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Ordre du Jour - ODJ 30 juin 2026
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 30 juin 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
Pauzauges, le 24 juin 2025
Pouzauges
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD -— Directeur Général des Services
Mails : A Mesdames et Messieurs
bossardnicolas@ pouzauges.fr
les Conseillers Municipaux
N/réf :
NB/06033
Objet :
Convocation
PJ. :
Rapport de présentation et annexes
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu :
Le lundi 30 juin 2025, à 19 h 00, salle du Conseil de l'Hôtel de Ville
A L'ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2025
FINANCES
1. Programme de soutien aux primo-accédants — Attribution
2. SOLIHA - Demande de garantie d'emprunt
3. PBFC - Demande de subvention complémentaire 2025
URBANISME — TRAVAUX — AMENAGEMENT
4. Marchés publics d'entretien des espaces-verts — Attribution
5 Marchés publics de rénovation de la salle du château — Avenant n°1 au lot n°4
6. Regroupement des écoles - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage
7 Regroupement des écoles - Demande de financement des études - Département
SECURITE
8. Vidéoprotection — Lancement opérationnel
9. Vidéoprotection - Demande de subvention FIPD
RESSOURCES HUMAINES
10. Recours au contrat d'apprentissage
11. Augmentation du volume horaire pour un poste d’animateur
INTERCOMMUNALITE
12. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de
Communes Pays de Pouzauges, dans le cadre d’un accord local
13. Partage de la taxe d'aménagement
INFORMATIONS DIVERSES
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meïleurs.