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Déliberation - 75 25
Procès Verbal - PV CM DU 27 NOV 2025
Conseil Municipal - 2025 75 approbation cm 20 oct 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Albiez-Montrond.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 75 approbation cm 20 oct 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 05/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2025
Publié
le
EM
HAN
ID
: 073-217300136-20251202-DELIB
202575-DE
ET
+
À
Los
A
L
B
|
E
Z
no
Liberté
+
Égalité
°
Fraternité
M
ONTR
OND
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
Du
registre
des
délibérations
,
du
Conseil
municipal
Département
de
la
P
SAVOIE Arrondissement
de
Séance
du
27/11/2025
à
19
heures
St Jean
de
Maurienne
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
du
mois
de
novembre
à dix-neuf heures,
se sont
Nombre
de
conseillers
:
11
FT
ë
à
à
à
ns °U
réunis,
en
Mairie
d’Albiez-Montrond,
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances,
les
membres
du
Fn exercice
: 11
Conseil
municipal
de
la
Commune
d’ALBIEZ-MONTROND
sous
la
présidence
de
D
Monsieur Alain MOLLARET,
Maire d’ALBIEZ-MONTROND,
dûment
convoqués
l’an
Votants
: 1f
deux
mil vingt-cinq,
le vingt novembre.
Étaient présents
les membres
du
Conseil
Municipal
formant
la majorité
des
membres
en
exercice
: 11
M.
Alain
MOLLARET,
Maire
Mme
Emmanuelle
CHAIX,
Conseillère
,
M.
Pierre
PERSONNET,
1°
adjoint
M.
Michel
DURAND),
Conseiller
Numéro
:
M.
Florian
GIRARD,
2° adjoint
Madame
Corinne
CHAUMAZ,
Conseillère
2025-75
M. Julien VIAL, 3° adjoint
Mme Émeline DUFRENEY,
Conseillère
M.
Pierrick
VIAL,
Maire
délégué
de
M.
Olivier
MARTIN,
Conseiller
Montrond
M.
Paul
BONNET,
Conseiller
Étai(en)t
absent(s)
excusé(s)
formulant
procuration
: 00
Étai(en)t
absent(s)
excusé(s)
: 00
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Paul
BONNET
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
octobre
2025
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L2121-15 ;
Considérant
que
le
projet
de
procès-verbal
de
la
séance
du
20
octobre
2025
a
préalablement
été
communiqué
à l’ensemble
des
conseillers
municipaux,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’assemblée
est
appelée
à
approuver
le
procès-verbal
de
la
précédente
séance
du
conseil
municipal.
En
conséquence,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
du
20
octobre
25.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ADOPTE
le procès-verbal
du
20
octobre
2025.
>
Pour
: 10
(dix)
: Alain
MOLLARET,
Pierrick VIAL,
Pierre
PERSONNET,
Florian
GIRARD,
Julien
VIAL,
Emmanuelle
CHAIX,
Michel
DURAND,
Emeline
DUFRENEY
, Paul
BONNET,
Olivier
MARTIN
>
Contre
: 0 (zéro)
>
Abstention
: 01
(une)
: Corinne
CHAUMAZ,
Page
1 sur 2 Envoyé
en
préfecture
le 05/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2025
EM
Publié
le
HAN
ID
: 073-217300136-20251202-DELIB
202575-DE
DZ
=
Cr
TT
A
L
B
|
E
Z
——
Liberté
+
Égalité
°
Fraternité
MONTROND
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Fait et délibéré
en séance
à Albiez-Montrond,
le 1
TNO.
0%
,
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Secrétaire
de
séance
Alain
MOLLARET
Paul
BONNET
Alain MOLLARET
MAIRE
D'ALBIEZ-MONTROND
Le
Maire
®
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
Internet
www.telerecours.fr
Transmis
au
représentant
de
l'État
le :
Publié le :
Page
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