Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 2023 06 09 Synthese des votes
Conseil Municipal - CM du 2024 03 20 Synthese des votes
Conseil Municipal - CM du 2024 02 07 Synthese des votes
Conseil Municipal - CM du 2024 05 15 Synthese des votes
Conseil Municipal - CM du 2023 12 06 Synthese des votes 1
Conseil Municipal - CM du 2024 04 03 Synthese des votes
Compte-Rendu - CM du 2022 12 14 Synthese des votes
Conseil Municipal - CM du 2023 05 10 Synthese des votes
Conseil Municipal - CM du 2023 02 13 Synthese des votes
Conseil Municipal - CM du 2023 09 27 Synthese des votes
Conseil Municipal - CM du 2024 06 19 Synthese des votes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Possession.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 2024 06 19 Synthese des votes)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Démocratie,
VILLE
>»
<
LA
FOSSES
SION.
Emsumb
Toujours FX
CAù
LS
X
25
[62o24
1:
CONSEIL
MUNICIPAL
DU 19
JUIN
2024
Présidente
de
séance :
Mme
Vanessa
MIRANVILLE
Secrétaire
de
séance :
M.
Sylvio
DIJOUX
ÉLUS
PRESENTS
:
Vanessa
MIRANVILLE
-
Maxime
FROMENTIN
-
Michèle
MILHAU
-
Jocelyne
DALELE
—
Jean
Marc
VISNELDA
- Henri
ANANELIVOUA
- Christian
JOLU
- Christopher
CAMACHETTY
- Marie
Josée
POLEYA
-
Éliette
DABIEL
TABLEAU
-
Sylvio
DIJOUX
-
Pascale
VAR
COURTOIS
-
Christophe
DAMBREVILLE
-
Jean
Bernard
MONIER
- Armand
VIENNE
- Denise
FLACONEL
- Claude
CELESTE
- Florence
HOAREAU
-
Fabiola
LAGOURDE
-
Odile
ABRAL
-
Édmée
DUFOUR
-
Frédérique
GRONDIN
-
Gilles
HUBERT
-
Camille
BOMART
- Marceau
JULENON
- François
DELIRON
- Marie
Annick
DOBARIA
- Yannick
POULOT
ÉLUS
REPRESENTÉS
:
Marie
Line
TARTROU
procuration
à
Christopher
CAMACHETTY
—
Josian
ACADINE
procuration
à
Armand
VIENNE
- procuration
à
Jocelyne
DALELE
-— Jacqueline
LAURET
procuration
à
Pascale
VAR
COURTOIS
-
Valérie
MAREUX
TRECASSE
procuration
à
Christian
JOLU
—
Amandine
TAVEL
procuration
à
Gilles
HUBERT
-—
Mireille
GERBITH
procuration
à
Odile
ABRAL
-
Laurent
MARCELINA
procuration
à
François
DELIRON
- Charles
DE
LAUNAY
procuration
à
Jocelyne
DALELE
ÉLUS
ABSENTS :
Houssamoudine
AHMED
-—
Philippe
ROBERT
- Fabienne
ILAHA
-—
Camille
BOMART
(Affaires
N°1
et
2)
-
Christophe
DAMBREVILLE
(sorti
pour
l'affaire
N°18)
27
élus
présents
à l’ouverture
de
la séance,
le
quorum
est
atteint.
