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Conseil Municipal - CM du 2023 09 27 Synthese des votes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Possession.
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Thèmes du document : Démocratie, Banque, Justice et droit,
VILLE
»
<
LA POSSESSIONRE
,
Ensemb
pujours
mix
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2023
Présidents
de
séance :
Mme
Vanessa
MIRANVILLE
Secrétaire
de
séance
:
M.
Christopher
CAMACHETTY
ÉLUS
PRESENTS
:
Vanessa
MIRANVILLE
-
Maxime
FROMENTIN
-
Michèle
MILHAU
-
Jocelyne
DALELE
-
Jean
Marc
VISNELDA
-
Henri
ANANELIVOUA
-
Christian
JOLU
- Christopher
CAMACHETTY
-
Marie
Josée
POLEYA
-
Jacqueline
LAURET-—
Farida
LEQUOY-
Sylvio
DIJOUX
-
Pascale
VAR
COURTOIS
-
Marceau
JULENON
-
Armand
VIENNE
-
Claude
CELESTE
-
Jean
Bernard
MONIER
-
Frédérique
GRONDIN-
Édmée
DUFOUR
-
Éliette
DABIEL
TABLEAU
-
Gilles
HUBERT
-
Marie
Line
TARTROU
-
Denise
FLACONEL
-
Christophe
DAMBREVILLE
- Camille
BOMART
—
Florence
HOAREAU
-— Marie-Annick
DOBARIA
—
Yannick
POULOT
-
Laurent
MARCELINA
- Philippe
ROBERT
(sauf
affaires
n°18
à 23)
ÉLUS
REPRESENTÉS
:
Mireille
GERBITH
procuration
à
Gilles
HUBERT
- Odile
ABRAL
procuration
à
Marceau
JULENON
- Josian
ACADINE
procuration
à
Armand
VIENNE
- Valérie
MAREUX
TRECASSE
procuration
à
Michèle
MILHAU
-
Amandine
TAVEL
procuration
à
Frédérique
GRONDIN
-
François
DELIRON
procuration
à
Laurent
MARCELINA
- Fabiola
LAGOURDE
procuration
à
Edmée
DUFOUR
ÉLUS
ABSENTS
:
Fabienne
ILAHA
—
Ahmed
HOUSSAMOUDINE
-
Philippe
ROBERT
(affaires
n°18
à
23)
-
Christopher
CAMACHETTY
(affaire
20)
30
élus
présents
à
l’ouverture
de
la
séance,
le
quorum
est
atteint.
OPERATIONS
DE
VOTES
Affaires
intitulés
Vote
Séance
MAJORITÉ
07
août
2023
01
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
|
6
Abstentions
:
Philippe
ROBERT,
Florence
HOAREAU,
Laurent
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON,
Yannick
POULOT,
Marie-
Annick
DOBARIA
Territoire
Du
rable
Approbation
de
l'acquisition
de
la
parcelle
AO
1779
auprès
de
la
SEDRE
en
vue
de
la
MAJORITÉ 5
Abstentions:
Florence
HOAREAU,
Laurent
littoral
»
travaux
d'ouverture
du
centre-ville
sur
le
Dé
construction
d'une
école
maternelle
—|
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON,
Délibération
modificative
Yannick
POULOT,
Marie-Annick
DOBARIA
MAJORITÉ 14
Abstentions
:
Philippe
ROBERT,
Florence
Tr
ne
nu
HOAREAU,
Gilles
HUBERT
+
procuration
Résilation
du
marché
mission
ve
MatIse
Mireille
GERBITH
Laurent
MARCELINA
+
03
P
procuration
François
DELIRON,
Yannick
POULOT,
Marie-Annick
DOBARIA,
Marceau
JULENON
+
procuration
Odile
ABRAL,
Frédérique
GRONDIN
+
procuration
Amandine
TAVEL,
Edmée
DUFOUR
+
procuration
Fabiola
LAGOURDE
Page
1
sur
4 ZAC
Cœur
de
Ville
—
Convention
avec
le
04
CAUE
portant
sur
la
poursuite
de
l’action
MARINE
scolaire
autour
du
projet
d'aménagement |
; à bstention
: Philiooe
ROBERT
en 2023-2024
mL
MAJORITE
05
M oDIte
Il
Conventon
de
no
|
dre
5
Abstentions:
Florence
HOAREAU,
Laurent
CUNEAGE
NE
LE
-
Projet
de
Voie |
HARCELINA
+
procuration
François
DEÉLIRON,
Verte dans
la ZA Balthazar
Yannick POULOT,
Marie-Annick DOBARIA
MAJORITÉ
“ur
-
NT
…u:
. |
6
Abstentions:
Florence
HOAREAU,
Laurent
os
| Modalités
de
miseà
disposition
du
public | |} RCELINA
+ procuration
François
DELIRON,
du
dossier
de
modification
simplifiée
Yannick
POULOT.
Marie-Annick
DOBARIA
Philippe
ROBERT
Ressources
et
Moyens RETRAIT
à la MAJORITÉ
Maintien
de
l’adjointe
démissionnaire
de
Maintien
:
02
07
ses
mandats
dans
ses
fonctions
d’adjointe
Retrait
: 26
OU
AGF
Blancs
: 08
Nuls
: 01
Éliette
DABIEL
TABLEAU
désignée
à la
MAJORITE
08
Désignation
d'une
nouvelle
adjointe
Candidat
N°1 :
Éliette
DABIEL
TABLEAU
: 26
Blancs
: 11
Nuls
: 00
MAJORITÉ
:
.
