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Document publié le Mercredi 6 octobre 2021 par la commune de Montriond.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09.compte rendu conseil municipal 6 octobre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Bois et produits du bois,
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Portes du %oleil
COMPTE RENDU
SÉANCE CONSEIL DU 6 OCTOBRE 2021
Présents : M. MUFFAT Michel (la Glière) -- M. COCCOZ Patrick - Mme MICHAUD Sonia - Mme SIBIL
Christine - M. GAILLARD Guy - M. ROSSET André-- M. BRAIZE Richard - Mme QUOEX Valérie - M.
DUCHEMIN Vincent - M. DENNE Jean -— Claude - M. MUFFAT Michel (la Ranche) - Mme TAVERNIER Marie -
Laure - Mme MICHAUD Carole
Absent(s) ou excusé(s) : Mme MCQUADE Alisha - M. MUFFAT Bruno
Procuration(s) : M. MUFFAT Bruno à M. MUFFAT Michel (la Ranche)
Date convocation : 30/9/2021
Secrétaire de séance : M. DUCHEMIN Vincent
Adopté à l’unanimité.
Madame Sonia MICHAUD), propose au Conseil municipal d’adopter les décisions modificatives ci-dessous.
Le Conseil après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité les décisions modificatives suivantes :
* Budget principal :
CPT DEPENSES RECETTES 657364 +7 100.00 €
6718 6 000.00 €
6419 12 100.00 € 774 1 000.00 €
Conseil du 6 octobre 2021 Gal* Budget touristique :
CPT DEPENSES RECETTES
2312-25 + 40 0000.00 €
2315-75 - 40 0000.00 €
* Budget Forêt et agricole :
CPT DEPENSES RECETTES
65738 7 100.00 €
7478 7 100.00 €
Monsieur MUFFAT Michel (la Glière), indique au conseil municipal le résultat de l’appel d’offre pour la réalisation de la maison funéraire, près du cimetière.
Les travaux devraient démarrer par le terrassement le lundi 18 octobre.
La livraison du bâtiment est prévue pour le début d’été 2022.
En accord avec les propriétaires riverains concernés, l'assainissement du bâtiment sera tiré jusqu’au collecteur des Dérèches.
Le Conseil municipal valide le marché à l'unanimité.
Monsieur MUFFAT Michel (la Glière) indique au conseil municipal le résultat de l’appel d’offre pour la
réalisation de la réfection de la baignade aménagée du lac.
Conseil du 6 octobre 2021
LOT ENTREPRISE HT TTC
1 Terrassement Barlet TP 49 514,00 € 59 416,80 €
2 Gros œuvre BASSANI 60 655,90 € 72 787,08 €
3 Charpente FAVRAT 86 450,95 € 103 741,14 €
4 Etanchéité Alpes étanchéité 11 371,95 € 13 646,34 €
5 Façade pierre FSM 46 825,00 € 56 190,00 €
6 Menuiserie ext Oriel 28 605,00 € 34 326,00 €
7 Cloisons SEDIP 13 492,10 € 16 190,52 €
8 Menuiserie int Perracino 35 107,00 € 42 128,40 €
9 Carrelage Diez 13 641,00 € 16 369,20 €
10 Electricité Labeviere 44 623,80 € 53 548,56 €
11 Chauffage Ventimeca 13 702,34 € 16 442,81 €
12 Plomberie Aquatair 10 586,10 € 12 703,32 €
13 Ventilation Meyer 13 261,10 € 15 913,32 €
14 Equipement Frima 10 011,26 € 12 013,51 €
p;2Les travaux devraient démarrer le lundi 18 octobre 2021.
Ils consistent en une rehausse de la baignade de 80 cm, afin d'éviter les crues de printemps du lac et
une reprise du fond, par la pose d’un nouveau liner, afin de respecter les demandes de l’agence régionale de santé.
Le Conseil municipal valide le marché à l’unanimité.
Monsieur MUFFAT Michel (la Glière) propose au Conseil municipal, de redélibérer sur l’avenant concernant l’entreprise COSSEC, pour le multi-stade, à la suite d’un réajustement dans le cadre du présent marché.
Le conseil municipal valide la modification :
Marché HT TVA TTC
Initial 274 925.70 € 54 985.14 € 329 910.84 €
Prestation 8 645.00 € 1 729.00 € 10 374.00 € supplémentaire
Avenant 1 15 047.50 € 3 009.50 € 18 057.00 €
Total 298 618.20 € 59 723.64 € 358 341.84 €
Monsieur le maire rappelle que la rédaction du nouveau PLUi-H est un lourd travail, qui a beaucoup mobilisé les élus.
Il indique que ce dernier doit répondre à des exigences réglementaires fortes imposées par l’État.
Une réunion publique sur le PLUi-H aura lieu à Morzine le 22 octobre. La commune à la suite de cette dernière en organisera une pour ses habitants courant novembre. Le Conseil, qui avait pris connaissance des documents envoyés par mail préalablement à la réunion à tous ses membres, adopte à l’unanimité le PLUi-H arrêté par la CCHC. Des observations seront toujours possibles dans le cadre de l’enquête publique prévue à la fin de l’année.
