voix
Pour,
1
abstention
(DE
LA
FONTAINE)
et
5
voix
Contre
(PLANTEVIN,
BOUCHER
(LAURENT),
OLLIER,
COSTES),
approuve
la fusion
des
Directions
des
Ecoles
afin
d'éviter
la suppression
d’une
classe
maternelle. DELIBERATION
n°36 :
NOMINATION
D’UNE
IMPASSE
: LE
SOLéOU
Vu
l’mpasse
du
nouveau
Lotissement
(Maisons
Kara)
sur
la
route
de
Pradons
(3
plans
ci-joint),
Sur
proposition
de
la
Commission
Voirie
en
date
du
10
juin
2024,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
de
nommer
cette
impasse
privée :
«
Le
Soléou
».
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
:
. de
la
mise
en
place
de
l’organisation
des
élections
législatives
des
dimanches
30
juin
et
7 juillet
2024
pour
laquelle
une
réunion
d’information
les élus
aura
lieu
Vendredi
28
juillet
à 10h
à
Rionis.
. du
rapport
2023
du
Trésor
Public
qui
confirme
le redressement
des
finances
communales
depuis
2020.
.de
l’achèvement
des
travaux
d'extension
de
la
Maison
de
Santé
et
de
l'installation
du
1%
médecin
Thibaut
SERNA. . du
déroulement
du
chantier
de
la construction
de
la
Médiathèque
qui
suit
son
cours
normalement.
. de
l'attente
des
résultats
des
analyses
des
prélèvements
effectués
sur
la
pelouse
synthétique
le
12
juin
dernier
ordonné
par
le Tribunal.
. de
l'installation
effective
des
23
caméras
de
vidéoprotection
déployées
sur
16
sites
communaux.
. Le
programme
annuel
de
peinture
routière
a pris
beaucoup
de
retard
cette
année
au
vu
des
intempéries
et
des
arrêts
maladie
du
personnel.
. de
fournir
au
plus
vite
en
mairie
les
immatriculations
des
véhicules
de
tous
les
élus
amenés
à travailler
en
mairie
et
à stationner
sur
les
emplacements
réservés
à
la commune
afin
d’éviter
toute
verbalisation.
Arlette
BOUCHER,
s'étonne
d’écarts
importants
entre
les
effectifs
scolaires
prévisionnels
de
l’inspection
d’Académie
et
ceux
recensés
en
mairie.
. Elle
regrette
qu'aucune
animation
ni accueil
n’ait été
prévu
par
la mairie
lors
du
passage
de
l’Ardèchoise.
. Régis
OLLIER
regrette
également
qu'aucun
fléchage
n'ait
été
mis
en
place
pour
les
participants
de
cette
même
manifestation.
. Françoise
PLANTEVIN
considère
que
la
municipalité
aurait
pu
au
moins
essayer
de
motiver
quelques
bénévoles
pour
le passage
de
cette
course
cycliste.
Fin
de
la
séance
à
19h45,
PV
fait
et
affiché
le
2 juillet
2024.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Simone
MESSAOUDI
Guy
CLÉMENT