LE
,
6
Abstentions:
Florence
HOAREAU,
Laurent
09
Rae
ne cissolution
d'office
de
l'ASA | HARCELINA
+ procuration
François
DELIRON,
avine
a
Marque
Yannick
POULOT,
Marie-Annick
DOBARIA,
Philippe
ROBERT
Renouvellement
des
membres
du
Conseil
Désiané
titulaire
: Maxime
FROMENTIN
10
de
développement
du
Grand
Port
Maritime
Désigné
Suppléant
: Armand
VIENNE
(titulaire
et suppléant)
‘
MAJORITÉ 9 contre
: Gilles
HUBERT
+
procuration
Mireille
GERBITH,
Marceau
JULENON
+
procuration
Odile
ABRAL,
Frédérique
GRONDIN
+
di
Approbation
majoration
de
la
taxe |
procuration
Amandine
TAVEL,
Edmée
DUFOUR
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
+
procuration
Fabiola
LAGOURDE,
Philippe
ROBERT 5
Abstentions
: Florence
HOAREAU,
Laurent
MARCELINA
+ procuration
François
DELIRON,
Yannick
POULOT,
Marie-Annick
DOBARIA
Page
2
sur
4 Approbation
du
Budget
supplémentaire
2023
MAJORITÉ 14
Abstentions
: Gilles
HUBERT
+
procuration
Mireille
GERBITH,
Marceau
JULENON
+
procuration
Odile
ABRAL,
Frédérique
GRONDIN
+ procuration
Amandine
TAVEL,
&
budget
principal
Ville
Edmée
DUFOUR
+
procuration
Fabiola
LAGOURDE,
Philippe
ROBERT,
Florence
HOAREAU,
Laurent
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON,
Yannick
POULOT,
Marie-
Annick
DOBARIA
MAJORITÉ 14
Abstentions
: Gilles
HUBERT
+
procuration
Mireille
GERBITH,
Marceau
JULENON
+
procuration
Odile
ABRAL,
Frédérique
13
Approbation
du
Budget
supplémentaire
2023 | GRONDIN
+ procuration
Amandine
TAVEL,
budget
annexe
Fossoyage
Edmée
DUFOUR
+ procuration
Fabiola
LAGOURDE,
Philippe
ROBERT,
Florence
HOAREAU,
Laurent
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON,
Yannick
POULOT,
Marie-
Annick
DOBARIA
MAJORITÉ 14
Abstentions
: Gilles
HUBERT
+
procuration
Mireille
GERBITH,
Marceau
JULENON
+
procuration
Odile
ABRAL,
Frédérique
14
Mise
à jour
du
tableau
des
autorisations
de | GRONDIN
+ procuration
Amandine
TAVEL,
programme
et crédits
de
paiement
AP/CP
|
Edmée
DUFOUR
+ procuration
Fabiola
LAGOURDE,
Philippe
ROBERT,
Florence
HOAREAU,
Laurent
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON,
Yannick
POULOT,
Marie-
Annick
DOBARIA
MAJORITÉ
15
Mise
à
jour
indemnité
kilométrique
dans
le
cadre
d’une
mission
4 Abstention
: Florence
HOAREAU
16
Modification
de
la
valeur
faciale
du
titre
UNANIMITÉ
restaurant Modification
du
taux
de
prise
en
charge
z
17
domicile
lieu
de
travail
WANT
Vie
Citoyenne
;
MAJORITE
18
Fermeture
de
l'école
primaire
d'Ilet
à
Bourse
à |
5
Abstentions
:
Florence
HOAREAU,
Laurent
Mafate
MARCELINA
+
procuration
François
DELIRON,
Yannick
POULOT,
Marie-Annick
DOBARIA
Poursuite
du
dispositif
SPORT
SUR
z
12
| ORDONNANCE
en 2023
UNANIMITE
Approbation
de
la
Convention
du
Pacte
|
20
Territorial
Insertion
2022-2024
dans
le | UNANIMITE
cadre
du
Plan
Départemental
Insertion
21
Avis
de
la
Commune
sur
le
Projet
Régional
REPORTÉ
de
santé
La
Réunion
2023-2033
Page
3
sur
4 des
garanties
d'emprunt
de
la
CDC
au
profit
de
Approbation
de
la
modification
MAJORITÉ 13
Abstentions
: Gilles
HUBERT
+
procuration
Mireille
GERBITH,
Marceau
JULENON
+
procuration
Odile
ABRAL,
Frédérique
22
En
Lu
GRONDIN
+
procuration
Amandine
TAVEL,
la
SEMADER
pour
2
opérations
Edmée
DUFOUR
+
procuration
Fabiola
immobilières
LAGOURDE,
Florence HOAREAU,
Laurent
MARCELINA
+ procuration
François
DELIRON,
Yannick
POULOT,
Marie-Annick
DOBARIA
Approbation
du
conventionnement
du
23
Fonds
mutualisé
pour
l'Amélioration
de
UNANIMITÉ
l'Habitat
de
la
participation
financière
de
la
Ville
de
La
Possession
pour
l'année
2023
Le
présent
document
est
affiché
à
l’hôtel
de
Ville
et
publié
sur
le
site
internet
de
la Ville
le
:
03
octobre
2023.
Le
Maire,
Vanessa
Miranville
Page
4
sur
4
Le
secrétaire
de
séance,
Christopher
Camachetty