OPERATIONS
DE
VOTES
Affaires
intitulés
Vote
Séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
B
01
15
mai
2024
UNANIMITE
02
Liste
des
décisions
prises
par
le
Maire
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
Territoire
Durable
Foncier
MAJORITE
Approbation
de
la
convention
de
portage
s
2
res
03
4
Abstentions
: Edmée
DUFOUR,
Frédérique
EPFR-
Percalls AO
1654718358
GRONDIN,
Gilles HUBERT
+ procuration
Amandine
TAVEL
Approbation
de
la
cession
à
la
Région
des
04
emprises
nécessaires
à
la
réalisation
des
UNANIMITÉ
aménagements
routiers
le
long
du
lycée
Moulin
Joli
Approbation
du
classement
dans
le
domaine
z
08
| Eublic de la parcelle AN 1744
UNANIMITE
Page
1
sur
3 Urbanisme
06
Renonciation
partielle
aux
Emplacements
Réservés
48
et
49
du
PLU
MAJORITE 8
Abstentions:
Odile
ABRAL
+
procuration
Mireille
GERBITH,
Édmée
DUFOUR,
Frédérique
GRONDIN,
Gilles
HUBERT
+procuration
Amandine
TAVEL,
Fabiola
LAGOURDE,
Marceau
JULENON
Grands
Projets
ZAC
Cœur
de
Ville
-
Approbation
du
MAJORITE
07
renouvellement
de
la
convention
Dynamique |
4
Abstentions:
Édmée
DUFOUR,
Frédérique
Sociale
d'Inclusion
pour
2024
-2027
GRONDIN,
Gilles
HUBERT
+
procuration
Amandine
TAVEL
Mobilité
08
Approbation
d'aide
aux
ménages
pour
l'achat
REPORTÉE
d'un
vélo
—
2024
Développement
économique
MAJORITE
09
Approbation
du
montant
des
AOT
pour
les
activités
commerciales
5
Abstentions
:
Odile
ABRAL
+
procuration
Mireille
GERBITH,
Gilles
HUBERT
+procuration
Amandine
TAVEL,
Fabiola
LAGOURDE
Ressources
et
Moyens
Finances
10
Création
d'un
budget
annexe
ZAC
MAJORITE 7 Abstentions
: Odile
ABRAL
+
procuration
Mireille
GERBITH,
Édmée
DUFOUR,
Frédérique
GRONDIN,
Gilles
HUBERT
+procuration
Amandine
TAVEL,
Fabiola
LAGOURDE
Observatoire
Fiscale
11
Instauration
de
la
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure
(TLPE)
UNANIMITÉ
Ressources
Humaines
Créations,
modifications
et
suppressions
de
MAJORITE 8
Abstentions:
Odile
ABRAL
+
procuration
12
|
Lostes
Mireille
GERBITH,
Édmée
DUFOUR,
Frédérique
GRONDIN,
Gilles
HUBERT
+procuration
Amandine
TAVEL,
Fabiola
LAGOURDE,
Marceau
JULENON
Juridique
MAJORITÉ
13
Instauration
et
tarification
des
amendes |
7
Abstentions
: Odile
ABRAL
+
procuration
administratives
Mireille
GERBITH,
Frédérique
GRONDIN,
Gilles
HUBERT
+procuration
Amandine
TAVEL,
Fabiola
LAGOURDE,
Marceau
JULENON
Instauration
d’une
amende
administrative
pour
|
14
lutter
contre
les
dépôts
sauvages
d’'ordures |
UNANIMITE
ménagères
ou
autres
Page
2
sur
3 Vie
Citoyenne
Culture
Modification
de
la
délibération
n°34
du
CM
du
|
15
06
décembre
2023
concernant
le
règlement | UNANIMITE
intérieur
de
la
Médiathèque
HEVA
Centre
Social
MAJORITÉ 8 Abstentions
: Odile
ABRAL
+
procuration
16
[on
CONAPOTRIUT
0GGaSlONne! | ice
GERBITH, Édmée DUFOUR,
Frédérique
GRONDIN,
Gilles
HUBERT
+procuration
Amandine
TAVEL,
Fabiola
LAGOURDE,
Marceau
JULENON
Adhésion
de
la
ville
à
la
Fédération
des
2
17
Centres
Sociaux
et
Socio-Culturels
de
France
UNANIMITE
Vie
Associative
MAJORITÉ
Attribution
d'une
subvention
8
Abstentions
: Odile
ABRAL
+ procuration
18
d'investissement
a
l'association
BWA
de |
Mireille
GERBITH,
Édmée
DUFOUR,
senteur
pour
le projet
de
tiers
lieu
Frédérique
GRONDIN,
Gilles
HUBERT
+procuration
Amandine
TAVEL,
Fabiola
|
LAGOURDE,
Marceau
JULENON
Education
19
Modulation
de
la
tarification
de
la
restauration
UNANIMITÉ
scolaire Convention
de
mise
à
disposition
des
|
20
logements
de
fonction
de
Mafate
à
l'Education |
UNANIMITE
Nationale
Sport
21
Approbation
de
la
dénomination
du
plateau
UNANIMITÉ
polyvalent
du
complexe
sportif
Youri
Gagarine
Motion
Conseil
Municipal
MAJORITÉ
22
Motion
de
soutien
à
la
fête
de
la
Liberté
du
20
Désamb'
2 Abstentions
: Frédérique
GRONDIN,
Jean-
Bernard
MONIER
Le
présent
document
est
affiché
à
l'Hôtel
de
Ville
et
publié
sur
le
site
internet
de
la Ville
le :
25 juin
Æo2K
Le
Maire,
Vanessa
MIRANVILLE
Le
secrétaire
de
séance,
Sylvio
DIJOUX
Page
3
sur
3