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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Déliberation - infrl6zn2wb5vr
Document publié le Lundi 7 janvier 2019 par la commune de Saint-Étienne-des-Oullières.
Lien du pdf (Déliberation - infrl6zn2wb5vr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
05 NOVEMBRE
2018
Membres
présents
à la séance :
Messieurs,
DUTHEL
Gilles,
DESHAYES
Alain,
EMMETIERE
Michel,
Mesdames
BEROUJON
Angèle,
BILLEBAUD
Valérie Mesdames,
BARBE
Cécile,
BEDIN
Elisabeth
, DAUMAS
Nathalie,
JAMBON
Agnès,
, NICOT
Nathalie
, JARLOT
Estelle
Messieurs
LARGE
Jean
Sébastien,
DAVAL
Gérald,
DESPRES
Georges,
DESCOMBES
Franck,
Excusés
:
Madame
CECILLON
Christiane,
Messieurs
GIRIN
Gérard
CHAMONAROD
Jean-Louis
et
BABAD
Adrien
1°
Le
Conseil
Municipal
compte-tenu
des
délais
de
réception
trop
courts,
reporte
l'approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
08
octobre
à la
prochaine
réunion
.
2°DECISION
MODIFICATIVE
Monsieur
le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
prendre
une
décision
modificative
au
budget
2018
,afin
d'assurer
les
paiements
jusqu'à
la
fin
d'année.
Ainsi
la
somme
de
13000€
est
transférée
du
compte
678
au
compte
6413.
Le
conseil
approuve
à l'unanimité
3°
Rapport
d'activités
de
la
CAVBS
Mr le Maire
présente
le rapport d'activité de la CAVBS
transmis
avec
la convocation.
Le
conseil
n'émet
aucune
remarque
et
prend
acte
la
présentation
de
ce
rapport
d'activité.
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
consultation
de
ce
rapport
complet
est possible
en
mairie.
4°
Désignation
d’un
membre
de
la commission
de
contrôle
des
listes
electorales
Monsieur
Duthel
informe
le
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
de
la
réforme
des
modalités
d'inscription
sur
les
listes
électorales,
il convient
de
désigner
un
membre
du
conseil
municipal
pour
faire
partie
de
la
commission
de
contrôle.
Cécile
BARBE
accepte
d'être
ce
membre,
le
conseil
approuve
à l'unanimité.
5°
Demandes
de
la Gard'Oullières
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'à
compter
de
janvier
2019,
la
garderie
périscolaire
assurera
également
la
garde
des
enfants
les
mercredis
en
journée
et
les
vacances
scolaires.
Aussi
afin
d'accueillir
à
la
journée
dans
de
bonnes
conditions,
il convient
d'acheter
du
matériel
A
cet
effet,
il est
demandé
à la
commune
s’il
est
possible
de
les
aider
à subventionner
cela.
Le
conseil
après
en
avoir
délibéré
décide
d'octroyer
une
subvention
exceptionnelle
de
1000€.
Parallèlement
l'association
demande
également
si
une
participation,
comme
celle
donnée
pour
les
centres
aérés
et
la
Cadole
des
mômes
,peut
être
octroyée
au
profit
des
parents
qui
mettront
leurs
enfants
à la
journée.
Le
conseil
après
discussion
décide,
compte
tenu
que
les
locaux
et
tout
ce
qui
en
découle
(entretien,
chauffage,
électricité.)
sont
à
la
charge
de
la
commune,
qu'aucune
aide
supplémentaire
ne
pourra
être
accordée.
Le
conseil
souhaite
cependant
,que
les
tarifs
pratiqués
à
la
journée,
soit
en
adéquation
avec
la
structure
et
les
besoins
des
parents. 6° Questions
et affaires
diverses
*Monsieur
le Maire fait lecture des différents
remerciements
*Madame
Billebaud
informe
que
lors
de
l'exercice
incendie
aux
écoles,
il a
été
constaté
que
la
sirène
n'était
pas
entendu
à
l'extérieur.
La
commission
sécurité
départementale
devant
passer
début
2019,
cela
leur
sera
signalé
et
il
sera
alors décidé
des travaux
à envisager.
*Madame
DAUMAS
, informe
que
l'inauguration
de
la
nouvelle
bibliothèque
communale
aura
lieu
le
samedi
10
novembre
à 11h00.
* Monsieur
le Maire
rappelle le défilé du
11
novembre
à 9h30
*La date des vœux
du
Maire
est fixée au 07 janvier 2019
à 19h00
L'ordre
du
jour étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h30,
la date
de
la prochaine
réunion
est
fixée
au
03
décembre
2018.
LE
MAIRE,
G.DUTHEL
: