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Document publié le Mercredi 1 septembre 2021 par la commune de Montriond.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08.compte rendu conseil municipal 1 septembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
VV,
ONTRIOND ———
Portes du Soteit
COMPTE RENDU
SÉANCE CONSEIL DU 01 SEPTEMBRE 2021
Présents : M. MUFFAT Michel (la Glière) -- M. COCCOZ Patrick - Mme MICHAUD Sonia - Mme SIBIL Christine - M. MUFFAT Bruno - M. GAILLARD Guy - M. ROSSET André-- M. BRAIZE Richard - Mme
QUOEX Valérie - Mme MCQUADE Alisha - M. DUCHEMIN Vincent
Absent(s) ou excusé(s) : M. DENNE Jean — Claude - M. MUFFAT Michel (la Ranche) - Mme TAVERNIER Marie -
Laure - Mme MICHAUD Carole
Procuration(s) : M. MUFFAT Michel (la Ranche) à M. GAILLARD Guy
Mme MICHAUD Carole à Mme QUOEX Valérie
Date convocation : 26/08/2021
Secrétaire de Séance : Mme SIBIL Christine
Monsieur MUFFAT Michel (la Glière), premier adjoint indique que monsieur le maire ne pourra
présider la séance du présent conseil, du fait d’une réunion urgente en préfecture, dans le cadre
de la crise sanitaire. Il assurera donc la présidence de la séance.
Adoption dernier compte rendu :
Adopté à l’unanimité.
Conseil du 1 septembre 2021 Décisions modificatives : budget principal. eau et assainissement,
touristique :
Madame Sonia MICHAUD), propose au Conseil municipal d’adopter les décisions modificatives ci-dessous.
Le conseil après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité les décisions modificatives suivantes :
* Budget principal :
CPT
678
70841
752
774
10226
1323
2041482-106
2312-64
* Budget touristique :
CPT
6257
6718
752
* Budget parking :
CPT
023
7078
021
2313
* Budget eau et assainissement :
CPT
706129
70611
1313
1641
Conseil du 1 septembre 2021
DEPENSES
+2 500.00 €
+ 1 000.00 €
+ 54 900.00 €
+ 165 100.00 €
DEPENSES
- 16 200.00 €
+ 58 200.00 €
DEPENSES
2 000.00 €
2 000.00 €
DEPENSES
8 000.00 €
2 000.00 €
RECETTES
-10 000.00 €
- 9 000.00 €
+21 500.00 €
+ 112 000.00 €
+ 109 000.00 €
RECETTES
2 000.00 €
42 000.00 €
RECETTES
2 000.00 €
2 000.00 €
RECETTES
8 000.00 €
2 000.00 €
tir Recrutement ASVP hiver 2021/2022 :
Monsieur MUFFAT Michel (La Glière), propose au Conseil municipal de recruter en
complément de l’ASVP à l’année, un autre ASVP, pour répondre au besoin saisonnier,
du 15 décembre 2021 au 15 avril 2022
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité le recrutement selon
les modalités ci-dessus.
Convention servitude Enedis :
Monsieur MUFFAT Michel (La Glière), propose au Conseil municipal d’accepter la
convention de servitude avec Enedis, concernant l’enfouissement de réseau à Zauley
parcelle 1698.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité la convention de
servitude avec Enedis.
Coupes ONF 2022 :
Monsieur GAILLARD Guy, propose au Conseil municipal le programme de coupes
forestière, proposé par l'Office National des Forêts pour l’année 2022.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité le programme de
coupes forestières, proposé par l'Office National des Forêts, pour l’année 2022 et désigne
comme garant : M. MUFFAT Michel (la Ranche) ; M. DENNE Jean-Claude et M.
GAILLARD Guy.
Convention Commune/SERMA exploitation estivale télécabine Ardent :
Monsieur BRAIZE Richard présente au Conseil municipal le projet de convention entre
la commune et son délégataire du domaine skiable (SERMA), afin de permettre
l'ouverture à titre expérimental cet été de la télécabine d’Ardent.
Il rappelle que ce projet s’inscrit dans la volonté municipale de contournement de la route
des Lindarets, afin d'obtenir la piétonnisation du village en période estivale et répond au
développement du tourisme doux.
Il précise, que le coût d’exploitation de cette télécabine pour 42 jours du12 juillet au 28
août 2021, s’élève à : 1 700.00 € HT par jours * 42 jours = 71 400.00 HT.
La commune versera à son délégataire dans le cadre de cette ouverture une indemnité
compensatrice, comme définit dans la présente convention, afin de garantir l'équilibre
économique de cette expérimentation, non prévue dans la délégation de service public
actuellement en cours avec le délégataire.