Le nouveau PLUi-H devrait rentrer en fonction au printemps 2022.
Monsieur le maire propose au Conseil municipal de procéder au recrutement d’un agent
administratif contractuel à temps plein, pour une durée de 1 an. C’est nécessaire pour
répondre aux besoins du service administratif. Ce poste pouvant évoluer dans le cadre de
la réorganisation des services en cours, vers un CDI.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, accepte cette proposition à l’unanimité.
Conseil du 6 octobre 2021 p. 3Après présentation de Monsieur MUFFAT Michel (la Glière), le Conseil municipal, afin
de répondre aux besoins du service technique, décide de prolonger pour accroissement de
l’activité le CDD de Mme Dolorès BRUNEAU cela jusqu’au 15 novembre 2021.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, accepte cette proposition à l’unanimité.
Monsieur MUFFAT Michel (la Ranche) propose au conseil municipal d’adopter la
convention entre la Commune et la SERMA, concernant la gestion des sentiers situés sur
le domaine skiable. Cette convention permet d’identifier les travaux et charges de chaque
partie, concernant les sentiers piétons traversant le domaine skiable concédé. Cette
convention se terminera comme l’actuelle délégation en 2032.
Le Conseil municipal après en avoir délibéré valide à l’unanimité la présente convention.
Parking communal route du Pré :
Les travaux réalisés par la commune le long de la route du Pré d’agrandissement de parkings se poursuivent. Le terrassement est terminé, l’entreprise Colas doit procéder au goudronnage.
Parking CCHC terrain de football :
Concernant le goudronnage du parking du terrain de foot, la CCHEC a retenu l’entreprise Colas, pour cette réalisation.
Toutefois la CCHC conditionne la réalisation de ce chantier, au financement par la commune de la partie pluviale. Actuellement les pluviales du stade et des vestiaires propriétés de la CCHC, vont à l’assainissement.
Le conseil refuse cette participation financière, indiquant que ce parking est à la charge de la CCHC, que la commune a mis gracieusement les terrains pour cette infrastructure à disposition de la CCHC.
VVT :
Une réunion de concertation entre les maires de Morzine, les Gets et Montriond s’est déroulée
pour étudier les possibilités d’une meilleure gestion des flux des VTT arrivant dans les villages, notamment pour la commune à l’Élé.
Un travail est en cours pour éviter les pistes sauvages réalisées par ces derniers. Dès l’été prochain, les camping-cars, camionnettes de VTT seront invitées à stationner sur le parking d’Ardent, pendant la période d’ouverture de la télécabine.
Conseil du 6 octobre 2021 p. 4Télécabine d’ardent :
Le conseil municipal prend connaissance du bilan des passages dans le cadre de l’ouverture cet été de la télécabine.
L'ouverture sera reconduite en 2022, avec une meilleure communication.
| MONTEE 4 635 10 123 14 758
DESCENTE 3935 8 079 12 014
TOTAL 8 570 18 202 26 772
Le coût financier pour la commune s’élève à :
Coût exploitation 86 700,00 €
Recettes exploitation - 38 410,56 €
Subvention commune 48 289,44 €
Pour l’été prochain des améliorations sur le chemin VTT des Parchets, seront réalisées. Toutefois, si l’ouverture de la télécabine l’été devenait permanente, il faudra réaliser une réelle piste de retour pour les VTT accessible à tous.
Diagnostic éclairage publique :
Michel Muffat (La Ranche) indique que la commune a lancé une étude avec le Syane pour connaitre l’état de son parc d’éclairage public et les possibilités d’évolution et d'économies possibles.
Cette étude s’inscrit dans une étude plus globale des communes de la vallée, portée par la CCHC.
Octobre rose :
Valérie Quoex se félicite de la première édition au lac d'Octobre rose qui a rapporté au profit de l’association plus de 1 200.00 €. Elle remercie les membres du CCAS pour l’organisation. Un courrier sera envoyé à l’association les « Bambins des Bois » et à «l’APE de Montriond » pour leur implication bénévole dans cette manifestation.
Bilan route des Lindarets :
Le conseil municipal prend connaissance des chiffres des comptages des véhicules installés par le département aux Lindarets, dans le cadre des études préalable à un contournement routier.
SENS MONTEE 41 644
Conseil du 6 octobre 2021 p.5SENS DESCENTE 44 840
En journée Tous : 554 Tous : 600
Dont VL : 545 Dont VL : 568
Dont PL : 11 Dont PL : 32
En nuit Tous : 5 Tous : 3
Dont VL : 4 Dont VL : 3
Dont PL : 1 Dont PL : 0
Police municipale :
Le conseil prend connaissance du bilan estival des agents de surveillance de la voie publique. Le nombre d’infractions relevé pour la commune peut paraître élevé, mais est propositionnel à la forte fréquentation, notamment du lac et ses problèmes de stationnement.
La séance est levée à 19 h 50.
Le Maire
DENNE Jean, - Claude
Conseil du 6 octobre 2021 p. 6