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Procès Verbal - 1 DEL 240208 Approbation Proces verbal de la seance du 231214
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 DEL 240208 Approbation Proces verbal de la seance du 231214)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL Du 8 février 2024 Le huit février deux mille vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire. Etaient présents : Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire Monsieur Hamid BACHIR, Madame Christelle SAINT-JUST CAPALITA, Monsieur Eric LOBRY, Madame Najad LAICH, Monsieur Don Abasse BOUKARI, Madame Audrey NAKACHE et Monsieur Maxime LOUBAR, Madame Julie PERREGAUX adjoints, Madame Muriel TARTARIN, Madame Siham TOUAZI et Madame Guermia APHAYAVONG conseillères déléguées, Madame Valérie ZWILLING, Monsieur Samir TAMINE, Monsieur Luc DOGBEY, Monsieur Jérémy CAYZAC, Madame Célia CHIACK, Monsieur Yaël RADOLANIRINA, Madame Olga DURAN, Monsieur Jean-Claude FARAIN, Madame Michèle ZIDDA, Monsieur Pierre KIANI, Madame Florence FOURNIER, Monsieur Frédéric LIPPENS, Madame Françoise CORDIER, Madame Laurence JOUSSEAUME et Monsieur Brice ERRANDONNEA, conseillers. Étaient absents, ayant donné pouvoir : Madame Marina HARPON Pouvoir à Madame Laurence JOUSSEAUME Monsieur Thibault LE ROUX Pouvoir à Madame Najad LAICH Monsieur Jonathan LEBON Pouvoir à Monsieur Hervé FLORCZAK Monsieur Bruno RODRIGUES Pouvoir à Monsieur Frédéric LIPPENS Madame Fabienne BATTAGLIOLA Pouvoir à Madame Françoise CORDIER Madame Christine CATARINO Pouvoir à Monsieur Maxime LOUBAR Était absent : - Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33 Nombre de conseillers municipaux présents : 27 Nombre de conseillers municipaux absents : 0 Nombre de conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 6 Soit nombre de conseillers municipaux présents et représentés : 33 Secrétaire de séance : Madame Olga DURAN Date de convocation : 2 février 2024 DÉLIBÉRATION N°1 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/2024 VU la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, VU le code général des collectivités territoriales, Sur le rapport de Madame Christelle SAINT-JUST CAPALITA, Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, - APPROUVE le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 décembre 2023. Publié le 16 février 2024 Fait et délibéré le 8 février 2024 La présente délibération peut faire l’objet d’un recours administratif auprès de l’Administration ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise (la Cour Administrative d’Appel compétente étant celle de Versailles) dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2023