Conseil du 1 septembre 2021
11 Demande au conseil de l’autoriser à inscrire par décision modificative, les crédits
correspondant au budget touristique 2021.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,
- valide l’ouverture à tire expérimentale, par le délégataire du domaine skiable (SERMA).
pour la période12 juillet au 28 août 2021
- prend acte du coût d’exploitation présenté par le délégataire pour cette exploitation soit :
: 1 700.00 € HT par jours * 42 jours = 71 400.00 HT.
- autorise le versement par la commune à son délégataire, dans le cadre de
l’expérimentation de l’ouverture de la télécabine d’Ardent, non inscrit dans la présente
délégation, d’une indemnité compensatrice permettant à l’exploitant la couverture des
frais, selon les modalités définies dans la présente convention. (convention jointe)
- votera par décision modificative l'inscription au budget touristique des crédits
nécessaires à cette opération, non prévue au budget primitif. 2021.
Un bilan sera effectué de cette ouverture.
Une meilleure communication, pour les années futures devra être réalisée, afin
d'optimiser la fréquentation de la télécabine.
Rentrée scolaire 2021 :
Madame QUOEX Valérie fait état de la rentrée scolaire 2021.
Les membre de la commission scolaire sont passés voir les enseignantes ce jour, avant la rentrée, pour faire un point sur cette dernière.
Des petits travaux supplémentaires de câblage informatique seront à prévoir. Une parcelle dans les jardins partagés, sera attribuée à l’école
Concernant la cour, un devis est demandé pour un parasol afin d’offrir de l’ombre aux enfants.
18h40 arrivée de Monsieur DUCHEMIN Vincent.
Convention ONF abattage arbres :
Monsieur GAILLARD Guy propose au Conseil municipal d’entériner la convention entre
la commune de l’Office Nationale des Forêts, concernant la coupe forestière sur la
parcelle communale n°9 et 10.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité d’entériner les
conventions.
Multisport Avenant Cosec :
Monsieur MUFFAT Michel (La Glière) propose au Conseil municipal, dans le cadre du
marché du multi-stade du Pré, d'accepter l’avenant n°1, avec l’entreprise COSSEC ci-
dessous :
Conseil du 1 septembre 2021
Le Marché HT TVA TTC
Initial 274 925.70 € 54 985.14 € 329 910.84 €
Prestation 8 645.00 € 1 729.00 € 10 374.00 €
supplémentaire
Avenant 1 13 378.00 € 2 675.60 € 16 053.60 €
Total 296 948.7 € 59 387.54 € 356 336.34 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité l'avenant n° 1, avec
l’entreprise COSSEC ci-dessus.
Chemin tour du Lac avenant Dumas Frères :
Monsieur MUFFAT Michel (La Glière) propose au Conseil municipal dans le cadre du
marché d'aménagement du chemin du tour du lac. d’accepter l’avenant n°1, avec
l’entreprise DUMAS Frères ci-dessous :
Marché HT TVA TTC
Initial 128 923.20 € 25 784.64 € 154 707.84 €
Avenant n°1 15 405.30 € 3 081.08 € 18 486.48 €
Total 144 328.60 € 28 865.72 € 173 194.32 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité, l’avenant n° 1 avec
l’entreprise DUMAS Frères ci-dessus.
Convention avec le département trottoir du Lac :
Monsieur MUFFAT Michel (La Glière) propose au Conseil municipal, dans le cadre de
la réalisation par la commune du trottoir au lac, la convention de voirie entre la commune
et le département.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, accepte à l’unanimité la convention.
Réservoir de l’Elé avenant Montessuit :
Monsieur MUFFAT Michel (La Glière) propose au conseil municipal dans le cadre du
marché de création d’un réservoir d’eau potable à l’Elé, d'accepter l’avenant n°1, avec
l’entreprise MONTESSUIT ci-dessous :
Conseil du 1 septembre 2021
a p.5 Marché HT TVA TLC
Initial 213 500.00 € 42 700.00 € 256 200.00 €
Avenant 1 6 238.48 € 1 247.70 € 7 486.18 €
Total 219 738.48 € 43 947.70 € 263 686.18 €
Le Conseil municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité, l’avenant n° 1, avec
l’entreprise MONTESSUIT ci-dessus.
Tarif vente ancien matériel de la cantine :
Madame QUOEX Valérie propose au Conseil municipal dans le cadre de la vente d’ancien
matériel de cuisine les tarifs de cession suivants :
- Four pour 150.00 € TTC
- Four pour 100.00 € TTC.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité, les tarifs de cession
ci-dessus.
