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Ordre du Jour - c.r. 24 04 2014 0
Document publié le Jeudi 24 avril 2014 par la commune de Fayet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - c.r. 24 04 2014 0)
Thèmes du document : Énergies, Économie et finances, Environnement,
MAIRIE DE FAYET
Allée de la Ringade
12360 FAYET
COMPTE- RENDU DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
Le 24 Avril 2014 à 20 heures 30 le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire
Sous la présidence de Mme le Maire Marie-josé RICO-TERRAL.
Étaient présents : Monsieur JACQUEMOND Jean-Luc, Monsieur NOUVEL Benoit, Monsieur GAUER Jacques, Madame ROQUES Céline, Madame PERROUD Martine, Monsieur CREBASSA Bruno, Monsieur NOUVEL Michel, Monsieur BRU Christophe, Madame MARC Brigitte.
Absent excusé : Monsieur OLIVIER Serge
A été nommée secrétaire de séance : Madame PERROUD Martine.
ORDRE DU JOUR- Présentation et vote des budgets 2014(communal M14, eau et
assainissement M49, lotissement, transports scolaires et CCAS)
- Choix d’un huissier
= Emprunt à cour terme pour financer les investissements 2014
- Questions diverses.
BUDGETS 2014:
Budget communal M14
Fonctionnement
Recettes 273945 euros, Dépenses 273945 euros.
Investissement
Recettes 109179 euros, Dépenses 109179 euros.
Voté à l’unanimité
Budget Eau et Assainissement
Fonctionnement
Recette 94528 euros, Dépenses 94528 euros.
Investissement
Recettes 41917 euros, Dépenses 41917 euros.
Voté à l’unanimité
Budget Transport scolaire
Fonctionnement
Recette 9865 euros, Dépenses 9865 euros.
Voté à l’unanimité Budget lotissement
Fonctionnement
Recettes 6444 euros, Dépenses 6444 euros.
Investissement
Recettes 8700 euros, Dépenses 8700 euros
Voté à l’unanimité
Budget CCAS
Voté à l’unanimité
CHOIX D'un HUISSIER
Maitre RAMAT de MILLAU a été choisi pour nous représenter.
Vote à l’unanimité.
EMPRUNT à cour terme
Demande d’emprunt sur deux ans acceptée par le crédit Agricole afin de financer les
investissements 2014 pour un montant de 15000 euro.
Cet emprunt sera libéré dés le commencement des travaux.
Premier échéance de remboursement prévue en juin 2015.
QUESTIONS DIVERSES
1) Madame le Maire se fait rapporteuse du compte-rendu de la réunion du conseil d’école
qui a eu lieu le 18 avril 2014.
Situation des effectifs
Bilan financier (coopérative scolaire)
Sorties scolaires en prévision
Bilan des travaux réalisés
Travaux restant à réaliser
Rappel PPMS
Rythmes scolaires
Elle nous rapporte également celui de la communauté des communes qui s’est déroulé
le 15 avril 2014. À savoir principalement :
Président élu :
1° Vice Président :
2° Vice Président :
3° Vice Président :
4° Vice Président :
Monsieur CHIBAUDEL Claude
Monsieur TOUZET Cyril
Monsieur BERNAT Jacques
Monsieur WOLKO WICKI Michel
Monsieur ROUSSET Jean Madame le Maire a reçu le 17 avril 2014 en Mairie, Monsieur LABASTE représentant
le groupe JUWI, intervenant dans des projets d’énergies renouvelables.
Ce groupe nous propose d’être notre partenaire dans un projet éolien sur la commune
de FAYET. Cette réalisation pourrait voir le jour sur Les crêtes de la forêt communale
(vers l’église Russe). Ce projet serait pour notre commune important, et d’un apport
financier considérable.
Madame le Maire propose de recevoir Monsieur LABASTE en conseil municipal afin
de recueillir davantage de précisions et d'informations.
Ceci est voté à l’unanimité par le conseil municipal.
2) Monsieur BRU CHRISTOPHE nous informe des points débattus lors de la réunion du
SIEDA à laquelle il a participé avec Monsieur CREBASSA Bruno.
3} Les devis concernant les investissements 2014 circulent :
Sont votés à l’unanimité les devis de Monsieur CAZABONNE pour la maçonnerie,
Monsieur PROY Arnaud pour la peinture, Monsieur CREBASSA Bruno pour la
plomberie, Monsieur DEBRU Sébastien pour chauffe eau solaire.
4) Plusieurs points sont évoqués :
Fixer la date du vin d’honneur offert pour la population à la salle des fêtes de FAYET,
La possibilité de mettre sur « le bon coin » la vente de la maison de LA CALADE et
des deux terrains du lotissement. En faire également publicité sur internet.
Qur internet mettre en valeur le camping, une fois les travaux des sanitaires terminés
avec photos et tarifs à l’appui.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22 heures 30.
Madame le Maire
Marie-josé RICO-TERRAL