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Conseil Municipal - CM du 2024 02 07 Synthese des votes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Possession.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Exploration spatiale,
VILLE
><
LA
POSSESSIONRE
,
“
Znsumb
1pujours
MAX
*
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
FEVRIER
2024
Présidente
de
séance
:
Mme
Vanessa
MIRANVILLE
Secrétaire
de
séance
:
M.
Christian
JOLU
ÉLUS
PRESENTS :
Vanessa
MIRANVILLE
-
Maxime
FROMENTIN
-
Michèle
MILHAU
-
Jocelyne
DALELE
-
Jean
Marc
VISNELDA
- Marie
Line
TARTROU
- Henri
ANANELIVOUA
- Christian
JOLU
- Christopher
CAMACHETTY
- Marie
Josée
POLE YA
- Éliette
DABIEL
TABLEAU
- Sylvio
DIJOUX
- Pascale
VAR
COURTOIS
- Christophe
DAMBREVILLE
-
Jean
Bernard
MONIER
- Armand
VIENNE
-
Denise
FLACONEL
-
Claude
CELESTE
-
Florence
HOAREAU
- Jacqueline
LAURET
- Édmée
DUFOUR
- Frédérique
GRONDIN
- Gilles
HUBERT
-
Camille
BOMART
- Marceau
JULENON
- Philippe
ROBERT
- Laurent
MARCELINA
- Yannick
POULOT
ÉLUS
REPRESENTÉS
:
Josian
ACADINE
procuration
à
Armand
VIENNE
- Farida
LEQUOY
procuration
à
Éliette
DABIEL
TABLEAU
-
Fabiola
LAGOURDE
procuration
à
Marceau
JULENON
- Valérie
MAREUX
TRECASSE
procuration
à
Christopher
CAMACHETTY
-
Amandine
TAVEL
procuration
à
Gilles
HUBERT
-
Mireille
GERBITH
procuration
à
Edmée
DUFOUR
- François
DELIRON
procuration
à
Laurent
MARCELINA
- Marie-Annick
DOBARIA
procuration
à
Yannick
POULOT
ÉLUS
ABSENTS :
Houssamoudine
AHMED
- Odile
ABRAL
-
Fabienne
ILAHA
- Camille
BOMART
(Affaires
N°1)
- Philippe
ROBERT
(Affaires
N°8
à
19)
- Christian
JOLU
(Affaires
N°7)
- Maxime
FROMENTIN
(Affaires
N°9)
28
élus
présents
à
l’ouverture
de
la
séance,
le
quorum
est
atteint.
OPERATIONS
DE
VOTES
Affaires
intitulés
Vote
Séance
MAJORITÉ 12
Abstentions
: Édmée
DUFOUR
+ procuration
Mireille
GERBITH,
Yannick
POULOT
+
01
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du |
procuration
Marie-Annick
DOBARIA,
Laurent
06
décembre
2023
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON,
Marceau
JULENON
+
procuration
Fabiola
LAGOURDE,
Gilles
HUBERT
+
procuration
Amandine
TAVEL,
Frédérique
GRONDIN,
Philippe
ROBERT
02
Liste
des
décisions
prises
par
le Maire
Le
Conseil
PREND
ACTE
Ressources
et
Moyens
MAJORITÉ
03
Autorisation
de
paiement
PEC
2024
5 Abstentions
: Edmée
DUFOUR
+ procuration
Mireille
GERBITH,
Frédérique
GRONDIN,
Marceau
JULENON
+
procuration
Fabiola
LAGOURDE
Page
1
sur
3
M 04
|
Contrat
d'apprentissage
UNANIMITÉ MAJORITÉ
05
Créations
et
modifications
de
postes
1 Abstention
: Philippe
ROBERT
06
Modification
de
temps
de
travail
-
Contrat
UNANIMITÉ
de
projet
Maison
France
Services
|
MAJORITE
,
.
re
8
Abstention
:
Édmée
DUFOUR
+
procuration
07
| nSentaton
report Éealité
Mireille
GERBITH,
Marceau
JULENON
+
SÉAMESEMIERES
procuration
Fabiola
LAGOURDE,
Gilles
HUBERT
+
procuration
Amandine
TAVEL,
Frédérique
GRONDIN,
Philippe
ROBERT
Délibération
portant
approbation
du
Débat
-
98
d'Orientation
Budgétaire
2024
Le
Conseil
PREND
ARTE
MAJORITE 11
Abstentions
: Édmée
DUFOUR
+ procuration
:
:
,
Mireille
GERBITH,
Yannick
POULOT
+
09
RO
PRORAE
en
d'emprunt
2024
procuration
Marie-Annick
DOBARIA,
Laurent
JENSE
FEANGE
LOGS
MARCELINA
+ procuration
François
DELIRON,
Marceau
JULENON
+
procuration
Fabiola
LAGOURDE,
Gilles
HUBERT
+
procuration
Amandine
TAVEL,
Frédérique
GRONDIN
Désignation
d’un
représentant
au
conseil
|
10
départemental
de
la
sécurité
civile
et
des | UNANIMITE
risques
naturels
majeurs
11
Désignation
du
référent
déontologue
pour
AFFAIRE
RETIRÉE
les
élus
Vie
Citoyenne
Approbation
de
la
garantie
d'emprunt
de
la
CDC,
garantie
au
bénéfice
de
la
SHLMR
-
|
12
ZAC
Cœur
de
Ville
—
Opération
de | UNANIMITE
logements
40
LLI
SERINS
et
TOURTERELLES Demande
de
subvention
- Appel
à
projets
13
2023-2024
/ Vers
une Stratégie
nationale
UNANIMITÉ
pour
l'alimentation,
la
nutrition
et
le
climat/
Projet
Ravine
Lafleur
: Terre
d'innovation
Prorogation
du
Contrat
de
Ville
jusqu'au
31
|
14
décembre
2024
: Signature
de
l'avenant
" | UNANIMITE
Contrat
de
ville
" 2024
|
MAJORITE
es
4
:
s
7
Abstentions
: Édmée
DUFOUR
+
procuration
15
Moctaon
“l
pen
a
réglement | ile
GERBITH,
Marceau
JULENON
+
acuaIsé
QES
MAISONS
dE JUETHET
procuration
Fabiola
LAGOURDE,
Gilles
HUBERT
+
procuration
Amandine
TAVEL,
Frédérique
GRONDIN.
Territoire
Durable
Absence
de
nécessite
d'évaluation |
MAJORITÉ
16
environnementale
dans
le
cadre
de
la
modification
simplifiée
N°1
du
PLU
de
la
Possession
2
Abstentions:
Laurent
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON
Page
2
sur
3
4 MAJORITÉ
17
Approbation
de
la
modification
simplifiée
N°1
du
PLU
de
la
Possession
2 Abstentions
: Laurent
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON
Approbation
de
la
convention
avec
la
18
CAUE
pour
une
mission
de
conseil
aux | UNANIMITÉ
particuliers
2024
Approbation
de
la
convention
entre
la
ville
19
de
la
Possession
et
la
SPL
Horizon
UNANIMITÉ
Réunion
pour
la
mise
en
œuvre
du
décret
tertiaire
Le
présent
document
est
affiché
à
l’hôtel
de
Ville
et
publié
sur
le
site
internet
de
la
Ville
le :
JB
Révien
LAU
:
Le
Maire,
Vanessa
MIRANVILLE
Page
3
sur
3
Le
secrétaire
de
séance,
Christian
JOLU
MT