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Procès Verbal - 1 DEL 231214 Approbation Proces Verbal du 231005
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 DEL 231214 Approbation Proces Verbal du 231005)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL
du 14 décembre 2023
Le quatorze décembre deux mille vingt-trois à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire
Madame Christelle SAINT-JUST CAPALITA, Monsieur Eric LOBRY, Madame Najad LAICH, Monsieur Don Abasse BOUKARI, Madame Audrey NAKACHE, Madame Julie PERREGAUX, adjoints,
Madame Muriel TARTARIN, Madame Christine CATARINO et Madame Guermia APHAYAVONG, conseillères déléguées,
Madame Valérie ZWILLING, Monsieur Samir TAMINE, Monsieur Luc DOGBEY, Monsieur Jérémy CAYZAC, Monsieur Thibault LE ROUX, Madame Célia CHIACK, Madame Olga DURAN, Monsieur Jean-Claude FARAIN, Madame Michèle ZIDDA, Monsieur Pierre KIANI, Madame Florence FOURNIER, Madame Fabienne BATTAGLIOLA, Madame Françoise CORDIER, Monsieur Bruno RODRIGUES, Madame Marina HARPON et Monsieur Brice ERRANDONNEA, conseillers.
Étaient absents, ayant donné pouvoir :
Monsieur Hamid BACHIR Pouvoir à Monsieur Eric LOBRY Monsieur Maxime LOUBAR Pouvoir à Monsieur Hervé FLORCZAK Madame Siham TOUAZI Pouvoir à Madame Christine CATARINO Monsieur Yaël RADOLANIRINA Pouvoir à Monsieur Abasse BOUKARI Monsieur Jonathan LEBON Pouvoir à Monsieur Luc DOGBEY Madame Laurence JOUSSEAUME Pouvoir à Madame Florence FOURNIER Monsieur Frédéric LIPPENS Pouvoir à Monsieur Bruno RODRIGUES
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers municipaux présents : 26
Nombre de conseillers municipaux absents : 0
Nombre de conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 7
Soit nombre de conseillers municipaux présents et représentés : 32
Madame Marina HARPON n’a pas participé au vote n’étant pas installée dans sa fonction de conseillère municipale lors de la séance du 5 octobre 2023.
Secrétaire de séance : Madame Célia CHIACK
Date de convocation : 8 décembre 2023 DÉLIBÉRATION N°1 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/12/2023
VU la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes,
VU le code général des collectivités territoriales,
Sur le rapport de Madame Christelle SAINT-JUST CAPALITA,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 octobre 2023.
Publié le 22 décembre 2023 Fait et délibéré le 14 décembre 2023
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours administratif auprès de l’Administration ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise (la Cour Administrative d’Appel compétente étant celle de Versailles) dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 octobre 2023