Arrêté - 2023 347 5 Anniversaire Commemoration Liberation de Rians le 19 aout 2023

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Arrêté - 2023 347 5 Anniversaire Commemoration Liberation de Rians le 19 aout 2023 Document publié le Samedi 19 août 2023 par la commune de Rians. Lien du pdf (Arrêté - 2023 347 5 Anniversaire Commemoration Liberation de Rians le 19 aout 2023)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, 17111 LIL LLIITVLLIILN L AJ N/ VLLIL LALILVILN/1NL/LIIRIRIITVRRILN LA A/1Li LPILVELNALNN/LILII

Objet :

MAIRIE DE RIANS

ARRETE : PM N°2023-347-5

Réglementation de la circulation et du stationnement durant le défilé et le bal, organisés pour l’anniversaire de la Commémoration de la Libération

de RIANS.

Nous, Maire de la Commune de RIANS (Var) ;

VU, la loi du 4 avril 1884 ;

VU, le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2212.1, L2212,-2 ;

VU, le Code Général de la Propriété des Personnes Publique et notamment les articles L.2125 et suivants ; VU, le Code de la Voirie Routière et notamment les articles L. 113-2 et le R. 116-2 ; VU, le Code Pénal et notamment l’article R.610-5 :

VU, le Code de la Sécurité Intérieur et notamment les articles 132-1 et 511-1 ;

e VU, le Code de la Route et notamment les articles R 417-10 et L 411-1 ;

VU, le Code de la Santé Publique ;

VU, l'Arrêté Municipal en date du 22/12/1998, portant réglementation de la circulation et du stationnement sur le territoire de la commune :

VU, la demande en date du 15 juin 2023 par laquelle Madame Gaëlle CARLOT, Adjointe Déléguée aux œuvres de bienfaisance, bailleurs sociaux et logements, action sociale, sport et culture, associations, information et communication extérieure à la Mairie, droit à l'image, nouveaux arrivants et conseillère communautaire à la Commune de Rians, sollicite l'autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion du défilé pour l'anniversaire de la Commémoration de la Libération de Rians ;

CONSIDERANT, la nécessité d'assurer d'une manière satisfaisante la sécurité du défilé de l'anniversaire de la Commémoration de la Libération de RIANS :

CONSIDERANT, que Monsieur CORRADO, domicilié Mas de Cayla 82160, St PROJET, Président de

l'association « l'Escadron de l'Histoire », assurera le défilé au nom de ladite association ;

CONSIDERANT, que dans l'intérêt de l’ordre et de la sécurité publique, il importe de modifier

provisoirement la circulation et le stationnement à l'occasion du défilé de l'anniversaire de la Commémoration

de la Libération de Rians ;

ARRETONS

ARTICLE 1 : DEROGATION

Monsieur CORRADO, Président de l'Association « l'Escadron de l'Histoire », est autorisé à effectuer le

défilé de la Commémoration de l’Anniversaire de la Libération de RIANS qui débutera le :

Le samedi 19 août 2023 à 17h30

Départ de l'EHPAD SAINT JACQUES,

Arrivée finale Place du Colombier

S’en suivra sous l’égide de la commune un apéritif et un bal ouvert à la

population sur la Place du Colombier.

ARTICLE 2 : SIGNALISATION ET DUREE DE LA REGLEMENTATION

Le stationnement des véhicules sera interdit :

le samedi 19 août 2023, de 10h00 à 19h00.

- Avenue du 19 Août 1944 - Place du Posteuil (3 places zone bleue)

- Rue Jules Ferry - Place de l'Hôtel de Ville (sur sa totalité)

- Avenue Franklin Roosevelt - Avenue Général de Gaulle

- Rue de la République à hauteur de la place du Portail

Place du Colombier

- Le stationnement sera interdit de 10h00 jusqu’à 02h00

La circulation des véhicules sera interdite samedi 19 août 2023, de 17h00 à 19h00, en fonction de

l'avancement du défilé :

- Place du Posteuil - Rue de la République - D3

-Rue Jules Ferry - Chemin de la Garde

-Avenue Général de Gaulle - Route de Jouques

AM-2023/ PM/2023-347-5- Arrêté de stationnement et de circulation à l'occasion 1/2 de l'anniversaire de la Commémoration de la Libération de RIANS

" Mis en ligne le 18 août 2023 "ARTICLE 3 :

ARTICLE 4 :

ARTICLE 5 :

ARTICLE 6 :

ARTICLE 7 :

ARTICLE 8 :

ARTICLE 9 :

ARTICLE 10

-Avenue Franklin Roosevelt - Avenue du 19 Août 44

-Avenue Gabriel Péri - Place d l'Esplanade

- Rue du Lavoir Neuf - Avenue Sainte Catherine

- Avenue Saint Esprit - Avenue de la Gare

Place du Colombier

- La circulation sera interdite de 17h00 jusqu’à 02h00

SONORISATION AUDIBLE

La Municipalité est autorisée à utiliser une sonorisation audible sur la voie publique.

PANNEAUX DE SIGNALISATION

Les panneaux réglementaires indicateurs de la signalisation routière et les barrières de sécurité

seront apposés aux endroits convenus par le personnel du Service Technique de la Commune.

SECURITE

Les pétitionnaires devront prendre toutes les mesures nécessaires pour la sécurité des

automobilistes et des piétons pendant la durée d'occupation du domaine public. Ils pourront faire

usage des barrières et des panneaux qui seront mis à sa disposition par les soins des Agents des Services Techniques.

ASSURANCES ET RESPONSABILITE

Ils seront et demeureront entièrement responsable de tous les incidents et accidents qui pourraient

survenir. Les bénéficiaires de l'autorisation doivent posséder les assurances nécessaires pour

couvrir tous les risques qui pourraient survenir du fait de l'occupation autorisée.

AGENTS D’APPLICATIONS

Tous les agents de la force publique sont chargés chacun en ce qui les concerne de faire appliquer les

présentes dispositions.

RECOURS

Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal

Administratif de TOULON dans un délai de deux (2) mois à compter de sa publication. Le Tribunal

administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le

site internet https:/www.telerecours.fr/.

PUBLICATION

Le présent arrêté sera publié sous forme électronique conformément à la réglementation en vigueur.

: AMPLIATION

Ampliation est faite à :

- Monsieur Le MAIRE,

- Monsieur le Secrétaire Général de la Commune,

- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale Autonome de RIANS,

- Monsieur le Responsable de la Police Municipale,

- Monsieur le Commandant de Corps des Sapeurs-Pompiers de RIANS,

- Monsieur le Responsable des Services Techniques,

Sont chargés chacun en ce qui le concerne, de veiller à l'exécution du présent arrêté qui fera l’objet

d'une publication sous forme électronique, conformément à l’article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Fait à RIANS Pour Le Maire

Le 09 août 2023 l’'adjoint Délégué à la Sécurité

AM-2023/PM/2023-317-5- Arrêté de stationnement et de circulation à l’occasion 1/2

de l'anniversaire de la Commémoration de la Libération de RIANS

" Mis en ligne le 18 août 2023 "