Validation tarifs saison hiver 2021/2022 du délégataire SERMA :
Monsieur MUFFAT Michel (la Glière) présente au Conseil municipal, les tarifs 2021/2022,
proposés par la SERMA pour l’hiver 2021/2022, conformément aux dispositions de la
délégation de service public.
Il est précisé que pour tenir compte de la crise sanitaire, les tarifs n’augmentent pas cet hiver,
par rapport à la saison dernière.
Monsieur MUFFAT Michel (la Glière) propose au conseil de valider les tarifs pour la saison
d’hiver 2021/2022, car dans le cadre de l’évolution normale des forfaits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité, accepte à l’unanimité les tarifs
pour la saison d’hiver 2021/2022, proposé par son délégataire la SERMA.
Compte rendu des commissions :
Réservoir de l’Elé (M. ROSSET André)
Les travaux de gros oeuvres touchent à leur fin, reste à réaliser les travaux de tuyauterie et de
remblais et essais. La mise en service du réservoir est programmée pour la fin de l’année.
Conseil du 1 septembre 2021 p.6 Parking vers terrain de football (M. MUFFAT Michel la Glière)
La commune va réaliser un parking entre l’espace de loisir du pré et la route du pré, cet automne.
La CCHC quant à elle va réaliser cet automne le goudronnage et l’aménagement du parking du
stade, permettant ainsi de finir les aménagements réalisés.
Maison funéraire : (M. MUFFAT Michel la Glière)
L’attribution du marché va être faite prochainement.
Le démarrage des travaux est programmé à l’automne.
Ski de fond (M. BRAIZE Richard)
La commission travaille sur la réalisation d’un vrai plan des pistes de ski de fond et de raquettes,
pour valoriser le domaine nordique de la commune.
DSP Base de loisir du lac : (M. BRAIZE Richard)
La commission fera cet autonome un bilan avec le délégataire.
Baignade du lac : (Mme QUOEX Valérie)
La saison s’est bien déroulée, malgré les conditions météos.
Une réflexion sur le règlement va être menée, concernant l’obligation d'accompagnement dans
l’eau des enfants de —7 ans.
Sentiers pédestres : (Mme SIBIL Christine)
Des observations ont été remontées auprès de la CCHC, concernant des problèmes de
signalétique des sentiers relevant de sa compétence, sur le secteur des Dérèches. La commission
regrette l’absence de réaction de cette dernière, pour donner suite à ses observations.
Appartement de l’école : (Mme QUOEX Valérie)
Le conseil municipal propose de louer pour la saison d’hiver, un des 2 grands appartements de
l’école maternelle, en priorité pour permettre le logement de personnel saisonnier des socio-
professionnel de la commune.
Un sera gardé pour les besoins de la commune ainsi que le studio.
Finances : (Mme MICHAUD Sonia)
Pour répondre à une demande du contrôle de légalité, un travail va être réalisé par la commission
concernent les dépenses et recettes intégrées dans le budget touristique, afin que ce dernier ne
traite que les dépenses et recettes en lien avec sa délégation de service public, pour la gestion
de son domaine skiable.
Un point sera présenté lors d’une prochaine séance, après un travail de finalisation entre la
commune, le Trésor public et la Préfecture.
Octobre rose : (Mme QUOEX Valérie)
Le CCAS organise le samedi 2 octobre à 14 h une marche solidaire au Lac, dans le cadre
d'Octobre rose. Les fonds récoltés iront au profit de la lutte contre le cancer du sein.
Repas du personnel : (Mme QUOEX Valérie)
Le repas du personnel communal avec les élus aura lieu le 17 décembre à la salle du Baron.
Conseil du 1 septembre 2021
1 | Vœux du maire : (Mme QUOEX Valérie)
Les vœux du maire, ouverts à la population, auront lieu de 12 janvier à la salle du Baron.
Urbanisme PLUIh : (M. BRAIZE Richard)
L'arrêt du Pluih est programmée le 14 septembre par la CCHC.
Une enquête publique sera organisée en fin d'année.
Urbanisme statistique : (M. BRAIZE Richard)
Les statistiques sur le nombre d’autorisations d’urbanismes, instruit par la commune indique
une moyenne annuelle de 200 dossiers (permis, déclaration préalable, certificat d'urbanisme,
déclaration d’intention d’aliéner…).
Personnels service technique : (M. MUFFAT Michel la Glière)
Le remplacement du responsable technique, sera effectué en interne.
Le conseil valide la prolongation d’un mois d’un saisonnier.
La séance est levée à 19h40.
Conseil du 1 septembre 2021 p.8